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Convocation - Convocation CM ordre du jour du 26 mars 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 28.04.2026 a
Compte-Rendu - CR pour l affichage
Convocation - 00a Convocation au Conseil Municipal du 8 avril 20
Convocation - 1 Convocation au Conseil Municipal du 8 10 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (Convocation - 1 Convocation au Conseil Municipal du 8 10 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Éducation,
République
Française
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(VAUCLUSE)
Cher(e)
collègue,
Vous
êtes
prié(e)
d’assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
(séance
publique)
qui
aura
lieu
Présentation
du
travail
réalisé par
Mme
Morgane
FRUCHART,
stagiaire
en
formation
Cheffe
de
projet
de
l’alimentation
durable,
dans
le
cadre
du
projet
de
déploiement
du
Programme
Alimentaire
Territorial
(PAT).
1 -
Direction
Générale
des
Services
-
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
juillet
2024.
2
-
Direction
Générale
des
Services
-
Présentation
du
rapport
d’activités
2023
de
la
Communauté
de
Communes
Pays
d’Apt
Luberon.
3
-
Direction
Générale
des
Services
—
Avenant
n°
1 à
la
convention
relative
à
la
mise
en
oeuvre
de
l’opération
Programmée
d’Amélioration
de
l’Habitat
et
de
Renouvellement
Urbain
(OPAH
RU
202
1-2026).
4
-
Direction
Générale
des
Services
-
Présentation
du
Rapport
d’activités
2023
du SIRTOM
de
la
région
d’Apt.
5
-
Mobilité
-
Convention
d’un
groupement
de
commande portant sur
la
conduite
du
projet
«
Axe
Structurant
déplacement
vélo
au
quotidien
»
sur
les
territoires
des
communes,
d’Apt,
Gargas,
Saturnin-les-Apt et
Villars.
6
-
Mobilité
—
Contrat de
mandat
de
maitrise d’ouvrage
avec
SPL
Territoire
Vaucluse
pour
la
réalisation
des
études
nécessaires
à
la
réalisation
du
projet
«
Axe
Structurant
déplacement
vélo
au
quotidien
»
sur
les
territoires
des
communes,
d’Apt,
Gargas,
Saturnin-les-Apt
et
Villars.
7
-
Direction
Générale
des
Services
-
Renouvellement
du
Projet
Educatif
de
Territoire
(PEDT)
2024-2027. 8
-
Affaires
scolaires
-
Forfait
communal
OGEC de
l’école
du
Sacré
Coeur
-
Année
2024.
9
-
Direction
Générale
des
Services
-
Opération
de
réhabilitation
du
centre-ville
d’Apt
-
Approbation
du
CRAC
arrêté
au
31/12/2023.
10
-
Politique
de
la
Ville
-
Convention
pour
l’utilisation
de
l’Abattement
de
la
Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
dans
le
quartier
prioritaire
de
la
politique
de
la
ville
d’Apt
—
2025-2030.
MAIRIE
D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
:04.90.74.00.34
-
Fax:
04.90.74.28.13—Mèl
mairie@apt.fr—Internet
www.apt.fr
Ville
d’Apt
Salle
du
Conseil
mardi
8
octobre
2024
à
19
heures
00
ORDRE
DU
JOUR 11
-
Voirie
-
Approbation
de
la
convention
de
servitudes
entre
la
commune
d’Apt
et
la
Société
ENEDIS
concernant
la
parcelle
cadastrée
AE
241.
12
-
Urbanisme
-
Convention
de
participation
financière
pour
l’implantation
d’un
poteau
incendie
(PC08400324S001
5).
13
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Transfert
des
biens
immobilisés
rattachés
au
Service
Animation
Jeunesse
vers
le
Budget
Annexe
Animation
Jeunesse.
14
-
Finances
-
Budget
Principal
-
Décision
Modificative
au
Budget
Primitif
2024.
15
-
Direction
des
Affaires
Culturelles
-
Demande
de
subvention
à
la
Région
dans
le
cadre
de
la
remise
aux
normes
électriques
de
la
Cathédrale.
16
-
Direction
des
Affaires
Culturelles
-
Tarifs
Marché
de
Noél
2024.
17
-
Vie
associative
-
Attribution
d’une
subvention
complémentaire
au
profit
de
l’association
Comité
d’entente
des
associations
patriotiques
du
Pays
d’Apt.
18
-
Ressources
humaines
-
Chèques-cadeau
au
personnel
communal.
19
-
Ressources
humaines
-
Création
de
poste
-
Urbanisme.
20
-
Ressources
humaines
-
Contrat
de
projet
Chef.fe
de
projet
Petite
Ville
de
Demain.
21
-
Direction
Générale
des
Services
-
Décisions
rapportées.
Je
vous
prie
d’agréer,
Cher(e)
collègue, l’expression
de
mes salutations distinguées.
Fait
à
APT,
le
mercredi
2
octobre
2024
LE
MAIRE
MAIRIE
D’APT
-
Place
Gabriel
Péri
—
BP
171
-
84405
APT
cedex
Tél
04.90.74.00.34
-
Fax:
04.90.74.28.13
—
Mèl
mairie@apt.fr