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Déliberation - 1461331610 Vitrification Parquet MDA 2
Document publié le Lundi 11 avril 2016 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1461331610 Vitrification Parquet MDA 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 11 AVRIL 2016
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 06/04/2016
Date d’affichage 12/04/2016
L’an deux mil seize, le onze avril, à 20 h 30, le conseil municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
WATRIN F., M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M. M. HENRY G., M. VOILQUIN A., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme LULLO E., Mme BAVOUX F., M. LEPAGE P.
Absentes excusées : Mme SERRE Frédérique donnant pouvoir à
Mme GUERMEUR Michèle, Mme ROUX Agnès donnant pouvoir à M. DUMONT Jean-Claude, Mme NAWROCKI Béatrice donnant pouvoir à M. LEPAGE Pascal.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
VITRIFICATION DU PARQUET DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 2016-04-D05bis
Le Maire informe le conseil municipal de la nécessité de procéder au décapage et à la vitrification du parquet de la maison des associations.
Le conseil municipal confie ces travaux à l’entreprise FINITION, BOIS, INTERIEUR de Longuyon pour un montant de 12 970 €, inscrit cette dépense à l’article 2312 du BP 2016 et autorise le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20160411-2016-04-D05bis-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 13/04/2016