Compte-Rendu - Compte rendu succint 14 avril 2016

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Compte-Rendu - Compte rendu succint 14 avril 2016 Document publié le Jeudi 14 avril 2016 par la commune de Templeuve-en-Pévèle. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint 14 avril 2016)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,

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Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 14 avril 2016.

L’an deux mil seize, le quatorze avril, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du sept avril deux mil seize dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.

Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 27

Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Franck GILLE, Christian LEMAIRE, Angélique DEKOKER, Fabien DELPORTE, Sylvie SLABOSZEWSKI, Pierre DUMORTIER, adjoints, Robert-James TOSH, Olivia SALLE, Catherine MORTREUX, Marc PAPIS, Hélène FOURDRIGNIER, Jean MOULLIERE, Geneviève DION, Daniel CHRETIEN, Marie-Astrid DELANNOY, Pierre DEHOVE, Valérie DESCAMPS, Manuella DELESALLE, Cyprien DUBUS, Fabrice BALENT, Laurent HELIOT, Armand TOMASZEWSKI, Pascale DESBUISSONS, Olivier DELAERE, Corinne DUBOIS.

Absents ayant donné procuration :

Brigitte LAMANDIN-DECARME donne procuration à Robert-James TOSH Marie-Françoise TAHON donne procuration à Joëlle DUPRIEZ

Absents :

Secrétaire : Jean MOULLIERE

1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2016.

Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 09 décembre 2015 à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement 6

2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2015.

Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 30 septembre 2015 à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement 6

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3 – Compte rendu des délégations données à Monsieur le Maire.

Conformément aux articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territorial, Monsieur le Maire présente les décisions récentes relatives à l’attribution des marchés publics. La présentation des décisions prises par Monsieur le Maire vise l’information de l’assemblée et ne donne pas lieu à un vote.

4 – Approbation du budget primitif pour l’année 2016.

Monsieur le Maire soumet le budget primitif pour l’année 2016 à l'approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement

6

5 – Vote du taux des taxes locales.

Monsieur le Maire soumet le vote du taux des taxes locales à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement.

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6 – Subventions aux associations pour l’année 2016.

Monsieur le Maire soumet les subventions aux associations pour l’année 2016 à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement 6

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7 – Subventions aux écoles dans le cadre des crédits d’action éducative pour l’année scolaire 2015/2016.

Monsieur le Maire soumet les subventions aux écoles dans le cadre des crédits d’action éducative pour l’année scolaire 2015/2016 à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement 6

8 – Demande de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la construction de la médiathèque.

Monsieur le Maire soumet la demande de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour la construction de la médiathèque à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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9 – Demande de subventions au Conseil Départemental du Nord pour la construction de la médiathèque.

Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au Conseil Départemental du Nord pour la construction de la médiathèque à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement 1

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10 – Demande de subventions au Fond de Soutien pour l’Investissement Local pour la construction de la médiathèque.

Monsieur le Maire soumet la demande de subventions au Fond de Soutien pour l’Investissement Local pour la construction de la médiathèque à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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11 – Adoption du schéma de mutualisation des services avec la CCPC

Monsieur le Maire soumet le schéma de mutualisation à l’approbation du Conseil Municipal

Pour Contre Abstentions

Templeuve, Notre passion commune 23

Templeuve, Ensemble autrement 6

12 – Adhésion au groupement de commandes relatif à la désignation d’une AMO pour les moyens d’impression.

Monsieur le Maire soumet l’adhésion au groupement de commande relatif à la désignation d’une AMO pour les moyens

d’impression à l’approbation du Conseil Municipal

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Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement 6

13 – Adhésion au groupement de commandes relatif à la vérification et à la maintenance des extincteurs.

Monsieur le Maire soumet l’adhésion au groupement de commande relatif à la vérification et à la maintenance des

extincteurs à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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Templeuve, Ensemble autrement. 6

14 - Adhésion au groupement de commandes relatif aux vérifications réglementaires des établissements recevant

du public.

Monsieur le Maire soumet l’adhésion au groupement de commande relatif aux vérifications réglementaires des

établissements recevant du public à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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6

15 – Création d’un poste CAE à temps complet.

Monsieur le Maire soumet la création d’un poste CAE à temps complet à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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16 – Frais d’hébergement et de restauration des agents en mission.

Monsieur le Maire soumet les frais d’hébergement et de restauration des agents en mission à l’approbation du

Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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17 – Augmentation de la valeur des chèques-cadeaux de fin d’année à destination des Templeuvois.

Monsieur le Maire soumet l’augmentation de la valeur des chèques-cadeaux de fin d’année à destination des Templeuvois

à l’approbation du Conseil Municipal.

Pour Contre Abstentions

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18 – Questions diverses.

Vu, le Maire,

Luc MONNET