Séance
du
conseil
municipal
du
08
avril
2024
à 19h00
salle
du
conseil
(300,
rue
de la mairie)
Signataire
des
délibérations
: M.
Fabrice
GYSELINCK,
Maire
Numéro de
Date de mise en ligne
ae
Intitulé de la délibération
Décision du conseil
municipal
ps
Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) pour le
nu
=
DEL202-23
| jet de rénovation énergétique du Forum des lacs
Approuvée à l'unanimité (23 voix)
2
3 ANR
20
Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP CP) pour le
=
E
DEL2024_24
A]
äli
ité
(23
—"*°
[projet de l'Ecole de demain
pprouvéeà
l'unanimité
(23
voix)
|
7 3
AVR,
202
DEL2024_25
[Fixation des taux d'imposition 2024
Approuvée à l'unanimité (25 voix)
7
3
AVR
20
DEL2024 26
[Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal
Approuvée à l'unanimité (25 voix)
13AR
TX
|
Approuvée à à la majorité (21 voix -M.
DEL2024
27
|Approbation du compte administratif 2023 du budget principal
DUCRETTET, utilisant égalementson
|
2
3
AVR,
2024
pouvoir, s'est abstenu)
Approuvée à à la majorité (21 voix -M.
ï:
DEL2024_28
Affectation des résultats du compte administratif 2023 du budget principal
DUCRETTET, utilisant également son
.
pouvoir, s’est abstenu)
2 3 ANK
204
Approuvée à la majorité (21 voix - Mmes
LAVANCHY
et PERIER, M.
EL2024_2
A]
bati
PEREZ
haine DRM
ral
DUCRETTET, utilisant également son |
2
3
AVR.
2024
pouvoir, ont voté contre)
DEL2024_30
[Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe « eau »
Approuvée à l'unanimité (25 voix)
LS
AYK.
LUZ
DEL2024
31
[Approbation du compte
administratif 2023 du budget annexe
« eau »
Approuvée à
l'unanimité
(23 voix)
2
3
AVR.
2074
DEL2024 32
[Affectation des résultats du compte administratif 2023 du budget annexe « eau »
Approuvée à l'unanimité (25 voix)
|
?
3
AVR,
2024
DEL2024_33
[Approbation du budget annexe eau 2024
Approuvée à
l'unanimité (25 voix)
|? } AVR.
04
:
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
annexe
«activités
en
:
DELOAH
erciales
à
Approuvée
à l'unanimité
(25 voix)
2
3
AVR
204
[Approbation
du
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
«activités
are
:
D
1
té
(23
ELOU
5
als
à
Approuvée
à
l'unanimité
(23
voix)
2
3 ANR.
2024
De
cation des résas du compre admire
2028 du budget annexe
à ouvée
à l'unanimité (25 voix)
|
2
3
AVR
200
DEL2024 37
[Approbation du budget annexe
« activités commerciales
» 2024
Approuvée
à l'unanimité
(25 voix)
Ê
JAWK.
LUE
DEL2024 38
ppprobation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
annexe
« site
économique
des
Approuvée
à l'unanimité
(25
voix)
2
3
AR.
A
cs »
Dee
Appraton
Au compre adminraiF
202
du budget annexe «ste économique de
à ouvée à l'unanimité (23 Oh)
23
AR
WA
DA
Aaron
de
résas
du compte admire
2028 du budget annexe «CE
à rouvée à l'unanimité (25 voix)
|
2
9 AVR.
202
DEL2024_41
[Approbation du budget annexe
« activités commerciales
» 2024
Approuvée
à l'unanimité (25 voix)
[7
3 AVR.
Z024
DEL2024_42
[Attribution de subventions scolaires et associatives 2024
Approuvée
à l'unanimité
(25 voix)
2
3
AVR
2024
Demande
de subvention exceptionnelle pour 3 classes de l'école de la Crête et 4
à
LL
:
)EL2024_4:
D
2
DEL20248
le
de l'école des Charmilles pour le financement de sorties pédagogiques
Approuvée
à l'unanimité (25 voix)
23
ANR.
A
Approbation
du
procès-verbal
de
mise
à disposition
des
biens
mobiliers
et
DEL2024 44
Jimmobiliers
des
ZAE
dans
le cadre
du
transfert
de
la
compétence
création,|
Approuvée
à l'unanimité
(25 voix)
23
AR
2
aménagement,
entretien et gestion des zones d'activités économiques
DEL2024 45
[Motion de soutien au développement
des trains de nuit
Approuvée
à
l'unanimité
(25 voix)
TZ
JAY.
ZUER
Le
Maire
Les délibér:
ions sont consultables sur le site de la mairie
www.thyez.net > Mairie > Vie municipale > Publications des actes administratifs
Fabrice
GYSELINCK