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Déliberation - 027 2023 Attribution de subventions aux associations
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Déliberation - 027 2023 Attribution de subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 19/04/2023
Reçu en préfecture le 19/04/2023
Publié le
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DÙ 5 :005-210501458-20230413-027 2023-DE
DÉPARTEMENT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
HAUTES-ALPES
NOMBRE DE CONSEILLERS De la commune de ST JEAN ST NICOLAS
= enexercice 13 Séance du 13 avril 2023
- présents 11
- votants 13
- absents 2
L'an deux mille vingt-trois, le treize avril à 20 heures, le conseil municipal s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Rodolphe PAPET, Maire.
Date de convocation : : Présents : Josiane ARNOUX — Michel PRETI - Monique JANIK — Marc-André
7 avril 2023
Date d'affichage : DABAT - isabelle DE COLOMBEL — Claude ALLAIRE — Daniel AUBERT — Thierry
7 avril 2023 BAUD - Déborah BELIN — Eloïse RIBAIL
VOTE Absents et représentés : Claude GUET (a donné pouvoir à Rodolphe PAPET) — Caroline DANGEL (a donné pouvoir Thierry BAUD)
- POUR 13
- CONTRE 0 Monique JANICK est nommée secrétaire de séance
- ABSTENTION 0
DELIBERATION N°027/2023 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le Maire présente le tableau récapitulatif des demandes de subventions des associations reçues par la commune.
Le Conseil Municipal délibère et décide :
& D'ACCORDER les subventions suivantes :
- Association Sportive Culturelle Rurale (A.S.C.R.) 3 000€
- ASS.C.R. — Accueil périscolaire 5 000€
- Musée et école d'autrefois 3 000€
- Club Frustelle des aînés 450€
- Bien chez soi 150€
- La Truite du Haut-Champsaur 400€
- Les chamois de l’Autane 255€
- Prégentil-Montorier — LEP Poutrain 1 200€
- Crèche « Les tross d’Ancelile » 312€
- Maîtres-chiens d’avalanche 100€
- Association pour adultes et jeunes handicapés 50€
- Association des scléroses en plaque 50€
- Prévention Routière 150€
- Secours catholique 300€
- Resto du cœur 400€
& DE DIRE que les subventions seront versées si les dossiers de demande sont complets,
% DE DIRE que les dépenses correspondantes seront imputées au chapitre 65 du budget principal 2023
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Pour copie conforme
LE MAIRE,
Rodolphe PAPET
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le et publication ou notification du 18 AVR. 2023