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Déliberation - Lisste des deliberations 23 05 31
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans.
Lien du pdf (Déliberation - Lisste des deliberations 23 05 31)
Thèmes du document : Banque, Sociétal, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE OFFICIELLE DU MERCREDI 31 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR
Saint Maurice
de Gourdans LE A A A ST EN ar
Délibération D-AG-23-03-01: Nomination d’un porte-drapeau suppléant
RSS" Monsieur le Maire.
La délibération a été adoptée à l'UNANIMIT É,
Délibération D-AG-23-03-02 : Avis sur le projet de turbine-pompe sur la concession hydroélectrique de Saut-Mortier (Jura)
Rapporteur: Monsieur le Maire
# La délibération a été adoptée à l’ UNANIMITÉ.
Délibération D-AG-23-03-03 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention pluriannuelle de pâturage
Rapporteur: Monsieur Masson, adjoint à l’urbanisme
La délibération a été adoptée à l'UNANIMIT: É
Délibération D-AG-23-03-04 : Autorisation donnée au Maire la convention Bibliothèque de partenariat avec le Département de l’Ain
Rapporteur : Madame Saint-Genis, adjointe à la vie sociale et culturelle et à la communication. “La délibération a été adoptée à l'UNANIMIT: É
Délibération D-AG-23-03-05 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention avec le Club de Lecture
Rapporteur: Madame Saint-Genis, adjointe à la vie sociale et culturelle et à la communication. # La délibération a été adoptée à l'UNANIMIT. É
Délibération D-AG-23-03-06: Modification du règlement intérieur de la Bibliothèque Rapporteur: Madame Saint-Genis, adjointe à la vie sociale et culturelle et à la communication “La délibération a été adoptée à l'UNANIMIT É.
Délibération D-AG-23-03-07: Modification de la grille tarifaire de la Bibliothèque Rapporteur : Madame Saint-Genis, adjointe à la vie sociale et culturelle et à la communication + La délibération a été adoptée à l’'UNANIMIT. É
Délibération D-FI-23-03-08 : Dépôt d’un dossier de demande de subvention pour l'acquisition de cases de columbariums et de cavurnes au titre de la DETR
ROpBAEER : Monsieur Rappy, adjoint aux finances.
La délibération a été adoptée à l’ UNANIMITÉ
Délibération D-FI-23-03-09: Demande de subvention pour le classement des archives communales PE Monsieur Rappy, adjoint aux finances.
* La délibération a été adoptée à l’'UNANIMIT. É
Délibération D-URBA-23-03-10 : Acquisition de la parcelle de l’emplacement réservé R8 — Chemin de Gerrier
Rapporteur: Monsieur Masson, adjoint à l’urbanisme.
La délibération a été adoptée à l’ UNANIMITÉ Délibération D-URBA-23-03-11 : Demande d’intervention de la SAFER pour la parcelle D 1166 Rapporteur : Monsieur Masson, adjoint à l'urbanisme.
La délibération a été adoptée à l'UNANIMITE
Délibération D-URBA-23-03-12 : Acquisition d’une parcelle cadastrée F 833
Rapporteur : Monsieur Masson, adjoint à l’urbanisme.
La délibération a été adoptée à l'UNANIMITE
Le Maire,
Fabrice Venet