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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Firminy.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 20240917 01 PR Assemblee PV CM 20240528)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-214200958-20240917-DCM_20240917_01-DE Accusé certifié exécutoire : annee teminy ir À Réception par le préfet : 19/ " a Publication : 19/09/2024 Le Corbusier HU JHHH Patrimoine mondial UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20240917_01 Référence Nomenclature n°5.2 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY Direction en charge : Pôle Ressources et Appuis Fonctionnels Service en charge : Assemblée Secrétariat Général Bureau du Courrier Archives OBJET: Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Mai 2024 - Approbation Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Mai 2024. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'Unanimité, - _ APPROUVE je procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Mai 2024, - _ DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. Pour extrait conforme, fait à Firminy, le 17 Septembre 2024 j La Secrétaire de séance ——— Chantal PORTAILLER Certifié exécutoire compte tenu de sa publication en date du .19.Septembre 2024... Pour le Maire et par délégation, Le Directeur Général des Services DLL Conformément aux articles R 421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, la présente délibération pourra faire l'objet d’un recours gracieux devant l'autorité territoriale ou d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication, soit par voie postale au 184 rue Duguesclin - 69003 LYON ou par voie dématérialisée via l’application « Télérecours citoyens » sur le site wwwr.telerecours.fr. Vaatla ville NA DRRIRIN snrsito-tirminy.tr À Le Corbusier HU Patrimoine mondial UNESCO COMMUNE DE FIRMINY Délibération n°DCM_20240917_01 Référence Nomenclature n°5.2 DEPARTEMENT DE LA LOIRE ARRONDISSEMENT DE SAINT-ETIENNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE FIRMINY SEANCE DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2024 Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Mai 2024 - Approbation Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par Monsieur le Maire, le Mardi 10 Septembre 2024, s’est réuni Salle du Conseil en Mairie de Firminy, le Mardi 17 Septembre 2024 à 18 heures, sous la présidence de Monsieur Julien LUYA, Maire de la Ville de FIRMINY. PRESENTS : M. LUYA Julien, M. CHALAND Christophe, Mme SUZAT GIULIANI Eveline, M. CELLE Denis, Mme MOUNIER Béatrice, M. MADO Patrick, Mme GUILLOT Laétitia, M. MAZARI Nabil, M. ROBERT Loïc, Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (à partir de 19h21), M. CHANUT Robert, Mme CAMOSSO Jacqueline, M. GRANGE Gaëtan, Mme MAISONNEUVE Marie, M. TABELLION Patrick, M. VALLER Daniel, M. LEVET Vincent, Mme ROCHE PINEL Arlette, M. LOMBARDIN Daniel, Mme FILLOUX Tiffanie, M. DUMOND Jean-Claude, Mme PORTAILLER Chantal, M. PETIT Marc, Mme PERRON Julie, Mme GIBERNON Danielle, M. CHARTRON Jean-Paul, Mme TAING Claire, Mme PUTOT Anne-Sophie. POUVOIRS : Mme GIL Nathalie à Mme DREVET Leslie, Mme COLOMBET Lyla (jusqu'à 19 h 21) à Mme MOUNIER Béatrice, M. ZEDDA Marc à Mme SUZAT GIULIANI Eveline, Mme BERTOLETTI Christiane à Mme MAISONNEUVE Marie, M. MENDES José à M. CHARTRON Jean-Paul. SECRETAIRE DE SEANCE ; Mme PORTAILLER Chantal. PERSONNEL ADMINISTRATIF : M. BEiAÏDI Saïd, Directeur Général des Services, Mme MACÉ M-France, Responsabie service Assemblée Nombre de conseillers en exercice : 33 Nombre de membres présents : 28 Nombre de pouvoirs : 5 Nombre de membres absents : Nombre de votants : 33