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Convocation - convocation 03 fevrier 2026
Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Rougemontiers.
Lien du pdf (Convocation - convocation 03 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Logement,
Département
de
l'Eure
Rougemontier,
le
29
janvier
2026.
Arrondissement
de
Bernay
Canton
de
Bourg-Achard
MAIRIE
DE
ROUGEMONTIER
Le
Maire
de
Rougemontier
à
Mesdames,
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
de
conseil
municipal
qui
se
tiendra
le :
Mardi
03
février
2026
à
20
h
30
A
la
Mairie.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Par
délégation
du
Maire,
Bernadette
ALLAIN.
8 les
ORDRE
DU
JOUR
1.
Délibération
réalisation
du
quart
des
dépenses
en
investissement.
2.
Délibération
fongibilité
des
crédits
2026
à
7,5
%
dans
le
cadre
de
la
M
57.
3.
Délibération
augmentation
du
temps
de
travail
de
moins
de
10
%
d’un
agent
technique. 4.
Délibération
mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs.
5.
Délibération
location
maison
rue
de
la
Mare
Duboc.
6.
Délibération
vente
de
bois.
7.
Questions
diverses.
Permanences
:
6
rue
de
la
Mairie
27350
Rougemontier
Le
mardi et
jeudi
de
16h30
à
18h30.
Tél
: 0232573165
Courriel
: secretariat@rougemontier.fr