Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 17 juin 2024
Déliberation - 1LISTE DES DELIBERATIONS CM 14 Octobre 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 13 mai 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 15 avril 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 27 mars 2023
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 31 mars 2025
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 28 avril 2025
Déliberation - 1Liste des deliberations CM du 22 janvier 2024
Déliberation - 1LISTE DES DELIBERATIONS CM 16 septembre 2024
Procès Verbal - PV CM du 19 fevrier 2024
Déliberation - 1Liste des deliberations du CM du 19 fevrier 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - 1Liste des deliberations du CM du 19 fevrier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Ruralité,
Sur- +: _ Conseil Municipal du lundi 19 février 2024
os
2 / a GUN D Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du Qrne
Date de la convocation du Conseil Municipal : 13 février 2024. |
Nombre de Conseillers en exercice à l’ouverture de la séance : 26. |
Le Conseil Municipal de Blainville-sur-Orne s’est réuni le lundi 19 février 2024. À 18 heures 30, dans la salle Damien BEY, sous la présidence de Monsieur MARIE, Maire.
ETAIENT PRESENTS : , |
Mme BOSQUER- M. KIBACHI —- Mme BENARD -— M. PECKRE — Mme PALLUEL - M. COMPAORE — | Mme BRAS, M. LEPETIT, Maires Adjoints. |
|
| M. BORNE - M. POULIQUEN - M. LECOQ -— M. CALENGE à partir de 19h14 —- Mme CHOTTIN - M. LEVILLY — M. VIDAL - Mme THOMINE -— M. FRANÇOISE — Mme PELCAT - M. MATHIEU -— M. RIGOLAND -—
Mme ZANELLA jusqu’à 21h52 - Mme VAUQUELIN.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION : |
Mme FIQUET ayant donné procuration à M. PECKRE —-M. CALENGE ayant donné procuration à M. BORNE jusqu’à | 19h14 - Mme BOUET ayant donné procuration à Mme CHOTTIN -Mme ZANELLA ayant donné procuration à | M. RIGOLAND à partir du 21h52. |
|
ABSENT : |
Mme AUGE. |
| |
| Madame BRAS est élue secrétaire de séance. (Unanimité).
Au cours de cette séance, à la demande de Monsieur le Maire, l’Assemblée a : COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 22 JANVIER 2024 : > Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 janvier 2024. (Vote :24 Pour ; 0 contre et 1 abstention (M. POULIQUEN)). | | AFFAIRES CULTURELLES :
> Adopté la lettre ouverte à l’attention du Président de la Communauté Urbaine de Caen la mer. (Unanimité)
URBANISME :
> Procédé à un point d'avancement sur le projet de création d’un habitat adapté pour les gens du voyage sur la
commune de Blainville-sur-Orne.
RESSOURCES HUMAINES :
Délibération n°2024-02-013 — Arrêté relatif aux lignes directrices de gestion en matière de ressources humaines — 2024/2027 — Autorisation de signature
> Pris acte des lignes directrices de gestion en matière de promotion interne, qui prendront effet le 1% janvier
2024, pour une durée de 3 ans ;
> Autorisé Monsieur le Maire à signer l’arrêté, ainsi que toute pièce ou document nécessaire à sa réalisation ; |
> Précisé que les crédits nécessaires figureront au budget de l’exercice. (Unanimité) VVYNY
NV
Délibération n°2024-02-014 — Tableau des emplois communaux — Modifications
Emis un avis favorable aux modifications du tableau des emplois communaux de la collectivité ; Précisé que la prise d’effet de ces modifications sera effective au 1° mars 2024 ; Indiqué que les crédits correspondants figurent au budget de l’exercice ;
Chargé Monsieur le Maire de procéder aux nominations correspondantes. (Unanimité)
FINANCES :
VV
Y
Délibération n°2024-02-015 — Débat d’orientation budgétaires 2024
Pris acte de la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) pour l’année 2024 ;
Emis un avis favorable, après avoir pris connaissance du document distribué à chaque élu, sur les termes du Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) détaillant les éléments du Débat d’Orientations Budgétaires (DOB). (Vote: 19 Pour, 6 contre (Mme PELCAT, M. RIGOLAND et sa procuration pour Mme ZANELLA M. FRANÇOISE, Mme VAUQUELIN et M. MATHIEU), 0 abstention)
Délibération n°2024-02-016 — Subventions communales 2024
Emis un avis favorable à l’attribution des subventions communales au titre de l’année 2024 pour un montant
total de 70 492 €;
Précisé que les crédits correspondants sont inscrits au budget de l’exercice en cours ; Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder aux mandatements correspondants. (Unanimité)
Délibération n°2024-02-017 — Subventions communales 2024 — Association les loisirs nautiques
Emis un avis favorable à l’attribution d’une subvention d’un montant total de 300 € au profit de l'association « Les loisirs Nautiques » au titre de l’année 2024 ;
Précisé que le crédit correspondant est inscrit au budget de l’exercice en cours ; Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder au mandatement correspondant. (Unanimité)
Délibération n°2024-02-018 — Centre Communal d’Action Sociale — Dotation 2024
Emis un avis favorable à l’attribution d’une dotation d’un montant total de 300 000 € au profit du Centre Communal d’Action Sociale de la commune (CCAS), pour l’année 2024 ;
Précisé que le crédit correspondant est inscrit au budget de l’exercice en cours ; Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder au mandatement correspondant. (Unanimité)
Délibération n°2024-02-019 — SIVU des RPE de la côte de Nacre — Cotisation 2024
Emis un avis favorable à l’attribution de la cotisation 2024 au SIVU des RPE DE LA COTE DE NACRE;
Précisé que les crédits correspondants figurent au budget de l’exercice ;
Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder au mandatement correspondant. (Unanimité)
Délibération n°2024-02-020 - Dossier rénovation énergétique du gymnase André Lenormand de Blainville-sur- Orne — Contrat de territoire 2024 - Demande de subvention
Pris acte de l’ensemble des dispositions régissant le contrat départemental de territoire 2022-2026 ;
Emis un avis favorable à la demande de subvention pourtant sur la « Rénovation énergétique du gymnase André Lenormand de Blainville sur Orne », au taux de 60 %, à intégrer au contrat de territoire 2022-2026, au titre de l’année 2024 ;
Autorisé Monsieur le Maire à engager les dépenses correspondantes sur le budget de l’exercice ; Autorisé Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce projet, notamment à solliciter une demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados dans le cadre du contrat départemental
de territoire 2022-2026. (Unanimité) Délibération n°2024-02-021 — Dossier rénovation énergétique du gymnase André Lenormand de Blainville-sur- Orne — Programme DETR/DSIL 2024 - Demande de subvention
> Pris acte des dispositions régissant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) — et la Dotation
de Soutien à l’Investissement Local (D.S.[.L.) - programme 2024 ;
> Donné autorisation à Monsieur le Maire de déposer un dossier pour la rénovation énergétique du gymnase André
Lenormand de Blainville sur Orne au titre de la DETR et/ ou DSIL pour l’exercice 2024 et ainsi solliciter une
participation financière de l'Etat ;
> Indiqué qu’en dehors d’une éventuelle aide de l’Etat ou de toute autre entité publique, le coût de ce projet sera
porté au budget de la section dépenses d’investissement de la commune pour 2024 ;
> Autorisé Monsieur le Maire à signer toutes pièces ou documents concernant cette opération. (Unanimité)
Délibération n°2024-02-022 — Dossier rénovation et aménagement du restaurant scolaire Pablo Picasso de
Blainville-sur-Orne et sa cuisine — Contrat de territoire 2024 — Demande de subvention
> Pris acte de l’ensemble des dispositions régissant le contrat départemental de territoire 2022-2026 ; > Emis un avis favorable à la demande de subvention pourtant sur la « Rénovation et l’aménagement du restaurant scolaire Pablo Picasso de Blainville sur Orne et de sa cuisine », au taux de 40 %, à intégrer au contrat de territoire 2022-2026, au titre de l’année 2024 ;
> Autorisé Monsieur le Maire à engager les dépenses correspondantes sur le budget de l’exercice ; > Autorisé Monsieur le Maire à signer tous documents se rapportant à ce projet, notamment à solliciter une demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Calvados dans le cadre du contrat départemental de territoire 2022-2026. (Unanimité)
Délibération n°2024-02-023 — Dossier rénovation et aménagement du restaurant scolaire Pablo Picasso de Blainville-sur-Orne et de sa cuisine — Programme DETR/DSIL 2024 — Demande de subvention
> Pris acte des dispositions régissant la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) — et la Dotation
de Soutien à l’Investissement Local (D.S.I.L.) - programme 2024 ;
> Donné autorisation à Monsieur le Maire de déposer un nouveau dossier pour la rénovation et l’aménagement du
restaurant Pablo Picasso de Blainville sur Orne et de sa cuisine au titre de la DETR et/ ou DSIL pour l’exercice
2024 et ainsi solliciter une participation financière de l’Etat ;
> Indiqué qu’en dehors d’une éventuelle aide de l’Etat ou de toute autre entité publique, le coût de ce projet sera
porté au budget de la section dépenses d’investissement de la commune pour 2024 ;
> Autorisé Monsieur le Maire à signer toutes pièces ou documents concernant cette opération. (Unanimité)
DECISIONS DU MAIRE :
> Pris acte des décisions prises par Monsieur le Maire.
INFORMATIONS DU MAIRE :
> Pris acte des informations données par Monsieur le Maire.
Heure de fin: 22h45.
Le Maire,
L. MARIE
Liste des délibérations affichée et publiée sur Ie | Liste des délibérations retirée le site internet le 96/09/90 | ar
Le Maire, = Le Maire, A
RE L. MARIE ; PL dm
3