Ordre du Jour - ordredujour conseilmunicipal 27juin2024

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Ordre du Jour - ordredujour conseilmunicipal 27juin2024 Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Bruay-la-Buissière. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordredujour conseilmunicipal 27juin2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, "#7 Bruay-La-Buissière Terre de valeurs, ville d'avenir

Mairie de Bruay-La-Buissière

Place Henri Cadot

BP 23 - 62 701 BRUAY-LA-BUISSIERE

Service : Instances

Affaire suivie par : Mme Magalie TISON

Tél. : 03.21.64,56.18

E-mail : secretariat.general@bruaylabuissiere.fr

Réf. : LP/MD/JP/MT

Objet : Conseil Municipal du 27 juin 2024

Mes Chers Collègues,

Mesdames & Messieurs les Elus,

Bruay-La-Buissière, le 21 juin 2024

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu Le :

Jeudi 27 juin 2024 à 19H00

Hôtel de Ville - Salle des mariages

Bruay-La-Buissière

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Mes Chers Collègues, l'expression de mes meilleurs sentiments.

Hôtel de Ville- Place Henri Cadot BP 23 — 62 701 Bruay-La-Buissière cedex Tel : 0321 64 56 00Jus #7 Bruay-La-Buissiè Bruay arBUIsSIere OI-CM 27-06-24

Conseil Municipal

27 juin 2024

Ordre du Jour

[ Vie municipale et Politiques publiques

Vie communale

01)Désignation du secrétaire de séance - Rapporteur M. Ludovic Pajot

02) Démission de Madame Sabine KOWALCZYK Conseillère municipale - Installation de Madame Séverine DENECKER pour siéger au sein du Conseil municipal de la ville de Bruay- La-Buissière - Rapporteur M. Ludovic Pajot

03) Démission de Monsieur Guy GILBERT Conseiller municipal - Installation de Monsieur Laurent LUDWICZAK pour siéger au sein du Conseil municipal de la ville de Bruay-La- Buissière - Rapporteur M. Ludovic Pajot

04) Démission de Madame Peggy LAZAREK - Installation de Monsieur Manuel PICOT pour siéger au sein du Conseil municipal de la ville de Bruay-La-Buissière - Rapporteur M. Ludovic

Pajot

05) Approbation du procès-verbal de la séance du Consei municipal du 10 avril 2024 - Rapporteur M. Ludovic Pajot

06) Composition de la commission municipale « Finances et Administration générale » - Rapporteur M. Ludovic Pajot

07) Composition de la commission municipale « vie municipale et politiques publiques » - Rapporteur M. Ludovic Pajot

08) Election des représentants de la ville de Bruay-La-Buissière au sein du CCAS — Désignation des représentants - Rapporteur M. Ludovic Pajot

09) Commission consultative des services publics locaux — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

10) Commission de délégation de service public — Désignation d’un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

11) Fédération Départementale d'Energie du Pas-de-Calais - Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

12) Musée de la Mine — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

13) Office du Commerce, de l'Artisanat et des Services (OFCAS) de la ville de Bruay-La- Buissière — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

44) Sports Loisirs Culture (SLC) — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic PajotVie 227 Bruay-La-Buissière OJ-CM 27-06-24

15) Association Bruaysienne pour la Culture (ABC) — Désignation d’un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

16) Harmonie municipale — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

17) Club musical Andantino — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

18) Accordéon club — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

19) Orchestre Symphonique — Désignation d'un représentant de la commune en

remplacement de Monsieur Robert MILLE - Rapporteur M. Ludovic Pajot

20) Commission d'appel d'offres - Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Mme Sabine KOWALCZYK - Rapporteur M. Ludovic Pajot

21) Forum Solidarité du Bruaysis — Désignation d’un représentant de la commune en

remplacement de Madame Sabine KOWALCZYK - Rapporteur M. Ludovic Pajot

22) Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de Madame Peggy LAZAREK - Rapporteur M. Ludovic Pajot

23) Etablissements publics de santé — Désignation d’un représentant de la commune en remplacement de Madame Peggy LAZAREK - Rapporteur M. Ludovic Pajot

24) Présentation au Conseil municipal de la modification du Plan Communal de Sauvegarde - Rapporteur M. Ludovic Pajot

25) Approbation du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 » - Rapporteur M, Ludovic Pajot

26) Passage de la Flânerie - Acquisition d’une cellule commerciale vacante située 18 passage de la Flânerie auprès de la SCI Fiorenzo - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

27) Passage de la Flänerie - Acquisition d'une cellule commerciale vacante située 7 passage de la Flânerie auprès de Mme Annie Drumain Mullet - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

28) Rue Henri Cadot - Acquisition d'un immeuble sis 91 rue Henri Cadot auprès de Madame Michèle Allart Dupont- Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

29) Rue Henri Cadot - Cession d'un immeuble situé 118 et 120 rue Henri Cadot au profit de la société Tonique Voyages - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

30) Rue Gaston Blot - Cession d'un immeuble situé 436 rue Gaston Blot au profit de M et Mme Julien Robitaille - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

31) 478 rue Jules Marmottan —- Demande d’approbation sur la cession d'un immeuble social par la SA HLM Maisons et Cités - Rapporteur Mme Sandrine Prud'HommeOJ-CM 27-06-24

32) Rue de l’Artois - Signature d'une convention relative au transfert dans le domaine public communal des équipements et des espaces communs - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

Finances et Administration Générale

Finances

33) Référentiel budgétaire et comptable M57 — Révision du plan d'amortissement adopté ai 01 janvier 2024 — Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

34) Régularisation des opérations sous mandats - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

35) Opérations d'investissements - Modification des Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP) - Programmes 2019 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

36) Décision Modificative n°1- Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

37) Abrogation de la délibération n°34 du 07 décembre 2023 relative à la garantie d'emprunt accordée à Flandre Opale Habitat pour la réhabilitation d'un logement situé au 792 Rue Anatole France à Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Sandrine Prud' Homme

38) Garantie d'emprunt — Flandre Opale Habitat — Réhabilitation d'un logement situé au 792 rue Anatole France à Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

39) Admission en non-valeur - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

40) Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association cinématographique GAMAAR — Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

41) Versement d'une subvention à l'association « Les Amis du Musée de la Mine » — Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

42) Vente de documents au profit de l'association « La Maison des aveugles » - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

43) Signature d’un contrat d'adhésion et versement d’une subvention à l'association « Œuvre du livre de Nœux-les-Mines » - Rapporteur Mme Laurie Tourbier

44) Salle Damiens - Remboursement partiel à Madame Martine Tipret - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

45) Remboursement acompte salle Hurtrel Madame Amandine Castells - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

46) Remboursement acompte salle Hurtrel Madame Mélanie Laniese - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

47) Concours des maisons fleuries - Catégories et prix alloués — Année 2024 - Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

48) Cérémonie des bacheliers - Achat de carte cadeau - Rapporteur Mme Laurie Tourbier

49) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure — Année 2025 - Rapporteur M. Bruno Rousseljune 227 Bray-La Buissière OI-CM 27-06-24

50) Autorisation de signature à Monsieur le Maire d'un protocole d'accord dans le cadre de l'indemnisation des commerçants pour les travaux du centre-ville - Rapporteur M. Bruno Roussel

Administration générale

51) Fin de la régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière chargée de l'exploitation d'un Service Public à caractère Industrie! et Commercial - Cinéma « Les Etoiles » - Exploitation du cinéma « Les étoiles » en Service Public Administratif - Reprise des salariés-

Rapporteur M. Ludovic Pajot

52) Stérilisation et identification des chats errants — Signature d'une convention de partenariat avec la fondation 30 millions d'amis - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

53) Signature d'une convention de transfert de propriété de matériel de l'école élémentaire Marmottan à la ville de Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Laurie Tourbier

54) Vente d’un mur d'escalade - Rapporteur M. Fabrice Maeseele

55) Mise à disposition à titre gratuit du logement d'urgence sis rue Jules Noyelles — Résidence Artésienne — Appt 3 à Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

56) Mise à disposition à titre gratuit des locaux municipaux - Rapporteur Mme Lysiane

Berroyez

57) Equipements sportifs - Occupations occasionnelles à titre gracieux - Rapporteur M. Fabrice

Maeseele

58) Equipements sportifs - Occupations régulières à titre gracieux - Rapporteur M. Fabrice Maeseele

59) Sinistre rue d'Anjou - Remboursement des frais engagés au profit de la MATMUT - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

60) Sinistre rue d'Artois - Remboursement des frais engagés au profit d'une administrée - Rapporteur Mme Sandrine Prud' Homme

61) Menaces et violences avec arme sur personne dépositaire de l'autorité publique — Versement des dommages et intérêts - Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

62) Modification du règlement des ACM - Rapporteur M. Fabrice Maeseele

63) Modification du tableau des effectifs - Rapporteur M. Ludovic Pajot

64) Mise à disposition de personnel 2024/2025 - Fixation du nombre d'heure par association - Rapporteur M. Fabrice Maeseele

65) Elections législatives - Signature d’une convention de mise à disposition de personnel par le CCAS de Bruay-La-Buissière au profit de la ville de Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Lydie Surelle

66) Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) et Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE) - Rapporteur M. Ludovic Pajot

67) Signature d’une convention relative à la disponibilité des agents sapeurs-pompiers volontaires avec le Service Départemental d'incendie et de Secours - Rapporteur M. Ludovic PajotOI-CM 27-06-24

68) Création d'emplois non permanents en Contrat d'Engagement Educatif (CEE) dans le cadre de l'accueil collectif des mineurs - Rapporteur M. Ludovic Pajot

69) Levée de prescription quadriennale pour reprise des services antérieurs - Rapporteur M. Ludovic Pajot

70) Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Pas-de-Calais — Désaffiliation de la ville de Liévin — Avis de la ville de Bruay-La-Buissière - Rapporteur M. Ludovic Pajot

71) Signature d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'effacement des réseaux (électricité, éclairage public) — rue Cadot (partie sud) - Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

72) Rapport des représentants de la commune du sein du Comité syndical du SIBLA au titre du 2*%%alinéa de l’article L.5211-39 du CGCT - 1°" semestre 2024 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

73) Rapport des représentants de la commune du sein du Conseil communautaire de la Communauté d'agglomération Béthune — Bruay, Artois Lys Romane au titre du 2° alinéa de l'article L.5211-39 du CGCT -— 1*semestre 2024 — Rapporteur Mme Sandrine Prud'Homme

74) Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du Bois des Dames — Modification statutaire Avis du Conseil municipal - Rapporteur M. Ludovic Pajot

75) Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du Bois des Dames - Demande de modification de la répartition du nombre de sièges du comité du syndicat entre les communes membres - Rapporteur M. Ludovic Pajot