Compte-Rendu - CR pour l affichage

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Compte-Rendu - CR pour l affichage Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apt. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR pour l affichage)Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Compte rendu conseil municipal du Mardi 06 Décembre 2022 Page 1 sur 4

VILLE D’APT

(VAUCLUSE)

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du Mardi 06 Décembre 2022

Le Conseil Municipal s’est réuni le Mardi 06 Décembre 2022 sous la présidence de Madame Véronique ARNAUD-DELOY, Maire.

ETAIENT PRÉSENTS : Mme Véronique ARNAUD-DELOY (Maire), M. Jean AILLAUD (1er adjoint), Mme Emilie SIAS (2ème adjoint), M. Cédric MAROS (3ème adjoint), Mme Gaëlle LETTERON (4ème adjoint), M. Frédéric SACCO (5ème adjoint), Mme Isabelle TAILLIER (6ème adjoint), M. Yannick BONNET (7ème adjoint), Mme Sylvie TURC (8ème adjoint), M. Patrick ESPITALIER (9ème adjoint), M. Jean-Louis CULO (Conseiller municipal), M. André LECOURT (Conseiller municipal), M. Pascal CAUCHOIS (Conseiller municipal), Mme Brigitte BENOIT DE SOLLIERS (Conseillère Municipale), M. Stéphane REBAUDI (Conseiller municipal), Mme Dominique SANTONI (Conseillère Municipale), Mme Sandrine BEAUTRAIS (Conseillère Municipale), Mme Laurence GREGOIRE (Conseillère Municipale), M. Elhadji NDIOUR (Conseiller municipal), M. Dominique THEVENIEAU (Conseiller municipal), M. Rémi ROLLAND (Conseiller municipal), M. Christophe CARMINATI (Conseiller municipal), Mme Céline CELCE (Conseillère Municipale), M. Henri GIORGETTI (Conseiller municipal), M. Jean-Marc DESSAUD (Conseiller municipal), Mme Céline RIGOUARD (Conseillère Municipale)

ONT DONNÉ PROCURATION : M. Pierre DIDIER donne pouvoir à Mme Sylvie TURC (8ème adjoint), Mme Sabrina HARCHACHE donne pouvoir à M. Frédéric SACCO (5ème adjoint), M. Denis DEPAULE donne pouvoir à M. Pascal CAUCHOIS (Conseiller municipal), Mme Amélie LEBRETON donne pouvoir à Mme Emilie SIAS (2ème adjoint), Mme Célia BARBIER donne pouvoir à M. Jean AILLAUD (1er adjoint), M. Nathan SAIHI donne pouvoir à M. Yannick BONNET (7ème adjoint)

ABSENTS : Mme Julie BOVAS (Conseillère Municipale) .

Nombre de Membres composant le conseil 33

Présents 26

Absents représentés 6

Absents excusés 0

Absents 1

DIVERS

1 - Direction générale des services - Procès verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2022 Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

2 - Direction générale des services - Commerces – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés dans le commerce de détail de la Ville d’Apt – Année 2023

Rapporteur : Mme, Emilie SIAS

Avis de l'assemblée : Favorable

3 - Direction générale des services - Intercommunalité – Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon

Avis de l'assemblée : Favorable

4 - Direction générale des services - Intercommunalité - Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement

Avis de l'assemblée : FavorableCompte rendu conseil municipal du Mardi 06 Décembre 2022 Page 2 sur 4

5 - Direction générale des services - Intercommunalité - Convention d'adhésion au service commun d'instruction des actes et autorisations d'urbanisme entre la communauté de communes pays d’Apt Luberon et les communes membres

Rapporteur : M., Jean AILLAUD

Avis de l'assemblée : Favorable

6 - Direction générale des services - Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP) Rapporteur : Mme, Emilie SIAS

Avis de l'assemblée : Favorable

7 - Direction générale des services - Sollicitation financière auprès de la Région Provence Alpes Côte d’Azur dans le cadre du contrat « Nos territoires d’abord » : Articulation entre les transports urbains, liaisons douces et parkings – étude plan vélo

Rapporteur : Mme, Laurence GREGOIRE

Avis de l'assemblée : Favorable

8 - Direction générale des services - Approbation du projet et du programme d'actions de l'operation grand site de France des Ocres du Luberon

Rapporteur : M., Elhadji NDIOUR

Avis de l'assemblée : Favorable

9 - Direction des affaires scolaires - Forfait communal OGEC de l’école privée du Sacre Cœur - année 2022 Rapporteur : Mme, Sylvie TURC

Avis de l'assemblée : Favorable

10 - Direction des affaires culturelles - Approbation du règlement intérieur de l’espace culturel les Romarins Rapporteur : M., Cédric MAROS

Avis de l'assemblée : Favorable

11 - Direction des affaires culturelles - Service patrimoine et musée - Demande de subvention pour une mission d’étude-inventaire des collections préhistoriques du musée

Rapporteur : M., Cédric MAROS

Avis de l'assemblée : Favorable

12 - Direction des affaires culturelles - Médiathèque - Signature d’une convention de partenariat entre la Structure d’Accueil du Jeune Enfant Igesa « Crèche Aptipas » et la ville d’Apt, portant sur les interventions hors-les-murs des bibliothécaires

Rapporteur : M., Cédric MAROS

Avis de l'assemblée : Favorable

13 - Direction des affaires culturelles - Médiathèque - Signature d’une convention de partenariat entre l’Agence Régionale du Livre PACA et la ville d’Apt, portant sur le signalement des manuscrits de la médiathèque par un chargé de catalogage

Rapporteur : M., Cédric MAROS

Avis de l'assemblée : Favorable

14 - Direction des affaires culturelles - Médiathèque – Réactualisation du règlement intérieur du réseau des médiathèques

Rapporteur : M., Cédric MAROS

Avis de l'assemblée : Favorable

15 - Direction des affaires culturelles - Médiathèque - Signature d’une convention de partenariat entre la SCOP Terra Incognita et la ville d’Apt.Compte rendu conseil municipal du Mardi 06 Décembre 2022 Page 3 sur 4

Rapporteur : M., Cédric MAROS

Avis de l'assemblée : Favorable

16 - Finances - Budget Principal - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider en amont du vote du budget 2023

Rapporteur : M., Frédéric SACCO

Avis de l'assemblée : Favorable

17 - Services Techniques - Redéfinition du tracé de l'Impasse de la Colline Rocade Nord 84400 APT Rapporteur : M., Jean AILLAUD

Avis de l'assemblée : Favorable

18 - Urbanisme - Point sur la désaffectation et le déclassement du domaine public des parcelles cadastrées section AW 21, AW 329 (ex 22p1) et AW 256 Rue Cély. (Bâtiments dit des anciennes prisons) Rapporteur : M., Jean AILLAUD

Avis de l'assemblée : Favorable

19 - CLSPD - Mise en œuvre du protocole du rappel à l’ordre

Rapporteur : M., Jean AILLAUD

Avis de l'assemblée : Favorable

20 - Ressources humaines - Rapport social unique 2021 de la Ville d'Apt Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

21 - Ressources humaines - Création d’emplois non permanents

Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

22 - Ressources humaines - Création d'emplois permanents

Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

23 - Ressources humaines - Recrutement d'un contractuel sur emploi vacant Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

24 - Ressources humaines - Contrat de projet chargé(e) de communication Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

25 - Ressources humaines – Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

26 - Ressources humaines - Recrutement d'agents recenseurs

Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

27 - Ressources humaines - Chargé de mission contractuel au musée Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOYCompte rendu conseil municipal du Mardi 06 Décembre 2022 Page 4 sur 4

Avis de l'assemblée : Favorable

28 - Ressources humaines - Création d'emplois permanents - Service Population Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

29 - Direction générale des services - Décisions rapportées

Rapporteur : Mme, Véronique ARNAUD-DELOY

Avis de l'assemblée : Favorable

LE MAIRE

Véronique ARNAUD-DELOY