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Document publié le Vendredi 4 juin 2021 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20210604 sommaire cm)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Sécurité sociale,
BasTia
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 4 DI GHJUGNU DI U
2021
CONSEIL MUNICIPAL DU
4 JUIN 2021 Cunsigliu municipale di u 4 di ghjugnu di u 2021
Conseil municipal du 4 juin 2021
Summariu-Sommaire
Ordre du jour (ODJ)
Hors commission (HOCO)
Commission des affaires économiques, sociales, culturelles et de l’éducation (COAS)
Rapports HOCO Page
0. Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2021 2
0. Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2021 50
1. Désignation des membres siégeant à la commission de délégation des services publics
58
2. Modification de la délibération relative au transfert de compétences « fourrière animale »
59
Rapports COAS Page
3. Attribution de subventions « Animation » pour l’année 2021 incluant la convention avec l’association «La Boule du Prado» pour la septième édition de « A Bucciata Bastiaccia»
62
4. Prêt d’un ouvrage et de trois journaux de la bibliothèque patrimoniale Tommaso Prelà de Bastia au musée Pascal Paoli de Merusaglia, pour l’exposition intitulée : « Pasquale Paoli, un mythe fondateur ? »
67
5. Approbation de la vente du catalogue photographique « Les Iles du Milieu » 68 6. Approbation d’une campagne de stérilisation des chats errants pour l’année 2021 69 7. Attribution des Prix de thèse pour docteurs de l’Université et des Prix de la Communication scientifique pour doctorants de l’Université
79
8. Attribution de récompenses aux bacheliers bastiais avec mention Très Bien pour l’année 2021
80
9. Individualisation des subventions aux associations culturelles 81
10. Approbation d’une convention pluriannuelle et pluripartite d’objectifs et de soutien aux activités de l’association U Teatrinu pour 2021-2022
97
11. Approbation d’une convention pluriannuelle et pluripartite d’objectifs et de soutien aux activités de l’association Compagnie Théâtre Alibi 2021-2022
114
12. Adoption de nouveaux statuts pour le conservatoire Henri Tomasi 134
13. Individualisation des subventions aux associations d’anciens combattants et de devoir de mémoire
149
14. Approbation de la convention de partenariat dans le cadre de la création de l’application mobile « Dì»
151
Commission de l’aménagement de l’espace urbain (COAU)
Commission des finances et de la transparence publique (COFI)
Rapports COAU Page
15. Approbation de la convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) des Quartiers Prioritaires Politique de la Ville de Bastia
161
16. Action Cœur de Ville : demande de l’intervention de l’Office Foncier de la Corse concernant le projet d’acquisition et de restructuration de la caserne Casabianca 198
17. Approbation de la programmation de la ville pour la Dotation Politique de la Ville 2021
200
18. Approbation de la première programmation du Contrat de Ville 2021 202 19. Acquisition de l’intégralité des locaux appartenant à la Caisse d’allocations familiales à Paese Novu
206
20. Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Bastia et le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricoles CFPPA de Borgu-Marana pour la réalisation d’activités d’horticultures
207
Rapports COFI Page
21. Modification du plan de financement relatif à la mise en place du système de vidéo protection pour le Port de Toga
214
22. Modification et optimisation du plan de financement dans le cadre de la restauration de l’oratoire Sainte Croix
215
23. Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal de la Ville 217 24. Approbation du compte de gestion 2020 du budget autonome « Parcs de stationnement »
217
25. Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du Vieux Port 217 26. Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe du crématorium 217 27. Approbation du compte administratif 2020 du budget principal de la Ville annexes 28. Approbation du compte administratif 2020 du budget autonome « Parcs de stationnement »
annexes
29. Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du Vieux Port annexes 30. Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe du crématorium annexes 31. Affectation du résultat du compte administratif 2020 du budget principal de la Ville 218 32. Affectation du résultat du compte administratif 2020 du budget autonome « Parcs de stationnement »
221
33. Affectation du résultat du compte administratif 2020 du budget annexe du Vieux Port
223
34. Affectation du résultat du compte administratif 2020 du budget annexe du crématorium
225