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Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20220602 cm sommaire)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Jeunesse,
Cunsigliu municipale di u 2 ghjugnu di u 2022
Conseil municipal du 2 juin 2022
Summariu-Sommaire
Ordre du jour (ODJ)
Hors commission (HOCO)
Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation (COAS)
Commission de l’aménagement de l’espace urbain (COAU)
Rapports HOCO Page
0. Compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2022 13
Rapports COAS Page
1. Approbation d’une campagne de stérilisation de chats errants pour l’année 2022
50
2. Modification de la grille des tarifs des vaccins 62
3. Approbation des conventions annuelles d’objectifs entre la caisse d’allocations familiales de Haute-Corse et la ville de Bastia relative à la gestion du multi accueil « îlot calin » et du relais d’assistantes maternelles (ram). « culumbella » au titre de l’exercice 2022
63
4. Attribution des Prix de thèse pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université
101
5. Attribution de récompenses aux bacheliers bastiais avec mention Très Bien pour l’année 2022
102
6. Attribution de subventions aux associations culturelles pour l’année 2022 103
7. Attribution d’une subvention à l’association Bastia-Corsica 2028 139
8. Autorisation d’occupation du Vieux-Port dans le cadre de « The Boat Project » 146
9. Création du tarif de vente du catalogue « Mare Furioso, Pirates et Corsaires en Méditerranée XVI-XIXe siècles »
147
10. Création du tarif de vente de la médaille souvenir du musée 148
11. Adoption du nouveau règlement du budget participatif édition 2022 149
12. Approbation du montant de rachat de caveaux et concessions 154
13. Révision des tarifs de ventes des concessions de la ville 157
14. Approbation du règlement intérieur bilingue des cimetières de la ville 159
Rapports COAU Page
15. Action Cœur de Ville de Bastia : Signature d’une convention avec l’Office Foncier de la Corse en vue de procéder à l’acquisition et au portage foncier de l’ensemble immobilier « Le Cézanne » afin d’y réaliser une opération de restructuration visant à diversifier l’habitat et augmenter l’offre locative sociale
185
Commission des finances et de la transparence publique (COFI)
16. Approbation de la convention du second programme opérationnel de prévention et d’accompagnement des copropriétés en Cœur de Ville de Bastia
221
17. Approbation de la seconde programmation du Contrat de Ville 248 18. Approbation du programme proposé par la Ville au titre de la Dotation Politique de la Ville 2022
251
19. Approbation du traité d’adhésion à l’ordonnance d’expropriation des consorts Luciani dans le cadre du dossier U Puntettu
253
20. Appréhension d’un logement sis au 9, rue de la Paroisse dans le cadre d’une procédure de bien vacant sans Maître
261
21. Acquisition d’une emprise à la SCI Lesia dans le cadre de la régularisation de la rue Joséphine POGGI
266
22. Approbation de la vente de la parcelle E279 à l’association d’assistance sociale « La sainte famille »
267
23. Approbation d’un PUP CARBONITE 273
24. Approbation d’une convention de PUP (CARBONITE AZ 106 et 107) 279 25. Approbation d’une convention de PUP (CARBONITE AZ 108) 285 26. Approbation de la convention de participation financière de la régie Acqua publica relative aux travaux de recalibrage des sections aérienne aval et souterraine du ruisseau de Toga
291
Rapports COFI Page
27. Approbation du plan de financement relatif à l’opération de mise en œuvre d’un Parcours de cybersécurité
299
28. Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal de la Ville Annexes 29. Approbation du compte de gestion 2021 du budget autonome « Parcs de stationnement »
Annexes
30. Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe du Vieux Port Annexes 31. Approbation du compte de gestion 2021 du budget annexe du crématorium Annexes 32. Approbation du compte administratif 2021 du budget principal de la Ville Annexes 33. Approbation du compte administratif 2021 du budget autonome « Parcs de stationnement »
Annexes
34. Approbation du compte administratif 2021 du budget annexe du Vieux Port Annexes 35. Approbation du compte administratif 2021 du budget annexe du crématorium
Annexes
36. Renégociation de 3 emprunts auprès de la Banque des territoires 300 37. Ouverture d’une ligne de trésorerie de 4 millions d’euros au titre du budget principal
302
38. Adoption de la tarification locative des locaux du bastion nord 304 39. Approbation d’un avenant à la convention relative à la surveillance des plages de Bastia
305
40. Création du poste d’administrateur de casa di e lingue 308
41. Création du poste au service animation 310
42. Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le cadre d’emploi des Auxiliaires de Puériculture
312
43. Transformations et création de postes suite aux avancements de grade et à la promotion interne des agents
316
44. Recrutement d’emplois non permanents 318
45. Modification du montant des subventions allouées au Centre communal d’Action Sociale
319
46. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Bastia et son Centre Communal d’Action Sociale
320