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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 202
unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2025CC 04 063
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2025CC 04 063)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Loisirs,
Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025 À
Publié le À, (4 lo 1< S'LOF
ID : 085-248500563-20250408-2025CC_04_063-DE
Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE
Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE
N°2025CC 04 063
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de membres L'an deux mille vingt-cinq, le huit avril à 18h30, le Conseil de
En exercice : Communauté s'est réuni à DAMVIX, en session ordinaire, sous la Présidence
- Titulaires : 38 de Michel BOSSARD, Président.
Présents : Date de convocation : 26 mars 2025
- Titulaires : 26
- Suppléants : 3
Excusés ayant donné pouvoir : 7
Votants : 34
PRÉSENTS :
- M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise
- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault - M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet
- M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux - M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau . M. CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges - M. LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond . M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet
- Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet
- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet
- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault
- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix
. M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix
- M. MILLET Martial, Maire de commune de Faymoreau
. Mme DRILLAUD Sarah, Déléguée suppléante de la commune de Faymoreau - M. GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Mailié
- M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé
- M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais
M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre (en remplacement de Mme MASSON-SOULARD Catherine)
- Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise
. M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
- M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise
- M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges = M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges . Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond . M. CHEVALLIER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix:
M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix
. Mme CHARBONNIER Nicole, Déléguée de la commune de Vix
. M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon
EXCUSÉS AYANT DONNE POUVOIR :
Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais (donne pouvoir à M. GRIMAUD
Claude)
M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet (donne pouvoir à M. DAVID Daniel) Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025 5 _
Publié le A£ lots" SL
ID : 085-248500563-20250408-2025CC_04_063-DE
M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenon (donne pouvoir à
M. GUILLON Stéphane)
- Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet (donne pouvoir à M. RECEGANT Didier)
- Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez (donne pouvoir à M. HENRIET
Christian)
- Mme MOINARD Mélanie, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise (donne pouvoir à M. BOSSARD Michel
- Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges (donne pouvoir à
M. PORCHER Charly)
ABSENTS EXCUSÉS :
- Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet - Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet
- M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez - Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau
- Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre (représentée par son
suppléant M. CADAU Philippe)
- M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux
- Mme RIVIERE Erika, Déléguée de là commune de Vix
2
SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault
| OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUXASSOCIATIONS POUR L'ANNEE 2025
Monsieur le Président informe que les commissions ont donné leur accord pour l'attribution des subventions suivantes pour l'année 2025 :
Environnement et cadre de vie
ASSOCIATIONS ACTION ATTRIBUTION
POLLENIZ 85 et GIDON Lutte contre les ragondins 151 300 €
TOTAL 151 300 €
Habitat
ORGANISME ACTION ATTRIBUTION
Fonds de Solidarité Logement de Vendée Aide au maintien dans le logement 4130 €
TOTAL 4130 €
Economie
ORGANISME ACTION ATTRIBUTION
| Association Initiative Vendée-Sud Accompagnement création entreprises 16437 €
TOTAL 16437 € Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025
Publié le Àb lotl'&ex S'LOF
ID : 085-248500563-20250408-2025CC_04_063-DE
| métiers d'art...) - Le Mazeau
CTG/PCAET
un de a a | | ORGANISME ACTION ATTRIBUTION = ——— .— - ES PE
Le Kiosque 15 000 €
TOTAL 15 000 €
Solidarités Humaines et Territoriales
ASSOCIATIONS OU ORGANISMES ACTIONS | ATTRIBUTION
Le P'tit Kangourou - St-Hilaire-des-Loges Lieux d'Accueil Enfants / Parents/ | 250 € | E ___| Assistantes Maternelles | |
|
Cabane Pirouette - Nieul-sur-l'Autise Regrou pement Assistantes Maternelles | 250 €
Prévention Routière Départementale 250 €
Fonds d'Insertion des Jeunes (CD85) Lt ns €. et professionnelle des | 1 700 € L | jeunes en difficulté | |
MDA Paseo Prévention Accueil Soutien Ecoute | 1 500 € | Maison des Adolescents PASEO | Orientation pour les jeunes de 12-25 ans
| Mission Locale du Sud Vendée ins de 6. ae professionnelle des 16 526 €
| Secours Catholique secteur de Maillezais Gestion d'une épicerie solidaire 2 000 € _ — ________———
| Aide Partage Solidarité St-Hilaire-des-Loges 150€ |
| TOTAL 23 976 € |
ions c Îles
ASSOCIATIONS ACTIONS ET LIEUX DE MISE EN ŒUVRE ATTRIBUTION
Académie Vocale en Vendée Romane | 18ème édition - Concerts à Foussais-Payré | | 300€ |
Amis d'Edwin (Les) _ Exposition rétrospective, conférences - CCVSA 400 € |
| CHAD | Fête des épouvantails - Damvix 500 €
| Coin Foir'eux | Journée d'animation “vintage” + concert - | 1 000 €
LL nn | Maillezais _ nn
Comité d'animation de Damvix | Nuit des Contes et festival de musique - Damvix 2 400 €
| Ensemble musical de Maillé 7 | Concert de Ste-Cécile - Maillé 1 000 €
| Fest'Hilaire Cinéma de plein air - Saint Hilaire des Loges | 200 €
| Festi Bouillé a _ | La Courdetaise du Marais + concerts, ciné de | 1000€ | | Co | nuit, marché au port - Bouillé Courdault do Fête de la Meunerie | Concert guinguette et village gourmand - Nieul 2400 € | _ |_ sur l'Autise _ | La Java Fertile ” | Marché artisanal - Food trucks et Concerts 1000 € | | do co |Le Mazeau —— eo | Maz'Arts Concerts (Jazz..}, expos, jeux, ateliers yoga, 1000 € Envoyé en préfecture le 15/04/2025
Reçu en préfecture le 15/04/2025 . : çu en préfecture le S° L
Publié le Hblou[in<” 0
ID : 085-248500563-20250408-2025CC_04_063-DE
Ocoudreau Kospass Cinéma plein air -Saint-Sigismond 400 €
| Petites Cités de caractère 25ème Edition du Festival "Les Estivales de| 2 500 € | caractère"- Foussais-Payré | |
Renc'Arts Parcours sculptural permanent O'ZART - Rando 2 000 € gourmande et festive - Vix
| Rêves d'Ithaque | Festival court métrage - Benet 2 500 €
| Soleil de Serzais Cirque aérien : "Aerial Freaks 2025" — Saint | 1 000 €
| Hilaire des Loges | | Voix du Marais (Les) Concerts de la chorale dans divers lieux — 400 € |
| Territoire CCVSA, Vouvant, Olonne _ |
TOTAL 20 000 € |
Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité approuve les subventions 2025, telles que présentées ci-dessus.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Fait à RIVES-D'AUTISE, le 8 avril 2025
Le Président, [ /
ASE 1
Michel BÉSSARD
La présente décision peut faire l'objet dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou de son affichage :
- d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes — 6 allée de l'Ile Gloriette — 44041 NANTES CEDEX. La juridiction administrative peut aussi
être saisie par l'application Télérecours citoyens (https:/Awmww.telerecours.fr).
- ou d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes, étant précisé que celle-ci dispose d'un délsi de deux mois pour répondre. La décision
prise, qu'elle sait implicite {un sllence de deux mois vaut décision implicite de rejet) ou expresse, peut elle-même être déférée devant le Tribunal Administratif
dans un délai de deux mais.