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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine,
Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25
avril
2024
Date
de
convocation :
le 19
avril
2024
Date
d'affichage :
le
19
avril
2024
Etaient
présents
et
formant
la
majorité
les
membres
suivants:
Olivier
JOLY,
Jean-Paul
CHABANNY,
Nathalie
LE
GALL,
François
MATHEVET,
Béatrice
DAUPHIN,
René
FRANÇON,
Pascale
HULAIN,
Christophe
BLOIN,
Ghyslaine
POYET,
Gilbert
LORENZI,
Jean-Baptiste
CHOSSY,
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Pascale
PELOUX,
Serge
GOMET,
Jean-Marc
BEGARD,
Hervé
DE
STEFANO,
Flora
GAUTIER,
Laurence
MONIER,
Françoise
DESFETES,
Muriel
COUTURIER,
Ramazan
KUS,
Kenzo
MORINELLO,
Alex
SOUCHON,
Jean-Pierre
BRAT,
Gilles
VALLAS, Etaient
absents
: Alain
LAURENDON,
Jérôme
SAGNARD,
Carole
TAVITIAN,
Margaux
MEYER,
Gustave
BARTHELEMY,
Sandra
VERRIERE,
Carole
OLLE,
Julie
TOUBIN,
Avaient
donné
procuration
: Alain
LAURENDON
à
Gilbert
LORENZI,
Jérôme
SAGNARD
à
Annie
DE
MARTIN
DE
VIVIES,
Carole
TAVITIAN
à
Hervé
DE
STEFANO,
Gustave
BARTHELEMY
à
Kenzo
MORINELLO,
Sandra
VERRIERE
à
Pascale
HULAIN,
Carole
OLLE
à
Jean-Pierre
BRAT,
Julie
TOUBIN
à
Gilles
VALLAS.
Secrétaire
de
séance
: Pascale
PELOUX
N°
2024-027
numtnne
OBJET
FINANCES
-—
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
LOCALES
ET
DES
AIDES
SCOLAIRES
|
Rapporteur: René
FRANCON
|
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'Assemblée
que
chaque
année
de
nombreuses
associations
sont
soutenues
par
la
Commune
de
Saint-Just
Saint-Rambert,
dans
le
cadre
de
leurs
activités
et
des
prestations
qu'elles
peuvent
offrir
à
un
large
public.
Ces
aides
sont
principalement
attribuées
aux
associations
à
but
scolaire
(y
compris
les
diverses
aides
scolaires),
culturel,
sportif,
caritatif,
aux
associations
des
anciens
combattants,
du
3°
âge,
etc.
Les
dossiers
présentés
par
les
associations
comportent
différentes
informations
sur
leur
fonctionnement,
ainsi
que
sur
la
réalisation
effective
et
conforme
des
programmes
en
cas
de
subvention
antérieure.
Ces
dossiers
sont
également
tenus
de
présenter
les
projets
de
réalisation
et
de
financement
d'opérations,
ainsi
que
les
ressources
propres
dont
les
associations
disposent.
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'Assemblée
les
différentes
subventions
qu'il
propose
d'attribuer
aux
associations
et
organismes
d'intérêt
local,
pour
l'exercice
2024,
telles
qu'elles
sont
reprises
dans
le tableau
présenté
ci-dessous.
cousé
de
réception
- Ministère
de
Finténeur
(b42-214202708-20240425-REL2024-027-DE|
cousé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet :
62/05/2024] Page:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25
avril
2024
Te
GE
SUBVENTIONS
Re
NET
S A
EQUULE
ASSOCIATIONS
DA
re
De
LL
ETS
TZ
re
EE:
EN €
100
% SPORT
POUR
TOUS
5 000
ATELIER
B
800
ADAPEI
2 500
ATOMES
CROCHUS
2 500
MÉMOIRE
ET
PATRIMOINE
1 000
AMICALE
DONNEURS
DE
SANG
200
AMICALE
DU
PERSONNEL
20
000
ASSOCIATION
SAINT-JUST
37
000
SAINT-RAMBERT
FOOTBALL
ASSOCIATION
SPORT
600
COLLEGE
ANNE
FRANK
ASSOCIATION
SPORT
600
COLLEGE
SAINT-JOSEPH
ASSOCIATION
CULTURELLE
500
TURQUE AUMONERIE
SCOLAIRE
500
AU
SECOURS
DES
CHATS
500
BALL
TRAP
CHAZELON
200
BASE
DE
LOISIRS
4 000
BASE
BALL
DUFFY
DUCK
4 000
BIBLIOTHEQUE
POUR
TOUS
1 500
500
C'EST
TOUT
CHOCOLAT
11
500
CHORALE
SAINT-RAMBERT
1 000
500
CŒUR
ET SANTE
500
CLUB
AINES
RAMBERTOIS
500
CLUB
DES
NAGEURS
FOREZIENS
3 000
4 500
CLUB
HANDI
SPORT
FOREZ
200
BASKET CLUB
HIPPIQUE
ETRAT
3 500
COMITE
POUR
NOS
GOSSES
21
000
CYCLOTOURISME
750
DANSE
ET
FORME
3 000
DOJO
SAINT-JUST
SAINT-
RAMBERT
13
000
ECHANGE
ROUMANIE
2 000
ENTENTE
BOULISTE
6 000
EPICERIE
SOLIDAIRE
3 500
ÉTÉ
PRIEURE
1 500
FJEP
GYM
21
500
CINEMA
FAMILY
20
000
FEDERATION
NATIONALE
DES
ANCIENS
COMBATTANTS
EN
400
ALGERIE
cousé
de
réception
- Ministère
de
Finténeur
(b42-214202708-20240425-REL2024-027-DE|
cousé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet :
62/05/2024] Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25
avril
2024
FOREZ ATHLETIC CLUB
2 500
GARDON
FOREZIEN
350
GROUPE DE RECHERCHES
60
ARCHEOLOGIQUES
DE LA LOIRE
GROUPEMENT
MYCOLOGIQUE
250
INFOMEDIA
2 000
LA PONTOISE - ULR
100 000
5 000
LA SIRENE
1 000
MAISON
DES JEUNES ET
DE LA CULTURE
372 527
OFFICE DES ARTS ET DE LA CULTURE
10 000
OFFICE DES SPORTS
27 500
OFFICE DES FETES
20 000
ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
139 316
CATHOLIQUE ECOLES PUBLIQUES
68
SORTIES SCOLAIRES PETANQUE
800
CROIX ROUGE
1 500
SECOURS
POPULAIRE
1 500
SHOTOKAN
3 000
SOS AMITIE
200
SUBAQUATIQUE
1 500
TENNIS CLUB LA QUERILLERE
35 000
TENNIS DE TABLE
2 500
BATTERIE FANFARE
500
UNION DES COMMERCANTS
2500
ET ARTISANS UNION MUSICAL
3 000
UNION NATIONALE DES RETRAITES ET DES PERSONNES
500
AGEES OASIS JARDIN DE COCAGNE
7 000
LES AMIS D'ELZEARD
500
PONT ET PIGNONS
2 500
JUST 2 RIDE
300
AIDE AUX ENFANTS CANCEREUX
500
UNI TEAM CYCLING
1 500
ASSOCIATION
BOXE TAI
1 500
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
dossier
de
demande
de
subvention
complet
devra
être
fourni
afin
que
le
montant
de
la
subvention
puisse
être
versé. cousé
de
réception
- Ministère
de
Finténeur
(b42-214202708-20240425-REL2024-027-DE|
cousé
certifié
exécutoire
Réception
par le préfet :
62/05/2024] Page
:
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
SAINT-JUST
SAINT-RAMBERT
Séance
du
25
avril
2024
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
Monsieur
Christophe
BLOIN,
madame
Flora
GAUTIER,
monsieur
Jean-Marc
BEGARD,
monsieur
Ramazan
KUS,
monsieur
Gilles
VALLAS
et
madame
Julie
TOUBIN
par
pouvoir
donné
à
monsieur
Gilles
VALLAS
ne
prennent
pas
part
aux
débats,
ni
au
vote
du
fait
de
leur
intérêt
à l'affaire.
A
l'unanimité,
"
APPROUVE
l'attribution
des
subventions
énoncées
ci-dessus,
"
DIT
que
les
dépenses
correspondantes
seront
inscrites
au
chapitre
65
du
budget
communal.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE,
TOUS
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
A
Saint-Just
Saint-Rambert,
le
25
avril
2024
Pascale
PELOUX
Olivier JOLY
La
secrétaire
de
séance
Maire de
Saint-Just
Saint-Rambert
[tu
{
\=
:
-
[:
|
ce
a£
\
WE
c
v
ET
éffent
aux
dispositions
du
Code
de
justice
administrative,
le
tribunal
administratif
de
Lyon
peut
être
saisi
par
voie
de
recours
formé
contre
la
présente
éltfération
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à courir
à compter
de
la
plus
tardive
des
dates
suivantes
:
date
de
sa
réception
en
Sous-Préfecture
de
Montbrison
date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
commencera
à
courir
: soit
à compter
de
la notification
de
la réponse
de
l'autorité
territoriale,
soit deux
mois
après
l'introduction
du
recours
gracieux
en
l'absence
de
réponse
de
l'autorité
territoriale
pendant
ce
délai.
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(042-214202798-20240425-DEL2024-027-DE Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 02/05/2024]