Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 4 02052023 488
Déliberation - listes des deliberations cm 05062023 496
Déliberation - listes deliberations cm 21032026 1139
Déliberation - liste des deliberations cm 21102024 758
Déliberation - liste deliberations cm 682
Déliberation - liste des deliberations cm 2 octobre 499
Déliberation - liste des deliberations cm 2622024 583
Déliberation - liste deliberation cm 03062024 704
Déliberation - liste des deliberations cm 16092024 741
Déliberation - liste deliberations cm 27022023 493
Déliberation - liste deliberations cm 02052023 495
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thyez.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 02052023 495)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Séance
du
conseil municipal
du 02 mai
2023
à 19h00
salle du conseil
(300,
rue
de la mairie)
Signataire
des
délibérations
: M.
Fabrice
GYSELINCK,
Maire
Numéro
de
Décision
du conseil
Date
de mise
en ligne
Intitulé de
la délibération
:
délibération
h
ne
ans
municipal
sur le site
DEL2023
46
Désignation d'un référent déontologue des élus locaux |
à l'unanimité (28 voix)
22/05/2023
Deroops
47
[Atribution
d'une
subvention
à
l'association
le]
à Pumanimité (27 voix)
canailloux
22/05/2023
DEL2023 48
[Attribution de subventions
2023
aux associations
Délibération
ajournée
A REVOTER
AU
PROCHAIN
CONSEIL
Plan
de
financement
relatif au
diagnostic
énergétique,
DEL2023
49
|technique
et photométrique
du
SYANE
-— programme]
à l'unanimité
(28 voix)
2023
22/05/2023
DES
S0
Approbation
d'un cahier des
charges pour la location de
à a nimité
(28 von
l'appartement conventionné du CATALPA
22/05/2023
Convention
entre
la
commune
de
Thyez
et
la]
DEL2023 51
[préfecture
de
la Haute-Savoie
pour
la télétransmission|
à l’unanimité (28 voix)
des
actes
d’autorisation
du
droit
des
sols
22/05/2023
Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie :
https://mww.thyez.net/decouvrir-thyez/publication-des-actes-administratifs/