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Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Nozay.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 025 Compte Gestion Commune 2024 7 1 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
Accusé de réception en préfecture | . Commune de NOZAY 044-214401135-20250306-2025-025-DE
Séance du Conseil Municipal du 6 mars 2025 Date de réception préfecture : 20/03/2025
Une volonté peur l'avenr
2025/025
7.1.2
Conseillers Municipaux EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS i
En exercice 25 DU CONSEIL MUNICIPAL
Présents 21 | Pouvoi 4 Le Conseil municipal, convoqué le 25 février 2025, s'est réuni le 6 mars 2025 en séance ns ordinaire à dix-neuf heures trente minutes, à la salle du conseil municipal, rez-de-chaussée Exprimés 25 de la mairie, sous la présidence de M. Jean-Claude PROVOST, Maire.
Présents: M. Jean-Claude PROVOST, Mme Katia de SAINT-JUST, M. Jacques PRIOUX, Mme Françoise JORAT, M. Nicolas BESNIER, M. Olivier GENESTE, Mme Isabelle TESSIER, M. Patrick MORTIER, Mme Catherine FOUGERE, Mme Pascale FRABOUL- CernerAUE Tte RIALLAND, Mme Anne-Sylvie LE RESTE, Mme Cécile de LAUNAY, Mme Céline HAY, Mme Stéphanie GUILLET, M. Yoann CARGOUET, M. Dominique CHARTIER, M. Pierre-Yves HABAY, Mme Cindy BOUILLARD, M. Nicolas ROBIN, Mme Sonia RICHARD, M. Rémy GOURDON.
OBJET
COMPTE DE GESTION
PAPE!
Absents excusés : M. Roland GRANGER, M. Christophe NIVET, M. Ludovic CROCHARD, Mme Pauline RAGUET-FERRE.
M. Roland GRANGER a donné pouvoir à M. Rémy GOURDON
M. Christophe NIVET a donné pouvoir à Mme Katia de SAINT-JUST
M. Ludovic CROCHARD a donné pouvoir à M. Nicolas BESNIER
Mme Pauline RAGUET-FERRE a donné pouvoir à Mme Stéphanie GUILLET
x M. Dominique CHARTIER a été élu secrétaire de séance.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité :
æ APPROUVE le compte de gestion de l'exercice 2024 du budget général dont les résultats se présentent comme suit :
FONCTIONNEMENT Recettes Dépenses Résultats
Fonctionnement 4 687 439,05 € 4 053 490,01 € 633 949,04 €
Fonctionnement résultat reporté 330 935,27 € 330 935,27 €]
Total Fonctionnement Net 5 018 374,32 € 4 053 490,01 € 964 884,31 €
INVESTISSEMENT Recettes Dépenses Résultats
Investissement 2 049 857,40 € 1 543 140,02 € 506 717,38 €|
Investissement résultat reporté 1 209 875,31 € 1 209 875,31 €|
Total Investissement 3 259 732,71 € 1 543 140,02 € 1 716 592,69 €]
Restes à réaliser 183 571,00 € 740 313,64 € -656 742,64 €
[Total Investissement Net __ | __344330371€ 2283453,66€ 1159850,05€
Excédent de Fonctionnement Net 964 884,31 € Excédent d'Investissement Net 1159 850,05 € Excédent Net 2 124 734,36 € LeMeire ? : |
Re PARSADIRE [Era Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an susdits - informe que le présent acte peut faire l'objet Au registre sont les signatures.
d'un recours devant le tibunal administratif Pour extrait conforme. le 17 mars 2025 dans un délai de deux mois à compter de la '
date soit de sa transmission en Préfecture,
soit de sa publication, soit de sa notification. LE MAIRE,
remise Lo [0 2 [2 es SEMCRLALEEE NET