Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 juin 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 12 avril 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 12 avril 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 5 juillet 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 5 juillet 2022
Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 juin 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 juin 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM 30 juin 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 octobre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 14 octobre 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 juin 2022
Document publié le Mercredi 22 juin 2022 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 22 juin 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
1
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022
Secrétariat Général
BG/HB "CR 22 juin 2022"
L’an deux mille vingt-deux, le vingt-deux juin,
le Conseil Municipal de Courbevoie dûment convoqué le seize juin de l’an deux mille vingt-deux, s’est réuni à dix-huit heures, dans la salle de réception du Centre évènementiel et culturel (7 boulevard Aristide Briand à Courbevoie),
sous la présidence de Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Maire, Président du Territoire Paris Ouest La Défense.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
LE CONSEIL, après en avoir délibéré,
A l’unanimité, DECIDE DE DESIGNER à main levée le secrétaire de séance, conformément aux articles L. 2121-15 et L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales et ELIT en cette qualité Monsieur François LATTOUF.
Le secrétaire procède à l’appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 39 présents à l’ouverture de cette séance :
Présent Procuration à
Monsieur Jacques KOSSOWSKI X
Madame Marie-Pierre LIMOGE X
Monsieur Michel GEORGET X
Madame Nathaly LEDERMAN X
Monsieur Arash DERAMBARSH X
Madame Laëtitia DEVILLARS à partir du dossier n°3 Monsieur Patrick GIMONET jusqu’au dossier n°2
Monsieur Patrick GIMONET X
Madame Sandrine PENEY X
Monsieur Hervé de COMPIEGNE X
Madame Charazed DJEBBARI X
Monsieur Sébastien BEAUVAL X
Madame Marion JACOB-CHAILLET à partir du dossier n°3 Madame Catherine MORELLE jusqu’au dossier n°2
Monsieur Khalid AIT OMAR à partir du dossier n°6 Monsieur Olivier MARMAGNE jusqu’au dossier n°5
Madame Sybille d’ALIGNY X
Monsieur Eric CESARI X
Madame Catherine MORELLE X
Monsieur Olivier MARMAGNE X
Madame Marie GEROUDET X2
Présent Procuration à
Monsieur Hervé CHATELAIN X
Madame Sandrine COHEN-SOLAL à partir du dossier n°3 Monsieur Hervé CHATELAIN jusqu’au dossier n°2
Monsieur Daniel COURTES à partir du dossier n°6 Madame Sandrine PENEY jusqu’au dossier n°5
Madame Nathalie RENAULT X
Madame Valérie SY-CHOLET Madame Valérie SY-CHOLET
Madame Maria GARCIA X
Monsieur Philippe POUTHÉ X
Monsieur François LATTOUF X
Monsieur Christophe BRESSY X
Madame Fatimé KOLINGAR X
Madame Anne-Julie PONT-BUISSON X
Madame Aline DETRY à partir du dossier n°3 Madame Bénédicte GEORGES jusqu’au dossier n°2
Madame Bénédicte GEORGES X
Madame Stéphanie SOARES X
Monsieur Régis CASTEL X
Monsieur Jean-Jacques SARADJIAN à partir du dossier n°2 Monsieur Cédric FLAVIEN jusqu’au dossier n°1
Monsieur Cédric FLAVIEN X
Monsieur Pascal HUMRUZIAN X
Madame Inès GUIBERT Monsieur Pascal HUMRUZIAN
Monsieur David BREXEL à partir du dossier n°6 Madame Victoria DOGNIN jusqu’au dossier n°5
Monsieur Sébastien BILBAULT Monsieur Benoît LECHEVALIER
Monsieur Benoît LECHEVALIER X
Madame Victoria DOGNIN X
Madame Dominique FRATELLIA X
Madame Christine HENNION
Monsieur Yann RUET
Monsieur Jean-Philippe ELIE X
Madame Isabelle RIVIERE X
Monsieur Sidney STUDNIA X
Madame Aurélie TAQUILLAIN X
Monsieur Jean-Christophe ADENIS X
Monsieur Laurent FITOUSSI X
Monsieur Louis BROSSE X
Madame Flavienne ELOM X
Monsieur David COURTOIS3
Soit :
Conseillers municipaux présents : 39
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 11
Conseillers municipaux absents, non représentés : 03
Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut délibérer valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales et APPROUVE le compte-rendu de la séance du 20 avril 2022 qui a été transmis par courriel le 25 avril 2022.
--------------------------------------------------
LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE,
DECIDE d’acquérir auprès de la SCI Les Bruyères, la propriété cadastrée section AP numéro de parcelle 31, sise 44 rue du Moulin des Bruyères à Courbevoie, moyennant la valeur d’UN MILLION SIX CENT DIX MILLE EUROS (1.610.000 €) ledit prix étant ventilé entre UN MILLION QUATRE CENT SOIXANTE DEUX MILLE SEPT CENT VINGT SEPT EUROS (1.462.727 €) d’indemnité principale et CENT QUARANTE SEPT MILLE DEUX CENT SOIXANTE TREIZE EUROS (147.273 €) d’indemnité de remploi, l’ensemble de la dépense étant à augmenter des frais légaux d’acte, et émoluments notariés.
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l’acte authentique de vente afférent et tous les autres actes et pièces nécessaires à la poursuite de cette opération immobilière.
PRECISE que :
- les crédits nécessaires sont inscrits au budget,
- tous les frais, droits et honoraires auxquels pourra donner lieu la réalisation de cette acquisition seront supportés par la Ville ; les contributions et taxes de toute nature auxquelles la propriété cédée est et pourra être assujettie seront acquittées par la Ville à compter de la signature de l’acte notarié à intervenir.
Délibération adoptée par 50 pour
DECIDE d’acquérir auprès de la SCI Minimes 37, la propriété en l’état occupée et cadastrée section AP numéro de parcelle 32, sise 37 rue des Minimes à Courbevoie, moyennant la valeur d’UN MILLION CINQ CENT CINQUANTE NEUF MILLE CINQ CENT EUROS (1.559.500 €) toute cause de préjudice confondu, ledit prix étant ventilé en UN MILLION QUATRE CENT SEIZE MILLE HUIT CENT DIX HUIT EUROS (1.416.818 €) d’indemnité principale et CENT QUARANTE DEUX MILLE SIX CENT QUATRE VINGT DEUX EUROS (142.682 €) d’indemnité de remploi, l’ensemble de la dépense étant à augmenter des frais légaux d’acte, et émoluments notariés.
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer l’acte authentique de vente afférent et tous les autres actes et pièces nécessaires à la poursuite de cette opération immobilière.
PRECISE que :
- les crédits nécessaires sont inscrits au budget,
- tous les frais, droits et honoraires auxquels pourra donner lieu la réalisation de cette acquisition seront supportés par la Ville ; les contributions et taxes de toute nature auxquelles la propriété cédée est et pourra être assujettie seront acquittées par la Ville à compter de la signature de l’acte notarié à intervenir.
Délibération adoptée par 50 pour
--------------------------------------------------
DECIDE de prononcer le déclassement, par anticipation, des locaux situés 31 avenue Marceau à Courbevoie, cadastrés section G n° 160, du domaine public communal.
PREND ACTE que la désaffectation des locaux sera constatée par constat d’huissier au plus tard le 30 juin 2023.
DECIDE la cession, au prix 4.300.000 €, net vendeur, du bâtiment sis 31 avenue Marceau, au profit de la Société d’Exercice Libérale par Actions Simplifiée « Centre d’Imagerie Médicale Hauts-de-Seine Nord », dont le siège social est situé 156 rue des Voies du Bois à Colombes (92700), représentée par sa Présidente, le Docteur Sylvie PREDENT, immatriculée au RCS Nanterre sous le numéro D 448 280 941, laquelle pourra se substituer au profit d’une autre société agréée par la Ville et sous condition suspensive d’obtention d’autorisation pour l’installation d’un appareil d’imagerie à résonnance magnétique et d’obtention des diverses autorisations administratives et d’urbanisme nécessaires à la réalisation du projet.4
AUTORISE la Société d’Exercice Libérale par Actions Simplifiée « Centre d’Imagerie Médicale Hauts-de-Seine Nord » à déposer dès maintenant si besoin et sans attendre la signature de l’acte de cession, toutes les demandes d’autorisation notamment administratives et d’urbanisme nécessaires à la réalisation de son projet.
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents et actes relatifs à cette cession et notamment la promesse de vente, puis l’acte de transfert de propriété qui seront établis par Maître Hugues VIGROUX, SCP GAGNIER MARTIN GLOVER-BONDEAU et VIGROUX, Notaires à Courbevoie.
Délibération adoptée par 50 pour
--------------------------------------------------
DECIDE d’accorder une subvention de 600.000 €, au titre de la surcharge foncière, à IRP pour la construction de 164 logements étudiants rue Paul Bert à Courbevoie et AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à prendre toutes les dispositions nécessaires pour procéder au versement de ladite subvention.
APPROUVE la convention de réservation de neuf logements, pour une durée de 40 ans, en contrepartie du versement de cette subvention pour surcharge foncière (9 PLUS T1).
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer et exécuter tous les actes relatifs à cette opération, y compris les avenants et à effectuer l’ensemble des démarches nécessaires.
Délibération adoptée 50 pour
--------------------------------------------------
PREND ACTE de la communication des rapports 2020 retraçant l’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP), du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) et du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC), accompagnés de leurs comptes administratifs.
Pas de vote
--------------------------------------------------
APPROUVE le compte de gestion du budget principal de la Ville présenté par le Trésorier Principal Municipal pour l’exercice 2021 faisant apparaître les résultats mentionnés dans le rapport annexé à la présente délibération
Délibération adoptée par 42 pour et 8 abstentions (groupe Ensemble, agissons pour Courbevoie)
APPROUVE le compte de gestion du budget annexe de la cantine présenté par le Trésorier Principal Municipal pour l’exercice 2021 faisant apparaître les résultats mentionnés dans le rapport annexé à la présente délibération.
Délibération adoptée par 50 pour
--------------------------------------------------
Monsieur le Maire ayant quitté la salle,
ELIT Madame Marie-Pierre LIMOGE en qualité de Présidente de séance.
APPROUVE le compte administratif du budget principal de la Ville pour l’exercice 2021, qui s’élève à :
Section de fonctionnement
Recettes 211 162 763,03 € Dépenses 199 119 364,98 € Résultat de l’exercice 12 043 398,05 €
Résultat de clôture de fonctionnement (A) (avec
résultats 2020 repris) 26 001 489,07 €5
Section d'investissement
Recettes 41 914 516,52 € Dépenses 45 410 009,80 € Résultat de l’exercice - 3 495 493,28 €
Solde de clôture d'investissement (B)
(avec résultats 2020 repris) - 7 333 811,39 €
Résultat global de clôture (C = A + B) 18 667 677,68 €
Section d'investissement
Reste à réaliser en recettes 3 954 882,95 € Reste à réaliser en dépenses 11 683 737,52 €
Solde des restes à réaliser (D) - 7 728 854,57 €
Résultat net disponible en 2021 (C+D) 10 938 823,11 €
Délibération adoptée par 41 pour et 8 abstentions (groupe Ensemble, agissons pour Courbevoie)
APPROUVE le compte administratif du budget annexe de la cantine pour l’exercice 2021, qui s’élève à :
Section de fonctionnement
Recettes 7 111 156,95 €
Dépenses 7 104 073,41 €
Résultat de l’exercice 7 083,54€
Résultat de clôture de fonctionnement (A) (avec
résultats 2020 repris) 33 599,42 €
Section d'investissement
Recettes 297 556,49 €
Dépenses 311 182,04 €
Résultat de l’exercice - 13 625,55 €
Solde de clôture d'investissement (B)
(avec résultats 2020 repris) 235 060,41€
Résultat global de clôture (C = A + B) 268 659,83 €
Section d'investissement
Reste à réaliser en dépenses 52 799,63 €
Résultat net disponible en 2021 (C+D) 215 860,20 €
Délibération adoptée par 49 pour
--------------------------------------------------6
DECIDE d’affecter l’excédent de clôture de fonctionnement 2021 du budget principal de la Ville de la manière suivante :
1) mise en réserves, en section d’investissement (compte 1068) : 15.062.665,96 € 2) résultat de fonctionnement reporté (compte 002) : 10.938.823,11 €
Délibération adoptée par 42 pour et 8 abstentions (groupe Ensemble, agissons pour Courbevoie)
DECIDE d’affecter l’excédent de clôture de fonctionnement 2021 du budget annexe de la cantine de la manière suivante :
1) mise en réserves, en section d’investissement (compte 1068) : 0 €
2) résultat de fonctionnement reporté (compte 002) : 33.599,42 €
Délibération adoptée par 50 pour
-------------------------------------------------
VOTE la décision modificative n°1 du budget principal de la Ville, conformément au rapport de présentation (cf. annexe n°1)
AUTORISE la constitution de provisions à hauteur de 721.700 €.
Délibération adoptée par 42 pour et 8 contre (groupe Ensemble, agissons pour Courbevoie)
APPROUVE le versement des subventions figurant dans la décision modificative n°1 du budget principal de la Ville (cf. annexe n°2).
AUTORISE le Maire, ou son représentant, à signer tous les documents relatifs aux attributions de subventions.
Délibération adoptée par 50 pour
Etant précisé que ne participent pas aux votes respectivement pour les associations suivantes : - Association Bécon Village : Madame PONT-BUISSON
- Partenaires pour l’emploi : Monsieur FLAVIEN
- Courbevoie Athlétisme Club et Loisirs : Monsieur AIT OMAR
VOTE la décision modificative n°1 du budget annexe de la cantine, conformément au rapport de présentation (cf. annexe n°1).
AUTORISE la reprise de provisions à hauteur de 6.795 €.
Délibération adoptée par 50 pour
--------------------------------------------------
APPROUVE les tarifs des activités de la société Centre Evènementiel et Culturel, applicables à compter du 29 août 2022 (cf. annexe n°3).
DECIDE de modifier les limites de la délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire fixées par délibération du 10 juillet 2020 comme suit : Le Maire est chargé de fixer les tarifs des spectacles et des opérations événementielles organisés par la société Centre Evénementiel et Culturel dans les limites suivantes : de 0 € à 100 € pour les tarifs spectacle adulte, de 0 € à 75 € pour les tarifs spectacle enfant et de 0 € à 1.000 € pour les opérations événementielles.
Délibération adoptée par 50 pour
--------------------------------------------------
DONNE UN AVIS FAVORABLE SOUS RESERVES au projet de schéma de cohérence territoriale de la Métropole du Grand Paris adopté par délibération du Conseil métropolitain en date du 24 janvier 2022 (cf. annexe n°4).
Délibération adoptée par 42 pour et 8 abstentions (groupe Ensemble, agissons pour Courbevoie)
--------------------------------------------------7
AUTORISE Monsieur le Maire à signer et à exécuter l’avenant n°4 avec le délégataire de service public pour le stationnement payant sur voirie et pour la gestion des parcs de stationnement hors voirie.
APPROUVE la convention de mandat à intervenir entre la Ville, la société Macaron et la société d’Assistance et de Gestion du Stationnement de Courbevoie (SAGS).
AUTORISE Monsieur le Maire à la signer et à l’exécuter, ainsi que tous les documents y afférents et avenants.
AUTORISE la société Macaron à prélever une commission sur les paiements en ligne effectués via son application, conformément aux précisions indiquées dans le rapport annexé à la délibération.
Délibération adoptée par 50 pour
--------------------------------------------------
PREND ACTE du compte-rendu par Monsieur le Maire des décisions prises en vertu de la délégation accordée sur la base de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales, dont chaque membre du Conseil a reçu la liste avec la convocation à la présente réunion.
Liste des décisions administratives prises selon l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
Date Objet
07/04/2022 au
13/06/2022 Achats et renouvellements de concessions dans le cimetière rue du Révérend Père Cloarec
22/04/2022 Tarifs de la carte passion et du spectacle de Paul Mirabel
27/04/2022 Demande de subvention auprès de la Métropole du Grand Paris en vue du financement du déploiement d’une solution innovante de stationnement sur la commune
19/05/2022
Demande de subvention en vue des travaux de mise en accessibilité du centre omnisports Docteur Jean Blot au titre des crédits nationaux de "l'enveloppe des équipements sportifs de niveau local : équipements mis en accessibilité" de l'Agence Nationale du Sport
20/05/2022 Tarifs des concerts de Suzane et de Michel Jonasz
20/05/2022 Contrat de sous-location commerciale WACANO / Ville de Courbevoie
23/05/2022 Demande de subvention auprès du SYCTOM en vue du financement de l’acquisition de tables de tri connectées
02/06/2022
Demande de subvention auprès de la région Ile-de-France en vue des travaux de remplacement du revêtement synthétique du terrain d'honneur du centre omnisports Docteur Jean Blot au titre du dispositif "les terrains synthétiques de grands jeux"
03/06/2022 Demande de subvention au titre de l'appel à projets "Nature 2050" de la Métropole du Grand Paris et de la CDC Biodiversité en vue des travaux de réhabilitation des secteurs "D" et "E" du parc de Bécon
07/06/2022 Tarifs des entrées spectacles – Saison 2022-2023
10/06/2022
Demande de subvention en vue de l'extension du réseau de viodéprotection et de l'aménagement du centre de supervision urbain, au titre du soutien à l'équipement en vidéoprotection de la région Ile- de-France
10/06/2022 Modification de la régie de recettes pour la perception du montant des concessions de terrains et des taxes funéraires
13/06/2022 Contentieux Association d'Observation des Elections par les Citoyens c/ ville de Courbevoie
13/06/2022 Contentieux M. Gaël MOTREFF c/ ville de Courbevoie
13/06/2022 Contentieux société COURBELLE c/ ville de Courbevoie
13/06/2022 Contentieux STELMA V c/ ville de Courbevoie8
Liste des décisions de marchés publics
DATE MONTANT HT SOCIETE
21/03/2022 *
SARL GUILLOT BOURNE II
Fournitures de végétaux – Lot n° 1 : fourniture d’arbres
* montant maximum : 50 000 € HT
21/03/2022 *
GIE PEPINIERES FRANCILIENNES
Fournitures de végétaux – Lot n° 2 : fourniture d’arbustes
* montant maximum : 50 000 € HT
21/03/2022 *
SARL BARRAULT HORTICULTURE
Fournitures de végétaux – Lot n° 3 : fourniture de vivaces en godets ou conteneurs
* montant maximum : 56 000 € HT
21/03/2022 *
VERVER EXPORT
Fournitures de végétaux – Lot n° 5 : fourniture de bulbes et tubercules
* montant maximum : 25 000 € HT
21/03/2022 *
SCEA FANFELLE – GAUSSENS
Fournitures de végétaux – Lot n° 6 : fourniture de chrysanthèmes et de plantes automnales
* montant maximum : 7 000 € HT
21/03/2022 *
HORTI-FLANDRE
Fournitures de végétaux – Lot n° 7 : fourniture de plantes vertes et fleuries pour décorations
* montant maximum : 35 000 € HT
08/04/2022 *
ASSOCIATION ESPACES
Chantier d’insertion pour l’entretien des pigeonniers et des espaces verts et l’animation des jardins solidaires et partagés
* prix forfaitaire (entretien des pigeonniers) : 11 170,77 € HT
montant maximum : 85 000 € HT
21/04/2022 17 402 € CITIES-ZEN Abonnement mon avis citoyen
01/05/2022 *
DESBOUIS GRESIL
Impression et distribution des publications municipales – Lot n°1 : impression des supports de communication municipale
* montant maximum : 960 000 € HT
02/05/2022 *
ISA PLUS (IMPRIMES SANS ADRESSE PLUS)
Impression et distribution des publications municipales – Lot n°2 : distribution des publications municipales
* montant maximum : 480 000 € HT
AGENCE SCOOP COMMUNICATION
Conception, exécution, secrétariat de rédaction et suivi de fabrication des différentes publications de la Ville – périodiques, guides et revues9
30/05/2022 *
SAS RECRE ACTION
Maintenance des aires de jeux
* prix forfaitaire annuel de la maintenance préventive : 32 600 € HT
prix unitaire pour la maintenance corrective - montant maximum : 130 000 € HT
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 56.
Le Secrétaire, Le Maire,
François LATTOUF Jacques KOSSOWSKI Président du Territoire Paris Ouest La Défense
Annexes :
- Rapport de présentation décision modificative budget 2022 (annexe n°1) - Tableau des subventions – décision modificative 2022 (annexe n°2)
- Tarifs des activités SPL (annexe n°3)
- Avis projet SCOT (annexe n°4)Conseil municipal du 22 juin 2022
Budget 2022
RAPPORT DE PRESENTATION
DE LA DECISION
MODIFICATIVE N°1Décision modificative n°1 – Budget 2022
2
Rapport de présentation - Décision modificative n°1 – Budget 2022
I. LE BUDGET PRINCIPAL VILLE ............................................................................................................................... 3
A. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ........................................................................................................................... 3
1. Les dépenses ................................................................................................................................................ 3
2. Les recettes .................................................................................................................................................. 5
B. LA SECTION D’INVESTISSEMENT ................................................................................................................................ 6
1. Les dépenses ................................................................................................................................................ 6
2. Les recettes .................................................................................................................................................. 7
II LE BUDGET ANNEXE CANTINE ........................................................................................................................ 9
A. LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ........................................................................................................................... 9
1. Les dépenses ................................................................................................................................................ 9
2. Les recettes .................................................................................................................................................. 9
B. LA SECTION D’INVESTISSEMENT .............................................................................................................................. 10
1. Les dépenses .............................................................................................................................................. 10
2. Les recettes ................................................................................................................................................ 10Décision modificative n°1 – Budget 2022
3
La décision modificative n°1 de l’exercice 2022 a vocation à, d’une part, reprendre les résultats du compte
administratif 2021 et, d’autre part, ajuster les inscriptions budgétaires du budget primitif. Elle se décline
autour de deux axes principaux :
Réduire la prévision de recours à l’emprunt avec principalement la reprise des résultats 2021 ;
Constater des dépenses obligatoires.
Elle s’équilibre à 17,4 M€ en fonctionnement et à 22,6 M€ en investissement soit un montant total de 40,0 M€ pour les deux sections.
I. Le budget principal de la Ville
A. La section de fonctionnement
Elle s’équilibre en dépenses et en recettes pour 17 399 K€ avec un réajustement important à la suite de
la reprise des résultats 2021. L’autofinancement est augmenté en conséquence.
1. Les dépenses
a. Les charges à caractère général (chapitre 011)
La somme des crédits conduit à une augmentation du chapitre de 1 352 K€.
Il s’agit de financer pour 1 150 K€ les augmentations de prix à attendre cette année pour les postes
énergie. La Ville dispose de peu de visibilité sur l’évolution de ce poste budgétaire et préfère par prudence
inscrire un complément à l’occasion de cette Décision Modificative au budget. Le SIPPEREC a d’ores et
déjà adressé un courrier anticipant une hausse de 43 % des prix de l’électricité. Le prix du chauffage urbain
devrait également être orienté à la hausse, car le gaz est à l’origine de 48 % de cette énergie. S’agissant
du gaz, la Ville se fournit dans le cadre d’un appel d’offre organisé au niveau du SIGEIF, dont le tarif souscrit
est sécurisé pour cette année.
Une plateforme aqualudique est installée chaque été depuis deux ans à la piscine. Cette année, des crédits
avaient été prévus pour inscrire dans la durée cette animation, mais le marché pour cet équipement s’est
révélé infructueux. Il est nécessaire pour l’année 2022 de reconduire une solution temporaire avant de
relancer un nouveau marché pour des travaux qui seront effectifs en 2023. 30 K€ sont prévus en
fonctionnement pour des locations de matériel (brumisateurs, jets d’eaux) et des animations.
Dépenses de fonctionnement BP DM1 Total
011 - Charges à caractère général 37 267 856,29 1 352 001,00 38 619 857,29
012 - Charges de personnel 78 214 006,00 78 214 006,00
014 - Atténuations de produits (péréquation - reversement) 19 675 000,00 793 000,00 20 468 000,00
65 - Autres charges de gestion courante 58 572 291,50 1 490 300,00 60 062 591,50
66 - Chatrges financières 3 240 000,00 3 240 000,00
67 - Charges exceptionnelles 344 150,00 60 000,00 404 150,00
68 - Dotations aux provisions 175 878,00 721 700,00 897 578,00
Sous-total écritures réelles 197 489 181,79 4 417 001,00 201 906 182,79
023 - Virement à la section d'investissement 3 554 714,26 11 724 923,00 15 279 637,26
042 - Opérations d'ordre entre section 11 350 000,00 1 257 000,00 12 607 000,00
TOTAL 212 393 896,05 17 398 924,00 229 792 820,05Décision modificative n°1 – Budget 2022
4
Pour développer l’animation touristique de la Ville, 15 K€ sont inscrits pour l’édition d’une carte
touristique, le développement de parcours de balades pour les personnes à mobilités réduites et le
renouvellement des parcours existants.
Enfin des crédits sont inscrits pour les frais de formation du personnel (+ 50 K€) et la fourniture de
masques pour le personnel municipal (+7 K€).
b. Les atténuations de produits (chapitre 014)
La Ville, qui a instauré la taxe de séjour sur son territoire, doit gérer pour le compte du Département et
de la Société du Grand Paris (SGP) la perception et leur reversement de leur part respective (10 et 15 %).
Avec la crise sanitaire, la perception des taxes de séjours dues pour les années 2019, 2020 et 2021 a été
perturbée. Il est nécessaire d’inscrire la somme de 890 K€ pour le reversement au Département et à la
SGP des taxes de séjours perçues pour ces 3 exercices.
A l’inverse, la Ville a reçu la notification par l’Etat de sa contribution au titre de la loi SRU sur le logement
social. Le versement 2022 est de 703 K€ pour un montant prévu au budget de 800 K€, il est ainsi possible
de réduire ce poste budgétaire de -97 K€.
c. Les charges de gestion courante (chapitre 65)
Elles concernent :
- La revalorisation du F.C.C.T. que la Ville verse à Paris Ouest La Défense (POLD) annuellement
pour environ 35 M€. Les services fiscaux ont notifié courant mars les bases de fiscalité
professionnelle pour l’année en cours et une baisse des bases est constatée sur le territoire
de Courbevoie générant une perte de produit de -1,44 M€. La construction budgétaire de
POLD impose à la Ville de compenser par prudence cette perte et d’augmenter sa contribution
à l’EPT.
- L’ajustement de la participation de la Ville au contingent incendie dont le solde de l’exercice
passé n’est connu que l’année suivante, soit un besoin supplémentaire pour 2022 de 50 K€.
d. Les charges exceptionnelles (chapitre 67)
Avec la crise sanitaire et la fermeture de nombreuses activités portées par le Centre Culturel en 2021, la
Ville a dû rembourser directement des usagers de leurs inscriptions à ces prestations. Ces
remboursements s’apparentent à une charge exceptionnelle. Une enveloppe de 60 K€ est nécessaire pour
faire face à ces demandes.
e. Les provisions pour risques (chapitre 68)
La Ville et la société Eiffage ont été victimes d’une fraude en 2020 dans le cadre de la réalisation de la
Halle de marché Charras. En 2020, des escrocs se faisant passer pour la Ville ont pris contact avec la société
Eiffage pour obtenir des situations de travaux afin, dans un second temps, d’établir des cessions de
créance qu’ils ont ensuite notifiées à la Ville pour une valeur de 2 062 K€. Des plaintes ont été déposées,
les responsables de la fraude ont été identifiés et interpellés et attendent un jugement, mais une partie
des fonds pourrait ne jamais être recouvrée.
Il est proposé de provisionner la somme de 722 K€ correspondant à 35 % du préjudice subi conformément
à la position de la Ville, qui a mis en exergue une responsabilité collective avec Eiffage et la Direction
Générale des Finances Publiques.Décision modificative n°1 – Budget 2022
5
f. Les opérations d’ordre et financières
Les opérations d’ordre n’entraînent aucun décaissement et s’équilibrent en dépenses et en recettes.
A la suite d’un apurement des amortissements aux immobilisations, une inscription budgétaire de
1 160 K€ est nécessaire.
Des crédits pour l’amortissement de frais bancaires sont également nécessaires pour la somme de 97 K€.
Enfin, avec l’intégration du résultat de l’exercice 2021, il est nécessaire d’ajuster à la hausse le virement à
la section d’investissement et de le porter à 15 280 K€ (+ 11 725 K€) au lieu de 3 555 K€ initialement
inscrits au budget primitif.
2. Les recettes
Cette décision modificative permet d’intégrer la croissance de la fiscalité issue de la revalorisation du taux
de taxe foncière et des bases de la fiscalité communiquées par les services fiscaux.
a. Les impôts et taxes (chapitre 73)
Les services fiscaux ont communiqué fin mars la fiscalité prévisionnelle pour l’année 2022. Les bases de
taxes foncières progressent de +3,24 % générant un produit supplémentaire de 1 M€ par rapport à la
prévision budgétaire. Avec la revalorisation du taux de taxe foncière qui présente 4,7 M€ votée lors du
Conseil Municipal du 12 avril dernier, il est possible de revoir à la hausse le produit fiscal attendu de
+5,7 M€, à 72,7 M€.
b. Les opérations d’ordre et financières
La Ville a perçu des subventions pour des installations de chauffage en 2020 et 2021. Ces équipements
étant amortissables, il convient également d’opérer des écritures comptables neutres budgétairement
pour amortir les subventions (recettes de fonctionnement / dépenses d‘investissement). Pour l’année
2022, 760 K€ sont inscrits pour ces écritures.
c. Le résultat de fonctionnement reporté (chapitre 002)
Enfin, est repris en « Résultat de fonctionnement reporté » la part du résultat de clôture de la section de
fonctionnement 2021 tel que réparti par la délibération d’affectation du résultat votée lors du conseil du
22 juin 2022 pour 10 938 K€.
Recettes de fonctionnement BP DM1 Total
013 - Atténuations de charges 686 000,00 686 000,00
70 - Produits des services 14 358 898,18 14 358 898,18
73 - Impôts et taxes 185 486 666,00 5 700 000,00 191 186 666,00
74 - Dotations, subventions et participations 9 192 369,87 9 192 369,87
75 - Autres produits de gestion courante 2 447 487,00 2 447 487,00
77 - Produits exceptionnels 160 650,00 100,89 160 750,89
78 - Reprises de provisions 49 500,00 49 500,00
Sous-total écritures réelles 212 381 571,05 5 700 100,89 218 081 671,94
042 - Opérations d'ordre entre sections 12 325,00 760 000,00 772 325,00
002 - Résultat de fonctionnement reporté 10 938 823,11 10 938 823,11
TOTAL 212 393 896,05 17 398 924,00 229 792 820,05Décision modificative n°1 – Budget 2022
6
B. La section d’investissement
Elle s’équilibre en augmentation de 22 610 K€. Cette décision modificative permet d’inscrire le déficit
d’investissement déterminé lors du compte administratif 2021 ainsi que les restes à réaliser et constate
une baisse du recours à l’emprunt pour l’équilibre du budget.
1. Les dépenses
a. Les dépenses d’équipement
Dans le cadre de la construction de la halle et du parking Charras, la Ville doit s’acquitter de plusieurs
taxes d’urbanisme. Il s’agit de 1 153 K€ au titre de la taxe sur la création de surface commerciale et de
bureaux et de la taxe d’aménagement pour un montant de 295 K€ (chapitre budgétaire 10). S’agissant de
la taxe pour création de surface commerciale, la Ville a contesté cette imposition et a fait appel à un
avocat spécialisé, qui estime que les surfaces créées ne sont pas assujetties à cette taxe. Par prudence, il
est néanmoins proposé d’inscrire cette somme au budget.
A ce montant, sont ajoutés 10 K€ de remboursement de taxe d’aménagement dont 7,3 K€ ont déjà été
sollicités par l’administration fiscale pour le permis de construire d’un particulier qui a été annulé.
En matière d’équipement, il s’agit :
Sur le chapitre 23, de réinscrire pour 1,33 M€, les crédits non réalisés en 2021 de l’opération de
voirie Alma,
Sur le chapitre 23, d’annuler les crédits prévus pour l’opération d’aménagement du cœur de
Bécon (- 814 K€) dans le cadre d’une refonte du projet,
Sur le chapitre 21, de prévoir 160 K€ de crédits de mobilier et de matériel pour l’opération
d’aménagement du nouveau poste de la Police Municipale (comprenant notamment des casiers
individuels pour le remisage des armes de services),
Sur le chapitre 21, d’inscrire 139 K€ dans le cadre des contrats de quartier 2022. Il s’agit d’un
projet avec les habitants du quartier pour l’embellissement, le verdissement et la création d’un
espace ludique allée Mozart quartier Gambetta et de la création d’un jardin des senteurs dans le
quartier cœur de Ville.
Sur le chapitre 21, de financer pour 22 K€ la création de bornes d’information touristiques qui
seront disposées dans les quartiers de la Ville (deux en 2022 et deux à financer en 2023).
Sur le chapitre 20, de prévoir les crédits (48 K€) pour financer la mise en service de l’application
d’aide au stationnement Macaron,
Dépenses d'investissement BP DM1 Total
10 - Dotations, fonds divers et réserves (dont FCTVA) 1 458 100,00 1 458 100,00
20 - Immobilisations incorporelles 4 304 605,00 74 850,00 4 379 455,00
204 - Subventions d'équipements versées 4 297 308,00 -130 000,00 4 167 308,00
21 - Immobilisations corporelles 27 822 440,00 262 500,00 28 084 940,00
23 - Immobilisations en cours 16 291 456,00 517 371,09 16 808 827,09
27 - Autres immobilisations finanières 0,00 300 000,00 300 000,00
16 - Emprunts 11 340 180,00 11 340 180,00
Restes à réaliser 11 683 737,52 11 683 737,52
Sous-total écritures réelles 64 055 989,00 14 166 558,61 78 222 547,61
040 - Opérations d'ordre entre section 12 325,00 760 000,00 772 325,00
041 - Opérations patrimoniales 1 500 000,00 350 000,00 1 850 000,00
001 - Déficit d'investissement reporté 7 333 811,39 7 333 811,39
TOTAL 65 568 314,00 22 610 370,00 88 178 684,00Décision modificative n°1 – Budget 2022
7
Sur le chapitre 20, d’inscrire 25 K€ pour la mise en service d’un logiciel dédié aux relations avec
les associations,
Sur le chapitre 204, la subvention d’équipement en faveur du restaurant communal est réduite
de 130 K€. Cette écriture est possible avec la reprise des résultats sur le budget annexe.
Les autres écritures de la section d'investissement concernent des transferts de crédits entre chapitres,
ce qui est donc neutre pour l'équilibre de la décision modificative.
b. Les opérations d’ordre et financières
Les opérations d’ordre n’entrainent aucun décaissement et s’équilibrent en dépenses et en recettes. Il
s’agit des écritures neutres budgétairement.
Figure en dépenses d’investissement, la contrepartie de l’écriture pour l’amortissement de subventions
constatées en recettes de fonctionnement pour 760 K€.
Des écritures pour l’intégration dans l’actif d’études et d’annonces sont budgétées pour 350 K€, la
contrepartie de cette écriture est inscrite en recettes d’investissement.
Afin de constater la perception du prix de cession sur plusieurs années du fonds de commerce du 49 rue
de Bezons (La Grande Récré), 300 K€ sont inscrits sur le chapitre 27. Cette opération permettra de
constater sur chaque exercice les montants effectivement perçus.
Enfin, à la suite de la clôture du compte administratif 2021, il est repris d’une part, le déficit
d’investissement reporté pour 7,3 M€ et d’autre part les restes à réaliser de l’exercice 2021 pour 11,7 M€.
Les principaux restes à réaliser (dépenses engagées en 2021 mais non réalisées) sont les suivants :
3 179 K€ pour des acquisitions de terrains dans le cadre de l’opération Delage,
721 K€ pour des remplacements d’installations de chauffage dans les écoles et les bâtiments
sportifs,
422 K€ pour des acquisitions de véhicules,
373 K€ pour de l’acquisition de matériel informatique,
372 K€ pour les terrains synthétiques du complexe Jean Pierre Rives,
307 K€ pour des travaux dans les espaces verts,
368 K€ pour des travaux divers dans les crèches,
284 K€ pour des travaux de sécurité incendie,
196 K€ pour des prestations d’études pour le guichet numérique.
2. Les recettes
Recettes d'investissement BP DM1 Total
10 - Dotations, fonds divers et réserves (dont FCTVA) 3 950 000,00 3 950 000,00
1068 - Excédent de fonctionnement capitalisé 15 062 665,96 15 062 665,96
13 - Subventions d'investissement 22 643 426,00 22 643 426,00
16 - Emprunts 16 140 173,74 -11 211 101,91 4 929 071,83
024 - Cessions 6 430 000,00 1 472 000,00 7 902 000,00
Restes à réaliser 3 954 882,95 3 954 882,95
Sous-total écritures réelles 49 163 599,74 9 278 447,00 58 442 046,74
021 - Virement de la section de fonctionnement 3 554 714,26 11 724 923,00 15 279 637,26
040 - Opérations d'ordre entre sections 11 350 000,00 1 257 000,00 12 607 000,00
041 - Opérations patrimoniales 1 500 000,00 350 000,00 1 850 000,00
TOTAL 65 568 314,00 22 610 370,00 88 178 684,00Décision modificative n°1 – Budget 2022
8
Des cessions sont comptabilisées pour 1 472 K€. Il s’agit de réinscrire en 2022 le produit de la cession du
centre de vacances les Goëlands situé en Bretagne pour 902 000 € et d’intégrer comptablement le produit
de cessions déjà réalisées, comme la cession des parkings rue Rouget de L’Isle, la cession des fonds de
commerce du café du marché des Bruyères et du 17 rue de l’hôtel de Ville.
A la suite de la clôture budgétaire et à l’affectation des résultats, une somme de 15 063 K€ est capitalisée
de la section de fonctionnement en recettes d’investissement.
De la même manière qu’en dépenses, il est proposé de reprendre les restes à réaliser en recettes
correspondant à des subventions notifiées, engagées, mais non perçues en 2021.
Les restes à réaliser de recettes s’élèvent pour 2022 à 3 954 K€ et concernent des subventions du
Département pour les travaux suivants :
800 K€ pour les travaux de voirie au niveau de la gare,
1 912 K€ pour le parc de Bécon,
653 K€ pour la Halle de marché Charras.
Concernant les opérations d’ordre, il est nécessaire d’inscrire les sommes inscrites en dépenses de
fonctionnement, c’est-à-dire l’ajustement des amortissements pour 1 160 K€, l’intégration dans l’actif des
études et annonces pour 350 K€ et l’augmentation du virement de la section de fonctionnement de
11 725 K€ à 15 280 K€.
En conséquence, la ligne des emprunts est réajustée à la baisse de – 11 211 K€. Le besoin d’emprunt pour
2021 est ainsi ramené, à ce stade, à 4 929 K€.
Cette décision modificative du budget principal ville est équilibrée en fonctionnement et en
investissement.Décision modificative n°1 – Budget 2022
9
II Le budget annexe cantine
Comme pour le budget principal, une décision modificative est nécessaire pour la reprise des résultats
2021 et pour ajuster le budget aux nouvelles prévisions pour le second semestre 2021.
A. La section de fonctionnement
En section de fonctionnement, elle s’équilibre à 14,2 K€.
1. Les dépenses
Il s’agit principalement de financer les admissions en non-valeurs constatées lors du Conseil Municipal du
12 avril dernier pour 12 K€.
Des crédits sont également inscrits à la marge pour anticiper des annulations de titres (550 €), financer la
gestion du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu (194 €) et financer un complément de crédits
sur les amortissements (1 500 €).
2. Les recettes
La première décision modificative suivant l’adoption du Compte administratif 2021 permet de reprendre
le résultat clôturé. En section de fonctionnement, il s’agit d’un excédent de 33,6 K€.
Une réduction de 6,8 K€ de la provision pour les impayés est constatée dans la mesure où elle parait
surévaluée et que le budget constate annuellement des admissions en non-valeurs à la demande du
Trésorier. Enfin les remboursements de frais que doit réaliser le budget principal de la Ville sont réduits
pour 26,2 K€.
Dépenses de fonctionnement BP DM1 Total
011 - Charges à caractère général 4 671 233,50 4 671 233,50
012 - Charges de personnel 2 855 638,00 2 855 638,00
65 - Autres charges de gestion courante 12 194,00 12 194,00
67 - Charges exceptionnelles 550,41 550,41
Sous-total écritures réelles 7 526 871,50 12 744,41 7 539 615,91
042 - Opérations d'ordre entre section 260 000,00 1 499,59 261 499,59
TOTAL 7 786 871,50 14 244,00 7 801 115,50
Recettes de fonctionnement BP DM1 Total
70 - Produits des services 3 675 854,00 3 675 854,00
74 - Dotations, subventions et participations 3 992 017,50 -26 200,00 3 965 817,50
77- Produits exceptionnels 49,58 49,58
78 - Reprises de provisions 6 795,00 6 795,00
Sous-total écritures réelles 7 667 871,50 -19 355,42 7 648 516,08
042 - Opérations d'ordre entre section 119 000,00 119 000,00
002 - Résultat de fonctionnement reporté 33 599,42 33 599,42
TOTAL 7 786 871,50 14 244,00 7 801 115,50Décision modificative n°1 – Budget 2022
10
B. La section d’investissement
En section d’investissement la décision modificative s’équilibre à 73,1 K€.
1. Les dépenses
Il est proposé de compléter le chapitre des acquisitions de matériel pour 20,3 K€ afin d’inscrire une
provision pour acquisition et remplacement de matériel pour la cuisine centrale et diverses cantines de
crèches et d’écoles.
Les restes à réaliser de l’exercice 2021 reportés sur l’exercice 2022 s’élèvent à 52,8 K€.
2. Les recettes
La principale modification concerne la reprise de l’excédent d’investissement reporté issu du Compte
administratif 2021. Il est de 235 K€.
En contrepartie, il permet de désinscrire la subvention d’investissement du budget Ville votée à hauteur
de 163 K€.
Par ailleurs, un complément de crédits pour les écritures d’amortissements de 1 500 € est proposé.
Dépenses d'investissement BP DM1 Total
21 - Immobilisations corporelles 344 503,00 20 257,37 364 760,37
Restes à réaliser 52 799,63 52 799,63
Sous-total écritures réelles 344 503,00 73 057,00 417 560,00
040 - Opérations d'ordre entre section 119 000,00 119 000,00
TOTAL 463 503,00 73 057,00 536 560,00
Recettes d'investissement BP DM1 Total
10 - Dotations, fonds divers et réserves (dont FCTVA) 40 000,00 40 000,00
13 - Subventions d'investissement 163 503,00 -163 503,00
Sous-total écritures réelles 203 503,00 -163 503,00 40 000,00
040 - Opérations d'ordre entre section 260 000,00 1 499,59 261 499,59
001 - Excédent d'investissement reporté 235 060,41 235 060,41
TOTAL 463 503,00 73 057,00 536 560,00DETAIL DES SUBVENTIONS PROPOSEES AU VOTE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2022 - Synthèse
Délégation Association Rappel accordé 2021 Rappel déjà versé 2022 Montant proposé au vote - Juin Type de subvention juin
100 000 Solde sur subvention de fonctionnement
60 000 Solde sur subvention exceptionnelle
Sports et culture Courbevoie sports cyclisme 7 000 5 000 3 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Sports et culture Société nautique de la basse seine - snbs 75 000 80 000 5 000 Solde sur subvention exceptionnelle
Sports et culture Au fil des cultures 10 700 Solde sur subvention pour manifestation
62 700 Solde sur subvention exceptionnelle
5 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Sports et culture Grenier de Courbevoie - - 5 800 Solde sur subvention de fonctionnement
5 000 Solde sur subvention de fonctionnement
13 270 Solde sur subvention exceptionelle
Sports et culture Sobres création - - 5 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Affaires scolaires et Jeunesse Association departementale des pupilles de l'enseignement public des hauts de seine - pep 92 300 - 300 Solde sur subvention de fonctionnement
Affaires scolaires et Jeunesse Association des parents d'éleves de l'enseignement public - peep écoles maternelles et élementaires de courbevoie 1 000 - 1 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Affaires scolaires et Jeunesse Association des parents de l'Ecole Europeenne de Paris La Defense 26 000 50 000 40 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Affaires scolaires et Jeunesse Fcpe union locale de courbevoie - - 1 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Affaires scolaires et Jeunesse Liste indépendante de parents d'éleves - lipe 1 000 - 1 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Famille, Santé et Affaires sociales Association Aïda pour la lutte contre le cancer - - 300 Solde sur subvention de fonctionnement
Famille, Santé et Affaires sociales Association contre la tuberculose et les maladies endemiques - actume 9 640 - 6 680 Solde sur subvention de fonctionnement
Famille, Santé et Affaires sociales Bien vivre son handicap - BVSH - - 2 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Famille, Santé et Affaires sociales Comite contre les maladies respiratoires des hauts de seine 3 000 - 3 100 Solde sur subvention de fonctionnement
Famille, Santé et Affaires sociales Ligue nationale contre le cancer 3 406 2 332 Solde sur subvention de fonctionnement pour le reversement de nager contre le cancer
Famille, Santé et Affaires sociales Lud'éveil courbevoie 35 000 - 35 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Finances et Ressources Protection civile de courbevoie / neuilly / la garenne-colombes 4 500 8 500 10 000 Solde sur subvention d'équipement
Attractivité, Vie économique, Emploi,
Artisans et commerçants Association culturelle portugaise de Courbevoie - La Garenne- ACPCG - - 2 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Attractivité, Vie économique, Emploi,
Artisans et commerçants Bécon Village - 15 000 15 000 Solde sur subvention de fonctionnement
Attractivité, Vie économique, Emploi,
Artisans et commerçants Les acteurs du développement durable de Courbevoie 1 500 - 1 500 Solde sur subvention de fonctionnement
357 701 158 500 396 682 TOTAL
50 000 -
135 355 - Courbevoie athletisme club et loisirs
Lab Opéra Hauts de Seine
Racine Carré 5 000 -
Sports et culture
Sports et culture
Sports et cultureSPL CEC
Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10% Prix de vente remisé de 15% Prix de vente remisé de 20% Prix de vente remisé de 25% Prix de vente remisé de 30% Prix de vente remisé de 35% Prix de vente remisé de 40% Prix de vente remisé de 45% Prix de vente remisé de 50% Prix de vente remisé de 55% Prix de vente remisé de 60% Prix de vente remisé de 65% Prix de vente remisé de 70% Prix de vente remisé de 75% Prix de vente remisé de 80% Prix de vente remisé de 85% Prix de vente remisé de 90% Prix de vente remisé de 95% Prix de vente remisé de 100%
CECRoSpec Salle Rouge 8 600 € 8 170 € 7 740 € 7 310 € 6 880 € 6 450 € 6 020 € 5 590 € 5 160 € 4 730 € 4 300 € 3 870 € 3 440 € 3 010 € 2 580 € 2 150 € 1 720 € 1 290 € 860 € 430 € 0 €
CECBlSpec Salle Bleue 3 300 € 3 135 € 2 970 € 2 805 € 2 640 € 2 475 € 2 310 € 2 145 € 1 980 € 1 815 € 1 650 € 1 485 € 1 320 € 1 155 € 990 € 825 € 660 € 495 € 330 € 165 € 0 €
CECSaCat Salle catering 420 € 399 € 378 € 357 € 336 € 315 € 294 € 273 € 252 € 231 € 210 € 189 € 168 € 147 € 126 € 105 € 84 € 63 € 42 € 21 € 0 €
CECSaRec Salle Réception avec office traiteur 3 220 € 3 059 € 2 898 € 2 737 € 2 576 € 2 415 € 2 254 € 2 093 € 1 932 € 1 771 € 1 610 € 1 449 € 1 288 € 1 127 € 966 € 805 € 644 € 483 € 322 € 161 € 0 €
CECAtr Atrium 2 700 € 2 565 € 2 430 € 2 295 € 2 160 € 2 025 € 1 890 € 1 755 € 1 620 € 1 485 € 1 350 € 1 215 € 1 080 € 945 € 810 € 675 € 540 € 405 € 270 € 135 € 0 €
CECMezAtr Atrium - Mezzanine 900 € 855 € 810 € 765 € 720 € 675 € 630 € 585 € 540 € 495 € 450 € 405 € 360 € 315 € 270 € 225 € 180 € 135 € 90 € 45 € 0 €
CECStRep2 Studio Répétition (plage de 2h) 90 € 86 € 81 € 77 € 72 € 68 € 63 € 59 € 54 € 50 € 45 € 41 € 36 € 32 € 27 € 23 € 18 € 14 € 9 € 5 € 0 €
CECStRep4 Studio Répétition (plage de 4h) 180 € 171 € 162 € 153 € 144 € 135 € 126 € 117 € 108 € 99 € 90 € 81 € 72 € 63 € 54 € 45 € 36 € 27 € 18 € 9 € 0 €
CECStRep8 Studio Répétition (plage de 8h) 330 € 314 € 297 € 281 € 264 € 248 € 231 € 215 € 198 € 182 € 165 € 149 € 132 € 116 € 99 € 83 € 66 € 50 € 33 € 17 € 0 €
CECStEnr4 Studio Enregistrement plage de 4h) 250 € 238 € 225 € 213 € 200 € 188 € 175 € 163 € 150 € 138 € 125 € 113 € 100 € 88 € 75 € 63 € 50 € 38 € 25 € 13 € 0 €
CECStEnr8 Studio Enregistrement plage de 8h) 440 € 418 € 396 € 374 € 352 € 330 € 308 € 286 € 264 € 242 € 220 € 198 € 176 € 154 € 132 € 110 € 88 € 66 € 44 € 22 € 0 €
CARPSaSaens Salle Saint-Saëns 5 400 € 5 130 € 4 860 € 4 590 € 4 320 € 4 050 € 3 780 € 3 510 € 3 240 € 2 970 € 2 700 € 2 430 € 2 160 € 1 890 € 1 620 € 1 350 € 1 080 € 810 € 540 € 270 € 0 €
CARPHall Hall 1 650 € 1 568 € 1 485 € 1 403 € 1 320 € 1 238 € 1 155 € 1 073 € 990 € 908 € 825 € 743 € 660 € 578 € 495 € 413 € 330 € 248 € 165 € 83 € 0 €
CARPQua Quatuor 1 100 € 1 045 € 990 € 935 € 880 € 825 € 770 € 715 € 660 € 605 € 550 € 495 € 440 € 385 € 330 € 275 € 220 € 165 € 110 € 55 € 0 €
CARPCab Cabaret 2 200 € 2 090 € 1 980 € 1 870 € 1 760 € 1 650 € 1 540 € 1 430 € 1 320 € 1 210 € 1 100 € 990 € 880 € 770 € 660 € 550 € 440 € 330 € 220 € 110 € 0 €
CARPSaDanRep Salle de danse - Répétition (plage d'1h) 70 € 67 € 63 € 60 € 56 € 53 € 49 € 46 € 42 € 39 € 35 € 32 € 28 € 25 € 21 € 18 € 14 € 11 € 7 € 4 € 0 €
CARPSaDan Salle de danse - Audition/démonstration (plage d'1h) 110 € 105 € 99 € 94 € 88 € 83 € 77 € 72 € 66 € 61 € 55 € 50 € 44 € 39 € 33 € 28 € 22 € 17 € 11 € 6 € 0 €
CINEAbGan Cinéma 2 200 € 2 090 € 1 980 € 1 870 € 1 760 € 1 650 € 1 540 € 1 430 € 1 320 € 1 210 € 1 100 € 990 € 880 € 770 € 660 € 550 € 440 € 330 € 220 € 110 € 0 €
CECSSaphir Salle Saphir 500 € 475 450 425 400 375 € 350 € 325 € 300 € 275 € 250 € 225 € 200 € 175 € 150 € 125 € 100 € 75 € 50 € 25 € 0 €
CECSRubis Salle Rubis 500 € 475 450 425 400 375 € 350 € 325 € 300 € 275 € 250 € 225 € 200 € 175 € 150 € 125 € 100 € 75 € 50 € 25 € 0 €
CECSSapetRub Salle Saphir + Salle Rubis 900 € 855 810 765 720 675 € 630 € 585 € 540 € 495 € 450 € 405 € 360 € 315 € 270 € 225 € 180 € 135 € 90 € 45 € 0 €
CECSOpale Salle Opale 500 € 475 450 425 400 375 € 350 € 325 € 300 € 275 € 250 € 225 € 200 € 175 € 150 € 125 € 100 € 75 € 50 € 25 € 0 €
CECSEmeraude Salle Emeraude 500 € 475 450 425 400 375 € 350 € 325 € 300 € 275 € 250 € 225 € 200 € 175 € 150 € 125 € 100 € 75 € 50 € 25 € 0 €
CECSOpetEme Salle Opale + Salle Emeraude 900 € 855 810 765 720 675 € 630 € 585 € 540 € 495 € 450 € 405 € 360 € 315 € 270 € 225 € 180 € 135 € 90 € 45 € 0 €
Pondération - Remises Optionnelles
Tranches Horaires % Tarif Nombre
d'espaces
reservés
% Tarif
Journée (8h-18h) 100% 1 espace 100% Demi-journée (8h-12h et 14h-18h) 70% 2 espaces 100%
Heure supplémentaire (calculée sur le prix de la salle) + 10% 3 espaces 95%
2 jours 180% 4 espaces 90%
3 jours 240% 5 espaces 85%
120% 6 espaces 80%
Utilisation % Tarif 7 espaces 75%
Jour événement 100%
Montage/Démontage (entreprises) / Répétitions 50%
SSIAP Ménage
SSIAPJour Coût horaire journée (8h-18h) 28,5 €
SSIAPSoirWe Coût horaire soir (après 18h) et week-end 42,0 € Prix de vente
Permanence technique PermMenHJr 23 €
TECHJour Coût horaire journée (8h-18h) 28,5 € PermMenHNt 45 €
TECHSoirWe Coût horaire soir (après 18h) et week-end 42,0 € ForMenRo 370 €
Chef de projet ForMenRoDeg 500 €
CDPJour Forfait 1 journée 890 € ForMenBl 200 €
CDPDemiJour Forfait Demi journée 445 € ForMenBlDeg 380 €
ForMenSaRec 185 €
ForMenSaRecDeg 260 €
ForMenOffTrai 45 €
ForMenAtr 290 €
ForMenAtrDeg 450 €
ForMenCARPHall 210 €
ForMenCARPHallDeg 270 €
ForMenCARPSaSaens 250 €
ForMenCARPSaSaensDeg 320 €
ForMenCARPCab 45 €
ForMenCARPCabDeg 60 €
ForMenCARPQua 55 €
ForMenCARPQuaDeg 75 €
Opérations événementielles
TICKeven Ticketing événementiel de 0 à 1000 €
Moyens humains
Tarifs des salles 2022
Centre Evénementiel - Espace Carpeaux - Abel Gance
(Tarifs exprimés en HT)
Arrhes
30% du coût de location de salle à verser par le client sous forme d'arrhes lors de la confirmation définitive de la location et au plus tard 3 mois avant l'événement. Ces arrhes ne sont pas remboursables sauf annulation du fait de la Ville.
Salles nues
Tarifs des salles - Centre Evénementiel - Espace Carpeaux - Abel Gance
Majoration pour signature du devis à moins de 15 jours de la date d'événement
Forfait Nettoyage Cabaret
Forfait Nettoyage Cabaret / état dégradé après utilisation
Forfait Nettoyage Quatuor
Forfait Nettoyage Quatuor / état dégradé après utilisation
Forfait Nettoyage Hall Carpeaux
Forfait Nettoyage Hall Carpeaux / état dégradé après utilisation
Forfait Nettoyage Salle 500 Saint-Saëns
Forfait Nettoyage Salle 500 Saint-Saëns / état dégradé après utilisation
Forfait Nettoyage salle bleue
Forfait Nettoyage Atrium / état dégradé après utilisation
Désignation
Permanence ménage entre 8h-20h - du lundi au vendredi - tarif HT/heure
Permanence ménage entre 20h-8h du lundi au vendredi + durant les weekends - tarif HT/heure Forfait Nettoyage salle rouge
Forfait Nettoyage salle rouge / état dégradé après utilisation
Forfait Nettoyage salle bleue / état dégradé après utilisation
Forfait Nettoyage salle de réception
Forfait Nettoyage salle de réception / état dégradé après utilisation
Forfait Nettoyage / désinfection local traiteur
Forfait Nettoyage AtriumSPECTACLE Tarifs tout public € CINEMA €
Adultes de 0 € à 100 € Tarif plein 6,50 €
Enfants de 0 € à 75 € Tarif réduit (-25 ans, demandeurs emploi, 5,00 €
Familles nombreuses, + 60 ans) -
Carte Passion € Tarif jeune - 15 ans * 2,50 €
Carte solo 15 € à 25 € OSC (Tarifs Comité d'Entreprise) 6,50 €
Carte duo 25 € à 35 € Location lunette 3D 1,00 €
Tarif midi (11h30-12h30) 3,50 €
Détenteur Carte Passion Spectacle projeté (opéra, ballet, concert…) de 10 € à 20 €
15% de réduction sur tarifs tout public
(à arrondir à l'euro le plus proche) €
Ecole et cinéma 2,50 €
Jeunes de moins de 25 ans * Collège et lycée 2,50 €
25% de réduction sur tarifs Adultes tout public Ecole hors dispositif 4,00 €
(à arrondir à l'euro le plus proche) Collège et lycée hors dispositif 4,00 €
VAL Courbevoie 3,20 €
Centres aérés hors Courbevoie 4,50 €
Redevances Billetterie Internet € €
E-Billet 0,50€ HT/billet Ciné-chèque 5,00 €
Carte culture jeune (CCJ) 4,00 €
Moyens de paiement acceptés CCJ si accompagnant adulte (pour 1 personne) 5,00 €
Chèque bancaire Achat de la carte d'abonnement 5,00 €
Espèces - forfait 6 places 30,00 €
Carte Bleue - forfait 10 places 45,00 €
Carte Culture Jeune - forfait 10 places (-25 ans)* 40,00 €
Pass Culture - forfait 10 places (-15 ans)* 20,00 €
Chèque culture Cinéday 5,00 €
Chèque vacances Chèque bancaire
Espèces
Carte Bleue
Pass culture
Moyens de paiement acceptés
Tarifs Spectacle - Cinéma
(Tarifs exprimés en TTC)
Tarifs tout public
Tarifs scolaires
Tarifs Promotionnels
Réduction de 70% maximumMise à disposition Hotesses Prix de vente
Prix de
vente
remisé de
5%
Prix de
vente
remisé de
10%
Prix de
vente
Prix de
vente
remisé de
5%
Prix de vente remisé
de 10%
Prix de
vente
Prix de
vente
remisé de
5%
Prix de vente
remisé de 10%
ChefHot4hJr Chef Hôtesse 4h Journée De 07h00 à 20h00 150 € 143 € 135 € ChefHot4hJrfer 188 € 178 € 169 € ChefHot4hJrFer2 300 € 285 € 270 €
ChefHot4hSr Chef Hôtesse 4h Soir De 20h00 à 6h00 156 € 148 € 140 € ChefHot4hSrfer 195 € 185 € 176 € ChefHot4hSrFer2 312 € 296 € 281 €
ChefHot5hJr Chef Hôtesse 5h Journée De 07h00 à 20h00 182 € 173 € 164 € ChefHot5hJrfer 228 € 217 € 205 € ChefHot5hJrFer2 365 € 347 € 328 €
ChefHot5hSr Chef Hôtesse 5h Soir De 20h00 à 6h00 192 € 182 € 173 € ChefHot5hSrfer 240 € 228 € 216 € ChefHot5hSrFer2 384 € 365 € 346 €
ChefHot6hJr Chef Hôtesse 6h Journée De 07h00 à 20h00 216 € 205 € 194 € ChefHot6hJrfer 270 € 257 € 243 € ChefHot6hJrFer2 432 € 410 € 389 €
ChefHot6hSr Chef Hôtesse 6h Soir De 20h00 à 6h00 230 € 219 € 207 € ChefHot6hSrfer 288 € 274 € 259 € ChefHot6hSrFer2 461 € 438 € 415 €
ChefHot7hJr Chef Hôtesse 7h Journée De 07h00 à 20h00 252 € 239 € 227 € ChefHot7hJrfer 315 € 299 € 284 € ChefHot7hJrFer2 504 € 479 € 454 €
ChefHot7hSr Chef Hôtesse 7h Soir De 20h00 à 6h00 269 € 255 € 242 € ChefHot7hSrfer 336 € 319 € 302 € ChefHot7hSrFer2 538 € 511 € 484 €
ChefHot8hJr Chef Hôtesse 8h Journée De 07h00 à 20h00 288 € 274 € 259 € ChefHot8hJrfer 360 € 342 € 324 € ChefHot8hJrFer2 576 € 547 € 518 €
ChefHot8hSr Chef Hôtesse 8h Soir De 20h00 à 6h00 307 € 292 € 276 € ChefHot8hSrfer 384 € 365 € 346 € ChefHot8hSrFer2 614 € 584 € 553 €
ChefHot9hJr Chef Hôtesse 9h Journée De 07h00 à 20h00 324 € 308 € 292 € ChefHot9hJrfer 405 € 385 € 365 € ChefHot9hJrFer2 648 € 616 € 583 €
ChefHot9hSr Chef Hôtesse 9h Soir De 20h00 à 6h00 346 € 328 € 311 € ChefHot9hSrfer 432 € 410 € 389 € ChefHot9hSrFer2 691 € 657 € 622 €
ChefHot10hJr Chef Hôtesse 10h Journée De 07h00 à 20h00 360 € 342 € 324 € ChefHot10hJrfer 450 € 428 € 405 € ChefHot10hJrFer2 720 € 684 € 648 €
ChefHot10hSr Chef Hôtesse 10h Soir De 20h00 à 6h00 384 € 365 € 346 € ChefHot10hSrfer 480 € 456 € 432 € ChefHot10hSrFer2 768 € 730 € 691 €
ChefHot11hJr Chef Hôtesse 11h Journée De 07h00 à 20h00 396 € 376 € 356 € ChefHot11hJrfer 495 € 470 € 446 € ChefHot11hJrFer2 792 € 752 € 713 €
ChefHot11hSr Chef Hôtesse 11h Soir De 20h00 à 6h00 422 € 401 € 380 € ChefHot11hSrfer 528 € 502 € 475 € ChefHot11hSrFer2 845 € 803 € 760 €
Mise à disposition Hotesses Prix de vente
Prix de
vente
remisé de
5%
Prix de
vente
remisé de
10%
Prix de
vente
Prix de
vente
remisé de
5%
Prix de vente remisé
de 10%
Prix de
vente
Prix de
vente
remisé de
5%
Prix de vente
remisé de 10%
Hot4hJr Hôtesse 4h Journée De 07h00 à 20h00 132 € 125 € 119 € Hot4hJrfer 165 € 157 € 149 € Hot4hJrFer2 264 € 251 € 238 €
Hot4hSr Hôtesse 4h Soir De 20h00 à 6h00 138 € 131 € 124 € Hot4hSrfer 173 € 164 € 155 € Hot4hSrFer2 276 € 262 € 248 €
Hot5hJr Hôtesse 5h Journée De 07h00 à 20h00 160 € 152 € 144 € Hot5hJrfer 200 € 190 € 180 € Hot5hJrFer2 319 € 303 € 287 €
Hot5hSr Hôtesse 5h Soir De 20h00 à 6h00 162 € 154 € 146 € Hot5hSrfer 203 € 192 € 182 € Hot5hSrFer2 324 € 308 € 292 €
Hot6hJr Hôtesse 6h Journée De 07h00 à 20h00 185 € 176 € 166 € Hot6hJrfer 231 € 219 € 208 € Hot6hJrFer2 370 € 351 € 333 €
Hot6hSr Hôtesse 6h Soir De 20h00 à 6h00 194 € 185 € 175 € Hot6hSrfer 243 € 231 € 219 € Hot6hSrFer2 389 € 369 € 350 €
Hot7hJr Hôtesse 7h Journée De 07h00 à 20h00 214 € 203 € 193 € Hot7hJrfer 268 € 254 € 241 € Hot7hJrFer2 428 € 407 € 386 €
Hot7hSr Hôtesse 7h Soir De 20h00 à 6h00 227 € 215 € 204 € Hot7hSrfer 284 € 269 € 255 € Hot7hSrFer2 454 € 431 € 408 €
Hot8hJr Hôtesse 8h Journée De 07h00 à 20h00 245 € 233 € 220 € Hot8hJrfer 306 € 291 € 275 € Hot8hJrFer2 490 € 465 € 441 €
Hot8hSr Hôtesse 8h Soir De 20h00 à 6h00 259 € 246 € 233 € Hot8hSrfer 324 € 308 € 292 € Hot8hSrFer2 518 € 492 € 467 €
Hot9hJr Hôtesse 9h Journée De 07h00 à 20h00 275 € 262 € 248 € Hot9hJrfer 344 € 327 € 310 € Hot9hJrFer2 551 € 523 € 496 €
Hot9hSr Hôtesse 9h Soir De 20h00 à 6h00 292 € 277 € 262 € Hot9hSrfer 365 € 346 € 328 € Hot9hSrFer2 583 € 554 € 525 €
Hot10hJr Hôtesse 10h Journée De 07h00 à 20h00 306 € 291 € 275 € Hot10hJrfer 383 € 363 € 344 € Hot10hJrFer2 612 € 581 € 551 €
Hot10hSr Hôtesse 10h Soir De 20h00 à 6h00 324 € 308 € 292 € Hot10hSrfer 405 € 385 € 365 € Hot10hSrFer2 648 € 616 € 583 €
Hot11hJr Hôtesse 11h Journée De 07h00 à 20h00 337 € 320 € 303 € Hot11hJrfer 421 € 400 € 379 € Hot11hJrFer2 673 € 640 € 606 €
Hot11hSr Hôtesse 11h Soir De 20h00 à 6h00 356 € 339 € 321 € Hot11hSrfer 446 € 423 € 401 € Hot11hSrFer2 713 € 677 € 642 €
Heures supplémentaires non prévues
Tickets de vestiaire Prix de vente
Prix de
vente
remisé de
5%
Prix de
vente
remisé de
10%
TicVest100 Tickets vestiaire/100 tickets 15 € 14 € 13,5 €
RepPers Repas du personnel 12 € 11 € 11 €
TransJour Transports/hotesses journée jusqu'à 20h 10 € 9 € 9 €
TransSoir1 Transports/hotesses soirée jusqu'à 23h 15 € 14 € 13,5 €
TransSoir2 Transports/hotesses soirée à partir de 23h 19 € 18 € 17 €
Prix HT Prix HT jours fériés hors 1er mai, 25 déc et Prix HT jours fériés 1er mai, 25 déc et
Prix HT
GRILLE TARIFAIRE VENTE
HOTESSES
Prix HT Prix HT jours fériés hors 1er mai, 25 déc et Prix HT jours fériés 1er mai, 25 déc etTARIFS Internet COURBEVOIE-EVENT
Prix de vente Prix de vente remisé de 5% Prix de vente remisé de 10% Prix de vente remisé de 15% Prix de vente remisé de 20%
FORFAITS
InternetCEFree COURBEVOIE-EVENT FREE inclus dans le tarif de la salle InternetCEBus COURBEVOIE-EVENT BUSINESS 1 400,00 € 1 330,00 € 1 260,00 € 1 190,00 € 1 120,00 € InternetCEBus+ COURBEVOIE-EVENT BUSINESS + 2 600,00 € 2 470,00 € 2 340,00 € 2 210,00 € 2 080,00 € OPTIONS
InternetExpOne OPTION EXPERT ONE 500,00 € 475,00 € 450,00 € 425,00 € 400,00 € InternetExpOne+ OPTION EXPERT ONE + 1 600,00 € 1 520,00 € 1 440,00 € 1 360,00 € 1 280,00 € InternetExpUltra OPTION EXPERT ULTRA 3 000,00 € 2 850,00 € 2 700,00 € 2 550,00 € 2 400,00 €
Pour les événements salon - Tarifs optionnels
Filaire
ConFil2MB Connexion filaire 2MB 250,00 € ConFil6MB Connexion filaire 6MB 490,00 € ConFil16MB Connexion filaire 16MB 1 100,00 € ConFil20MB Connexion filaire 20MB 3 200,00 € Wifi
ConWifi2MB Connexion Wifi 2MB /2 appareils 200,00 € ConWifi6MB Connexion Wifi 6MB /2 appareils 400,00 € ConWifi16MB Connexion Wifi 16MB /2 appareils 800,00 €DESIGNATION PRIX DE VENTE Tarif remisé de 5% Tarif remisé de 10%
REGISSEURGEN8 REGISSEUR GENERAL / 8 heures 787,50 € 748,13 € 708,75 €
REGISSEURGENHRSUPP Tarif HEURE SUP 65,00 € 61,75 € 58,50 €
REGISSEUR8 REGISSEUR / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €
REGISSEUR8HRSUPP Tarif HEURE SUP 60,00 € 57,00 € 54,00 €
REGISSEUR4 REGISSEUR / 4 heures 365,00 € 346,75 € 328,50 €
TECHNACELLISTE8 TECHNICIEN NACELLISTE / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TECHNACELLISTEHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
PILCACES8 PILOTE CACES /chariot élévateur / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
PILCACESHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
PILCACES4 Pilote CACES /chariot élévateur / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €
REGISSEURPLAT8 REGISSEUR PLATEAU / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €
REGISSEURPLATHRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
TECHPLATEAU TECHNICIEN PLATEAU / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €
TECHPLATEAUHRSUPP Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €
TECHPOLYVALENT TECHNICIEN POLYVALENT / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TECHPOLYVALENTHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
ASSISTANT8 ASSISTANT / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €
ASSISTANTHRSUPP Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €
TECHACCUEIL TECHNICIEN ACCUEIL / PERMANENCE ELECTRO 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TECH4 TECHNICIEN / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €
TECH8 TECHNICIEN / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TECHHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
0,00 € 0,00 €
REAL8 REALISATEUR / 8 heures 900,00 € 855,00 € 810,00 €
REAL8HRSUPPJR Tarif HEURE SUP 75,00 € 71,25 € 67,50 €
REAL4 REALISATEUR / 4 heures 625,00 € 593,75 € 562,50 €
INGENIEURVIS8 INGENIEUR DE LA VISION / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €
INGENIEURVISHRSUPP Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €
INGENIEURVIS4 INGENIEUR DE LA VISION / 4 heures 500,00 € 475,00 € 450,00 €
CADREUR8 CADREUR / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
CADREURHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
CADREUR4 CADREUR / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €
REGVID8 REGISSEUR VIDEO / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €
REGVIDHRSUPP Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €
REGVID4 REGISSEUR VIDEO / 4 heures 365,00 € 346,75 € 328,50 €
TECHVIDEO8 TECHNICIEN VIDEO / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TECHVIDEOHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
TECHVIDEO4 TECHNICIEN VIDEO / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €
ASSISTVIDEO8 ASSISTANT VIDEO / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €
ASSISTVIDEOHRSUPP Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €
ASSISTVID4 ASSISTANT VIDEO / 4 heures 265,00 € 251,75 € 238,50 €
TECHAUDIOV8 TECHNICIEN AUDIOVISUEL / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TECHAUDIOVHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
TECHAUDIOV4 TECHNICIEN AUDIOVISUEL / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €
OPERATEURMURVID OPERATEUR / PUPITREUR MUR VIDEO / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €
OPERATEURMURVIDHRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
TECHMUR8 TECHNICIEN MUR LEDS / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €
TECHMURHRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
INGENIEURSON8 INGÉNIEUR SON / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €
INGENIEURSONHRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
INGENIEURSYST8 INGÉNIEUR SYSTEME / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €
INGENIEURSYSTHRSUPP Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €
INGENIEURSYST4 INGÉNIEUR SYSTEME / 4 heures 365,00 € 346,75 € 328,50 €
REGSYST8 REGISSEUR SON / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €
REGSYSTHRSUPP Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €
REGSON4 REGISSEUR SON / 4 heures 365,00 € 346,75 € 328,50 €
TECHSON8 TECHNICIEN SON / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €
TECHSONHRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
TECHSON4 TECHNICIEN SON / 4 heures 350,00 € 332,50 € 315,00 €
TECHSYST8 TECHNICIEN SYSTEME / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €
TECHSYSTHRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
TECHSYST4 TECHNICIEN SYSTEME / 4 heures 350,00 € 332,50 € 315,00 €
ASSISTANTSON8 ASSISTANT SON / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €
ASSISTANTSONHRSUPPJR Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €
ASSISTANTSON4 ASSISTANT SON / 4 heures 265,00 € 251,75 € 238,50 €
BACKLINER8 BACKLINER / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
BACKLINERHRSUPPJR Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
BACKLINER4 BACKLINER / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €
DJ DISC JOCKEY / 8 heures 1 875,00 € 1 781,25 € 1 687,50 €
DJHRSUPPJR Tarif HEURE SUP 156,25 € 148,44 € 140,63 €
CONCEPTLUM8 CONCEPTEUR LUMIERE / 8 heures 1 250,00 € 1 187,50 € 1 125,00 €
CONCEPTLUMHRSUPPJR Tarif HEURE SUP 156,25 € 148,44 € 140,63 €
PUPITREURLUM8 PUPITREUR LUMIÈRE / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €
PUPITREURLUMHRSUPPJR Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €
PUPITREURLUM4 PUPITREUR LUMIÈRE / 4 heures 500,00 € 475,00 € 450,00 €
REGLUM8 REGISSEUR LUMIERE / 8 heures 725,00 € 688,75 € 652,50 €
REGLUMHRSUPP Tarif HEURE SUP 61,25 € 58,19 € 55,13 €
REGLUM4 REGISSEUR LUMIERE / 4 heures 500,00 € 475,00 € 450,00 €
TECHLUMAUTO8 TECHNICIEN LUMIERE AUTOMATIQUES / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €
TECHLUMAUTOHRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
TECHLUM8 TECHNICIEN LUMIERE / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TECHLUMHPSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
PRESTATIONS PERSONNEL TECHNIQUETECHLUMAUTOHRSUPP TECHNICIEN LUMIERE / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €
ASSISTANTLUM8 ASSISTANT LUMIERE / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €
ASSISTANTLUMHRSUPP Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €
ASSISTANTLUM4 ASSISTANT LUMIERE / 4 heures 265,00 € 251,75 € 238,50 €
TBLOC1-8 BLOCKER - ELECTRO / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TBLOC1-HRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
TBLOC2-8 BLOCKER - ELECTRO/ 8 heures (gros kits) 700,00 € 665,00 € 630,00 €
TBLOC2-HRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
TECHELECTRO8 TECHNICIEN ELECTRICIEN / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
TECHELECTROHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
TECHELECTRO4 TECHNICIEN ELECTRICIEN / 4 heures 295,00 € 280,25 € 265,50 €
ASSISANTELEC8 ASSISTANT ELECTRO - BLOC / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €
ASSISANTELECHRSUPP Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €
ASSISANTELEC4 ASSISTANT ELECTRO - BLOC / 4 heures 265,00 € 251,75 € 238,50 €
TECHRIGG8 RIGGER / 8 heures 700,00 € 665,00 € 630,00 €
TECHRIGGHRSUPP Tarif HEURE SUP 58,75 € 55,81 € 52,88 €
TECHRIGG4 RIGGER / 4 heures 350,00 € 332,50 € 315,00 €
SCAFFOLD8 SCAFFOLDER / 8 heures 587,50 € 558,13 € 528,75 €
SCAFOLDHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
SCAFFOLD4 SCAFFOLDER / 4 heures 293,75 € 279,06 € 264,38 €
CHEFEQUI8 CHEF D'EQUIPE / 8 heures 525,00 € 498,75 € 472,50 €
CHEFEQUIHRSUPP Tarif HEURE SUP 43,75 € 41,56 € 39,38 €
CHEFEQUI4 CHEF D'EQUIPE / 4 heures 331,25 € 314,69 € 298,13 €
ROADVAC8 ROAD / 8 heures 406,25 € 385,94 € 365,63 €
ROADCHEFHRSUPP Tarif HEURE SUP 50,00 € 47,50 € 45,00 €
ROADVAC4 ROAD / 4 heures 250,00 € 237,50 € 225,00 €Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
MICROS
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
MICROPHONES DYNAMIQUES
ATM 350 AUDIO TECHNICA ATM 350 - Micro miniature cardioïde 16,25 € 15,44 € 14,63 € 13,81 € 13,00 € 12,19 € 11,38 € 10,56 € 9,75 € RE 27 ELECTROVOICE RE 27 - cardioïde 22,50 € 21,38 € 20,25 € 19,13 € 18,00 € 16,88 € 15,75 € 14,63 € 13,50 € M500TG BEYER M500 TG - hypercardioïde à ruban 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 € N/D 408 ELECTROVOICE N/D 408 - supercardioïde 10,00 € 9,50 € 9,00 € 8,50 € 8,00 € 7,50 € 7,00 € 6,50 € 6,00 € MICDYNSUPCARD Micro dynamique supercardioïde 15,63 € 14,84 € 14,06 € 13,28 € 12,50 € 11,72 € 10,94 € 10,16 € 9,38 € MICDYNHYPCARD Micro dynamique hypercardioïde 31,25 € 29,69 € 28,13 € 26,56 € 25,00 € 23,44 € 21,88 € 20,31 € 18,75 € MICDYNCARD Micro dynamique cardioïde 31,25 € 29,69 € 28,13 € 26,56 € 25,00 € 23,44 € 21,88 € 20,31 € 18,75 € MICDYNUNIDIR Micro dynamique unidirectionnel 15,63 € 14,84 € 14,06 € 13,28 € 12,50 € 11,72 € 10,94 € 10,16 € 9,38 €
MICROPHONES STATIQUES
SE300 AKG SE300 - hypercardioïde 6,25 € 5,94 € 5,63 € 5,31 € 5,00 € 4,69 € 4,38 € 4,06 € 3,75 € LC 25 MILAB LC 25 - cardioïde 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 € PL 77A ELECTROVOICE PL77A - cardioïde 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 € MICSTATCAN Micro statique canon 46,88 € 44,53 € 42,19 € 39,84 € 37,50 € 35,16 € 32,81 € 30,47 € 28,13 € MICSTATSUPCARD Micro statique supercardioïde 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € MICSTATHYPCARD Micro statique hypercardioïde 46,88 € 44,53 € 42,19 € 39,84 € 37,50 € 35,16 € 32,81 € 30,47 € 28,13 € MICSTATCARD Micro statique cardioïde 62,50 € 59,38 € 56,25 € 53,13 € 50,00 € 46,88 € 43,75 € 40,63 € 37,50 € MICSTATINFCARD Micro statique infracardioïde 70,31 € 66,80 € 63,28 € 59,77 € 56,25 € 52,73 € 49,22 € 45,70 € 42,19 € MICSTATOMNI Micro statique omnidirectionnel 62,50 € 59,38 € 56,25 € 53,13 € 50,00 € 46,88 € 43,75 € 40,63 € 37,50 € MICSTATMULTI Micro statique multidirectivité 56,25 € 53,44 € 50,63 € 47,81 € 45,00 € 42,19 € 39,38 € 36,56 € 33,75 €
ACCESSOIRES MICROPHONES
EMODI EMO - DI PASSIVE MONO 6,25 € 5,94 € 5,63 € 5,31 € 5,00 € 4,69 € 4,38 € 4,06 € 3,75 € EMODI/ST EMO - DI PASSIVE STEREO 12,50 € 11,88 € 11,25 € 10,63 € 10,00 € 9,38 € 8,75 € 8,13 € 7,50 € LADI2 LA AUDIO DI 2 - DI ACTIVE 12,50 € 11,88 € 11,25 € 10,63 € 10,00 € 9,38 € 8,75 € 8,13 € 7,50 € RADIALJ48 RADIAL J48 - DI ACTIVE 12,50 € 11,88 € 11,25 € 10,63 € 10,00 € 9,38 € 8,75 € 8,13 € 7,50 € SCVDI2 SCV DI2 MK2 - DI ACTIVE 12,50 € 11,88 € 11,25 € 10,63 € 10,00 € 9,38 € 8,75 € 8,13 € 7,50 €
MICROPHONES PUPITRES
AKGGN30E AKG - GN30E + CK31 - MICRO PUPITRE COL DE CYGNE 43,75 € 41,56 € 39,38 € 37,19 € 35,00 € 32,81 € 30,63 € 28,44 € 26,25 € CLOCKC34ERF CLOCK AUDIO - C34ERF - MICRO PUPITRE COL DE CYGNE 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 €
MICROPHONES HF (SANS FILS) LIAISONS HF MAIN
EM500 SENNHEISER - EM500 RECEPTEUR HF 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € EW500 SENNHEISER - EW500 EMETTEUR MAIN HF 31,25 € 29,69 € 28,13 € 26,56 € 25,00 € 23,44 € 21,88 € 20,31 € 18,75 € ULX1Q2 SHURE ULX1Q2 - EMETTEUR POCKET HF 8,75 € 8,31 € 7,88 € 7,44 € 7,00 € 6,56 € 6,13 € 5,69 € 5,25 € ULX2Q2 SHURE ULX2Q2 - EMETTEUR MAIN HF 15,00 € 14,25 € 13,50 € 12,75 € 12,00 € 11,25 € 10,50 € 9,75 € 9,00 € ULXD4Q2 SHURE ULXD4 RECEPTEUR HF 50,00 € 47,50 € 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 € ULXBETA58A SHURE ULX BETA58A - CAPSULE BETA58 POUR EMETTEUR ULX2 10,00 € 9,50 € 9,00 € 8,50 € 8,00 € 7,50 € 7,00 € 6,50 € 6,00 € ULXSM58 SHURE ULX SM58 - CAPSULE SM58 POUR EMETTEUR ULX2 7,50 € 7,13 € 6,75 € 6,38 € 6,00 € 5,63 € 5,25 € 4,88 € 4,50 € UR2L3E SHURE UR1 EMETTEUR MAIN HF PLAN FREQ L3E 31,25 € 29,69 € 28,13 € 26,56 € 25,00 € 23,44 € 21,88 € 20,31 € 18,75 €
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
0,2
Par jour supplémentaire
Prix de vente avec remisescode article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
Prix de vente avec remises
UR4DL3E SHURE UR4D RECEPTEUR DOUBLE BANDE L3E 638-698 MH 106,25 € 100,94 € 95,63 € 90,31 € 85,00 € 79,69 € 74,38 € 69,06 € 63,75 €
LIAISONS HF CRAVATE/SERRE TÊTE/POCKET
EM300G3 SENNHEISER - EM300 G3 RECEPTEUR HF 31,25 € 29,69 € 28,13 € 26,56 € 25,00 € 23,44 € 21,88 € 20,31 € 18,75 € EW300G3 SENNHEISER - EW300 G3 EMETTEUR POCKET HF 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 € UR1L3E SHURE UR1 EMETTEUR POCKET HF PLAN FREQ L3E 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € UR1ML3E SHURE UR1 EMETTEUR POCKET HF PLAN FREQ L3E MINIATURE 45,00 € 42,75 € 40,50 € 38,25 € 36,00 € 33,75 € 31,50 € 29,25 € 27,00 € WH20 SHURE WH 20 MICRO CASQUE 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 € BETA53 SHURE - BETA 53 MICRO CASQUE 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 € WL93 SHURE WL 93 MICRO CRAVATE 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 €
MICROPHONES STUDIO
MICSTUDHDG Micro de studio haut de gamme 162,50 € 154,38 € 146,25 € 138,13 € 130,00 € 121,88 € 113,75 € 105,63 € 97,50 € MICSTUDMDG Micro de studio moyen de gamme 112,50 € 106,88 € 101,25 € 95,63 € 90,00 € 84,38 € 78,75 € 73,13 € 67,50 € MICSTUDSTAND Micro de studio standard 50,00 € 47,50 € 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 € MICSTUDBAS Micro de studio basique 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 €Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
HP + AMPLI
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
DIFFUSION NEXO SYSTÈME DE DIFFUSION SÉRIE GEO
GEODFRAME NEXO - BUMPER POUR GEO D10 x 2 93,75 € 89,06 € 84,38 € 79,69 € 75,00 € 70,31 € 65,63 € 60,94 € 56,25 € GEOS1230 NEXO - GEO S1230 - ENCEINTE LINE ARRAY 110°-30° 43,75 € 41,56 € 39,38 € 37,19 € 35,00 € 32,81 € 30,63 € 28,44 € 26,25 € RS15BASS NEXO - RS15 ENCEINTE SUBWOOFER 62,50 € 59,38 € 56,25 € 53,13 € 50,00 € 46,88 € 43,75 € 40,63 € 37,50 € LS400 NEXO - LS400 SUB POUR COMPLEMENT PS8 31,25 € 29,69 € 28,13 € 26,56 € 25,00 € 23,44 € 21,88 € 20,31 € 18,75 € GEODFRAME NEXO - BUMPER POUR GEO D10 x 2 93,75 € 89,06 € 84,38 € 79,69 € 75,00 € 70,31 € 65,63 € 60,94 € 56,25 €
DIFFUSION MEYER
MPS488HPP MEYER SOUND ALIMENTATION MPS-488HPp 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € MINABUMP MEYER SOUND BUMP MINA X 2 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € MM4XP MEYER SOUND ENCEINTE ACTIVE FRONTFILL 5" DE PROXIMITE MM4XP 30W/130DB 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € UPJ MEYER SOUND ENCEINTE ACTIVE DE PROXIMITE FRONTFILL 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € 600HP MEYER SOUND ENCEINTE SUB CAISSON DE BASSE AMPLIFIE 600HP 2x15’’ 62,50 € 59,38 € 56,25 € 53,13 € 50,00 € 46,88 € 43,75 € 40,63 € 37,50 € MINA MEYER SOUND ENCEINTE LINE-ARRAY MINA 81,25 € 77,19 € 73,13 € 69,06 € 65,00 € 60,94 € 56,88 € 52,81 € 48,75 €
DIFFUSION
PMX12A AMADEUS - PMX12A RETOUR 50,00 € 47,50 € 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 €
PRX715 JBL - PRX715 - ENCEINTE AMPLIFIEE - 1500 W 55 Hz - 18,2 kHz 43,75 € 41,56 € 39,38 € 37,19 € 35,00 € 32,81 € 30,63 € 28,44 € 26,25 € PRX735 JBL - PRX735 - ENCEINTE AMPLIFIEE LARGE BANDE - 1500 W 35 Hz - 18,5 kHz 56,25 € 53,44 € 50,63 € 47,81 € 45,00 € 42,19 € 39,38 € 36,56 € 33,75 € PRX718 JBL SUB - PRX718 - CAISSON DE GRAVE AMPLIFIE - 35 Hz - 87 Hz 68,75 € 65,31 € 61,88 € 58,44 € 55,00 € 51,56 € 48,13 € 44,69 € 41,25 € MA708 ENCEINTE AUTONOME MOBILE TYPE LIBERTY MIPRO AMPLIFIEE - 150W 36,25 € 34,44 € 32,63 € 30,81 € 29,00 € 27,19 € 25,38 € 23,56 € 21,75 € MA708-EXP ENCEINTE D'EXTENSION POUR MA 708 LIBERTY (MIPRO) 12,50 € 11,88 € 11,25 € 10,63 € 10,00 € 9,38 € 8,75 € 8,13 € 7,50 €
AMPLIFICATEURS
P1600 YAMAHA P1600 - AMPLIFICATEUR DE PUISSANCE 36,59 € 34,76 € 32,93 € 31,10 € 29,27 € 27,44 € 25,61 € 23,78 € 21,95 € P3200 YAMAHA P3200 - AMPLIFICATEUR DE PUISSANCE 60,98 € 57,93 € 54,88 € 51,83 € 48,78 € 45,73 € 42,68 € 39,63 € 36,59 €
PACKS DIFFUSION SALLES
PACKDIFF1000 FORFAIT DIFFUSION SONO SALLE ROUGE - L-ACOUSTICS K2 2 500,00 € 2 375,00 € 2 250,00 € 2 125,00 € 2 000,00 € 1 875,00 € 1 750,00 € 1 625,00 € 1 500,00 €
PACKDIFF1001 FORFAIT DIFFUSION SONO SALLE ROUGE + SUB BASS & FRONTFILL - L-ACOUSTICS K2 3 280,49 € 3 116,46 € 2 952,44 € 2 788,41 € 2 624,39 € 2 460,37 € 2 296,34 € 2 132,32 € 1 968,29 €
PACKDIFF500 FORFAIT DIFFUSION SONO SALLE SAINT-SAËNS - NEXO GEO D 1 310,98 € 1 245,43 € 1 179,88 € 1 114,33 € 1 048,78 € 983,23 € 917,68 € 852,13 € 786,59 €
PACKDIFF501 FORFAIT DIFFUSION SONO SALLE SAËNS + SUB BASS - NEXO GEO D 1 871,95 € 1 778,35 € 1 684,76 € 1 591,16 € 1 497,56 € 1 403,96 € 1 310,37 € 1 216,77 € 1 123,17 €
PACKDIFF300 FORFAIT DIFFUSION SONO SALLE BLEUE - MEYER MINA 1 006,10 € 955,80 € 905,49 € 855,19 € 804,88 € 754,58 € 704,27 € 653,97 € 603,66 €
PACKDIFF301 FORFAIT DIFFUSION SONO SALLE BLEUE + SUB BASS & FRONTFILL - MEYER MINA 1 404,88 € 1 334,63 € 1 264,39 € 1 194,14 € 1 123,90 € 1 053,66 € 983,41 € 913,17 € 842,93 €
PACKDIFF100 FORFAIT DIFFUSION SONO CABARET jazz club 587,50 € 558,13 € 528,75 € 499,38 € 470,00 € 440,63 € 411,25 € 381,88 € 352,50 €
PACKJBL PACK SONO MOBILE RENFORCEE JBL 341,46 € 324,39 € 307,32 € 290,24 € 273,17 € 256,10 € 239,02 € 221,95 € 204,88 €
Prix de vente avec remise
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
CONSOLE + RIO
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
STUDIOLIVE2442 PRESONUS STUDIOLIVE 24.4.2 CONSOLE NUMERIQUE 24 IN/12 OUT 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € 01V96V2 YAMAHA - 01V96V2 (12Mic/Lignes, 4 Lignes) 87,50 € 83,13 € 78,75 € 74,38 € 70,00 € 65,63 € 61,25 € 56,88 € 52,50 € AVY16-ES100 YAMAHA -AVY16-ES100 CARTE D'EXTENSION 16IN/16OUT ETHERSOUND 62,50 € 59,38 € 56,25 € 53,13 € 50,00 € 46,88 € 43,75 € 40,63 € 37,50 € MY8ADDA96 YAMAHA - MY8ADDA96 CARTE D'EXTENSION 8IN/8OUT ANALOGIQUE 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € MY16AUD YAMAHA - MY16AUD AUDINATE - CARTE D'EXTENSION DANTE 16IN/16OUT 68,75 € 65,31 € 61,88 € 58,44 € 55,00 € 51,56 € 48,13 € 44,69 € 41,25 € MY16AE YAMAHA - MY16AE - CARTE D'EXTENSION AES/EBU 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € MG10XU YAMAHA - MG10XU - MIXETTE D'APPOINT ANALOGIQUE 27,50 € 26,13 € 24,75 € 23,38 € 22,00 € 20,63 € 19,25 € 17,88 € 16,50 € MG20 YAMAHA - MG20 - MIXETTE D'APPOINT ANALOGIQUE 43,75 € 41,56 € 39,38 € 37,19 € 35,00 € 32,81 € 30,63 € 28,44 € 26,25 € MTX5D YAMAHA - MTX5D - PROCESSEUR DE MATRICE AUDIO DANTE 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € MV12/6 YAMAHA MV12/6 - MIXETTE D'APPOINT ANALOGIQUE 27,50 € 26,13 € 24,75 € 23,38 € 22,00 € 20,63 € 19,25 € 17,88 € 16,50 € PM5D YAMAHA - PM5D 48IN/24OUT 375,00 € 356,25 € 337,50 € 318,75 € 300,00 € 281,25 € 262,50 € 243,75 € 225,00 € AD8HR YAMAHA - AD8HR PREAMPLIFICATEUR 8 CANAUX POUR PM5D 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € YAMAHA CL3 YAMAHA CL3 24 Faders, 64 canaux, 24+2 bus 687,50 € 653,13 € 618,75 € 584,38 € 550,00 € 515,63 € 481,25 € 446,88 € 412,50 €
Prix de vente avec remise
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
DIVERS SON
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
HS1/D ASL HS1/D - COMBINE MICRO/CASQUE D'INTERPHONIE 12,50 € 11,88 € 11,25 € 10,63 € 10,00 € 9,38 € 8,75 € 8,13 € 7,50 € MS704 CLEAR-COM - MS-704 - PANEL D'ALIMENTATION INTERPHONIE 4 CANAUX 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 € DBX160XT DBX - 160XT COMPRESSEUR LIMITEUR 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € DBX166 DBX - 166 COMPRESSEUR 2 CANAUX 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € DBX482 DBX 482 DRIVERACK - EQUALISEUR NUMERIQUE 12 CANAUX 31,25 € 29,69 € 28,13 € 26,56 € 25,00 € 23,44 € 21,88 € 20,31 € 18,75 € DN110 DENON 110 - LECTEUR CD 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € DN500BD DENON DN500BD - LECTEUR BLU-RAY 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € SPIRITPRO FOCAL SPIRIT PROFESSIONAL - CASQUE AUDIO 18,75 € 17,81 € 16,88 € 15,94 € 15,00 € 14,06 € 13,13 € 12,19 € 11,25 € DN370 KLARK TEKNIK DN370 - EQ GRAPHIQUE 2x31 BANDES 43,75 € 41,56 € 39,38 € 37,19 € 35,00 € 32,81 € 30,63 € 28,44 € 26,25 € CDN77USB NUMARK CDN77USB - DOUBLE LECTEUR CD 35,00 € 33,25 € 31,50 € 29,75 € 28,00 € 26,25 € 24,50 € 22,75 € 21,00 € REV5 YAMAHA REV5 - PROCESSEUR D'EFFETS 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € CD500B TASCAM CD500B - LECTEUR CD 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € MD350 TASCAM MD350 - LECTEUR/ENREGISTREUR MINIDISK 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € MH8 TASCAM MH8 - PREAMPLI CASQUES 8 CANAUX 43,75 € 41,56 € 39,38 € 37,19 € 35,00 € 32,81 € 30,63 € 28,44 € 26,25 €
Prix de vente avec remise
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
DEEJAY
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
CDJ900NXS PIONEER - CDJ 901-NXS 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 €
Prix de vente avec remise
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
LUMIERES
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
CO2 1,5K BOUTEILLE DE CO2 POUR MDG supplémentaire 1,5 kg 10,80 € 10,26 € 9,72 € 9,18 € 8,64 € 8,10 € 7,56 € 7,02 € 6,48 € CO2 15K BOUTEILLE DE CO2 POUR MDG supplémentaire 15 kg 11,88 € 11,29 € 10,69 € 10,10 € 9,50 € 8,91 € 8,32 € 7,72 € 7,13 € LIQUNEUTR-MDG-4L BIDON DE 4 LITRES DE LIQUIDE NEUTRAL MDG 12,96 € 12,31 € 11,66 € 11,02 € 10,37 € 9,72 € 9,07 € 8,42 € 7,78 € LIQUNEUTR-MDG-20L BIDON DE 20 LITRES DE LIQUIDE NEUTRAL MDG 14,04 € 13,34 € 12,64 € 11,93 € 11,23 € 10,53 € 9,83 € 9,13 € 8,42 €
DECOUPESELECON1000 SELECON - DECOUPE 1KW 21,60 € 20,52 € 19,44 € 18,36 € 17,28 € 16,20 € 15,12 € 14,04 € 12,96 € OXOMIST24 OXO MISTRAL 24 16,20 € 15,39 € 14,58 € 13,77 € 12,96 € 12,15 € 11,34 € 10,53 € 9,72 € SMARTFADE SMARTFADE ML - 1024 circuits - console lumière 54,00 € 51,30 € 48,60 € 45,90 € 43,20 € 40,50 € 37,80 € 35,10 € 32,40 € RUSHPARZOOM MARTIN - RUSH PAR ZOOM 10-60° RGBW 12X10W LENTILLE UNIQUE 37,80 € 35,91 € 34,02 € 32,13 € 30,24 € 28,35 € 26,46 € 24,57 € 22,68 €
MAC600 MARTIN MAC 600 64,80 € 61,56 € 58,32 € 55,08 € 51,84 € 48,60 € 45,36 € 42,12 € 38,88 € MAC500 MARTIN MAC 500 32,40 € 30,78 € 29,16 € 27,54 € 25,92 € 24,30 € 22,68 € 21,06 € 19,44 €
MAC700P MARTIN MAC 700 PROFILE - 700HTI - 14700 LUMENS 118,80 € 112,86 € 106,92 € 100,98 € 95,04 € 89,10 € 83,16 € 77,22 € 71,28 € 360LFWW ROBERT JULIAT - FRESNEL 200mm LED BLANC CHAUD ZEP360 64,80 € 61,56 € 58,32 € 55,08 € 51,84 € 48,60 € 45,36 € 42,12 € 38,88 € 360LFWWHF ROBERT JULIAT - FRESNEL 200mm LED BLANC CHAUD ZEP360 - DMX SANS FIL 86,40 € 82,08 € 77,76 € 73,44 € 69,12 € 64,80 € 60,48 € 56,16 € 51,84 € 860DALIS ROBERT JULIAT - CYCLIODES 300W LED 8 COULEURS 860 DALIS 100,44 € 95,42 € 90,40 € 85,37 € 80,35 € 75,33 € 70,31 € 65,29 € 60,26 € CONSAVABPRONTO CONSOLE AVAB PRONTO 216,00 € 205,20 € 194,40 € 183,60 € 172,80 € 162,00 € 151,20 € 140,40 € 129,60 € RAMPT8 2 RAMPES T8 21,60 € 20,52 € 19,44 € 18,36 € 17,28 € 16,20 € 15,12 € 14,04 € 12,96 € POURSUITE1800W ROBERT JULIAT KORRIGAN POURSUITE 1200W HMI 7° - 14,5° 108,00 € 102,60 € 97,20 € 91,80 € 86,40 € 81,00 € 75,60 € 70,20 € 64,80 € STRIKE4 PROJECTEUR BLINDER LED - 4 X 100 W STRIKE4 CHAUVET 5 BROCHES 37,80 € 35,91 € 34,02 € 32,13 € 30,24 € 28,35 € 26,46 € 24,57 € 22,68 € OXOPIXY150 OXO PIXILINE 150 BARRES LEDS RGBW 37,80 € 35,91 € 34,02 € 32,13 € 30,24 € 28,35 € 26,46 € 24,57 € 22,68 € OXOPARZOOM180 OXO PAR COLOR ZOOM 180 43,20 € 41,04 € 38,88 € 36,72 € 34,56 € 32,40 € 30,24 € 28,08 € 25,92 € PROJLEDD40 PROJECTEUR LED ETC Desire D40 32,40 € 30,78 € 29,16 € 27,54 € 25,92 € 24,30 € 22,68 € 21,06 € 19,44 € MARTINTW1 MARTIN TW1 80V - 1200W 81,00 € 76,95 € 72,90 € 68,85 € 64,80 € 60,75 € 56,70 € 52,65 € 48,60 €
Prix de vente avec remise
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
VIDEO
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
REGIEVIDEOCAB REGIE VIDEO CABARET 4 TOURELLES HD + MELANGEUR + EIKOS 2 MIDRA EKS550 + SxS 625,00 € 593,75 € 562,50 € 531,25 € 500,00 € 468,75 € 437,50 € 406,25 € 375,00 € VIDEOPROJCAB VIDEOPROJECTEUR + ECRAN INTEGRE CABARET JAZZ 437,50 € 415,63 € 393,75 € 371,88 € 350,00 € 328,13 € 306,25 € 284,38 € 262,50 € PTD6000 PANASONIC PTD6000E - 6500 LUM / XGA 1 000,00 € 950,00 € 900,00 € 850,00 € 800,00 € 750,00 € 700,00 € 650,00 € 600,00 € ECRANVID42 ECRAN VIDEO 42 à 55" SONY SUR PIED POUR REUNION 250,00 € 237,50 € 225,00 € 212,50 € 200,00 € 187,50 € 175,00 € 162,50 € 150,00 €
Prix de vente avec remise
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2MOBILIER
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
PUPITREDEPOLI PUPITRE DE CONFERENCE PLEXI DEPOLI 162,00 € 153,90 € 145,80 € 137,70 € 129,60 € 121,50 € 113,40 € 105,30 € 97,20 € PUPITREGRAND PUPITRE DE CONFERENCE PLEXI FIXE GRAND MODEL 162,00 € 153,90 € 145,80 € 137,70 € 129,60 € 121,50 € 113,40 € 105,30 € 97,20 € TABLE RONDE TABLE RONDE Ø 185cm(pour 10 personnes) 37,80 € 35,91 € 34,02 € 32,13 € 30,24 € 28,35 € 26,46 € 24,57 € 22,68 € TABLE BUFFET TABLE BUFFET120x80cm(pour 4 personnes) 7,56 € 7,18 € 6,80 € 6,43 € 6,05 € 5,67 € 5,29 € 4,91 € 4,54 € TABLE PRESTIGE TABLE PRESTIGE120x80cm(pour 4 personnes) 27,00 € 25,65 € 24,30 € 22,95 € 21,60 € 20,25 € 18,90 € 17,55 € 16,20 € TABLE CARRE TABLE CARREE 60x60cm(pour 2 à 4 personnes) 30 marron + 10 beige 8,64 € 8,21 € 7,78 € 7,34 € 6,91 € 6,48 € 6,05 € 5,62 € 5,18 € TABLE BASSE TABLE BASSE 5,40 € 5,13 € 4,86 € 4,59 € 4,32 € 4,05 € 3,78 € 3,51 € 3,24 € MANGE DEBOUT MANGE-DEBOUT INT ET EXT ROND 19,44 € 18,47 € 17,50 € 16,52 € 15,55 € 14,58 € 13,61 € 12,64 € 11,66 € CHAISE PLIANTE SIMILI CUIR CHAISE SIMILI CUIR 5,40 € 5,13 € 4,86 € 4,59 € 4,32 € 4,05 € 3,78 € 3,51 € 3,24 € CHAISE PLIANTE BOIS CHAISE PLIANTE BOIS 5,40 € 5,13 € 4,86 € 4,59 € 4,32 € 4,05 € 3,78 € 3,51 € 3,24 € CHAISE PRESTIGE CHAISE PRESTIGE (rouge, orange, bordeaux) 10,80 € 10,26 € 9,72 € 9,18 € 8,64 € 8,10 € 7,56 € 7,02 € 6,48 € CHAISE BAQUET CHAISE BAQUET PLASTIQUE (20 orange + 18 bleue) 5,40 € 5,13 € 4,86 € 4,59 € 4,32 € 4,05 € 3,78 € 3,51 € 3,24 € CHAISE HAUTE CHAISE HAUTE 5,40 € 5,13 € 4,86 € 4,59 € 4,32 € 4,05 € 3,78 € 3,51 € 3,24 € FAUTEUIL CLUB FAUTEUIL CLUB (couleur pomme, prune, lavande) 16,20 € 15,39 € 14,58 € 13,77 € 12,96 € 12,15 € 11,34 € 10,53 € 9,72 € PANNEAU D'EXPOSITION PANNEAU D'EXPOSITION 100x180 23,76 € 22,57 € 21,38 € 20,20 € 19,01 € 17,82 € 16,63 € 15,44 € 14,26 € PANNEAU NOIR PANNEAU NOIR (paravent) 210x100 8,64 € 8,21 € 7,78 € 7,34 € 6,91 € 6,48 € 6,05 € 5,62 € 5,18 € PORTANTS PORTANTS VESTIAIRES 5,40 € 5,13 € 4,86 € 4,59 € 4,32 € 4,05 € 3,78 € 3,51 € 3,24 € POTEAU DE GUIDAGE POTEAU DE GUIDAGE (avec cordon ou sangle déroulable) 16,20 € 15,39 € 14,58 € 13,77 € 12,96 € 12,15 € 11,34 € 10,53 € 9,72 € CHEVALET PARTITION CHEVALET PARTITION 6,48 € 6,16 € 5,83 € 5,51 € 5,18 € 4,86 € 4,54 € 4,21 € 3,89 € PAPERBOARD PAPER BOARD 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 €
DECORATION FLORALE
FICUS FICUS 1m80 POT SIMPLE 23,76 € 22,57 € 21,38 € 20,20 € 19,01 € 17,82 € 16,63 € 15,44 € 14,26 €
FICUS ET COMPOSITION FLORALE FICUS 1M80 POT SIMPLE AVEC COMPOSITION FLORALE 28,08 € 26,68 € 25,27 € 23,87 € 22,46 € 21,06 € 19,66 € 18,25 € 16,85 €
DECORATION FLORALE PETIT POT LUMINEUX
DECORATION FLORALE AVEC PETIT POT LUMINEUX ET GAZON
ARTIFICIEL 32,40 € 30,78 € 29,16 € 27,54 € 25,92 € 24,30 € 22,68 € 21,06 € 19,44 €
DECORATION FLORALE MOYEN POT LUMINEUX
DECORATION FLORALE AVEC MOYEN POT LUMINEUX ET GAZON ARTIFICIEL 64,80 € 61,56 € 58,32 € 55,08 € 51,84 € 48,60 € 45,36 € 42,12 € 38,88 €
DECORATION FLORALE GROS POT LUMINEUX DECORATION FLORALE BASSE POUR SCENE SURELEVEE 156,60 € 148,77 € 140,94 € 133,11 € 125,28 € 117,45 € 109,62 € 101,79 € 93,96 €
DECORATION FLORALE BASSE
DECORATION FLORALE AVEC GROS POT LUMINEUX ET GAZON
ARTIFICIEL 207,36 € 196,99 € 186,62 € 176,26 € 165,89 € 155,52 € 145,15 € 134,78 € 124,42 €
DECORATION FLORALE POUR PUPITRE
DECORATION FLORALE POUR PUPITRE 2 POTS SIMPLES ET COMPO FLORALE 25,92 € 24,62 € 23,33 € 22,03 € 20,74 € 19,44 € 18,14 € 16,85 € 15,55 €
Prix de vente avec remiseLes prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
SON NOVELTY
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
HFUR4D HFs UR4D (ENSEMBLE émetteurs + récepteurs) - SHURE OU EQUIVALENT 137,50 € 130,63 € 123,75 € 116,88 € 110,00 € 103,13 € 96,25 € 89,38 € 82,50 € AXIENTAD4D AXIENT AD4D RECEPTEUR NUMERIQUE DOUBLE - SHURE OU EQUIVALENT 162,50 € 154,38 € 146,25 € 138,13 € 130,00 € 121,88 € 113,75 € 105,63 € 97,50 € AXIENTD2 AXIENT D2 EMETTEUR MAIN - SHURE OU EQUIVALENT 87,50 € 83,13 € 78,75 € 74,38 € 70,00 € 65,63 € 61,25 € 56,88 € 52,50 € TG1000 TG1000 RECEPTEUR NUMERIQUE DOUBLE - BEYER DYNAMIQUE OU EQUIVALENT 137,50 € 130,63 € 123,75 € 116,88 € 110,00 € 103,13 € 96,25 € 89,38 € 82,50 € TG1000H TG1000-H EMETTEUR MAIN - BEYER DYNAMIQUE OU EQUIVALENT 68,80 € 65,36 € 61,92 € 58,48 € 55,04 € 51,60 € 48,16 € 44,72 € 41,28 € LA5XT 5XT ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € LAK2 K2 ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 150,00 € 142,50 € 135,00 € 127,50 € 120,00 € 112,50 € 105,00 € 97,50 € 90,00 € LAKARA KARA ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 68,80 € 65,36 € 61,92 € 58,48 € 55,04 € 51,60 € 48,16 € 44,72 € 41,28 € LAKS28 KS28 ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € LASB15M SB15M ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 43,80 € 41,61 € 39,42 € 37,23 € 35,04 € 32,85 € 30,66 € 28,47 € 26,28 € LASB18 SB18 ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 43,80 € 41,61 € 39,42 € 37,23 € 35,04 € 32,85 € 30,66 € 28,47 € 26,28 € LASYVA SYVA ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 250,00 € 237,50 € 225,00 € 212,50 € 200,00 € 187,50 € 175,00 € 162,50 € 150,00 € LASYVALOW SYVA LOW ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € LAX12 X12 ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € LAX15 X15 ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 50,00 € 47,50 € 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 € LAX8 X8 ENCEINTE L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 31,30 € 29,74 € 28,17 € 26,61 € 25,04 € 23,48 € 21,91 € 20,35 € 18,78 € LA4X LA4X AMPLI L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € LA12X LA12X AMPLI L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 181,30 € 172,24 € 163,17 € 154,11 € 145,04 € 135,98 € 126,91 € 117,85 € 108,78 € LARACK LARACK 2 RACK D'AMPLI 3X LA12X L-ACOUSTICS OU EQUIVALENT 562,50 € 534,38 € 506,25 € 478,13 € 450,00 € 421,88 € 393,75 € 365,63 € 337,50 € CL1 CL1 CONSOLE YAMAHA OU EQUIVALENT 562,50 € 534,38 € 506,25 € 478,13 € 450,00 € 421,88 € 393,75 € 365,63 € 337,50 € CL3 CL3 CONSOLE YAMAHA OU EQUIVALENT 625,00 € 593,75 € 562,50 € 531,25 € 500,00 € 468,75 € 437,50 € 406,25 € 375,00 € CL5 CL5 CONSOLE YAMAHA OU EQUIVALENT 812,50 € 771,88 € 731,25 € 690,63 € 650,00 € 609,38 € 568,75 € 528,13 € 487,50 € RIO32 RIO32 CONSOLE YAMAHA OU EQUIVALENT 225,00 € 213,75 € 202,50 € 191,25 € 180,00 € 168,75 € 157,50 € 146,25 € 135,00 € DJM900NXS2 DJM900NEXUS2 MIX DJ HAUT DE GAMME - PIONEER OU EQUIVALENT 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € CDJ2000 CDJ2000NEXUS2 PLATINE CD DJ HAUT DE GAMME - PIONEER OU EQUIVALENT 150,00 € 142,50 € 135,00 € 127,50 € 120,00 € 112,50 € 105,00 € 97,50 € 90,00 € DJMS9 DJM S9 BOITE EFFET DJ - PIONEER OU EQUIVALENT 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € DJMTOUR1 DJM TOUR1 MIX DJ HAUT DE GAMME - PIONEER OU EQUIVALENT 312,50 € 296,88 € 281,25 € 265,63 € 250,00 € 234,38 € 218,75 € 203,13 € 187,50 € CDJTOUR1 CDJ TOUR 1 PLATINE CD DJ HAUT DE GAMME - PIONEER OU EQUIVALENT 312,50 € 296,88 € 281,25 € 265,63 € 250,00 € 234,38 € 218,75 € 203,13 € 187,50 €
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2
Prix de vente avec remises
Pour des matériels complémentaires, les tarifs sont déterminés comme suit : Prix catalogue + 18% à l'arrondi le plus proche à 1 décimale avec coefficient de dégressivité optionnelle de + 0,2 par jour supplémentaire suivant le second jour de location, et remises commerciales optionnelles de 5%, 10%, 15%, 20%, 25%, 30%, 35%, 40%, calculés à l'arrondi le plus proche à 2 décimales.Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
LUMIERES NOVELTY
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
COLOQUAD COLORADO QUADZOOM PAR LED ZOOM - CHAUVET OU EQUIVALENT 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € WEELFITFLY WELLFIT FLY DE 6 PAR LED SUR BATTERIE - CHAUVET OU EQUIVALENT 50,00 € 47,50 € 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 € SHARPY SHARPY LYRE BEAM - CLAYPAKY OU EQUIVALENT 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € K10LYRE K10 LYRE LED WASH - CLAYPAKY OU EQUIVALENT 137,50 € 130,63 € 123,75 € 116,88 € 110,00 € 103,13 € 96,25 € 89,38 € 82,50 € K20LYRE K20 LYRE LED WASH - CLAYPAKY OU EQUIVALENT 225,00 € 213,75 € 202,50 € 191,25 € 180,00 € 168,75 € 157,50 € 146,25 € 135,00 € GRANDMALIGHT2 GRANDMA 2 LIGHT CONSOLE LUMIERE - MA LIGHTING OU EQUIVALENT 500,00 € 475,00 € 450,00 € 425,00 € 400,00 € 375,00 € 350,00 € 325,00 € 300,00 € GRANDMAFULL2 GRANDMA 2 FULL CONSOLE LUMIERE - MA LIGHTING OU EQUIVALENT 625,00 € 593,75 € 562,50 € 531,25 € 500,00 € 468,75 € 437,50 € 406,25 € 375,00 € GRANDMALIGHT3 GRANDMA 3 LIGHT CONSOLE LUMIERE - MA LIGHTING OU EQUIVALENT 725,00 € 688,75 € 652,50 € 616,25 € 580,00 € 543,75 € 507,50 € 471,25 € 435,00 € GRANDMAFULL3 GRANDMA 3 FULL CONSOLE LUMIERE - MA LIGHTING OU EQUIVALENT 875,00 € 831,25 € 787,50 € 743,75 € 700,00 € 656,25 € 612,50 € 568,75 € 525,00 € QUANTUMWASH QUANTUM WASH LYRE LED WASH - MARTIN OU EQUIVALENT 300,00 € 285,00 € 270,00 € 255,00 € 240,00 € 225,00 € 210,00 € 195,00 € 180,00 € QUANTUMPROFILE QUANTUM PROFILE LYRE LED SPOT - MARTIN OU EQUIVALENT 200,00 € 190,00 € 180,00 € 170,00 € 160,00 € 150,00 € 140,00 € 130,00 € 120,00 € MEGAPOINTE MEGAPOINTE LYRE SPOT BEAM 470W - ROBE LIGHTING OU EQUIVALENT 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € BMFLBLADE BMFL BLADE LYRE SPOT COUTEAU 1700W - ROBE LIGHTING OU EQUIVALENT 287,50 € 273,13 € 258,75 € 244,38 € 230,00 € 215,63 € 201,25 € 186,88 € 172,50 € BMFLWASH BMFL WASH BEAM LYRE WASH BEAM 1700W - ROBE LIGHTING OU EQUIVALENT 287,50 € 273,13 € 258,75 € 244,38 € 230,00 € 215,63 € 201,25 € 186,88 € 172,50 € LEDBEAM150 LEDBEAM 150 LYRE LED WASH - ROBE LIGHTING OU EQUIVALENT 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 € BOXCOLOR2 BOXKOLOR 2 FLY DE 12 PAR LED SUR BATTERIE - STARWAY OU EQUIVALENT 375,00 € 356,25 € 337,50 € 318,75 € 300,00 € 281,25 € 262,50 € 243,75 € 225,00 € VIPERPROFIL VIPER PROFIL MARTIN OU EQUIVALENT 250,00 € 237,50 € 225,00 € 212,50 € 200,00 € 187,50 € 175,00 € 162,50 € 150,00 € VIPERPERFORMANCE VIPER PERFORMANCE MARTIN OU EQUIVALENT 312,50 € 296,88 € 281,25 € 265,63 € 250,00 € 234,38 € 218,75 € 203,13 € 187,50 € BLINDER BLINDER (STRIKE) - CHAUVET OU EQUIVALENT 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € RJ613SX ROBERT JULIAT 613SX DECOUPE 1KW 29° 50° OU EQUIVALENT 20,00 € 19,00 € 18,00 € 17,00 € 16,00 € 15,00 € 14,00 € 13,00 € 12,00 € RJ614SX ROBERT JULIAT 614SX DECOUPE 1KW 13° 40° OU EQUIVALENT 20,00 € 19,00 € 18,00 € 17,00 € 16,00 € 15,00 € 14,00 € 13,00 € 12,00 € RJ713SX ROBERT JULIAT 713SX DECOUPE 2KW 29° 50° OU EQUIVALENT 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € RJ714SX ROBERT JULIAT 714SX DECOUPE 2KW 13° 40° OU EQUIVALENT 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € SUNSTRIP SUNSTRIP Sunstrip Active DMX - SHOWTEC OU EQUIVALENT 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € MATLUMBUFFET Mat éclairage de buffet, sources LED 125,00 € 118,75 € 112,50 € 106,25 € 100,00 € 93,75 € 87,50 € 81,25 € 75,00 €
Pour des matériels complémentaires, les tarifs sont déterminés comme suit : Prix catalogue + 18% à l'arrondi le plus proche à 1 décimale avec coefficient de dégressivité optionnelle de + 0,2 par jour supplémentaire suivant le second jour de location, et remises commerciales optionnelles de 5%, 10%, 15%, 20%, 25%, 30%, 35%, 40%, calculés à l'arrondi le plus proche à 2 décimales.
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2
Prix de vente avec remiseLes prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
ELECTRIQUE NOVELTY
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
ARM3202 ARMOIRE 32A TETRA - 3 P17 32A MONO 43,80 € 41,61 € 39,42 € 37,23 € 35,04 € 32,85 € 30,66 € 28,47 € 26,28 € ARM3203 ARMOIRE 32A TETRA - 6 X 2 PC 16A MONO 40,00 € 38,00 € 36,00 € 34,00 € 32,00 € 30,00 € 28,00 € 26,00 € 24,00 € ARM3204 BOÎTIER 32A MONO - 2 X 3 PC 16A MONO 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € ARM3205 ARMOIRE 32A TETRA - 3 P17 32A MONO + 6 PC 16A MONO (*) 43,80 € 41,61 € 39,42 € 37,23 € 35,04 € 32,85 € 30,66 € 28,47 € 26,28 € ARM6301 ARMOIRE 63A TETRA - 6 P17 32A MONO + 1 PC 16A MONO + 1 P17 32 A TETRA (*) 68,80 € 65,36 € 61,92 € 58,48 € 55,04 € 51,60 € 48,16 € 44,72 € 41,28 € ARM6302 ARMOIRE 63A TETRA - 2 P17 32A TETRA 52,50 € 49,88 € 47,25 € 44,63 € 42,00 € 39,38 € 36,75 € 34,13 € 31,50 € ARM6303 ARMOIRE 63A TETRA - 6 P17 32A MONO + 1 PC 16A MONO 68,80 € 65,36 € 61,92 € 58,48 € 55,04 € 51,60 € 48,16 € 44,72 € 41,28 € ARM6305 ARMOIRE 63A TETRA - 2 P17 32 A TETRA DIFF 30mA 52,50 € 49,88 € 47,25 € 44,63 € 42,00 € 39,38 € 36,75 € 34,13 € 31,50 € ARM6307 ARMOIRE 63A TETRA - 6 P17 32A MONO + 2 PC 16A MONO + 1 P17 32 A TETRA 68,80 € 65,36 € 61,92 € 58,48 € 55,04 € 51,60 € 48,16 € 44,72 € 41,28 € ARM6308 ARMOIRE DE COMPTAGE 60A TETRA FORAINE 375,00 € 356,25 € 337,50 € 318,75 € 300,00 € 281,25 € 262,50 € 243,75 € 225,00 € ARM6309 ARMOIRE 63A TETRA - 24 CIRCUITS SOCAPEX 419AR + 3 HARTING + 3 PC 16A MONO 162,50 € 154,38 € 146,25 € 138,13 € 130,00 € 121,88 € 113,75 € 105,63 € 97,50 € ARM12501 ARMOIRE 125A TETRA - 2 P17 63A TETRA + 2 P17 32A TETRA (**) 87,50 € 83,13 € 78,75 € 74,38 € 70,00 € 65,63 € 61,25 € 56,88 € 52,50 € ARM12502 ARMOIRE 125A TETRA - 2 P17 63A TETRA (*) 75,00 € 71,25 € 67,50 € 63,75 € 60,00 € 56,25 € 52,50 € 48,75 € 45,00 € ARM12503 ARMOIRE 125A TETRA - 4 P17 32A TETRA + 3 PC 16A MONO 87,50 € 83,13 € 78,75 € 74,38 € 70,00 € 65,63 € 61,25 € 56,88 € 52,50 € ARM12504 ARMOIRE 125A TETRA - 48 CIRCUITS SOCAPEX 419AR + 3 PC 16A MONO 200,00 € 190,00 € 180,00 € 170,00 € 160,00 € 150,00 € 140,00 € 130,00 € 120,00 € ARM12505 ARMOIRE 125A TETRA - 4 P17 32A TETRA (*) 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 € ARM25002 ARMOIRE 250A TETRA - 2 P17 125A TETRA (*) 200,00 € 190,00 € 180,00 € 170,00 € 160,00 € 150,00 € 140,00 € 130,00 € 120,00 € ARM25003 ARMOIRE 250A TETRA - 8 P17 32A TETRA (*) 200,00 € 190,00 € 180,00 € 170,00 € 160,00 € 150,00 € 140,00 € 130,00 € 120,00 € ARM25004 ARMOIRE 250A TETRA - 2 P17 125A TETRA + 2 P17 63A TETRA + 8 P17 32A TETRA (*) 200,00 € 190,00 € 180,00 € 170,00 € 160,00 € 150,00 € 140,00 € 130,00 € 120,00 € ARM40001 ARMOIRE 160/400A TETRA - 3 P17 125A TETRA + 6 P17 63A TETRA + 8 P17 32A TETRA (*) 312,50 € 296,88 € 281,25 € 265,63 € 250,00 € 234,38 € 218,75 € 203,13 € 187,50 € ARM40002 ARMOIRE 400A TETRA - 4 P17 125A TETRA + 2 P17 63A TETRA + 4 P17 32A TETRA + 3P17 32A MONO (*) 375,00 € 356,25 € 337,50 € 318,75 € 300,00 € 281,25 € 262,50 € 243,75 € 225,00 € ARM63001 ARMOIRE 250/630A TETRA - 4 P17 125A TETRA + 4 P17 63A TETRA + 4 P17 32A TETRA (*) 375,00 € 356,25 € 337,50 € 318,75 € 300,00 € 281,25 € 262,50 € 243,75 € 225,00 € HORL16 MINUTERIE 16A MONO 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € HORL17 HORLOGE 16A MONO 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € HORL18 IE HORLOGE 32A TETRA 100,00 € 95,00 € 90,00 € 85,00 € 80,00 € 75,00 € 70,00 € 65,00 € 60,00 € PASS4CAB80 PASSAGE DE CÂBLE 80 CM - 4 CANAUX 31,30 € 29,74 € 28,17 € 26,61 € 25,04 € 23,48 € 21,91 € 20,35 € 18,78 € PASS6CAB100 PASSAGE DE CÂBLE 100 CM - 6 CANAUX 31,30 € 29,74 € 28,17 € 26,61 € 25,04 € 23,48 € 21,91 € 20,35 € 18,78 € PASS5CAB875 PASSAGE DE CÂBLE 87,5 CM - 5 CANAUX 31,30 € 29,74 € 28,17 € 26,61 € 25,04 € 23,48 € 21,91 € 20,35 € 18,78 € BOIT4MEN16 BOÎTIER MENAGER 16A 4 PRISES 1,30 € 1,24 € 1,17 € 1,11 € 1,04 € 0,98 € 0,91 € 0,85 € 0,78 € CAB16-1 CÂBLE PC 16A 3G 1,5 MM2 NOIR 1 M 0,30 € 0,29 € 0,27 € 0,26 € 0,24 € 0,23 € 0,21 € 0,20 € 0,18 € CAB16-3 CÂBLE PC 16A 3G 1,5 MM2 NOIR 3 M 0,80 € 0,76 € 0,72 € 0,68 € 0,64 € 0,60 € 0,56 € 0,52 € 0,48 € CAB32-20-TETRA CABLE P17 32A TETRA 20M 5X6MM2 HO7RNF (***) 10,50 € 9,98 € 9,45 € 8,93 € 8,40 € 7,88 € 7,35 € 6,83 € 6,30 € CAB64-20-TETRA CABLE P17 63A TETRA 20M 5X6MM2 HO7RNF (***) 27,00 € 25,65 € 24,30 € 22,95 € 21,60 € 20,25 € 18,90 € 17,55 € 16,20 € CAB125-20-TETRA CABLE P17 125A TETRA 20M 5X6MM2 HO7RNF (***) 40,00 € 38,00 € 36,00 € 34,00 € 32,00 € 30,00 € 28,00 € 26,00 € 24,00 € CAB32-10-TETRA CABLE P17 32A TETRA 10M 5X6MM2 HO7RNF (***) 5,30 € 5,04 € 4,77 € 4,51 € 4,24 € 3,98 € 3,71 € 3,45 € 3,18 € CAB63-10-TETRA CABLE P17 63A TETRA 10M 5X6MM2 HO7RNF (***) 13,50 € 12,83 € 12,15 € 11,48 € 10,80 € 10,13 € 9,45 € 8,78 € 8,10 € CAB125-10-TETRA CABLE P17 125A TETRA 10M 5X6MM2 HO7RNF (***) 20,00 € 19,00 € 18,00 € 17,00 € 16,00 € 15,00 € 14,00 € 13,00 € 12,00 € GRADAMONO Gradateur mono canal pilotable en DMX, 16A 31,30 € 29,74 € 28,17 € 26,61 € 25,04 € 23,48 € 21,91 € 20,35 € 18,78 € GRADAMOBILE Gradateur mobile d'appoint numérique, 6xPC 16A , alimentation prise type P17 32 A Tetra, DMX 68,80 € 65,36 € 61,92 € 58,48 € 55,04 € 51,60 € 48,16 € 44,72 € 41,28 €
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2
Prix de vente avec remise
Pour des matériels complémentaires, les tarifs sont déterminés comme suit : Prix catalogue + 18% à l'arrondi le plus proche à 1 décimale avec coefficient de dégressivité optionnelle de + 0,2 par jour supplémentaire suivant le second jour de location, et remises commerciales optionnelles de 5%, 10%, 15%, 20%, 25%, 30%, 35%, 40%, calculés à l'arrondi le plus proche à 2 décimales.Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
STRUCTURE NOVELTY
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
PONTTRIANG250 PONTS TRIANGULAIRES 250 2,80 /3 METRES 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € PONTTRIANG300 PONTS TRIANGULAIRES 300 2,80 /3 METRES 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € PONTTRIANG500 PONTS TRIANGULAIRES 500 2,80 /3 METRES 22,50 € 21,38 € 20,25 € 19,13 € 18,00 € 16,88 € 15,75 € 14,63 € 13,50 € PONTCARRE300 PONTS CARRE 300 2,80 /3 METRES 22,50 € 21,38 € 20,25 € 19,13 € 18,00 € 16,88 € 15,75 € 14,63 € 13,50 € PONTCARRE400 PONTS CARRE 400 2,80 /3 METRES 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € PONTTRIANG3004M PONTS TRIANGULAIRES 300 4 METRES 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € PONTTRIANG5004M PONTS TRIANGULAIRES 500 4 METRES 50,00 € 47,50 € 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 € PONTCARRE3004M PONTS CARRE 300 4 METRES 30,00 € 28,50 € 27,00 € 25,50 € 24,00 € 22,50 € 21,00 € 19,50 € 18,00 € PONTCARRE4004M PONTS CARRE 400 4 METRES 50,00 € 47,50 € 45,00 € 42,50 € 40,00 € 37,50 € 35,00 € 32,50 € 30,00 € BARRETOTEM BARRE DE TOTEM HTZN - ASD OU EQUIVALENT 6,30 € 5,99 € 5,67 € 5,36 € 5,04 € 4,73 € 4,41 € 4,10 € 3,78 € ECHELLESTRUCT ECHELLE DE STRUCTURE 1M HN - ASD OU EQUIVALENT 6,30 € 5,99 € 5,67 € 5,36 € 5,04 € 4,73 € 4,41 € 4,10 € 3,78 € CERCLETOTEMHTZX CERCLE DE TOTEM HTZX - ASD OU EQUIVALENT 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € ANGLESTRIANG2D Angles 2D pont triangulaire 300 12,50 € 11,88 € 11,25 € 10,63 € 10,00 € 9,38 € 8,75 € 8,13 € 7,50 € ANGLESTRIANG3D Angles 3D pont triangulaire 300 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € ACCESSTRIANG300 Accessoires pour pont triangulaire 300 - € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € ANGLESCARRE2D Angles 2D pont carré 300 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € ANGLESCARRE3D Angles 3D pont carré 300 31,30 € 29,74 € 28,17 € 26,61 € 25,04 € 23,48 € 21,91 € 20,35 € 18,78 € ACCESSCARRE300 Accessoires pour pont carré 300 - € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € TOTEM Totem section carrée ou triangulaire sur embase lourde, hauteur entre 3 et 5m, matériel d'élévation 53,80 € 51,11 € 48,42 € 45,73 € 43,04 € 40,35 € 37,66 € 34,97 € 32,28 €
PORTSECTCARRE
Portique section carrée, hauteur entre 3 et 6m, largeur entre 4 et 10m, sur embase lourde et stabilisateurs, matériel d'élévation 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 €
ELTSCENE Elément de scène sur structure métallique type Stacco - m² 25,00 € 23,75 € 22,50 € 21,25 € 20,00 € 18,75 € 17,50 € 16,25 € 15,00 € GARDCORPSSCENE Garde corps scène sur structure métallique type Stacco - m linéaire 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € ESCSCENESTRUCT Escalier pour scène sur structure métallique type Stacco - nb de marche h 20 cm 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € PRATICABLE Elément de scène type praticable - m² 12,50 € 11,88 € 11,25 € 10,63 € 10,00 € 9,38 € 8,75 € 8,13 € 7,50 € PRATIC2X1MOSAIC Praticables 2 x 1, type "MOSAÏC" ou équivalent 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € PRATIC2X1SAMIA Praticables 2 x 1, type "SAMIA" ou équivalent 37,50 € 35,63 € 33,75 € 31,88 € 30,00 € 28,13 € 26,25 € 24,38 € 22,50 € GARDECORPSPRATIC Garde corps scène type praticable - m linéaire 3,10 € 2,95 € 2,79 € 2,64 € 2,48 € 2,33 € 2,17 € 2,02 € 1,86 € ESCSCENEPRATIC Escalier pour scène type praticable - nb de marche h 20 cm 18,80 € 17,86 € 16,92 € 15,98 € 15,04 € 14,10 € 13,16 € 12,22 € 11,28 € JUPESCENE Jupe de scène - prix moyen au m² 13,80 € 13,11 € 12,42 € 11,73 € 11,04 € 10,35 € 9,66 € 8,97 € 8,28 € DEMIFONDVEL500-6M Demi fond velours noir 500g/m² M1 hauteur 6m - largeur comprise entre 6 et 9 m en fonction des besoins 437,50 € 415,63 € 393,75 € 371,88 € 350,00 € 328,13 € 306,25 € 284,38 € 262,50 € DEMIFONDVEL500-8M Demi fond velours noir 500g/m² M1 hauteur 8m - largeur comprise entre 6 et 9 m en fonction des besoins 518,80 € 492,86 € 466,92 € 440,98 € 415,04 € 389,10 € 363,16 € 337,22 € 311,28 € PRENDRILLONVEL500-6M Pendrillon velours noir 500g/m² M1 hauteur 6m - Largeur 2,80 m minimum 181,30 € 172,24 € 163,17 € 154,11 € 145,04 € 135,98 € 126,91 € 117,85 € 108,78 € PRENDRILLONVEL500-8M pendrillons velours noir 500g/m² M1 hauteur 8m - largeur 2,80 m minimum 250,00 € 237,50 € 225,00 € 212,50 € 200,00 € 187,50 € 175,00 € 162,50 € 150,00 € FRISEVEL500-1M Frise velours noir 500g/m² M1 hauteur 1m - largeur comprise entre 16 et 24 m en fonction des besoins 262,50 € 249,38 € 236,25 € 223,13 € 210,00 € 196,88 € 183,75 € 170,63 € 157,50 € FRISEVEL500-2M Frise velours noir 500g/m² M1 hauteur 2m - largeur comprise entre 16 et 24 m en fonction des besoins 331,30 € 314,74 € 298,17 € 281,61 € 265,04 € 248,48 € 231,91 € 215,35 € 198,78 € CHARRIOTELEV Chariot élévateur - utilisation extérieure (déchargement - rechargement quai) 250,00 € 237,50 € 225,00 € 212,50 € 200,00 € 187,50 € 175,00 € 162,50 € 150,00 € NACELLE Nacelle autoportée 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 €
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2
Prix de vente avec remise
Pour des matériels complémentaires, les tarifs sont déterminés comme suit : Prix catalogue + 18% à l'arrondi le plus proche à 1 décimale avec coefficient de dégressivité optionnelle de + 0,2 par jour supplémentaire suivant le second jour de location, et remises commerciales optionnelles de 5%, 10%, 15%, 20%, 25%, 30%, 35%, 40%, calculés à l'arrondi le plus proche à 2 décimales.Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
1 1 1,2 1,4 1,6
VIDEO NOVELTY
code article designation Prix de vente 5% 10% 15% 20% 25% 30% 35% 40%
MELANGVIDPULSE MELANGEUR VIDEO MULTI FORMAT - PULSE 2 - ANALOGUE WAY OU EQUIVALENT 687,50 € 653,13 € 618,75 € 584,38 € 550,00 € 515,63 € 481,25 € 446,88 € 412,50 € ATEM ATEM ET HYPERDECK + STUDIOCAM4K REGIE VIDEO 4K AVEC 3 CAM - BLACKMAGIC OU EQUIVALENT 2 062,50 € 1 959,38 € 1 856,25 € 1 753,13 € 1 650,00 € 1 546,88 € 1 443,75 € 1 340,63 € 1 237,50 € DALLEVID128 DALLE VIDEO 128*128 PIXELS PITCH 3,9 - 50X50 - MADTV OU EQUIVALENT 62,50 € 59,38 € 56,25 € 53,13 € 50,00 € 46,88 € 43,75 € 40,63 € 37,50 € DALLEVID192 DALLE VIDEO 192*192 PIXELS PITCH 2,5 - 48X48 - MADTV OU EQUIVALENT 225,00 € 213,75 € 202,50 € 191,25 € 180,00 € 168,75 € 157,50 € 146,25 € 135,00 € MODULOPI4 MODULOPI 4 FLUX MEDIA SERVEUR 4 FLUX - MODULO OU EQUIVALENT 1 850,00 € 1 757,50 € 1 665,00 € 1 572,50 € 1 480,00 € 1 387,50 € 1 295,00 € 1 202,50 € 1 110,00 € ECRANVID65 ECRAN VIDEO 65 POUCES - SONY - TELEFUNKEN OU EQUIVALENT 450,00 € 427,50 € 405,00 € 382,50 € 360,00 € 337,50 € 315,00 € 292,50 € 270,00 € BARCOHDXW20 BARCO HDX-W20K FLEX FULL HD 20 000 LUMENS OU EQUIVALENT 4 500,00 € 4 275,00 € 4 050,00 € 3 825,00 € 3 600,00 € 3 375,00 € 3 150,00 € 2 925,00 € 2 700,00 € BARCO TLD067 BARCO OBJECTIF TLD+ 0,67/1 WUXGA 0,73/1 SXGA+ OU EQUIVALENT 287,50 € 273,13 € 258,75 € 244,38 € 230,00 € 215,63 € 201,25 € 186,88 € 172,50 € BARCO TLD114 BARCO OBJECTIF TLD+ 1,14/1 WUXGA 1,23/1 SXGA+ OU EQUIVALENT 287,50 € 273,13 € 258,75 € 244,38 € 230,00 € 215,63 € 201,25 € 186,88 € 172,50 € BARCO TLD ULTRA BARCO OBJECTIF TLD+ 1,16-1,49/1 WUXGA 1,25-1,6/1 SXG OU EQUIVALENT 287,50 € 273,13 € 258,75 € 244,38 € 230,00 € 215,63 € 201,25 € 186,88 € 172,50 € BARCO TLD 2-2,8 BARCO OBJECTIF TLD+ 1,87-2,56/1 WUXGA 2,0-2,8/1 SXGA OU EQUIVALENT 287,50 € 273,13 € 258,75 € 244,38 € 230,00 € 215,63 € 201,25 € 186,88 € 172,50 € BARCO TLD 4,0 - 7,5 BARCO OBJECTIF TLD+ 4,17 - 6,95:1 WUXGA 4,0 - 7,5:1 SX OU EQUIVALENT 287,50 € 273,13 € 258,75 € 244,38 € 230,00 € 215,63 € 201,25 € 186,88 € 172,50 € CHRISTIELHD700 CHRISTIE - LHD 700 VIDEOPROJECTEUR 7000 LUMENS OU EQUIVALENT 1 250,00 € 1 187,50 € 1 125,00 € 1 062,50 € 1 000,00 € 937,50 € 875,00 € 812,50 € 750,00 € CHRISTIELX50 CHRISTIE - LX50 VIDEOPROJECTEUR 5000 LUMENS OU EQUIVALENT 625,00 € 593,75 € 562,50 € 531,25 € 500,00 € 468,75 € 437,50 € 406,25 € 375,00 € CHRISTIELX700 CHRISTIE - LX700 - VIDEOPROJECTEUR 7000 LUMENS OU EQUIVALENT 1 000,00 € 950,00 € 900,00 € 850,00 € 800,00 € 750,00 € 700,00 € 650,00 € 600,00 € CHRISTIEOBJLHD0.8 CHRISTIE - OBJECTIF LHD 0.8 OU EQUIVALENT 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 € CHRISTIEOBJLHD1.3-1.8 CHRISTIE - OBJECTIF LHD 1.3 - 1.8 OU EQUIVALENT 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 € CHRISTIEOBJLHD1.8-2.4 CHRISTIE - OBJECTIF LHD 1.8 - 2.4 OU EQUIVALENT 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 € CHRISTIEOBJLHD2.4-4.1 CHRISTIE - OBJECTIF LHD 2.4 - 4.1 OU EQUIVALENT 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 € CHRISTIEOBJLHD4.2-6 CHRISTIE - OBJECTIF LHD 4.2 - 6 OU EQUIVALENT 187,50 € 178,13 € 168,75 € 159,38 € 150,00 € 140,63 € 131,25 € 121,88 € 112,50 € CHRISTIEOBJLX0.8 CHRISTIE - OBJECTIF LX 0.8 OU EQUIVALENT 112,50 € 106,88 € 101,25 € 95,63 € 90,00 € 84,38 € 78,75 € 73,13 € 67,50 € CHRISTIEOBJLX1.3-1.8 CHRISTIE - OBJECTIF LX 1.3 - 1.8 OU EQUIVALENT 112,50 € 106,88 € 101,25 € 95,63 € 90,00 € 84,38 € 78,75 € 73,13 € 67,50 € CHRISTIEOBJLX1.8-2.4 CHRISTIE - OBJECTIF LX 1.8 - 2.4 OU EQUIVALENT 112,50 € 106,88 € 101,25 € 95,63 € 90,00 € 84,38 € 78,75 € 73,13 € 67,50 € CHRISTIEOBJLX2.4-4.1 CHRISTIE - OBJECTIF LX 2.4 - 4.1 OU EQUIVALENT 112,50 € 106,88 € 101,25 € 95,63 € 90,00 € 84,38 € 78,75 € 73,13 € 67,50 € CHRISTIEOBJLX4.2-6 CHRISTIE - OBJECTIF LX 4.2 - 6 OU EQUIVALENT 112,50 € 106,88 € 101,25 € 95,63 € 90,00 € 84,38 € 78,75 € 73,13 € 67,50 €
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,2
Prix de vente avec remise
Pour des matériels complémentaires, les tarifs sont déterminés comme suit : Prix catalogue + 18% à l'arrondi le plus proche à 1 décimale avec coefficient de dégressivité optionnelle de + 0,2 par jour supplémentaire suivant le second jour de location, et remises commerciales optionnelles de 5%, 10%, 15%, 20%, 25%, 30%, 35%, 40%, calculés à l'arrondi le plus proche à 2 décimales.Les prix de vente s'entendent à la journée
Pour toute location d'une durée supérieure,
CHAUFFAGE NOVELTY les coefficients suivants peuvent être optionnellement appliqués :
code article designation Prix de vente
CHAUFFAGE ATRIUM :
1 jour 2 jours 3 jours 4 jours 5 jours
CANONAIR200KW Canon air /air 200 kw – Thermostat 1 125,00 € 1 1 1 1,15 1,15 GAINEBLANC 2 gaines blanches diamètre 500 avec Y 112,50 € 1 1 1 1 1 CUVE300L Cuve1000 L avec 300 L 950,00 € 1 1,4 1,8 2,2 2,2 COUTLITRESUPP Coût litre supplémentaire 1,50 € 1 1 1 1 1 MISEENSERV Mise en service et essais 2 187,50 € 1 1 1 1 1 PERM2424 Permanence téléphonique 24h / 24h - € 1 1 1 1 1 PERMSITE10H Permanence sur site – journée de 10h00 (Option) 750,00 € 1 2 3 4 5
Pour des matériels complémentaires, les tarifs sont déterminés comme suit : Prix catalogue + 18% à l'arrondi le plus proche à 1 décimale avec coefficient de dégressivité optionnelle de + 0,2 par jour supplémentaire suivant le second jour de location, et remises commerciales optionnelles de 5%, 10%, 15%, 20%, 25%, 30%, 35%, 40%, calculés à l'arrondi le plus proche à 2 décimales.
COEFFICIENT DE DEGRESSIVITE PAR JOUR (OPTIONNEL)
Par jour supplémentaire
0,15
1
0,2
1,2
1
1
1ANNEXE : AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) ADOPTE
PAR LA METROPOLE DU GRAND PARIS
La métropole du Grand Paris (MGP) a prescrit en 2017 l’élaboration d’un schéma de cohérence
territoriale (SCOT) autour des objectifs suivants :
- Contribuer à la création de valeur, conforter l’attractivité et le rayonnement métropolitains, - Améliorer la qualité de vie de tous les habitants, réduire les inégalités, afin d’assurer les équilibres territoriaux et impulser des dynamiques de solidarité,
- Construire une métropole résiliente.
Dans le cadre de la concertation, les personnes publiques, dont les Communes, ont été associées
aux travaux d’élaboration du projet de SCOT.
Le projet de SCOT a ensuite été adopté par délibération du Conseil de la Métropole en date du 24
janvier 2022.
Le SCOT devra être compatible avec le schéma directeur de la Région Ile-de-France, dont la révision
a été prescrite le 17 novembre 2021 et le PLU devra être compatible avec le SCOT une fois que celui-
ci aura été approuvé, après enquête publique.
Le code de l’urbanisme prévoit que les personnes publiques peuvent formuler un avis sur le projet
adopté.
APRES EXAMEN, LE PROJET DE SCOT SOULEVE LES RESERVES SUIVANTES :
1- Sur la programmation de logements et la densification
Le projet d’aménagements et de développement durables (PADD) prévoit, à l’échelle du
territoire de la MGP, la réalisation de 38 000 logements par an dont 22 700 logements sociaux
(soit 60 % de la production de logement). Bien que conscient de la nécessité de permettre à
tous de se loger, pour ce qui concerne les communes déjà très denses, ce rythme de production
n’est pas réaliste. En outre, la création de nouveaux logements nécessite la réalisation des
équipements publics et espaces verts nécessaires aux besoins de nouveaux habitants alors
même que le foncier disponible être très rare.
Courbevoie fait partie des dix Villes les plus denses de France, juste derrière Paris.
Plutôt que de créer une surdensité dans certaines Villes, le SCOT devrait s’attacher à équilibrer
la densité de la Métropole dans les Villes les moins denses, afin d’assurer aux franciliens des
conditions de vie satisfaisantes.
Le SCOT devant être compatible avec le SDRIF, il est important de rappeler que ledit SDRIF a
identifié Courbevoie comme étant une Commune ayant plus de 220 logements à l’hectare et,
pour cette raison, ne l’a pas soumise à l’obligation de densification de 15 %.2- Sur l’injonction à la mixité dans les quartiers d’affaires
Le SCOT prévoit tant dans le PADD que dans le document d’orientation et de programmation
(DOO), la nécessité de produire des logements dans les territoires les plus marqués par le
déséquilibre logement/bureau en recherchant notamment la mixité fonctionnelle par la
création de logements au cœur des quartiers d’affaires et des zones d’activités, s’ils sont bien
desservis.
La Défense, premier quartier d’affaires européen, joue un rôle économique métropolitain,
régional et national crucial qu’il doit impérativement conserver. Ce rôle est indissociable de sa
spécialisation fonctionnelle.
Il est donc indispensable que le quartier d’affaires, dans sa partie interne au boulevard
circulaire, conserve sa spécificité. Il est important de rappeler que la Ville de Courbevoie et le
Territoire Paris Ouest La Défense contribuent grâce au quartier d’affaires et dans des
proportions considérables, à la solidarité nationale et régionale au titre de la péréquation.
3- Sur les quartiers pavillonnaires
Le PADD, dans sa partie relative à la requalification du territoire métropolitain, indique que les
quartiers pavillonnaires doivent pouvoir par des modes de transformation originaux qui
respectent leurs qualités, accueillir des fonctions plus diverses adaptées à leur faible densité. Il
est également précisé que le SCOT veillera à renforcer la perméabilité des sols et à encourager
la préservation des jardins privés.
Concernant ce même sujet, le DOO, dans sa prescription P47 indique qu’afin de préserver dans
les tissus pavillonnaires les espaces non bâtis, la pleine terre et la perméabilité des sols, il
convient de limiter au maximum l’accroissement de l’emprise au sol.
A cela s’ajoute la prescription P86 qui demande le maintien de la proportion de pleine terre à
l’échelle du territoire et son renforcement dans les secteurs les plus imperméabilisés afin de
tendre vers 30 % minimum de pleine terre.
A ce jour le PLU de courbevoie limite la hauteur des constructions à 9 m dans les quartiers
pavillonnaires (zone UE), mais permet toutefois des possibilités d’extension qui permettent
notamment aux familles qui s’agrandissent de pouvoir rester dans leur pavillon.
Au regard des disposition du projet de SCOT, tant en termes de production de logement, densité
et préservation des espaces verts, les possibilités d’extension devront être limitées au risque de
n’autoriser que des surélévations conduisant à voir se dénaturer les quartiers pavillonnaires qui
sont un des marqueurs de l’identité courbevoisienne et contribuent à la qualité de vie des
habitants.
4- sur la consolidation des activités logistiques
La prescription P20 du DOO indique qu’il faut garantir, en zone urbaine dense, des espaces
nécessaires à la création de nouveaux sites logistiques, en veillant à assurer, en tant que debesoin, un réseau d’espaces logistique à toutes les échelles : hub logistique, plateformes
urbaines de distribution, espaces urbains de distribution et espaces urbains de livraison
(logistique du dernier kilomètre).
Au regard du développement des livraisons, quelle que soit leur nature, la logistique urbaine
est un réel enjeu. Nous sommes toutefois confrontés quotidiennement aux nuisances crées par
les dark kitchen, dark stores et autres ventes à emporter liées aux allées et venues des livreurs
à proximité des habitations.
Dans la mesure où le DOO indique qu’il faut « garantir » des espaces nécessaires à la logistique,
cela fait penser à la notion d’emplacement réservé ; or l’emplacement réservé est destiné, tel
que rappelé dans le glossaire, à la réalisation de voies, ouvrages publics, installations d’intérêt
général, espaces verts ou programmes de logement dont le bénéficiaire est une personne
publique. Or, un projet intégrant de la logistique ne peut venir que d’un acteur privé. En
conséquence, le terme « garantir » n’est pas adapté.
Il pourrait potentiellement être envisagé un zonage spécifique dédié aux grands services
urbains, tel que dans le PLU de Paris sur des sites déjà dédiés à cet usage. Toutefois, au regard
de notre territoire déjà fortement urbanisé, ce zonage ne semble pas pouvoir être retenu.
L’intégration de servitudes de localisation pourrait être envisagée ; mais, notre territoire étant
principalement composé d’habitat, à l’exception majeure du quartier d’affaires et d’une partie
du Faubourg de l’Arche, notre tissu urbain constitue un espace dans lequel il est complexe
d’intégrer de l’activité logistique notamment en raison de la forte concentration d’habitants.
Il est donc demandé que le terme « garantir » soit supprimé.
5- sur l’organisation de la transition énergétique
La prescription P127 du DOO indique qu’il faut réserver les emplacements nécessaires au
développement des énergies renouvelables et de récupération (exemples : forages
géothermiques, centrales solaires, unités de méthanisation, centrales de biomasse ou
combustibles solides de récupération.
Le glossaire du DOO indique que par « emplacement nécessaire », il s’agit de prévoir dans le
PLU des espaces dédiés, de taille suffisante pour permettre le développement de ces usages et
fonctions. Le cas échéant, l’emplacement peut prendre la forme d’un emplacement réservé.
Le développement des énergies renouvelables est bien évidemment nécessaire. Toutefois, ce
type d’équipement, nécessite de grandes emprises, ce qui s’avère difficile en site urbain dense.
Il conviendrait par ailleurs que soient pris en compte les contextes locaux et notamment
l’existence de réseaux de chaleur, celui de Courbevoie étant par ailleurs en cours de
verdissement.
6- Sur les espaces verts, parcs et jardins
La prescription P86 du DOO prévoit le maintien de la proportion de pleine terre à l’échelle du
document d’urbanisme, avec cependant la possibilité d’une compensation. Cela pose toutefoisla question quant à la complexité du diagnostic à réaliser. Dans les zones denses, dont
Courbevoie fait partie, le renforcement de la pleine terre pour tendre vers un objectif de 30 %
non différencié semble difficilement atteignable.
La prescription P74 prévoit le renforcement des parcs et jardins accessibles au public lors des
opérations d’aménagement ou projets de construction. Si cet objectif peut se comprendre pour
ce qui concerne les opérations d’aménagement, il semble toutefois difficile à mettre en œuvre
systématiquement à l’échelle d’un projet de construction. Une telle prescription ciblée est de
nature à empêcher toute marge de manœuvre dans l’appréciation par la Métropole de la
compatibilité de ces opérations avec le SCOT qui s’applique directement dans ce cas de figure.
7- Sur le tourisme fluvial
La prescription P24 du DOO qui porte sur le développement du tourisme fluvial est à mettre en
lien avec la cartographie « tisser des liens entre les territoires » qui prévoit l’emprise du port
autonome de Paris comme étant un port urbain devant assurer la mixité des usages sur la Seine.
Il est important de rappeler que cette emprise a fait l’objet d’une convention entre le port
autonome et la Ville de Courbevoie qui prévoit des activités portuaires à titre occasionnel. En
conséquence, nous nous opposons à ce que ce port ait une activité soutenue au regard de la
proximité de l’aménagement réalisé sur les berges de Seine visant à en faire un lieu de détente,
mais également en raison de la faible emprise des espaces libres qui le bordent et de la
proximité des voies de circulation.
8- Sur le glossaire des termes employés dans le DOO
Opérations d’aménagement : le glossaire indique que « la notion d’opération d’aménagement
utilisée dans le SCOT s’appuie sur l’article R 142-1 du code de l’urbanisme qui énumère les
opérations auxquelles est opposable le DOO du SCOT, comprenant les ZAC, les lotissements, les
remembrements réalisés par des associations foncières urbaines et les constructions soumises
à autorisations ». Il est ensuite précisé que l’opération d’aménagement suppose une volonté et
un effort d’organisation et d’agencement d’une partie du territoire ce qui la différencie de
l’opération de construction. Cet article R 142-1 du code de l’urbanisme est ensuite repris avec
toutefois un contenu différent qui ne reprend pas en outre l’intégralité de l’article figurant dans
ledit code. En raison des nombreuses prescriptions relatives aux opérations d’aménagement, il
est indispensable que cette définition soit revue.
9- Sur la cartographie, en lien avec les prescriptions du DOO
9.1 - « renforcer la place de la nature et développer la trame verte et bleue » et « veiller à un
développement équilibré dans les projets sur le territoire métropolitain »
Tel que soulevé par plusieurs Collectivités lors de la phase préalable à l’adoption du SCOT, ces
cartes identifient des espaces verts devant être protégés y compris dans les zones de projet. Or,
ces secteurs qui ont été identifiés via le Mode d’Occupation des Sols (MOS) de l’Institut Paris
Région, se basent sur une interprétation photographique à un instant donné et non sur lafonction réelle des espaces et leur statut dans les PLU. De ce fait, certains espaces peuvent ne
pas répondre réellement à cette catégorisation. En outre, l’échelle de la carte ne permet pas de
les identifier précisément. Aussi, la conjonction entre cette inscription normative précise dans
le SCOT d’espaces présumés verts et la sensibilité des habitants concernant la nature en ville
est une source de contentieux certaine pour les opération d’aménagement ou de construction.
Concernant la cartographie « renforcer la place de la nature… » et en lien avec la prescription
P92 du DOO, il est prévu des tracés où il faut préserver et renforcer les corridors et liaisons
écologiques et en créer de nouvelles. Il est surprenant que le boulevard de la Mission Marchand
soit référencé comme tel, alors qu’il n’apparait pas dans le SRCE (schéma régional de cohérence
écologique). Au regard de la définition très prescriptive du corridor écologique figurant dans le
DOO, il est nécessaire de revoir la classification de ce boulevard qui ne peut pas y répondre.
9.2 - « tisser des liens entre territoires »
Concernant la matérialisation du port de Courbevoie comme étant un port urbain devant
assurer la mixité des usages sur la Seine, cf supra observation n° 5.
9.3 - « maîtriser les risques et lutter contre les dégradations environnementales » et « veiller
à un développement équilibré dans les projets sur le territoire métropolitain ».
Sur la première carte, la partie située à gauche du boulevard de la Mission Marchand est
légendée ainsi : agir pour la santé des populations : cumul de nuisances et pollutions. Il est
important de rappeler que les grands sites industriels qui y étaient implantés ont quitté notre
territoire.
Sur la seconde carte, cette même partie située à gauche du boulevard de la Mission Marchand
est légendée comme étant une « zone de projets assurant la cohérence entre le développement
urbain et la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers ». Cette classification est
pour le moins surprenante, dans la mesure où cette partie du territoire correspond aux ex-ZAC
Danton et des Fauvelles dont la partie tertiaire a été intégrée dans l’opération d’intérêt national
de La Défense. Il s’agit donc d’un secteur ayant fait l’objet d’une urbanisation récente au regard
du territoire courbevoisien.
Pour ces raisons, il semble nécessaire de revoir ces deux classements.
Il est demandé au Conseil :
- DE DONNER UN AVIS FAVORABLE SOUS RESERVES au projet de schéma de cohérence territoriale (SCOT) de la Métropole du Grand Paris adopté par délibération du Conseil métropolitain en date du 24 janvier 2022.