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Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 8 10 2024
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation,
République Française RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (VAUCLUSE) Cher(e) collègue, Vous êtes prié(e) d’assister à la réunion du Conseil Municipal (séance publique) qui aura lieu Présentation du travail réalisé par Mme Morgane FRUCHART, stagiaire en formation Cheffe de projet de l’alimentation durable, dans le cadre du projet de déploiement du Programme Alimentaire Territorial (PAT). 1 - Direction Générale des Services - Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 juillet 2024. 2 - Direction Générale des Services - Présentation du rapport d’activités 2023 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon. 3 - Direction Générale des Services — Avenant n° 1 à la convention relative à la mise en oeuvre de l’opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH RU 202 1-2026). 4 - Direction Générale des Services - Présentation du Rapport d’activités 2023 du SIRTOM de la région d’Apt. 5 - Mobilité - Convention d’un groupement de commande portant sur la conduite du projet « Axe Structurant déplacement vélo au quotidien » sur les territoires des communes, d’Apt, Gargas, Saturnin-les-Apt et Villars. 6 - Mobilité — Contrat de mandat de maitrise d’ouvrage avec SPL Territoire Vaucluse pour la réalisation des études nécessaires à la réalisation du projet « Axe Structurant déplacement vélo au quotidien » sur les territoires des communes, d’Apt, Gargas, Saturnin-les-Apt et Villars. 7 - Direction Générale des Services - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2024-2027. 8 - Affaires scolaires - Forfait communal OGEC de l’école du Sacré Coeur - Année 2024. 9 - Direction Générale des Services - Opération de réhabilitation du centre-ville d’Apt - Approbation du CRAC arrêté au 31/12/2023. 10 - Politique de la Ville - Convention pour l’utilisation de l’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans le quartier prioritaire de la politique de la ville d’Apt — 2025-2030. MAIRIE D’APT - Place Gabriel Péri — BP 171 - 84405 APT cedex Tél :04.90.74.00.34 - Fax: 04.90.74.28.13—Mèl mairie@apt.fr—Internet www.apt.fr Ville d’Apt Salle du Conseil mardi 8 octobre 2024 à 19 heures 00 ORDRE DU JOUR 11 - Voirie - Approbation de la convention de servitudes entre la commune d’Apt et la Société ENEDIS concernant la parcelle cadastrée AE 241. 12 - Urbanisme - Convention de participation financière pour l’implantation d’un poteau incendie (PC08400324S001 5). 13 - Finances - Budget Principal - Transfert des biens immobilisés rattachés au Service Animation Jeunesse vers le Budget Annexe Animation Jeunesse. 14 - Finances - Budget Principal - Décision Modificative au Budget Primitif 2024. 15 - Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention à la Région dans le cadre de la remise aux normes électriques de la Cathédrale. 16 - Direction des Affaires Culturelles - Tarifs Marché de Noél 2024. 17 - Vie associative - Attribution d’une subvention complémentaire au profit de l’association Comité d’entente des associations patriotiques du Pays d’Apt. 18 - Ressources humaines - Chèques-cadeau au personnel communal. 19 - Ressources humaines - Création de poste - Urbanisme. 20 - Ressources humaines - Contrat de projet Chef.fe de projet Petite Ville de Demain. 21 - Direction Générale des Services - Décisions rapportées. Je vous prie d’agréer, Cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées. Fait à APT, le mercredi 2 octobre 2024 LE MAIRE MAIRIE D’APT - Place Gabriel Péri — BP 171 - 84405 APT cedex Tél 04.90.74.00.34 - Fax: 04.90.74.28.13 — Mèl mairie@apt.fr