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Compte-Rendu - 14 juin 2024
Document publié le Vendredi 14 juin 2024 par la commune de Sérandon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 14 juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE SERANDON
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 14 JUIN 2024 A 20H30
PRESENTS : Mesdames et Messieurs : Janine ANGLARD, Bernard BOUROTTE, Carole COLAS, Eric GENCE, Pierre MATHES, Vincent MOULIER, Christiane PARTAUD, Catherine REYMONDOUX.
ABSENTS : Henri CHARBONNEAU (procuration à Bernard BOUROTTE), Didier REYMONDOUX (procuration à Catherine REYMONDOUX), Florence SERVE (procuration à Carole COLAS).
Le secrétariat de séance est assuré par M. Vincent MOULIER.
N°
D’ORDRE
N°
DELIBERATION
OBJET DES DELIBERATIONS DECISION DU
CONSEIL
1 Approbation du PV de la séance du 05/04/2024 Approuvé
2 2024/06/01 Subventions aux associations Approuvé
3 2024/06/02 Revalorisation des frais de déplacement des agents Approuvé
4 2024/06/03 Location du local de La Poste 3 rte de Champagnac Approuvé
5 2024/06/04 Redevance pour occupation du domaine public Enedis 2024 Approuvé
6 2024/06/05 Désignation du référent déontologue élu local Approuvé
Publication le 21/06/2024