Compte-Rendu - Compte rendu succint 26avril2017

Documents similaires

Compte-Rendu - Compte rendu succint 2 juin

Compte-Rendu - Compte rendu succint

Compte-Rendu - Compte rendu succint 12102017

Compte-Rendu - Compte rendu succint 14dec2016

Compte-Rendu - Compte rendu succint 13oct2017

Compte-Rendu - Compte rendu succint

Compte-Rendu - Compte rendu succint

Compte-Rendu - Compte rendu succint 26jan2017

Compte-Rendu - Compte rendu succint 5 juillet

Compte-Rendu - Compte rendu succint 14 avril 2016

Compte-Rendu - Compte rendu succint 26avril2017 Document publié le Mercredi 26 avril 2017 par la commune de Templeuve-en-Pévèle. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint 26avril2017)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,

1

Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 26 avril 2017.

L’an deux mil dix-sept, le vingt six avril, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du vingt avril deux mil dix-sept dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 22

Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Olivia SALLE, Brigitte LAMANDIN-DECARME, Angélique DEKOKER, Fabien DELPORTE, Sylvie SLABOSZEWSKI, Pierre DUMORTIER, adjoints, Robert-James TOSH, Catherine MORTREUX, Marc PAPIS, Hélène FOURDRIGNIER, Jean MOULLIERE, Geneviève DION, Daniel CHRETIEN, Pierre DEHOVE, Valérie DESCAMPS, Ghislain SIX, Cyprien DUBUS, Marie- Astrid DELANNOY, Fabrice BALENT, Pascale DESBUISSONS.

Absents ayant donné procuration :

Manuelle DELESALLE donne procuration à Hélène FOURDRIGNIER

Marie-Françoise TAHON donne procuration à Joëlle DUPRIEZ

Christian LEMAIRE donne procuration à Luc MONNET

Olivier DELAERE donne procuration à Pascale DESBUISSONS

Laurent HELIOT donne procuration à Fabrice BALENT

Absents : Corinne DUBOIS, Armand TOMASZEWSKI

Secrétaire : Jean MOULLIERE

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2017.

Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 16 mars 2017 à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement 4

2 – Subventions aux associations pour l’année 2017.

Monsieur le Maire soumet les subventions aux associations pour l’année 2017 à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement 4

2

3 – Rétrocession auprès de l’E.P.F « ancienne brasserie ».

Monsieur le Maire soumet la rétrocession auprès de l’E.P.F « ancienne brasserie » à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement 4

4 – Rétrocession auprès de l’E.P.F « secteur de la gare ».

Monsieur le Maire soumet la rétrocession auprès de l’E.P.F « secteur de la gare » à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement 4

5 – Adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord.

Monsieur le Maire soumet l’adhésion à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement.

4

6 – Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint Martin.

Monsieur le Maire soumet la participation de la commune aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint Martin à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement.

2 2

3

7 – Demande de subvention pour l’achat du fonds documentaire de la médiathèque de Templeuve-en- Pévèle auprès l’Etat via la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

Monsieur le Maire soumet la demande de subvention pour l’achat du fonds documentaire de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle auprès l’Etat via la Direction Régionale des Affaires Culturelles à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement.

1 3

8 – Demande de subvention pour l’achat du mobilier de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.

Monsieur le Maire soumet la demande de subvention pour l’achat du mobilier de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 1 3

9 – Demande de subvention pour l’achat du mobilier de la médiathèque de Templeuve-en-Pévèle auprès du Département du Nord.

Monsieur le Maire soumet la demande de subvention pour l’achat du mobilier de la médiathèque de Templeuve- en-Pévèle auprès du Département du Nord à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 1 3

10 – Acquisition des fonds de parcelles du 44 au 54 rue Neuve.

Monsieur le Maire soumet l’acquisition des fonds de parcelles du 44 au 54 rue Neuve à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

4

11 – Acquisition d’une parcelle de terrain rue du Riez

Monsieur le Maire soumet l’acquisition d’une parcelle de terrain rue du Riez à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

12 – Recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin temporaire d’activité du 1er mai 2017 au 31 octobre 2017.

Monsieur le Maire soumet le recrutement d’un agent contractuel pour faire face à un besoin temporaire d’activité du 1er mai 2017 au 31 octobre 2017 à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

13 – Recrutement d’un agent vacataire pour la distribution de documents municipaux.

Monsieur le Maire soumet le recrutement d’un agent vacataire pour la distribution de documents municipaux à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

14 – Modification d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.)

Monsieur le Maire soumet la modification d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (C.A.E.) à l’approbation du Conseil Municipal.

5

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

15 – Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité du 31 aout 2017 au 7 juillet 2018.

Monsieur le Maire soumet le recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité du 31 aout 2017 au 7 juillet 2018 à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

16 – Subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Cardiologie.

Monsieur le Maire soumet la subvention exceptionnelle à la Fédération Française de Cardiologie à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement. 4

17 – Acquisition d’une parcelle de terrain à Huquinville.

Monsieur le Maire soumet l’acquisition d’une parcelle de terrain à Huquinville à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 22 1

Templeuve, Ensemble autrement. 4

18 – Questions diverses.

Vu, le Maire

Luc MONNET