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Déliberation - 1LISTE DES Deliberations cm 14 Octobre 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Blainville-sur-Orne.
Lien du pdf (Déliberation - 1LISTE DES Deliberations cm 14 Octobre 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Institutions publiques,
1
Liste des délibérations examinées au cours de la réunion du
Conseil Municipal du lundi 14 octobre 2024
Date de la convocation du Conseil Municipal : 8 octobre 2024.
Nombre de Conseillers en exercice à l’ouverture de la séance : 26.
Le Conseil Municipal de Blainville-sur-Orne s’est réuni le lundi 14 octobre 2024. À 18 heures 30, dans la salle Damien BEY, sous la présidence de Monsieur MARIE, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
Mme BOSQUER – M. KIBACHI – Mme BENARD – M. PECKRE – Mme PALLUEL – M. COMPAORE – Mme BRAS – M. LEPETIT, Maires Adjoints.
Mme FIQUET – M. BORNE – M. POULIQUEN – M. LECOQ – Mme CHOTTIN – Mme BOUET – M. VIDAL – M. FRANÇOISE – Mme PELCAT – M. MATHIEU – M. RIGOLAND – Mme VAUQUELIN.
ABSENTS EXCUSES AYANT DONNE PROCURATION :
M. CALENGE ayant donné procuration à M. BORNE – M. LEVILLY ayant donné procuration à Mme BOSQUER – Mme. THOMINE ayant donné procuration à M. PECKRE – Mme. ZANELLA ayant donné procuration à M. RIGOLAND – Mme ALLAIN ayant donné procuration à Mme PELCAT.
Madame FIQUET est élue secrétaire de séance. (Unanimité).
En préambule, Monsieur le Maire a présenté Madame LACAILLE, nouvelle directrice de la Halte-Garderie « La P’tite Ourse ». Madame LACAILLE s’est ensuite présentée en quelques mots.
Monsieur le Maire présente ses excuses à l’ensemble des élus pour les récents problèmes techniques rencontrés avec les tablettes permettant d’accéder aux dossiers des conseils municipaux et espère que le problème sera résolu pour le prochain conseil municipal.
Au cours de cette séance, à la demande de Monsieur le Maire, l’Assemblée a :
INFORMATIONS DU MAIRE :
Pris acte des informations données par Monsieur le Maire.
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU AFFAIRES GÉNÉRALES 16 septembre 2024
Approuvé le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2024. (Vote : 25 Pour, 0 Contre et 1 Abstention (Mme VAUQUELIN)).
AFFAIRES SOCIALES :
Délibération n°2024-10-081 – Les Foyers Normands – Convention de réservation de logement sociaux par la commune de Blainville-sur-Orne – Autorisation de signature
Approuvé les termes de la convention de réservation,
Autorisé le maire ou son représentant à signer l’ensemble des pièces nécessaires à la bonne exécution de la présente délibération, ainsi que tout avenant qui en découlerait. (Vote : 25 Pour, 0 Contre et 1 abstention (Mme THOMINE)). 2
FINANCES :
Délibération n°2024-10-082 – Union Sportive Municipale Blainvillaise – Demande de subvention exceptionnelle
Emis un avis favorable à l’attribution d’une subvention exceptionnelle de 1 500 € au profit de l’Union Sportive Municipale Blainvillaise (U.S.M.B.) pour l’année 2024, afin d’aider au financement de la montée en Pré-Nat R1 de l’équipe senior homme de hand ball,
Autorisé Monsieur le Maire à faire procéder au mandatement correspondant à l’aide octroyée (Unanimité).
Délibération n°2024-10-083 – Taxe d’aménagement – Convention de reversement à signer
Emis un avis favorable à la convention de reversement de la taxe d’aménagement pour 2025, Autorisé Monsieur le Maire à signer cette convention, ainsi que toutes pièces et documents liés. (Unanimité).
RESSOURCES HUMAINES :
Délibération n°2024-10-084 – Modification du tableau des emplois communaux
Emis un avis favorable à la modification du tableau des emplois communaux de la collectivité ; Précisé que la prise d’effet sera au 1er janvier 2025;
Indiqué que les crédits correspondants figurent au budget de l’exercice ;
Chargé Monsieur le Maire de procéder aux nominations correspondantes (Vote : 19 Pour,0 Contre et 7 Abstentions (M. FRANÇOISE, Mme PELCAT et sa procuration pour Mme ALLAIN, M. MATHIEU, M. RIGOLAND et sa procuration pour Mme ZANELLA et Mme VAUQUELIN).
Délibération n°2024-10-085 – Modification du Règlement intérieur des services municipaux – Article 2.7 : Conduites addictives
Approuvé la modification du règlement intérieur des services municipaux de la Commune ; Communiqué à tout agent employé par la Commune le règlement intérieur des services municipaux de la Commune en vigueur. (Unanimité).
Heure de fin: 21h22.
Fait à Blainville-sur-Orne, le 15 octobre 2024
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
L. MARIE M-A. FIQUET
Liste des délibérations affichée et publiée sur le
site internet le
Le Maire,
L. MARIE
Liste des délibérations retirée le
Le Maire,
L. MARIE