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Déliberation - 1551968036 Travaux ONF Parcelle 8
Document publié le Mercredi 27 février 2019 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1551968036 Travaux ONF Parcelle 8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 27 février 2019
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 14
Date de convocation 15/02/2019
Date d’affichage 28/02/2019
L’an deux mil dix neuf, le vingt sept février, à 20 h 30, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M., M. WATRIN F., Mme SERRE F., M. KNAJDER M., M. HENRY G., M. VOILQUIN A., Mme LULLO E., Mme GAND E., M. Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absents excusés : M. LEPRINCE Romuald donnant pouvoir à M. HENRY Gilles, Mme BAVOUX Fabienne donnant pouvoir à M. DUMONT Jean-Claude, M. LEPAGE Jean-Noël.
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
TRAVAUX ONF PARCELLE 8
2019-02-D06
Frédéric WATRIN, adjoint au Maire, présente au conseil municipal le programme de travaux établi par l’ONF sur les actions à mener au titre de l’année 2019 dans la forêt communale, à savoir : parcelle 8a :
cloisonnement d’exploitation : maintenance mécanisée
dégagement manuel des régénérations naturelles
réalisation d’une éclaircie sous forme de travaux
travaux préalables à la régénération : peignage de la ronce
parcelle 8b :
cloisonnement d’exploitation : maintenance mécanisée.
La dépense est évaluée à 10 320 € HT.
Le conseil municipal accepte ce programme de travaux et décide que les crédits nécessaires seront ouverts au BP2019, à savoir :
article 61524 : 1 090 €
article 232 : 9 230 €.
Il autorise la Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.