unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2025CC 01 003

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unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2025CC 01 003 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendée Sèvre Autise - 2025CC 01 003)Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine, Envoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025

Publié le A5 (oZ{ TS S'LG-

ID : 085-248500563-20250128-2025CC_01_003-DE

Département : VENDEE Arrondissement : FONTENAY LE COMTE

Communauté de Communes VENDEE-SEVRE-AUTISE

N°2025CC_01_003

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

Nombre de membres L'an deux mille vingt-cing, le vingt-huit janvier, à 18h30, le Conseil de

En exercice : Communauté s'est réuni à BOUILLE-COURDAULT, en session ordinaire, sous la Titulaires : 38 Présidence de Michel BOSSARD, Président.

Présents : Date de convocation : 22 janvier 2025

- Titulaires : 27

- Suppléants : 3

Excusés ayant donné pouvoir: 6

Votants : 34

PRÉSENTS :

- M. BOSSARD Michel, Président, Maire de la commune de Rives-d'Autise

- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouillé-Courdault

- M. DAVID Daniel, Vice-président, Délégué de la commune de Benet

- M. HENRIET Christian, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

- Mme RINEAU Annie, Vice-présidente, Maire de la commune de Maillezais

- M, CARTRON David, Vice-président, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges - M, LA MACHE Denis, Vice-président, Maire de la commune de Saint-Sigismond

- M. CHOLLET Joël, Vice-président, Délégué de la commune de Benet

- M. RENAULT Claudy, Vice-président, Maire de la commune de Xanton-Chassenorn

- Mme FONTAINE Camille, Maire de la commune de Benet

- M. RECEGANT Didier, Délégué de la commune de Benet

- M. MERCIER Georges, Délégué de la commune de Benet

- M. GIBEAUD Loïc, Délégué de la commune de Bouillé-Courdault

- M. BOUTEILLER Gilles, Maire de la commune de Damvix

- M. POUVREAU Philippe, Délégué de la commune de Damvix

- M. MILLET Martial, Maire de commune de Faymoreau

- Mme DRILLAUD Sarah, Déléguée suppléante de la commune de Faymoreau

M. BLONDELLE Rodolphe, Délégué suppléant de la commune de Liez (en remplacement Mme POUPLIN Adeline)

. M, GELOT Jean-Marie, Maire de la commune de Maillé

- Mme MASSON-SOULARD Catherine, Maire de la commune de Puy-de-Serre

. Mme VIGEANT Catherine, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

- Mme MOINARD Mélanie, Déléguée de la commune de Rives-d'Autise

-__ Mme PERRIN Marie-Line, Maire de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

. M. PORCHER Charly, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

- M. DURAND Jean-Jacques, Délégué de la commune de Saint-Hilaire-des-Loges

. M. GABORIAU Sébastien, Délégué de la commune de Saint-Pierre-le-Vieux

. Mme MONTAMAT Eliane, Déléguée suppléante de la commune de Saint-Sigismond

. M. CHEVALUER Jean-Claude, Maire de la commune de Vix ‘

- Mme RIVIERE Erika, Déléguée de la commune de Vix

. M. DELAHAYE Philippe, Délégué de la commune de Xanton-Chassenon

CUSÉS AYA NE POUVOIR :

M. THIBAULT Denis, Délégué de la commune de Maillé (donne pouvoir à M. GELOT Jean-Marie) M. GRIMAUD Claude, Délégué de la commune de Maillezais {donne pouvoir à Mme RINEAU Annie) M. POITIERS Dominique, Délégué de la commune de Rives-d'Autise (donne pouvoir à M. BOSSARD Michel)

M. POITIERS Patrice, Délégué de la commune de Rives-d'Autise (donne pouvoir à Mme VIGEANT

Catherine)Envoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025 > .

Publié le Ac {oZZ5 24" S LOS

ID : 085-249500563-20250128-2025CC_01_003-DE

- M. BETEAU Pascal, Délégué de la commune de Vix (donne pouvoir à M. CHEVALLIER Jean-Claude) - Mme CHARBONNIER Nicole, Délégué de la commune de Vix (donne pouvoir à Mme RIVIERE Erika)

ABSENTS EXCUSÉS :

- M. BORDET Bernard, Vice-président, Maire de la commune du Mazeau - Mme BAUDRY-LOIGEROT Marie-Christine, Déléguée de la commune de Benet - Mme LAVAL-PELLERIN Danielle, Déléguée de la commune de Benet

- Mme PELLETIER Céline, Déléguée de la commune de Benet

- Mme GROUSSET Sylvie, Déléguée suppléante de la commune du Mazeau - Mme POUPLIN Adeline, Vice-présidente, Maire de la commune de Liez

- M. CADAU Philippe, Délégué suppléant de la commune de Puy-de-Serre

SECRÉTAIRE DE SÉANCE :

- M. GUILLON Stéphane, Vice-président, Maire de la commune de Bouilié-Courdault

| OBJET : COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES : MODIFICATION DE LA COMPOSITION

Monsieur le Président rappelle que par délibération n°2024CC 02 002 du 13 février 2024, le Conseil de Communauté a décidé de modifier la liste des commissions thématiques intercommunales comme suit : Commission Finances et Economie

Commission Habitat et Aménagement du territoire

Commission Santé Climat et Mobilité

Commission Sites culturels

Commission Environnement et Cadre de vie

Commission Tourisme et Loisirs

Commission Patrimoine Comrnunautaire

Commission Solidarités, enfance, jeunesse

Commission Assainissement

10, Commission Culture

11. Commission Mutualisation

DWEwNmUEWN

Les modalités de répartition des élus au sein de ces commissions ont été déterminées par la délibération n°2020CC_09_084, et modifiées par délibération n°2024CC_02_002, comme suit :

o Composition:

- _ Communes de plus de 4 000 habitants : 3 titulaires et 1 suppléant

- Communes de 1 500 à 3 999 habitants : 2 titulaires et 1 suppléant

- Communes de moins de 1 500 habitants : 1 titulaire et 1 suppléant

© Peuvent siéger au sein des commissions les conseillers communautaires ou les conseillers municipaux. © Pour la commission Finances et Economie, le Maire est nommé de droit membre titulaire et les vice- présidents sont également invités à y participer.

© Pour la commission « Culture », il est convenu d'y faire participer également les élus qui étaient membres du Conseil d'Exploitation de l'Ecole de Musique, une dérogation étant ainsi apportée au nombre total de membres et à la représentation par commune au sein de cette commission.

Monsieur le Président expose que suite à la démission de certains conseillers municipaux, et au décès de Monsieur de CERTAINES, il convient de procéder à là modification de la composition des commissions thématiques intercommunales telle que fixée par délibération n°2024CC_09_121 du 17 septembre 2024.

Monsieur le Président propose de modifier la composition des commissions telle que présentée ci-dessous :1. Commission Finances et Economie

Président : M. Michel BOSSARD

Envoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025 * 7

Publié le Lo (02 | WE" s' L

ID : 085-248500563-20250128-2025CC _01_003-DE

Communes | Membres titulaires Membres suppléants

BENET | M. Daniel DAVID |

BENET | Mme Camille FONTAINE —_ | M. Didier RECEGANT |

|BENET M. Pascal DURANDEAU | Co

| BOUILLE-COURDAULT M. Stéphane GUILLON M. Loïc GIBEAUD

| DAMVIX M. Gilles BOUTEILLER _M. Yannick MOREAU _

| FAYMOREAU | M. Martial MILLET __ | Mme Sarah DRILLAUD

| LE MAZEAU M. Bernard BORDET Mme Sylvie GROUSSET =

LIEZ Mme Adeline POUPLIN | M. Serge DURAND

| MAILLE M. Jean-Marie GELOT | M. Roger PRAILE |

| MAILLEZAIS | Mme Annie RINEAU M. David ALRIVIE |

| PUY-DE-SERRE | Mme Catherine MASSON--SOULARD | M. Nicolas BOUVIER ‘

| RIVES-D'AUTISE M. Michel BOSSARD Mme Mélanie MOINARD

| RIVES-D'AUTISE M. Philippe GEROME A |

L Mme Marie-Line PERRIN

M. David CARTRON

M. Christian HENRIET

| SAINT-HILAIRE-DES- LOGES

| SAINT-HILAIRE- -DES- LOGES

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

——| M, Jean-Jacques DURAND

M. Sébastien GABORIAU

| M. Denis LA MACHE | SAINT-SIGISMOND

M. Jean-Claude CHEVALLIER vIX

| VX _ Mme Muriel MERCIER VERRAT

| XANTON-CHASSENON | M. Claudy RENAULT

Mme Eliane MONTAMAT

— Mme Sabrina MANTEAU

M. Philippe DELAHAYE

Au sein de cette commission, le Maire est nommé de droit membre titulaire et les vice-présidents sont également invités à y participer.

Membres suppléants

| M. Philippe POUVREAU

2. Commission Habitat et Aménagement du territoire

Président : M, Stébhane GUILLON

[ Communes a me Membres titulaires | |

BENET Mme Marie- Christine BAUDRY- |

LOIGEROT | |

| BENET a | | Mme Camille FONTAINE | M Daniel DAVID

BENET oo | Im. Pascal DURANDEAU | eo

| BOUILLE-COURDAULT M. Stéphane GUILLON _ | M. Loïc GIBEAUD

DAMVIX M. Yannick MOREAU

FAYMOREAU | M. Ela PATLA | [M Pierre MESSAGER

|LEMAZEAU | M. Stéphane LUCAS | M Noël BRISSON

LEZ | M.Noël ROBIN _ | Mme Adeline POUPLIN

| MAILLE | M. Laurent BAUDIN - | M. Cédric GESTRAUD

| MAILLEZAIS | M. Claude GRIMAUD | M. David ALRIVIE

| PUY-DE-SERRE M. Nicolas BOUVIER | M. Philippe CADAU

| RIVES-D'AUTISE | M. Bruno CHAUVET TT — = — M Dominique POITIERS

RIVES-D'AUTISE | M. Philippe GEROME

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Christophe ROBERGEAU

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Jean-Jacques DURAND

M. Patrick RENAUDEAU —SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-SIGISMOND

M. Claude AUDOUIT

M. Luc VRIGNAUD _

Envoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025

Publié le Àx [oz ox" S'LO-

ID : 085-248500563-20250128-2025CC_01_003-DE

| M. David VALADE

M. Cyril MONTAMAT

VIX

VIX

XANTON-CHASSENON

Mme Julie MAXES

M. Dominique GUERIN

Mme Lydie VENDÉ

3. Commission Santé Climat et Mobilité

Président: M. Daniel DAVID

| M. Pascal BETEAU

| M. Eric BARBOT

Communes Membres titulaires Membres suppléants

| BENET | M. Daniel DAVID + Mme Marie-Christine BAUDRY | | BENET | Mme Michèle BUFFETEAU LOIGEROT

BENET Mme Nadine MARTIN

| BOUILLE-COURDAULT M. Stéphane GUILLON | Mme Noémie SABOURIN | | DAMVX | M.Gilles BOUTEILLER | MmeSylvie LAURENT | FAYMOREAU Mme Sarah DRILLAUD | Mme Nathalie FRELAND _ | LE MAZEAU Mme Anne-Marie HERHARD E Mrne Florence VEILLAT FABIEN | | LIEZ Mme Sandrine LAURENT | M. François GACHIGNARD | | MAILLE M. Roger PRAILE | Mme Laurette CHARRIER | | MAILLEZAIS | Mme Françoise GERMONNEAU Mme Annie RINEAU | | PUY-DE-SERRE Mme Laurence NOBLET Mme Catherine MASSON-SOULARD | | RIVES-D'AUTISE | Mme Evelyne BOBIN

| RIVES-D'AUTISE | Mme Mathilde RISTOR

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | Mme Marie-Line PERRIN

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Denis GUILLON

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | Mme Delphine METEAU

——_— —+ — —

| Mme Marlène NALLET

| Mme Jany CHARRIER |

—

| M: Christian HENRIET

| SAINT-SIGISMOND |Mme Géraldine PERRIERE Mme Elisabeth BARRANGUET |

VX | M. Samuel DELAHAYE

Mme Nathalie RICHARD vx

| XANTON-CHASSENON | M. Philippe RIDEREAU

! Mme Sabrina MANTEAU

| M. Willy LEFEUVRE

4.

Président : M. Christian HENRIET

Commission sites culturels : Centre Minier et Maison de la Meunerie

Membres suppléants

| Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

| Mme Brigitte BOUHIER BONNEAU

Communes Membres titulaires ]

! BENET oo | Mme Marie-Christine BAUDRY-

LOIGEROT _

| BENET M. André COUTURIER

| BENET | Mme Céline PELLETIER | oo

| BOUILLE-COURDAULT Mme Noémie SABOURIN Mme Kelly TARDÉ

DAMVIX EL Mme Nathalie BROCHARD | Mme Martine MORIN

| FAYMOREAU | M. Martial MILLET Mme Sarah DRILLAUD

| LE MAZEAU | Mme Florence VEILLAT FABIEN

(EZ | Mme Adeline POUPLIN Mme Coralie GRIMAUD

MAILLE | M. Roger PRAILE | M. Jean-Marie GELOT

| MAILLEZAIS _| Mme Florence VANDEWEGHE | Mme Juliette PILLET

| PUY-DE-SERRE | M. Philippe CADAU Mme Evelyne JOUSSEAUME

| RIVES-D'AUTISE | M. Patrice POITIERS M. Roland OUVRARD[ RIVES-D'AUTISE T M. Daniel COIRIER

Envoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025

Publié le Ao(oZf tr S'LOT

ID : 085-248500563-20250128-2025CC_01_003-DE

-— ls |

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES Mme Marie-Christine LUCAS M. Anthony VEILEAT

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES M. Jean-Jacques DURAND

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX M. Christian HENRIET M. Tom HERBRETEAU SAINT-SIGISMOND

VIX

VX

Mme Elisabeth GUILLOT

Mme Nicole CHARBONNIER

M. Jean-Claude CHEVALLIER

Mme Eliane MONTAMAT

M. Dominique GUERIN

| XANTON-CHASSENON M. Christian MARSAUD

5. Commission Environnement et Cadre de Vie

Président : M. Bernard BORDET

M. Philippe RIDEREAU

D Communes Membres titulaires Membres suppléants |

| BENET Mme Roselyne RABOUAN

| BENET M. Joël CHOLLET Mme Anny LUCAS

| BENET M. Georges MERCIER

BOUILLE-COURDAULT | M. Gérard DURIVEAU M. Jacky LARDY oo

DAMVIX M. Jacky METEAU M. Yannick MOREAU M. Bruno GRELIER

PUY-DE-SERRE M. Jérémy CHEVALLEREAU

| FAYMOREAU M. Alain GRELIER

LE MAZEAU M. Bernard BORDET M. Noël BRISSON

LIEZ M. Noël ROBIN M. Jean-Jacques BOURNEAU MAILLE M. Denis THIBAULT | M. Laurent BAUDIN _ | MAILLEZAIS M. James GUIGNARD Mme Annie RINEAU

M. Sébastien GRAS

RIVES-D'AUTISE

RIVES-D'AUTISE

M. Florent BAUDON

Mme Viviane FLANDIN THONIEL

l Mme Florence CAQUINEAU

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES Mme Marie-Christine LUCAS Mme Françoise DE LA REBERDIERE

|SAINT-HILAIRE-DES-LOGES M. Anthony VEILLAT

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX M. André THEBAULT M. Christian HENRIET

SAINT-SIGISMOND M. Jean-Louis CHATAIGNÉ Mme Géraldine PERRIERE

VIX M. Samuel DELAHAYE M. Patrick ROY

VIX Mme Muriel MERCIER-VERRAT

XANTON-CHASSENON | M. Willy LEFEUVRE M. Philippe DELAHAYE

6. Commission Tourisme et Loisirs

Président : Mme Annie RINEAU

| Communes . - Membres titulaires | Membres suppléants | BENET Mme Danielle LAVAL-PELLERIN

BENET | | M. Didier RECEGANT _ M. André COUTURIER

BENET ‘ Mme Anny LUCAS .

| BOUILLE-COURDAULT | Mme Noémie SABOURIN Mme Kelly TARDÉ

DAMVIX Mme Sylvie LAURENT M. Gilles BOUTEILLER

FAYMOREAU Im. Martial MILLET Mme Véronique GREMMEL

{LE MAZEAU | Mme Sylvie GROUSSET Mme Brigitte BOUHIER BONNEAU

| LIEZ | M. Rodolphe BLONDELLE M. Serge DURAND

| MAILLE | Mme Béatrice VALADE | M. Laurent BAUDINMAILLEZAIS

PUY-DE-SERRE

| Mme Annie RINEAU

| M. Sébastien GRAS

| RIVES-D'AUTISE

RIVES-D'AUTISE

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

Mme Delphine LACLARE

| Mme Sophie MALLET

M. Charly PORCHER

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | Mme Lise MORFIN

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-SIGISMOND

M. David VALADE

| Mme Elisabeth GUILLOT

|

— M. Patrice POITIERS

Envoyé en préfecture le 04/02/2025

Regu en préfecture le 04/02/2025 …:

Publié le Apt ot [es S'LOF

ID : 085-248500563-20250128-2025CC_01_003-DE

| Mme Florence VANDEWEGHE |

| Mme Catherine MASSON-SOULARD |

— 1

— Mme Marie-Christine LUCAS

| vx | M. Samuel DELAHAYE

| VX | Mme Muriel MERCIER-VERRAT

XANTON-CHASSENON | M. Ludovic MARCHAND

7. Commission Patrimoine Communautaire

Président : M. David CARTRON

Communes

BENET

BENET

Membres titulaires

LM. Joël CHOLLET

M. Dominique CATRIX

Mme Marielle LEGER

| Mme Géraldine PERRIERE ==

|| + M. Roberto DA-SILVA FERREIRA | Mme Lydie VENDÉ

Membres suppléants

EN

M. Georges MERCIER

| BENET

BOUILLE-COURDAULT M. Loïc GIBEAUD

| DAMVIX

FAYMOREAU

| M. Jacky METEAU

M. Pierre MESSAGER

| Mme Camille FONTAINE

M. Dominique COTTIER | M. Yannick MOREAU

| M. Alain GRELIER

| LE MAZEAU | M. Richard DRUEZ | M. Stéphane LUCAS

| LIEZ M. Noël ROBIN M. Rodolphe BLONDELLE

| MAILLE M. Jean-Marie GELOT M. Nicolas CAQUINEAU

MAILLEZAIS | M. James GUIGNARD | M. André LUSSEAU

| PUY-DE-SERRE

| RIVES-D'AUTISE

M. Philippe CADAU

M. Bruno CHAUVET

| M. Jean-Louis MATHIEU |

RIVES-D'AUTISE

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

| M. Roland OUVRARD

| M. David CARTRON

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES M. Jean-René LUCET

Mme Evelyne BOBIN

M. Christophe ROBERGEAU

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

| SAINT-SIGISMOND De EU —

| VIX

XANTON-CHASSENON

| M. Claude AUDOUIT

| M. Luc VRIGNAUD

| M. Dominique GUERIN

| Mme Marielle LEGER .

M. Jean-Louis CHATAIGNÉ |

| M. Pascal BETEAU

| M. Ludovic MARCHAND

8. Commission Solidarités, enfance, jeunesse

Président : M. Denis LA MACHE

| Communes

BENET

|. BENET

| BENET | BOUILLE-COURDAULT

| DAMVIX FAYMOREAU

| Membres titulaires

| Mme Camille FONTAINE

| Mme Roselyne RABOUAN

| Mme Nadine MARTIN

| Mme Noémie SABOURIN

| M. Ignace FLEURET

Mme Sarah DRILLAUD

M. Yannis SUIRE

| Mme Lydie VENDÉ

| Membres suppléants

| Mme Marie-Luce MONMANEIX

[ Mme Kelly TARDÉ

| M. Claude GARNIER

Mme Marguerite FRELAND

| LE MAZEAU | Mme Anne-Marie HERHARD | Mme Emilie GRONIEREnvoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025 . Ë 0 97

Publié A o | V2 [Tor S L

ID : 085-248500563-20250128-2025CC_01_003-DE

LEZ __ MAILLE

| MAILLEZAIS

| PUY-DE-SERRE

M. François GACHIGNARD

Mme Bernadette DENIS

Mme Françoise GERMONNEAU

| Mme Sandrine LAURENT

Mme Laëticia LELUE .

Mme Christelle MARSAUD-GELOT

M. Sébastien GRAS M. Philippe CADAU ar

| RIVES-D'AUTISE M. Cyril BUGEAUD Mme Christie SIMON

RIVES-D'AUTISE Mme Cathy VIGEANT 1 et

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | Mme Céline BORDESSOULES nn

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | Mme Jany CHARRIER Me Mae CHENE UC

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX Mme Delphine METEAU M. Christian HENRIET

SAINT-SIGISMOND M. Denis LA MACHE Mme Eliane MONTAMAT

VX Mme Erika RIVIERE Mme Nathalie RICHARD

VX Mme Nicole CHARBONNIER

XANTON-CHASSENON

9.

Mme Sandra GUIGNARD

Commission Assainissement

Président : M. Joël CHOLLET

Mme Bernadette CHATEVAIRE

| ____ Communes Membres titulaires Membres suppléants |

| BENET M. Joël CHOLLET _— _)

BENET M. Jean DIEUMEGARD M. Georges MERCIER

BENET Mme Camille FONTAINE

BOUILLE-COURDAULT M. Loïc GIBEAUD M. Gérard DURIVEAU

DAMVIX | M. Philippe POUVREAU M. Jacky METEAU

FAYMOREAU M. Martial MILLET M, Alain GRELIER _

| LE MAZEAU M. Noël BRISSON M. Philippe BRETON

LIEZ Co M. Noël ROBIN M. Rodolphe BLONDELLE

MAILLE M. Cédric GESTRAUD M. Laurent BAUDIN |

MAILLEZAIS M. Michel CHAUVET do

PUY-DE-SERRE M. Jérémy CHEVALLEREAU M. Nicolas BOUVIER |

RIVES-D'AUTISE M. Jannick COIRIER

| RIVES-D'AUTISE M, Dominique POITIERS MORGENEAUEOR

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Jean-René LUCET .

FSAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Jean-Jacques DURAND ||" Patrick RENAUDEAU

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX M. Sébastien GABORIAU M. André THEBAULT

SAINT-SIGISMOND M. Denis LA MACHE M. Jean-Louis CHATAIGNÉ _|

VX M. Dominique GUERIN . VX TM. Patrick ROY … ——] M. Thierry GUILLON

M. Jean-Michel THIBAUD | XANTON-CHASSENON M. Claudy RENAULT

10. Commission Culture

ésident : Monsi ENRIET

Membres titulaires _ Membres suppléants | Communes __

BENET | Mme Céline PELLETIER

ET | Mme Deniete AVAL RELLERE | Mme Lise BURGERMEISTER

BENET : Mme BAUDRY-LOIGEROT |

| BOUILLE-COURDAULT Mme Noémie SABOURIN __| Mme Isabelle LAGARDERE _

DAMVIX _ | Mme Nathalie BROCHARD Mme Illana BOCCARA L

| FAYMOREAU Mme Marie-Claude ALASSEUR | Mme Véronique GREMMEL è |LE MAZEAU | Mme Florence VEILLAT-FABIEN Mme Sylvie GROUSSET _. | LIEZ | Mme Adeline POUPLIN | Mme Coralie GRIMAUDEnvoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025

Publié le Ac (07{ 24 S'L0

ID : 085-248500563-20250128-2025CC_01_003-DE

| MAILLE Mme Marielle NEVEU |

| MAILLE | M.lean-Marie GELOT | V Roger PRAILE

MAILLEZAIS | Mme Françoise GERMONNEAU | . | MAILLEZAIS | Mme Annie RINEAU — | Mme Christelle MARSAUD-GELOT

PUY-DE-SERRE | M. Philippe CADAU .

| PUY-DE-SERRE | Mme Catherine MASSON-SOULARD | M: Nicolas BOUVIER

|_RIVES-D'AUTISE | Mme Sophie MALLET |

| RIVES-D'AUTISE | Mme Catherine VIGEANT | M. Cyril BUGEAUD

| RIVES-D'AUTISE | M. Patrice POITIERS

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Patrick RENAUDEAU

|

|

| SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | Mme Séverine DAVIN | Mrne Marie-Christine LUCAS

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Charly PORCHER

| SAINT-PIERRE-LE-VIEUX M. Christian HENRIET | M. Tom HERBRETEAU -

| SAINT-SIGISMOND | Mme Elisabeth GUILLOT | M. François FLEURET | VX oc M. Yannis SUIRE

| VIX M. Pascal BETEAU M. Patrick ROY

| VX Co M. Jean-Claude CHEVALLIER

| XANTON-CHASSENON | M. Philippe RIDEREAU M. Christian MARSAUD

11. Commission Mutualisation

Président : M. Claudy RENAULT

| Communes | Membres titulaires Membres suppléants

BENET | M. Didier RECEGANT |

BENET | Mme Camille FONTAINE __| M, Pascal DURANDEAU BENET | M. Cédric GROSSIN | EL BOUILLE-COURDAULT | M. Loïc GIBEAUD | M. Stéphane GUILLON DAMVIX M. Philippe POUVREAU M. Gilles BOUTEILLER FAYMOREAU | M. Martial MILLET | M. Pierre MESSAGER LE MAZEAU M. Bernard BORDET M. Philippe BRETON LIEZ | Mme Adeline POUPLIN | M. Rodolphe BLONDELLE | MAILLE _| M. Roger PRAILE | Mme Laëticia LELUE | MAILLEZAIS | M. David ALRIVIE | Mme Christelle MARSAUD-GELOT | PUY-DE-SERRE | Mme Catherine MASSON-SOULARD | M. Philippe CADAU RIVES-D'AUTISE | M. Flavien BRODEAU 1 | RIVES-D'AUTISE | M. Roland OUVRARD | Mme Mélanie MOINARD SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | Mme Lise MORFIN | SAINT-HILAIRE-DES-LOGES | M. Denis GUILLON j M. Jean-René LUCEF | SAINT-PIERRE-LE-VIEUX | M. Christian HENRIET | M. David VALADE | SAINT-SIGISMOND | M. Jean-Louis CHATAIGNÉ | M. Luc VRIGNAUD viX M. Pascal BETEAU | Mme Juli | vix | M. Jean-Claude CHEVALLIER me Juiie MAXES 4 XANTON-CHASSENON | M. Claudy RENAULT _| Mme Brigitte BONNAUDEnvoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025

Publié le Ao [of Lo 27 S LOT

ID : 085-248500563-20250128-2025CC_01_003-DE

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté, à l'unanimité

- Approuve la modification de la composition des commissions de travail de la Communauté de

Communes, telle que présentée ci-dessus.

Cette délibération abroge et remplace la délibération n°2024CC 09.121 du Conseil de Communauté du 17 septembre 2024.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que ci-dessus.

Au registre sont les signatures.

Pour copie conforme.

Fait à RIVES-D'AUTISE, le 28 janvier 2025

Le secrétaire de séance,

Stépha

ne

La présente décision peut faire l'objet dans un délai de 2 mois à compter de sa publication et/ou de son affichage - d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nantes - 6 allée de l'Île Gloriette - 44041 NANTES CEDEX La juridiction administrative peut aussi

être saisie par l'application Télérecours citoyens (https://uwn.telerecours.fr).

au d'un recours gracieux auprès de la Communauté de Communes, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répandre. La décision

prise, qu'elle soit implicite {un silence de deux mois vaut décision implicite de rejet) ou expresse, peut elle-même être déférée devant le Tribunal Administratif

dans un délai de deux mois,Envoyé en préfecture le 04/02/2025

Reçu en préfecture le 04/02/2025 2?

Publié le S LO

ID : 085-248500563-20250128-2025CC_01_003-DE