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Déliberation - get file?p l
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Se
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SZ,
DE
LA
COMMUNE
DE
OYRE
Oyré
SEANCE
du
LUNDI
25
MAI
2020
N°2020-23
Le
vingt-cinq
mai
deux
mille
vingt
à
dix
huit
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Oyré
se
sont
réunis
dans
la
salle
de
réunion
de
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
19
mai
2020,
par
le
maire
conformément
aux
articles
L.
2121-10,
L.
2121-11
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Étaient
présents
:
Mesdames
Christelle
BEGEAULT,
Valérie
BOUCHERON,
Nathalie
FILLATRE,
Christelle
FROMENTEAU,
Florence
GUILLEMOTO,
Jeanine
PASCAULT,
Noëlla
ROBIN,
Messieurs
Thierry
BAILLOUX,
Alain
BESNAULT,
Loïc
CHATILLON,
Francis
CHEDOZEAU,
Alexandre
FRESNEAU,
Tony
GRENET,
Yoane
MARTINIERE,
Géry
WIBAUX
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
le
conseil
étant
composé
de
15
membres.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Géry
WIBAUX,
le
plus
âgé
des
membres
du
conseil. Mme
Jeannine
PASCAULT
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Obijet
de
la
délibération
: Désignation
des
délégués
pour
Energies
Vienne
VU
l'article
L.
5211-7
du
CGCT
VU
l'arrêté
inter-préfectoral
n°
2017-D2/B1-008
en
date
du
30
juin
2017,
portant
modification
des
statuts
du
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
VU
l'arrêté
inter
préfectoral
n°
2018-D2/B1-029
en
date
du
21
décembre
2018,
portant
actualisation
des
membres
du
Syndicat
ENERGIES
VIENNE
a
vu
des
fusions
de
communes,
CONSIDERANT
l'adhésion
de
la
commune
au
Syndicat
ENERGIES
VIENNE,
CONSIDERANT
les
élections
municipales,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
redésigner
le
représentant
titulaire
et
le
représentant
suppléant
en
Commission
Territoriale
d'Energie
(CTE)
du
Syndicat
ENERGIES
VIENNE,
En
conséquence,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Désigne
à
l’unanimité
des
présents,
ses
représentants
pour
siéger
au
sein
de
la
Commission
Territoriale
d'Energie
du
Syndicat
ENERGIES
VIENNE,
à
savoir
:
-
représentant
CTE
titulaire
: Francis
CHEDOZEAU
-_
représentant
CTE
suppléant
: Florence
GUILLEMOTO
La
Commission
Territoriale
d'Energie,
qui
sera
animée
par
le
Syndicat
ENERGIES
VIENNE,
sera
un
lieu
d'échange
privilégié
sur
tous
les
besoins
énergétiques
des
communes
afin
de
répondre
au
mieux
à
leurs
attentes.
Elle
se
réunira
au
moins
une
fois
par
an.
Elle
constituera
également,
le
3
juin
2020,
le
collège
électoral
au
sein
duquel
seront
élus
85
délégués
appelés
à
siéger
au
Comité
Syndical.
Le
moment
venu,
le
représentant
titulaire
sera
invité
à
se
porter
candidat,
s’il
le
souhaite,
à
un
poste
de
délégué
au
Comité
syndical.
Au
Registre
sont
les
signatures,
Pour
Copie
conforme,
En
Mairie,
le
26
mai
2020
Le
Maire,
Géry
WIBAUX
M
AR
PREFECTURE
É
|
(ui
066-215601562-20200526-02020_23-DE
a
Reçu
le
27/05/2020