Compte-Rendu - Compte rendu CM 5 juillet 2022

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Compte-Rendu - Compte rendu CM 5 juillet 2022 Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune de Courbevoie. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 5 juillet 2022)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Logement, 1

COMPTE-RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2022

Secrétariat Général

BG/HB "CR 5 juillet 2022"

L’an deux mille vingt-deux, le cinq juillet,

le Conseil Municipal de Courbevoie dûment convoqué le vingt-neuf juin de l’an deux mille vingt-deux, s’est réuni à dix-huit heures, dans la salle Marius Guerre de l’Hôtel de Ville de Courbevoie, sous la présidence de Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Maire.

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

LE CONSEIL, après en avoir délibéré,

A l’unanimité, DECIDE DE DESIGNER à main levée le secrétaire de séance, conformément aux articles L. 2121-15 et L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales et ELIT en cette qualité Monsieur Olivier MARMAGNE.

Le secrétaire procède à l’appel. Le nombre de membres composant le Conseil est de 53, dont 53 en exercice et 33 présents à l’ouverture de cette séance :

Présent Procuration à

Monsieur Jacques KOSSOWSKI X

Madame Marie-Pierre LIMOGE X

Monsieur Michel GEORGET X

Madame Nathaly LEDERMAN X

Monsieur Arash DERAMBARSH Madame Fatimé KOLINGAR

Madame Laëtitia DEVILLARS à partir du dossier n°3 Madame Sybille d’ALIGNY jusqu’au dossier n°2

Monsieur Patrick GIMONET Madame Charazed DJEBBARI

Madame Sandrine PENEY X

Monsieur Hervé de COMPIEGNE X

Madame Charazed DJEBBARI X

Monsieur Sébastien BEAUVAL X

Madame Marion JACOB-CHAILLET Madame Sandrine PENEY

Monsieur Khalid AIT OMAR X

Madame Sybille d’ALIGNY X

Monsieur Eric CESARI X

Madame Catherine MORELLE X

Monsieur Olivier MARMAGNE X

Madame Marie GEROUDET X

Monsieur Hervé CHATELAIN Madame Marie GEROUDET2

Présent Procuration à

Madame Sandrine COHEN-SOLAL Madame Catherine MORELLE

Monsieur Daniel COURTES X

Madame Nathalie RENAULT X

Madame Valérie SY-CHOLET X

Madame Maria GARCIA X

Monsieur Philippe POUTHÉ X

Monsieur François LATTOUF Monsieur Philippe POUTHÉ

Monsieur Christophe BRESSY Madame Anne-Julie PONT-BUISSON

Madame Fatimé KOLINGAR X

Madame Anne-Julie PONT-BUISSON X

Madame Aline DETRY X

Madame Bénédicte GEORGES X

Madame Stéphanie SOARES Monsieur Michel GEORGET

Monsieur Régis CASTEL Madame Bénédicte GEORGES

Monsieur Jean-Jacques SARADJIAN à partir du dossier n°12 Monsieur Louis BROSSE jusqu’au dossier n°11

Monsieur Cédric FLAVIEN X

Monsieur Pascal HUMRUZIAN X

Madame Inès GUIBERT Monsieur Pascal HUMRUZIAN

Monsieur David BREXEL à partir du dossier n°7 Monsieur Cédric FLAVIEN jusqu’au dossier n°6

Monsieur Sébastien BILBAULT Monsieur Olivier MARMAGNE

Monsieur Benoît LECHEVALIER X

Madame Victoria DOGNIN X

Madame Dominique FRATELLIA X

Madame Christine HENNION

Monsieur Yann RUET

Monsieur Jean-Philippe ELIE X

Madame Isabelle RIVIERE X

Monsieur Sidney STUDNIA Monsieur Jean-Philippe ELIE

Madame Aurélie TAQUILLAIN X

Monsieur Jean-Christophe ADENIS Madame Isabelle RIVIERE

Monsieur Laurent FITOUSSI Madame Aurélie TAQUILLAIN

Monsieur Louis BROSSE X

Madame Flavienne ELOM X

Monsieur David COURTOIS

Soit :

Conseillers municipaux présents : 33

Conseillers municipaux ayant donné pouvoir : 17

Conseillers municipaux absents, non représentés : 033

Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut délibérer valablement en application de l’article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales et APPROUVE les comptes-rendus des séances des 12 avril et 22 juin 2022 qui ont été transmis par courriel le 27 juin 2022.

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LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE,

DECIDE d’annuler la délibération du Conseil municipal n°2022-7 du 12 avril 2022.

DECIDE de fixer à 40 % le taux de majoration de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires.

Délibération adoptée par 42 pour et 8 contre (Madame FRATELLIA, Monsieur ELIE, Madame RIVIERE, Monsieur STUDNIA, Madame TAQUILLAIN, Monsieur ADENIS, Monsieur FITOUSSI et Madame ELOM)

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DECIDE de conclure avec l’Etablissement public Paris La Défense une convention de partenariat pour le suivi des études de conception urbaine et d’espaces publics sur le secteur situé en Opération d’Intérêt National du Faubourg de l’Arche.

AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la convention précitée, ainsi que ses avenants.

Délibération adoptée par 50 pour

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AUTORISE Monsieur le Maire à signer et à exécuter l’avenant n°1 avec le délégataire de service public de gestion du multi- accueil « Le Petit Prince ».

Délibération adoptée par 50 pour

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APPROUVE la modification du contrat conclu avec la société KIDS’UP comme concessionnaire du lot n°3, ayant pour objet la réservation de 20 places en crèche au sein du quartier Cœur de Ville / Gambetta, afin d’acter le transfert de la structure au profit de l’entreprise LA MAISON BLEUE IDF.

APPROUVE la modification du contrat conclu avec la société KIDS’UP comme concessionnaire du lot n°6, ayant pour objet la réservation de 10 places en crèche au sein du quartier Cœur de Ville / Gambetta, afin d’acter le transfert de la structure au profit de l’entreprise LA MAISON BLEUE IDF.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les modifications des contrats susvisés.

Délibération adoptée par 50 pour

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APPROUVE la modification du contrat conclu avec la société BABILOU EVANCIA pour la structure DUBONNET comme concessionnaire du lot n°2, ayant pour objet la réservation de 11 places en crèche au sein du quartier Bécon, afin d’acter la nouvelle adresse de la structure.

APPROUVE la modification du contrat conclu avec la société BABILOU EVANCIA pour la structure DUBONNET, concessionnaire du lot n°3, ayant pour objet la réservation de 11 places en crèche au sein du quartier Bécon, afin d’acter la nouvelle adresse de la structure.

APPROUVE la modification du contrat conclu avec la société BABILOU EVANCIA pour la structure DUBONNET, concessionnaire du lot n°4, ayant pour objet la réservation de 22 places en crèche au sein du quartier Bécon, afin d’acter la nouvelle adresse de la structure.4

AUTORISE Monsieur le Maire à signer les modifications des contrats susvisés.

Délibération adoptée par 50 pour

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APPROUVE le nouveau règlement de fonctionnement des établissements d’accueil de jeunes enfants, applicable à compter du 30 août 2022.

AUTORISE Monsieur le Maire à le signer, ainsi que tous les documents y afférents et avenants et à les exécuter.

Délibération adoptée par 50 pour

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PREND ACTE du rapport annuel 2021 relatif au traitement des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO), dans le cadre de la dépénalisation du stationnement payant.

Pas de vote

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PREND ACTE de la présentation du plan communal de sauvegarde de la Ville

Pas de vote

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APPROUVE la convention entre la Ville et VAL Courbevoie relative à la gestion administrative des activités péri et extrascolaires, ainsi que les conditions générales d’inscription et de facturation aux activités péri et extrascolaires.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention et à l’exécuter, ainsi que tous les documents y afférents et avenants.

Délibération adoptée par 50 pour

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APPROUVE le renouvellement de la convention relative à la facturation des repas fournis par la Ville au VAL.

AUTORISE Monsieur le Maire à la signer et à l’exécuter, ainsi que tous les documents y afférents et avenants.

Délibération adoptée par 50 pour

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APPROUVE le projet éducatif de territoire 2022-2025, ainsi que la convention inhérente à sa mise en place.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer cette convention et à l’exécuter, ainsi que tous les documents y afférents et avenants

Délibération adoptée par 50 pour

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APPROUVE la vente de l’orgue du conservatoire de musique.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents y afférents.

Délibération adoptée par 50 pour

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PRONONCE le classement d’office d’une partie de la rue Sébastopol, située au droit du 8/10 de la même rue, voie ouverte à la circulation générale, dans le domaine public communal.5

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire.

Délibération adoptée par 50 pour

--------------------------------------------------

DECIDE de mettre en place, à l’issue de la période d’expérimentation et à compter du 1er septembre 2022, le télétravail selon les modalités présentées dans le rapport annexé à la délibération.

Délibération adoptée par 50 pour

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DECIDE de l’attribution de la majoration spéciale pour travail intensif de nuit aux agents fonctionnaires et contractuels exerçant les missions exposées.

FIXE le taux de la majoration spéciale à 0,80 € par heure, soit un taux d’indemnité majorée global de 0,97 € par heure (0,17 + 0,80).

PRECISE que ce taux de majoration pourra être réévalué automatiquement à chaque publication d’un arrêté ministériel DECIDE d’inscrire au budget les crédits correspondants.

PRECISE que ces nouvelles dispositions entreront en vigueur au 1er septembre 2022.

Délibération adoptée par 50 pour

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MODIFIE le tableau des effectifs du personnel de la Ville comme suit :

Désignation des emplois Nouvelle situation Différence sur les effectifs

budgétaires par

rapport à la

situation antérieure

Filière administrative

Adjoint administratif principal de 1ère classe

Adjoint administratif principal de 2ème classe

Adjoint administratif

Filière technique

Agent de maîtrise

Adjoint technique principal de 2ème classe

Filière sociale

Educateur de jeunes enfants de 1ère classe

ATSEM principal de 2ème classe

Filière médico-sociale

Puéricultrice

Auxiliaire de puériculture de classe normale

Filière culturelle

Assistant d’enseignement artistique principal de 2ème classe

48

57

73

27

349

11

8

17

73

60

+ 1

- 25

- 7

- 13

- 8

- 12

- 6

- 3

- 7

- 4

SOLDE - 84

Délibération adoptée par 50 pour

--------------------------------------------------6

APPROUVE les tarifs des activités sportives, applicables à compter du 1er septembre 2022 (cf. annexe n°1), ainsi que l’ensemble des documents y afférents.

Délibération adoptée par 50 pour

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DECIDE d’acquérir auprès de la SAS Courbevoie Fauvelles, au sein d’un ensemble immobilier à construire sur la propriété cadastrée section C numéros de parcelles 375 et 382, sise 47-49 rue des Fauvelles et 115 avenue de l’Arche à Courbevoie :

- le volume n°5 figuré sur les plans établis par le Cabinet LEGRAND, géomètre-expert à Paris (15ème) 33 rue du Docteur Finlay, en date des 2 et 22 juillet 2021, d’une surface de 3 494,47 m2 destiné dans le cadre d’un marché de travaux relatif à la construction et l’aménagement de la piscine de l’avenue de l’Arche, moyennant le prix principal ferme et définitif et non révisable, taxe sur la valeur ajoutée au taux de 20 % incluse de 5 115 904,08 € TTC, frais de libération de sol inclus (sondage, déconstruction, frais concessionnaires…), l’ensemble de la dépense étant à augmenter des frais légaux d’acte et émoluments notariés,

- les cinq emplacements de stationnement suivants, tels que mentionnés sur les plans établis par le Cabinet LEGRAND, géomètre-expert à Paris (15ème) 33 rue du Docteur Finlay, en date des 2 et 22 juillet 2021 destinés au fonctionnement de la piscine de l’avenue de l’Arche, moyennant le prix principal ferme et définitif et non révisable, taxe sur la valeur ajoutée au taux de 20 % incluse de 90 000 € TTC, l’ensemble de la dépense étant à augmenter des frais légaux d’acte et émoluments notariés :

o Lot de copropriété numéro 84 portant le numéro 84 sur le plan précité, situé au premier sous-sol, o Lot de copropriété numéro 85 portant le numéro 85 sur le plan précité, situé au premier sous-sol, o Lot de copropriété numéro 157 portant le numéro 157 sur le plan précité, situé au deuxième sous-sol, o Lot de copropriété numéro 158, portant le numéro 158 sur le plan précité, situé au deuxième sous-sol, o Lot de copropriété numéro 267 portant le numéro 268 sur le plan précité, situé au troisième sous-sol,

AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer la promesse de vente et l’acte authentique de vente afférents à l’acquisition du volume n°5 précité, ainsi que la vente en l’état futur d’achèvement portant sur les cinq emplacements de stationnement précités et tous les autres actes et pièces nécessaires à la poursuite de cette opération immobilière.

PRECISE que :

- les crédits nécessaires sont inscrits au budget,

- tous les frais, droits et honoraires auxquels pourra donner lieu la réalisation de cette acquisition seront supportés par la Ville ; les contributions et taxes de toute nature auxquelles la propriété cédée est et pourra être assujettie seront acquittées par la Ville à compter de la signature de l’acte notarié à intervenir.

AUTORISE Monsieur le Maire, après le lancement de la procédure et son analyse, à signer et exécuter le marché à venir au titre de l’article R. 2122‐ 3 du code de la commande publique concernant la construction et l’aménagement de la piscine précité, avec la société qui sera déclarée attributaire, ainsi que tous les documents en découlant et toutes les modifications du contrat en cours d’exécution, avec les pièces correspondantes.

AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer l’ensemble des démarches y afférentes et à signer toutes les pièces nécessaires.

Délibération adoptée par 50 pour

--------------------------------------------------

APPROUVE la mise à disposition, à titre gratuit, du local sis 16 place des Dominos, appartenant à la Ville, au profit de la société URBANIS, missionnée dans le cadre de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat, pendant toute la durée de sa mission, soit jusqu’au 28 février 2026.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette mise à disposition.

Délibération adoptée par 50 pour

--------------------------------------------------7

APPROUVE le lancement d’une concession de travaux et services pour la mise en œuvre d’un projet ENR, portant sur le développement de panneaux photovoltaïques sur des toitures propriétés de la Ville.

Délibération adoptée par 50 pour

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AUTORISE Monsieur le Maire à signer et exécuter l’avenant n°3 avec le délégataire de service public pour l’exploitation des halles et marchés aux comestibles de la Ville.

APPROUVE les tarifs révisés des droits de place des commerçants des marchés de Courbevoie (cf. annexe n°2), applicables à compter du caractère exécutoire de la présente délibération.

Délibération adoptée par 42 pour et 8 abstentions (Madame FRATELLIA, Monsieur ELIE, Madame RIVIERE, Monsieur STUDNIA, Madame TAQUILLAIN, Monsieur ADENIS, Monsieur FITOUSSI et Madame ELOM)

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PREND ACTE de la présentation du rapport 2021 de la commission communale pour l’accessibilité.

Pas de vote

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ENTEND les questions orales posées concernant :

- la répartition des charges des parkings de l’ensemble immobilier du Zodiaque décidée par la copropriété ; - les travaux de mise en conformité du centre cultuel rue des Fauvelles aux règles PMR et de sécurité réalisés par l’ACMC ; - l’entretien du quartier Delage, les interventions de la police municipale dans ce secteur, ainsi que les nuisances occasionnées par les ventilateurs du data center SFR.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 45.

Le Secrétaire, Le Maire,

Olivier MARMAGNE Jacques KOSSOWSKI

Annexes :

- Tarifs des activités sportives (annexe n°1)

- Tarifs révisés des droits de place (annexe n°2)168 €

168 €

168 €

168 €

168 €

168 €

168 €

168 €

168 €

136 €

136 €

136 €

136 €

100 €

100 €

136 €

136 €

100 €

100 €

106 €

106 €

126 €

126 €

106 €

106 €

106 €

136 €

106 €

106 €

106 €

106 €

156 €

146 €

146 €

274 €

260 €

274 €

260 €

274 €

346 €

274 €

260 €

Forfait de 6h00 Heure supplémentaire Forfait de 6h00 Heure supplémentaire

150 € 50 € 300 € 100 €

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Le trimestre - 1 cours par semaine * 100,00

* Trimestre : mi-septembre à mi-décembre OU mi-décembre à fin mars OU avril à juin

-

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