Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV validé du CM du 04042024
Ordre du Jour - Affiche 23 03 23
Conseil Municipal - Affiche CM 200923
Conseil Municipal - Compte rendu à afficher CM du 10 03 2021
Conseil Municipal - Affiche CM 05 06 2025
Conseil Municipal - Affiche CM 26092024
Conseil Municipal - Affiche CM 20 02 2025
Procès Verbal - PV à afficher CM du 07 04 2025
Conseil Municipal - 1 Affiche CM 28.01.2026
Procès Verbal - PV à afficher CM du 20 02 2025
Conseil Municipal - Affiche CM 04042024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 04042024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Budget,
COMMUNE DE CARNOULES
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle Jean Moulin, pour la réunion qui aura lieu :
Le JEUDI 4 AVRIL 2024
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Compte de gestion 2023 – Budget principal
Compte administratif 2023 – Budget principal
Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Budget principal
Vote des taux de la fiscalité locale pour 2024
Vote du budget primitif 2024 – Budget principal
Compte de gestion 2023 – Budget eau potable
Compte administratif 2023 – Budget eau potable
Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Budget eau potable
Vote du budget primitif 2024 – Budget eau potable
Compte de gestion 2023 – Budget assainissement
Compte administratif 2023 – Budget assainissement
Affectation du résultat de l’exercice 2023 – Budget assainissement
Vote du budget primitif 2024 – Budget assainissement
Remboursement de la Participation Forfaitaire à l’Assainissement Collectif (PFAC) d’une ancienne
administrée suite à non raccordement
Fixation des tarifs pour les droits de place et les occupations du domaine public communal lors des
manifestations occasionnelles
Subvention aux associations 2024 – Budget principal
Adhésion de compétences à TE83-SYMIELEC
Instauration et modalités de versement de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle dans la fonction
publique territoriale
Modification du tableau des effectifs du personnel communal : suppression de poste