Conseil Municipal - ordredujour cm 28 11 24

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Conseil Municipal - ordredujour cm 28 11 24 Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Bruay-la-Buissière. Lien du pdf (Conseil Municipal - ordredujour cm 28 11 24)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Sport, fu « É

_7 Briay-La-Buissière Terre deFa ville d'avenir

Mairie de Bruay-La-Buissière

Place Henri Cadot

BP 23- 62 701 BRUAY-LA-BUISSIERE

Service : Administration générale

Affaire suivie par: Mme Magalie TISON

Tél. : 03.21.64.56.18

E-mail : secretariat.general@bruaylabuissiere.fr

Réf. : LP/MD/MT

Objet : Conseil Municipal du 28 novembre 2024

Chers Collègues,

Mesdames & Messieurs les Elus,

Bruay-La-Buissière, le 22 novembre 2024

J'ai l'honneur de vous inviter à assister à La réunion du Conseil Municipal qui aura lieu Le :

Jeudi 28 novembre 2024 à 19H00

Hôtel de Ville - Salle des mariages - 1° étage

Place Henri Cadot

Bruay-La-Buissière

Comptant sur votre présence,

Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes meilleurs sentiments.

Hôtel de Ville- Place Henri Cadot BP 23 — 62 701 Bruay-La-Buissière cedex Tel : 0321 64 56 00

uay-La-Buissièremil issiè Frey ra puissIere OJ-CM 28-11-24

Conseil Municipal

28 novembre 2024

Ordre du Jour

Vie muucipale et Politiques publiques

Vie communale

01)Désignation du secrétaire de séance - Rapporteur M. Ludovic Pajot

02) Remplacement de Madame Marie-Christine PHILIPPE Conseillère municipale - Installation de Monsieur Pascal WALOTEK pour siéger au sein du Conseil municipal de la ville de Bruay-

La-Buissière - Rapporteur M. Ludovic Pajot

03) Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 septembre 2024 -

Rapporteur M. Ludovic Pajot

04) Composition de la commission municipale « vie municipale et politiques publiques » - Rapporteur M. Ludovic Pajot

05) Commission municipale « Réno-façades- Réno-vitrines » — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele - Rapporteur M. Ludovic Pajot

06) Conseil d'école — Ecole maternelle Pierre Mendès France — Désignation d’un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele - Rapporteur M. Ludovic Pajot

07) Conseil d'école — Ecole primaire Les Hayettes — Désignation d’un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele - Rapporteur M. Ludovic Pajot

08) Musée de la mine — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele - Rapporteur M. Ludovic Pajot

09) Forum solidarité du Bruaysis - Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele - Rapporteur M. Ludovic Pajot

10) USOBL Escrime — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele - Rapporteur M. Ludovic Pajot

11) USOBL Tennis — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

12) USOBL Gymnastique — Désignation d’un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

13) USOBL Football- Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

14) USOBL Cyclisme — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

15) USOBL Basket-ball — Désignation d'un représentant de la commune en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic PajotVite

227 Bruay-La-Buissière OJ-CM 28-11-24

16) Office du Commerce, de l'Artisanat et des Services (OFCAS) de Bruay-La-Buissière - Désignation d'un représentant en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

27) Sports Loisirs Culture (SLC) - Désignation d’un représentant en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

18) Harmonie municipale — Désignation d'un représentant en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

19) Club musical Andantino — Désignation d'un représentant en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

20) Association « Orchestre symphonique » - Désignation d’un représentant en remplacement de M. Fabrice Maeseele- Rapporteur M. Ludovic Pajot

21) Rue Ernest Wéry - Acquisition d'un ensemble de trois garages auprès de la société d'HLM Sia Habitat - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

22) Secteur du centre-ville - Résiliation anticipée amiable d'un bail à construction auprès de l'office public Pas-de-Calais Habitat - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

23) Projet Quartier Le Centre - Signature d'un avenant n° 1 au protocole d'accord

transactionnel au profit de la société Maaf assurances - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

Finances et Administration Générale

Finances

24) Décision Modificative n°3 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

25) Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

26) Admission en non-valeur - Rapporteur Mme Sandrine Prud' homme

27)CCAS de Bruay-La-Buissière — Octroi d’une avance sur subvention 2025 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

28) Association « Bruay-La-Buissière Brass band » - Octroi d'une subvention exceptionnelle - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

29) Association «Harmonie municipale » - Octroi d'une subvention exceptionnelle - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

30) Association « Orchestre symphonique » - Octroi d’une subvention exceptionnelle — Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

31) Association « Bruay prestige » - Octroi d'une subvention exceptionnelle - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

32) Association USOBL Basket — Octroi d’une avance de subvention avant le vote du budget

primitif 2025 - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez ”

2Vite

229 Étay-LaBulssière Oj-CM 28-11-24

33) Association orchestre symphonique — Octroi d’une avance de subvention avant le vote du Budget Primitif 2025 - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

34) Association Union du Carrefour Lemoine — Octroi d'une avance de subvention avant le vote du budget primitif 2025 - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

35) Coopérative scolaire — Octroi d'une subvention exceptionnelle - Ecole Ferry - Classes de

toute petite section /petite section et moyenne section - Rapporteur Mme Sandrine

Prud'homme

36) Coopérative scolaire — Octroi d’une subvention exceptionnelle - Ecole Ferry - Classes de

grande section — Cp / Cei - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

37) Coopérative scolaire — Octroi d'une subvention exceptionnelle - Ecole Ferry — CP - Cela

— Cetb — Ce2 / Cmi et Cmi / Cm2 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

38) Coopérative scolaire — Octroi d'une subvention exceptionnelle - Groupe scolaire Pasteur

- Classes de petite section et moyenne section - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

39) Coopérative scolaire — Octroi d'une subvention exceptionnelle - Groupe scolaire Pasteur

- Classes de grande section — Cp — Cp/Ce1 — Cei - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

40) Coopérative scolaire — Octroi d'une subvention exceptionnelle - Groupe scolaire Pasteur

— Classes de Ce2 et Ce2 / Cmi - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

41) Coopérative scolaire — Octroi d'une subvention exceptionnelle - Groupe scolaire Pasteur

— Classes de Cm1/Cm2 et Cm2 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

42) Coopérative scolaire — Octroi d'une subvention exceptionnelle - Ecole maternelle Jean

Jaurès - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

43) Coopérative scolaire — Octroi d'une subvention exceptionnelle - Ecole Les Hayettes - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

44) Abrogation de la délibération 47 du Conseil municipal du 26 septembre 2024 -

Encaissement d'une subvention attribuée par l'Agence Nationale de la Cohésion des

Territoires au titre de la Cité éducative — « Jouons avec les mathernelles » - Rapporteur Mme

Sandrine Prud'homme

45) Encaissement d'une subvention attribuée par l'Agence Nationale de la Cohésion des

Territoires dans le cadre de la Cité éducative — « Jouons avec les mathernelles » - Rapporteur

Mme Sandrine Prud'homme

46) Abrogation de la délibération 49 du Conseil municipal du 26 septembre 2024 -

Encaissement d'une subvention attribuée par l'Agence Nationale de la Cohésion des

Territoires au titre de la Cité éducative — « classes flexibles / éveil des sens » - Rapporteur

Mme Sandrine Prud'hommeVite

7 : Bruay-La-Buissière OIJ-CM 28-11-24

47) Encaissement d'une subvention attribuée par l'Agence Nationale de la Cohésion des

Territoires au titre de la Cité éducative — « Classes flexibles / éveil des sens » - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

48) Abrogation de la délibération 50 du Conseil municipal du 26 septembre 2024 -

Encaissement d’une subvention attribuée par l'Agence Nationale de la Cohésion des

Territoires au titre de la Cité éducative — « Sacs à livres ! à jeux ! » - Rapporteur Mme Sandrine

Prud'homme

49) Encaissement d’une subvention attribuée par l'Agence Nationale de la Cohésion des

Territoires dans le cadre de la Cité éducative — « Sacs à livres ! à jeux ! » - Rapporteur Mme

Sandrine Prud'homme

50) Encaissement d'une subvention attribuée par l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires dans le cadre de la Cité éducative — « Découverte des activités sportives » -

Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

51) Encaissement d'une subvention attribuée l'Agence Nationale de la Cohésion des

Territoires dans le cadre du dispositif quartier d'été - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

52) Recensement de la population 2025 - Rapporteur Mme Lydie Surelle

53) Remboursement des repas de restauration et des séances d'accueils périscolaires -

Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

54) Demande d'autorisation d'exercice de la profession d'exploitant d'établissement de

spectacles cinématographiques - Rapporteur Mme Lydie Surelle

55) Convention tripartite entre la ville de Bruay-La-Buissière, le comptable de la Direction

Générale des Finances Publiques et le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) Rapporteur Mme Lydie Surelle

56) Affiliation de la commune de Bruay-La-Buissière au réseau cinéchèque pour son cinéma

municipal « cinéma les étoiles » - Rapporteur Mme Lydie Surelle

57) Adhésion de la ville de Bruay-La-Buissière à l'association Agence Nationale pour le

développement du Cinéma en Régions (ADRC) pour son cinéma municipal « cinéma les

étoiles » - Rapporteur Mme Lydie Surelle

58) Adoption du règlement intérieur à usage des spectateurs au cinéma Les Etoiles -

Rapporteur Mme Lydie Surelle

59) Cinéma municipal « Cinéma les Etoiles » - Conservation des labels « jeune public »,

« recherche et découverte », « patrimoine et répertoire », « court métrage » et du classement

« art et essai » - Rapporteur Mme Lydie Surelle

60) Adhésion de la ville de Bruay-La-Buissière à l'association de la Suite dans les images pour

son cinéma municipal « Cinéma les Etoiles » - Rapporteur Mme Lydie Surelleft e

—2227 Bray-La-Buissière OI-CM 28-11-24

61) Adhésion de la ville de Bruay-La-Buissière à l'association française des cinémas art et

essai (AFCAE) pour son cinéma municipal « Cinéma les Etoiles » - Rapporteur Mme Lydie

Surelle

62) Fournitures scolaires — Dotation par élève pour l’année 2025 - Dotation des écoles maternelles, élémentaires et collèges — Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

63) Autorisation de signature à Monsieur le Maire d’un protocole d'accord dans le cadre de l'indemnisation des commerçants pour les travaux du centre-ville - Rapporteur M. Bruno Roussel

64) Tempête Ciaran — Prise en charge de la franchise par la ville de Bruay-La-Buissière au profit de M. Pierre Broutin - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

65) Outrages à l'encontre d’une personne dépositaire de l'autorité publique - Versement des dommages et intérêts - Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

Administration générale

66) Dérogations du Maire au repos dominical - Année 2025 - Rapporteur M. Bruno Roussel

67) Accueil Collectif de Mineurs (ACM) - Création d'un Centre Animation Jeunesse de Bruay- La-Buissière et règlement intérieur - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

68) Modification d'affectation d'un bâtiment appartenant au Centre Communal d'Action Sociale - Accord du Conseil municipal - Rapporteur Mme Emilie Bommart

69) Signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre le Centre Communal d'Action Sociale de Bruay-La-Buissière et la ville de Bruay-La-Buissière pour les locaux sis 155 rue Arthur Lamendin - Rapporteur Mme Emilie Bommart

70) Mise à disposition à titre gracieux d'un équipement sportif - Signature d'une convention - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

71) Signature d'une convention de partenariat entre le Département du Pas-de-Calais et la commune de Bruay-La-Buissière pour l'accès des bibliothèques relais aux services de la bibliothèque départementale - Rapporteur Mme Lysiane Berroyez

72) Transfert de la compétence ludothèque du CCAS de la ville de Bruay-La-Buissière au profit de la ville de Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme Emilie Bommart

73) Délibération annuelle — Année 2025 - Mise à disposition d'un véhicule par le Conseil municipal à ses membres et aux agents de la commune lorsque l'exercice de leurs mandats ou de leurs fonctions le justifie - Rapporteur M. Ludovic Pajot

74) Modalités de mise en œuvre de l’action sociale au profit des agents public de la collectivité Rapporteur Mme Lydie Surelle

75) Convention de répartition des charges entre la Ville et le CCAS sur la mise en place des actions sociales arbre de noël et cérémonie des vœux - Rapporteur Mme Emilie Bommart

76) Modification du tableau des effectifs - Rapporteur M. Ludovic PajotL pue 4

27 Bray-La-Buissière OJ-CM 28-11-24

77) Abrogation de la délibération 60 du Conseil municipal du 26 septembre 2024 - Création de postes pour l'encadrement des élèves partant en classes de neige — Année 2025 - Rapporteur

Mme Sandrine Prud'homme

78) Créations d'emplois non permanents en Contrat d'Engagement Educatif (CEE) dans le cadre des classes de neige — Année 2025 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme

79) Ateliers séniors — Renouvellement de la mise à disposition d'agents du service des sports de la ville de Bruay-La-Buissière au profit du CCAS de Bruay-La-Buissière - Rapporteur Mme

Emilie Bommart

80) Signature de conventions de stage dans le cadre du Duoday - Rapporteur Mme Emilie

Bommart

81) Accueil et accompagnement de mineurs exécutant une mesure de réparation pénale -

Rapporteur M. Ludovic Pajot

82) Stage ou immersion professionnelle - Accueil et accompagnement de la commune de

Bruay-La-Buissière - Rapporteur M. Ludovic Pajot

83) Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de

l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)- Rapporteur M. Ludovic Pajot

84) Création d’un nouveau régime indemnitaire pour la Police municipale - Rapporteur M.

Jean-Pierre Pruvost

85) Mise à jour des conditions de couverture et des obligations de financement dans le cadre de la protection sociale complémentaire - Revalorisation de la participation de la ville de Bruay- La-Buissière - Rapporteur M. Ludovic Pajot

86) Convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d’effacement des réseaux (électricité, éclairage public) — Participation de la Fédération Départementale d'Energie du Pas-de-Calais — Rue de la montée - Rapporteur M Jean-Pierre Pruvost

87) Enfouissement des réseaux Orange - Convention pour la mise en souterrain des réseaux ariens de communications électroniques d'Orange établis sur supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d'électricité - Rue de la montée - Rapporteur M. Jean-

Pierre Pruvost

88) Signature d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage à la ville de Bruay-La- Buissière pour la réalisation de travaux d'effacement des réseaux (électricité, éclairage public) — Rue Cadot (partie nord) - Rapporteur M. Jean-Pierre Pruvost

89) Etablissement Public de Coopération Culturelle « Cité des électriciens » - Demande de dissolution en application de l'article R1431-20 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapporteur M. Ludovic Pajot

90) Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement du Bois des Dames - Absence de transmission par le Président de l'EPCI du rapport retraçant l'activité de l'établissement accompagné du compte administratif - Rapporteur M. Ludovic Pajot

91) Rapport sur la mise en œuvre de la Politique de la ville - Année 2023 - Rapporteur Mme Sandrine Prud'homme