Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 23 juin 2023
Compte-Rendu - 9 fevrier 2024
Compte-Rendu - 9 mars 2026
Compte-Rendu - 8 juin 2026
Compte-Rendu - 23 juin 2022
Compte-Rendu - 14 juin 2024
Compte-Rendu - 27 mars 2026
Compte-Rendu - 15 juin 2024
Compte-Rendu - 20 juin 2020
Compte-Rendu - 20 mars 2026
Compte-Rendu - 9 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sérandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 9 juin 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE SERANDON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 05 JUIN 2026 A 20H30
PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Gérard AUGER, Didier BORDES, Bernard BOUROTTE, Laurent CHATONIER, Dora CHUDEAU, Leslie ESTRADE, Pierre MATHES, Catherine REYMONDOUX, Didier REYMONDOUX, Sandra SAUBESTY-MARTINERIE.
ABSENTE : Fabienne MOLINARI (procuration à Leslie ESTRADE).
Le secrétariat de séance est assuré par Mme Catherine REYMONDOUX.
N° D’ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS DECISION DU CONSEIL
1 Sénatoriales – Election des délégués et suppléants du
conseil municipal
Approuvé
2 Augmentation du nombre de membres du bureau –
Modification des statuts du SIVOM du Riffaud
Approuvé
3 Redevance d’occupation du domaine public par ORANGE Approuvé
4 Déclassement de la voie communale n° 66 Ajourné
5 Prix de vente de l’ancien presbytère Approuvé
6 Adhésion à l’association des Gorges de Haute Dordogne Approuvé
7 Adhésion au Conseil d’architecture, d’urbanisme et de
l’environnement (CAUE) de la Corrèze
Approuvé
8 Convention de mise à disposition d’un local pour stockage Approuvé
9 Aide financière pour un voyage scolaire en Ardèche Approuvé
10 Délibération portant création au tableau des effectifs d’un
emploi permanent à temps non complet et relative au
recrutement le cas échéant d’un agent contractuel
Approuvé
Publication le 08/06/2026