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Procès Verbal - OrdreDuJour ConseilMunicipal 29Septembre2026
Compte-Rendu - 20181210 ConseilMunicipal Compte rendu
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Acte - 20240704 ordredujour conseilmunicipal
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - 20240704 ordredujour conseilmunicipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS — VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
> DEL.57/2024 — Rapport d'activités 2023 de l'assainissement dans le cadre de la délégation
de service public
> DEL.58/2024 - Choix du mode de gestion du service public de l'assainissement collectif
> DEL.59/2024 — Rapport d'activités 2023 de la crèche dans le cadre de la délégation de
service public
> DEL.60/2024 — Choix du mode de gestion de la crèche
+ RESSOURCES HUMAINES
Y EL.61/2024 - Mise en place d’une part supplémentaire « IFSE Régie » dans le cadre du
RIFSEEP pour les régisseurs d’avances et/ou de recettes de la commune
> DEL.62/2024 — Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimi-
nation, de harcèlement et d’agissements sexistes confié au Centre de gestion du Var
(CDG83)
> DEL.63/2024 - Suppression d’un poste de 18h00 - temps non complet et création d’un
poste de 24h00 — temps non complet d’un agent du service Logistique
> DEL.64/2024 — Modification de la durée de travail inférieure à 10% d’un poste d'agent du
service logistique
JEUNESSE
> DEL.65/2024 - Tarification du foyer des jeunes
> DEL.66/2024 - Adoption du Règlement Intérieur du foyer des jeunes
Re RUE
DIiGNha NS Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil @pignans:fr Villäge au cœur du Var DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS -— VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
Monsieur Le Maire de PIGNANS informe la population que la prochaine séance
du Conseil Municipal se tiendra le :
JEUDI 4 JUILLET 2024
A 18 H 30
SALLE LONGO MAÏ
ORDRE _DU JOUR
+ PREAMBULE
> Désignation du secrétaire de séance
Y Adoption du procès-verbal du Conseil municipal en date du 29/04/2024
> _ Liste des décisions prises sur la base de la délibération portant délégations de pouvoirs
POINTS DE L'ORDRE DU JOUR
+ FINANCES
DEL.53/2024 - Décision modificative n°01 — Budget principal v
> DEL.54/2024 - Autorisation de réalisation d’une ligne de trésorerie d’un montant de
400 000.00€
% COMMANDE PUBLIQUE
> DEL.55/2024 - Rapport d'activités 2023 de l’eau dans le cadre de la délégation de service
public
> DEL.56/2024 - Choix du mode de gestion du service public de l’eau
DiGNhans Mairie de Pignans - 7 place de la Mairie 83790 Pignans - 0494135490 - accueil@pignans.fr Village au cœur du Var DÉPARTEMENT du VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE
DE
PIGNANS — VAR
Arrondissement de BRIGNOLES
% URBANISME
© DEL.67/2024 — Dénomination de la voie privée desservant l’intérieur du lotissement
« Les Terres de Rossima »
DIVERS
> DEL.68/2024 — Approbation de l'adhésion de la commune de MONTFERRAT à la compé-
tence n°8 « Maintenance des réseaux d'éclairage public » au profit de TE83 SYMIELEC
Y DEL.69/2024 — Redevance d’occupation du domaine public (RODP) par les ouvrages des
réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
> DEL.70/2024 — Instauration de la redevance pour occupation du domaine public relative
aux réseaux de communications électroniques
> DEL.71/2027 — Instauration du principe de la redevance réglementée pour chantier(s)
provisoire(s)
> DEL.72/2024 — Attribution d’une subvention à la Villa Lucie, Club des 6
> DEL.73/2024 - Protocole transactionnel en réparation d’un préjudice sur la voirie de la
commune de Pignans
> DEL.74/2024 — Etablissement des tarifs normaux et maximaux de la taxe sur lesdispositifs
publicitaires - Adoption du Règlement National de Publicité (RNP)
A Pignans, le 28/06/2024 BRUN Fernand
Maire de PIGNANE
RSR E RE
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