Arrêté - Préfecture - Oise - 20231208 RAA spécial sommaire

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Arrêté - Préfecture - Oise - 20231208 RAA spécial sommaire Document publié le Vendredi 8 décembre 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20231208 RAA spécial sommaire)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Eau et assainissement, Ex PREFETE

DE L'OISE

Liberté

Egalité

Fraternité

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Numéro spécial du 8 décembre 2023N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 8 décembre 2023 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 8 décembre 2023

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SOMMAIRE

PRÉFECTURE DE L’OISE

CABINET DE LA PRÉFÈTE

DIRECTION DES SÉCURITÉS

BUREAU DES POLICES ADMINISTRATIVES

CONVENTION DE COORDINATION DU 5 DÉCEMBRE 2023 DE LA POLICE MUNICIPALE D'ORMOY-VILLERS ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS

BUREAU DES CONCOURS FINANCIERS ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE

ARRÊTÉ DU 7 DÉCEMBRE 2023 PORTANT AUTORISATION DE COMMENCEMENT ANTICIPÉ D'UNE OPÉRATION PORTÉE PAR LE SYNDICAT DES ÉNERGIES ZONES EST DE L'OISE DANS LE CADRE DE L'ALLOCATION D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

DIRECTIONS RÉGIONALES

ET DÉPARTEMENTALES

AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ

ARRÊTÉ DU 10 NOVEMBRE 2023 PORTANT SUR L'AUTORISATION DE DÉROGER TEMPORAIREMENT AUX LIMITES DE QUALITÉ DE L'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE DISTRIBUÉE PAR LE FORAGE D'AUMONT RÉFÉRENCÉ SOUS L'INDICE BSS 000JYDW POUR LE PARAMÈTRE PESTICIDES COMMUNE DE SENLIS

DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 27 NOVEMBRE 2023 SOCIÉTÉ SEPE DES HAYETTES PARC ÉOLIEN "LES HAYETTES" SUR LA COMMUNE DE LASSIGNY

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 5 DÉCEMBRE 2023 D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DÉLIVRÉ À TITRE DE RÉGULARISATION ADMINISTRATIVE ET RELATIF À L'EXPLOITATION D'UN SITE DE TRANSIT, STOCKAGE ET TRAITEMENT DE RECYCLAGE DE MÉTAUX GROUPE VESSIERE COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 DÉCEMBRE 2023 SOCIÉTÉ WEYLCHEM LAMOTTE COMMUNE DE DE TROSLY-BREUIL

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 DÉCEMBRE 2023 RELATIF AUX PRÉLÈVEMENTS D'EAU SOCIÉTÉ SAMIN COMMUNE DE PONTPOINT

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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 DÉCEMBRE 2023 AUTORISANT LA POURSUITE DE L'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS SOCIÉTÉ LABORATOIRE DIDIER VARENNE COMMUNE DE RIVECOURT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 DÉCEMBRE 2023 SOCIÉTÉ ARCHROMA FRANCE COMMUNE DE TROSLY-BREUIL

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 6 DÉCEMBRE 2023 SOCIÉTÉ WEYLCHEM COMMUNE DE TROSLY-BREUIL

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 1ER DÉCEMBRE 2023 SOCIÉTÉ AKZO NOBEL DÉCORATIVE PAINTS FRANCE COMMUNE DE MONTATAIRE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 1ER DÉCEMBRE 2023 SOCIÉTÉ CEMEX GRANULATS COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE

DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE DES ROUTES NORD

ARRÊTÉ DU 7 DÉCEMBRE 2023 - DÉPARTEMENT DE L'OISE - ROUTE NATIONALE 31 - DÉVOIEMENT SUR ZÉBRA ET BANDE DÉRASÉE DE DROITE - 2 SENS DE CIRCULATION - POSE DE SONDES AU NIVEAU DES STATIONS MÉTÉO - VIADUC OISE-AISNE - TERRITOIRES DES COMMUNES DE CHOISY-AU-BAC, CLAIROIX

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 27 NOVEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 979031002 POUR L'ORGANISME JEANLYD SERVICE PROPRETÉ 60180 NOGENT-SUR-OISE

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 4 DÉCEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 901218396 POUR L'ORGANISME PEARL SERVICE 60100 CREIL

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 4 DÉCEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 979876950 POUR L'ORGANISME MK SERVICES 60100 CREIL

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 4 DÉCEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 980538789 POUR L'ORGANISME TOUT NET 60300 SENLIS

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DU 4 DÉCEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 980473896 POUR L'ORGANISME LES JARDINS DE JULEA 60119 NEUVILLE- BOSC

ARRÊTÉ MODIFICATIF D’AGRÉMENT DU 7 DÉCEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICE À LA PERSONNE N° SAP 830925962 POUR L'ORGANISME PIGUCE 60100 CREIL

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DE DÉCLARATION ET D'AGRÉMENT DU 7 DÉCEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 830925962 POUR L'ORGANISME PIGUCE 60100 CREIL

ARRÊTÉ PORTANT RENOUVELLEMENT D’AGRÉMENT DU 7 DÉCEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICE À LA PERSONNE N° SAP 509385869 POUR L'ORGANISME ALLO BIBOU SERVICES 60300 SENLIS

RÉCÉPISSÉ MODIFICATIF DE DÉCLARATION DU 7 DÉCEMBRE 2023 D'UN ORGANISME DE SERVICES À LA PERSONNE ENREGISTRÉ SOUS LE N° SAP 509385869 POUR L'ORGANISME ALLO BIBOU SERVICES 60300 SENLIS

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L’OISE

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023/161 DU 7 DÉCEMBRE 2023 MODIFIANT L'HABILITATION SANITAIRE À MONSIEUR ANTON DODINOT

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023/162 DU 7 DÉCEMBRE 2023 ATTRIBUANT L'HABILITATION SANITAIRE À MADAME LAURA BETTINELLI