Séance - Presentation seance du 08.10.24

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Séance - Presentation seance du 08.10.24 Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune d'Aubais. Lien du pdf (Séance - Presentation seance du 08.10.24)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté — Égalité — Fraternité

AUBAIS

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du mardi 8 octobre 2024

Le huit octobre de l’an deux mille vingt quatre à dix-huit heures, le Conseil Municipal d'AUBAIS,

régulièrement convoqué, s’est réuni au sein de la mairie, sous la Présidence de Monsieur Angel POBO.

Étaient présents (17 élus ) :

Mesdames : Ariane CARREAU, Céline COMBE, Lucie DE LA CRUZ, Mireille SCHNEIDER, Hélène LAVERGNE,

Angélique ROURESSOL , Estelle VILLANOVA, Pilar CHALEYSSIN

Messieurs : Angel POBO, Antoine ROUSSEAU, jean-François GUILLOTON, Richard BERAUD, Cyprien PARIS,

Jean-Claude ROME, Laurent TORTOSA, Christian ROUSSEL, Stéphane DELATRE

Étaient excusés (5 élus ):

Mesdames : Emiliana BRANEYRE qui a donné pouvoir à Christian ROUSSEL, Carine MOLITOR qui a donné

pouvoir à Jean-Claude ROME, Valérie MARTIN qui a donné pouvoir à Estelle VILLANOVA

Messieurs : Romain HERNANDEZ qui a donné pouvoir à Céline COMBE, Patrice CAIROCHE qui a donné

pouvoir à Ariane CARREAU

Était absente (1 élue) :

Mesdames: Sabine GOURAT,

Secrétaire de séance : Lucie DE LA CRUZ

Ordre du Jour

. Délibération N°58/2024 : Attribution d’une subvention aux coopératives scolaires pour la réalisation de

décors et de cadeaux de Noël par les élèves - votée à l’unanimité des membres présents ou représentés,

. Délibération N°59/2024: Création de nouveaux tarifs de branchement aux réseaux d'assainissement

collectif pour les particuliers - votée à l’unanimité des suffrages exprimés,

. Délibération N°60/2024 : Délibération rectificative - Autorisation au Maire à signer un acte authentique

pour un échange de parcelles - votée à l'unanimité des membres présents ou représentés,

. Délibération N°61/2024: Autorisation au Maire de signer un acte authentique pour un échange de

parcelles - votée à l’unanimité des suffrages exprimés,

. Délibération N°62/2024 : Autorisation au Maire à signer un compromis et un acte authentique de vente

pour la cession de la parcelle B3100 - votée à l'unanimité des suffrages exprimés,

. Délibération N°63/2024 : Autorisation au Maire à signer un compromis et acte authentique de vente

pour cession parcelles B468 et B2208 - votée à l'unanimité des suffrages exprimés,

La secrétaire

Lucie DE LA CRUZ