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Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 26092024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Enseignement supérieur,
COMMUNE DE CARNOULES
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle Jean Moulin, pour la réunion qui aura lieu :
Le JEUDI 26 Septembre 2024
à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
Élection d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
Désignation d’un représentant de la Commune au sein du Syndicat Intercommunal d’Alimentation en
Eau des communes de la région Est de Toulon suite à une démission
Élection d’un nouveau membre de la Commission d’Appel d’Offres suite à une démission
Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2023
Rapport sur le prix et la qualité de u service de l’assainissement 2023
Instauration du Droit de Préemption Urbain simple et renforcé
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de conclure un échange sans soulte des parcelles A 134p
(Lot A) et A 446p (Lot C)
Autorisation de signature pour une servitude de passage et de tréfonds sur les parcelles AC 86, 88,
90 et 93
Autorisation de cession de la parcelle AM 108p au lieu-dit « Les Maisons Neuves »
Autorisation de signature pour une servitude de passage et de tréfonds sur la parcelle AC 131
Admission en non-valeur – Budget Principal – Exercice 2024
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Attribution d’une subvention – Budget Principal – Conseil Départemental d’Accès aux Droits –
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Redevance d’Occupation de Domaine Public 2024 du réseau de distribution d’électricité
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Subventions exceptionnelles associations « Les Rêves d’Éloïse » et « Communauté Professionnelle
Territoriale de Santé (CPTS) Cœur du Var »
Modification du tableau des effectifs du personnel communal : suppression de postes
Modification du tableau des effectifs du personnel communal : création de postes à temps non
complet
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