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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 110
Document publié le Mercredi 12 septembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2018 110)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2018-110
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 12 SEPTEMBRE 2018
L’an deux mil dix-huit le douze du mois de septembre à 18 h 30 le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes du Chillou, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
17 présents + 6 pouvoirs (23 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jacky JOZEAU, Lucette ROCHER, Maryse CHARRIER, Jean-Marie COLIN,
Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Pierre CESBRON, Claude SERVANT Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
Commune d'Irais : Joël MEUNIER
Commune de Louin : Monique NOLOT
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Jacques CHAUVEAU, Micheline REAU, Pascal BIRONNEAU Commune de Tessonnière : Frédérique DAMBRINE
Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
6 pouvoirs :
Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Jean-Michel PROUST a donné pouvoir Jean-Pierre CESBRON
Claire SAINCOURT a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Monique NOLOT
Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Daniel ROBERT
Céline PIGNON a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Eric VILAIN a donné pouvoir à Céline PIGNON (non valable)
Excusé (e) s : Ludovic BARREAU, Jean-Michel PROUST, Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Philippe MORIN, Céline PIGNON, Jacky PRINCAY, Claire SAINCOURT, Eric VILAIN, Jacques METREAU, Viviane CHABAUTY
Micheline REAU a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : mercredi 06 septembre 2018
LOGEMENT
Désignation des représentants de la CCAVT au Syndicat Mixte de Logement Social en Deux-Sèvres
Vu les statuts du Syndicat Mixte de logement social en Deux-Sèvres
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés le conseil communautaire désigne Madame Maryse CHARRIER et Monsieur Pascal BIRONNEAU comme représentants de la CCAVT auprès du Syndicat mixte de logement social en Deux-Sèvres.
Le Président, Olivier FOUILLET
Préfecture
079-200041416-20180912-D2018110-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 21-09-2018
Publication le : 21-09-2018