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Procès Verbal - DCM 20260410 01 PR Assemblee PV CM 20260327
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 20260410 01 PR Assemblee PV CM 20260327)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214200958-20260410-DCM_20260410-01-DE
SCI ! Accusé certifié exécutoire
sHiPMINy 2 sn vw. ville-firminy.fr Réception par le préfet : 16/04/2026 Le Corbusier Publication : 17/04/2026
Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260410_01
Référence Nomenclature n°5.2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
ie RER COMMUNE DE FIRMINY
Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels
Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du Courrier
Archives
OBJET : PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 MARS 2026 - APPROBATION
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la
séance du Conseil Municipal du 27 Mars 2026.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité des voix des membres prenant part au vote,
25 voix Pour,
8 Abstentions,
- __ APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Mars 2026,
- DONNE tous les pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre
toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 10 Avril 2026
Le Secrétaire de séance
_Er ALLEY
Certifié exécutoire compte tenu de sa publication
en date du
Pour le Maire et par délégation,
Le Directeur Général des Services
S. BELAIDI
Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d'un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l'application « Télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr.
17 Avril 2026 sFirmin ms wav ville-tirminy.tr Ù
Le Corbusier
HE Patrimoine mondial
UNESCO COMMUNE DE FIRMINY
Délibération n°DCM_20260410_01
Référence Nomenciature n°5.2
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE FIRMINY
SEANCE DU VENDREDI 10 AVRIL 2026
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27
MARS 2026 - APPROBATION
Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Vendredi 03 Avril 2026, s'est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Vendredi 10 Avril 2026 à
18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Marc PETIT, Maire de la Ville de FIRMINY.
PRESENTS : M. PETIT Marc, M. MALLEY Eric, Mme AULAGNIER-JASSERAND Isabelle, M. IBARS Robert, Mme GOURGAUD Jocelyne, Mme BERGER Evelyne, M. FAYOLLE
Hugo, Mme PEYCELON Valérie, M. VIAL Mickaël, Mme VICENTE Sabrina, M. FERRIER Damien, Mme RIOCREUX Sandrine, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme LIOGIER Aline, M. EL KHATABI Hassan, Mme REYMOND Magali, M. DANCERT Bertrand, Mme PONCET Elizabeth, M. GUILLOT Dylan, M. MONISTROL Sébastien, Mme CURIOT Marie-Amelie, M. LUYA Julien, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, M. TRIOLLIER Aloïs, M.
CHALAND Christophe, Mme GIL Nathalie, Mme PUTOT Anne-Sophie, M. BOYER
François, M. GIUNTA Jean-Dominique.
POUVOIRS : Mme TAING Claire à M. MALLEY Eric, M. MENDES José à M. PETIT Marc,
Mme SEIVE Violaire à Mme REYMOND Magali.
SECRETAIRE DE SEANCE : M. MALLEY Eric.
PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BELAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsable service Assemblée
Nombre de conseillers en exercice: 33
Nombre de membres présents : 30
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de membres absents :
Nombre de votants : 33