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Déliberation - 159 subventions aux projets pedagogiques des ecoles maternelles et elementaires
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - 159 subventions aux projets pedagogiques des ecoles maternelles et elementaires)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
er-Levrault (1012) Ref. 201 503 Berg,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
LA
Liberté-Egalité-Fraternité
SEINE-SAINT-DENIS
S
A
O
Nombre
de
Membres
composant :
Sr à
Le
Conseil
Municipal:
53
AUBERVILLIERS
En
exercice
:
53
°
Présents :
gg
N°159 un
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DÉCEMBRE
2022
L'AN
deux
mille
vingt-deux,
le
15
décembre,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
9
décembre
2022,
s'est
réuni
à
l'Hôtel
de
Ville
-
Salle
du
Conseil
municipal
à
19h00
sous
la présidence
de
Madame
Karine
FRANCLET,
Maire.
Etaient
présents
:
FRANCLET
Karine,
SACK
Pierre,
LENZI
Ling,
HADJI-GAVRIL
Michel,
BAZIZ
Yasmina,
REMY
Marie-Pascale,
BIDAL
Damien,
DAUVERGNE
Véronique,
MARTIN
Samuel,
BOUZIDI
Zakia,
MESSEZ
Marie-Françoise
,
DANDRIEUX
Dominique
,
SACKHO
Kourtoum,
ALLAIN
Philippe,
LOE
Patricia,
GODIN
Guillaume,
OZHAN
Mizgin,
Adjoints
au
Maire
AUGY
Thierry,
CHIKHDENE
Zayen,
DESCAMPS
Alain,
GRYNBERG
DIAZ
Sandrine,
LE
ROY
Franck,
VACHER
Annie,
HOCINE
Massinissa,
FAUCHEUX
Gilbert,
HE
Dominique,
KARROUMI
Sofienne,
GUERRIEN
Marc,
KARMAN
Jean-Jacques,
NAULEAU
Pierre-Yves,
DAGUET
Anthony,
NEDELEC
Soizig,
COHEN-HADRIA
Yonel,
DJEBBARI
Nabila,
Conseillers
Municipaux
et
Conseillers
Municipaux
délégués. Etaient
absents
:
DA
SILVA
Solène,
EMEL
Maryse,
GONCALVES
PEIXOTO
Maria
Elisabete,
NIFEUR
Nadège,
BOUCHA
Safia.
Excusés
:
Hôtel
de
Ville
d’Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr Représentés
par :
Monsieur
Zishan
BUTT
Monsieur
Jérôme
LEGENDRE
Monsieur
Cédric
SCHROEDER
Madame
Marie-Amélie
ANQUETIL
Madame
Evelyne
YONNET-SALVATOR
Madame
Katalyne
BELAIR
Monsieur
Lewis
CHARTIER
Madame
Christiane
DESCAMPS
Madame
Margaux
HOUIS
Madame
Sandrine
DESIR
Monsieur
Jean-Paul
GILLY
Madame
Fatima
YAOU
Monsieur
Miguel
MONTEIRO
Monsieur
José
LESERRE
Madame
Nabila
DJEBBARI
Madame
Marie-Françoise
MESSEZ
Madame
Véronique
DAUVERGNE
Madame
Marie-Pascale
REMY
Monsieur
Pierre-Yves
NAULEAU
Monsieur
Sofienne
KARROUMI
Madame
Mizgin
OZHAN
Monsieur
Alain
DESCAMPS
Monsieur
Pierre
SACK
Madame
Kourtoum
SACKHO
Monsieur
Gilbert
FAUCHEUX
Madame
Soizig
NEDELEC
Madame
Ling
LENZI
Monsieur
Michel
HADJI-GAVRIL
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Zayen
CHIKDENE
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr Ref. 201 503 Berger-Levrault (1012)
Séance
du
Conseil
Municipal
du
15/12/22
N°159
DGA
Réussite
Educative/
Direction
de
l'Education/Service
Enseignement OBJET
:Subventions
aux
projets
pédagogiques
des
écoles
maternelles
et
élémentaires
pour
l'année
scolaire
2022-2023
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
Pierre
SACK,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales ;
Vu
le
budget
de
l'exercice
en
cours ;
VU
l'arrêté
du
17
décembre
2020
relatif
à
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14
applicable
aux
communes
et
aux
établissements
publics
communaux
et
intercommunaux
à
caractère
administratif
;
Vu
la
délibération
n°28
du
24
mars
2022,
relatif
au
Budget
primitif
2022
du
Budget
principal
de
la
Ville
d'Aubervilliers
;
Considérant
l'avis
de
la
Commission
chargée
d'examiner
les
diverses
demandes
d'aides
aux
projets
pédagogiques
initiés
par
les
écoles
maternelles
et
élémentaires
et
afin
de
concrétiser
leurs
initiatives
pour
l'intérêt
que
représente
ces
projets
pour
les
élèves,
il
convient
d'attribuer
des
subventions
à
ces
écoles
pour
un
montant
total
de
11
800
€.
Adoption
à
l'unanimité
par
42
pour
,6
ne
prennent
pas
part
au
vote(
Sofienne
KARROUMI,
Katalyne
BELAIR,
Marc
GUERRIEN
,
Jean-Jacques
KARMAN,
Pierre-
Yves
NAULEAU
,Evelyne
YONNET-SALVATOR)
DELIBERE
:
ALLOUE
une
subvention
au
profit
des
écoles
suivantes
:
ECOLE
MATERNELLE
ANNE
SYLVESTRE
e
150€,
pour
le
projet
«
Cuisine
»
e
150€,
pour
le
projet
«
Jardin
»
ECOLE
MATERNELLE
LOUISE
MICHEL
e
200€,
pour
le
projet
«
Médiation
animale
»
e
150€,
pour
le
projet
«
Jardin
»
ECOLE
MATERNELLE
MARC
BLOCH
e
100€,
pour
le
projet
«
Jardinage,
biodiversité,
recyclage,
arts
plastiques
»
e
150€,
pour
le
projet
«
Cuisine
»
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
3/5 e
150
€,
pour
le
projet
«
Jardin
»
ECOLE
MATERNELLE
SAINT-JUST
e
900
€,
pour
le
projet
«
Les
rêves
dansés /
le
rêve
de
Chagall
(PEAC)
»
ECOLE
MATERNELLE
TAOS
AMROUCHE
e
300
€,
pour
le
projet
Les
petits
scientifiques
ECOLE
ELEMENTAIRE
CONDORCET
e
1000
€,
pour
le
projet
«
Centré-décentré
(cinéma,
dessin,
théâtre)
»
ECOLE
ELEMENTAIRE
EDGAR
QUINET
e
620
€,
pour
le
projet
«
Que
d'eau,
que
d'eau
! »
e
600
€,
pour
le
projet
«
Elevage,
de
petits
animaux
»
e
600
€,
pour
le
projet
«
A
la
recherche
des
Vertus
»
ECOLE
ELEMENTAIRE
FIRMIN
GEMIER
e
200€,
pour
le
projet
«
Un
potager
dans
ma
cour
!
ECOLE
ELEMENTAIRE
FRIDA
KAHLO
e
295€,
pour
le
projet
«
Voyage
dans
le
temps
»
e
311€,
pour
le
projet
«
Jardin
partagé
»
e
413€,
pour
le
projet
«
Ouvrir
les
élèves
à
la
culture
et
aux
arts
du
spectacle
»
e
450
€,
pour
le
projet
« Au
fil de
l’eau
»
ECOLE
ELEMENTAIRE
JEAN
JAURES
e
38
€,
pour
le
projet
«
Voyage
autour
du
monde
»
e
650
€,
pour
le
projet
«
Pratiques
Théâtrales
et
ateliers
de
lecture,
de
réflexion
et d'écriture
(PEAC)
»
ECOLE
ELEMENTAIRE
JEAN
MACE
e
60€,
pour
le
projet
«
Vers
une
école
fleurie
»
e
1000
€,
pour
le
projet
«
Création
d’un
fanzine
de
bandes
dessinées
et
d'œuvres
visuelles
narratives
(PEAC)
»
ECOLE
ELEMENTAIRE
JOLIOT-CURIE
e
200
€,
pour
le
projet
«
Journal
de
classe
»
ECOLE
PRIMAIRE
MALALA
YOUSAFZAI
e
413€,
pour
le
projet
«
Huit
sorties
culturelles
dans
l’année
»
e
7/50
€,
pour
le
projet
«
EMILE-Ouverture
culturelle
vers
l'international
(PEAC)
»
ECOLE
ELEMENTAIRE
ROBESPIERRE
e
AO0
€,
pour
le
projet
«
Journal
de
l’école
»
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
4/5 e
200€,
pour
le
projet
«
Jardin
pédagogique
»
e
950
€,
pour
le
projet
«
Semaine
des
arts
(PEAC)
»
ECOLE
ELEMENTAIRE
VICTOR
HUGO
e
400€,
pour
le
projet
«
Création
d'objet
en
3D
(PEAC)
Ces
sommes
seront
versées
sur
la
coopérative
des
écoles.
La
dépense
en
résultant
sera
imputée
au
budget
de
l'exercice
en
cours
aux
chapitres
65
738
- 211
et
65
738
- 212,
pour
un
total
de
11
800
€.
AUTORISE
Madame
le
Maire
ou
en
cas
d'absence
ou
d'empêchement
son
représentant
délégué,
à
signer
tout
document
permettant
l'exécution
de
la
présente
délibération. DIT
que
le
Directeur
général
des
services
est
chargé
de
l'exécution
de
la
présente
délibération. DIT
que
la
présente
délibération
sera
transmise
au
représentant
de
l'État
dans
le
département,
au
titre
du
contrôle
de
légalité.
DIT
que
cette
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
soit
gracieux
auprès
du
Maire
d’Aubervilliers,
dans
les
deux
mois
après
la
date
de
l'adoption
de
la
présente
délibération,
soit
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif
de
Montreuil,
au
moyen
de
la
plateforme
Télérecours
(https://www.telerecours.fr/),
dans
un
délai
de
deux
mois
après
l'adoption
de
la
présente
délibération
ou
dans
un
délai
de
deux
mois
après
le
refus
du
recours
gracieux
que
ce
refus
ait
été
explicite
ou
soit
né
d'un
refus
implicite
du
silence
gardé
par
le
Maire
pendant
un
délai
de
deux
mois.
Reçue
en
préfecture
le
: 16/12/22
Accusé
en
préfecture :
93-219300019-20221215-Imc128568-DE-1-1 Publiée
le
: 16/12/22
Certifiée
exécutoire
: 16/12/22
Hôtel
de
Ville
d'Aubervilliers
2,
rue
de
la Commune
de
Paris
93308
Aubervilliers
Cedex
www.aubervilliers.fr
5/5 (cLo1) 1ne1ST-198188 €OS LOT 24