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Compte-Rendu - Compte rendu succint
Compte-Rendu - Compte rendu succint 12102017
Document publié le Jeudi 12 octobre 2017 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint 12102017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 12 octobre 2017.
L’an deux mil dix-sept, le douze octobre, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie à dix-neuf heures trente minutes, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du cinq octobre deux mil dix-sept dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 28
Présents : Luc MONNET, Joëlle DUPRIEZ, Olivia SALLE, Brigitte LAMANDIN-DECARME, Fabien DELPORTE, Sylvie SLABOSZEWSKI, Pierre DUMORTIER, adjoints, Marie-Françoise TAHON, Robert James TOSH, Catherine MORTREUX, Marc PAPIS, Hélène FOURDRIGNIER, Jean MOULLIERE, Geneviève DION, Daniel CHRETIEN, Marie-Astrid DELANNOY, Pierre DEHOVE, Valérie DESCAMPS, Manuella DELESALLE, Cyprien DUBUS, Laurent HELIOT, Pascale DESBUISSONS, Olivier DELAERE, Peggy SAGOT.
Absents ayant donné procuration :
Angélique DEKOKER donne procuration à Brigitte LAMANDIN
Christian LEMAIRE donne procuration à Joëlle DUPRIEZ
Ghislain SIX donne procuration à Olivia SALLE
Fabrice BALENT donne procuration à Olivier DELAERE
Absents : Armand TOMASZEWSKI,
Secrétaire : Jean MOULLIERE
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2017.
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 30 juin 2017 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22 1
Templeuve, Ensemble autrement 4
2 – Installation d’un conseiller municipal.
Monsieur le Maire soumet l’installation d’un conseiller municipal à l'approbation du Conseil Municipal. Pas de vote
2
3 – Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de sel de déneigement et de gravier.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de sel de déneigement et de gravier à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
4 – Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité pour les contrats en tarif bleu.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité pour les contrats en tarif bleu à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement 5
5 – Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour le nettoyage des fils d’eau.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour le nettoyage des fils d’eau à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
6 – Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de fournitures de bureau.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de fournitures de bureau à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
3
7 – Signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de matériel de signalisation verticale et de cônes de signalisation.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de matériel de signalisation verticale et de cônes de signalisation à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement.
5
8 – Signature d’une convention cadre pour le remboursement des repas pris dans le cadre des accueils collectifs de mineurs.
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention cadre pour le remboursement des repas pris dans le
cadre des accueils collectifs de mineurs à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5
9 – Acquisition de la parcelle AW 0142 Chemin de Canchomprez.
Monsieur le Maire soumet l’acquisition de la parcelle AW 0142 situées Chemin de Canchomprez à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 3 2
10 – Signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et la commune de Templeuve-en-Pévèle pour la création du réseau Graines de Culture(s).
Monsieur le Maire soumet la signature d’une convention de partenariat entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et la commune de Templeuve-en-Pévèle pour la création du réseau Graines de Culture(s) à l’approbation du Conseil Municipal.
4
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 2 3
11 – Modification d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi.
Monsieur le Maire soumet la modification d’un Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5
12 – Création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet.
Monsieur le Maire soumet la création d’un poste de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet à l’approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 23
Templeuve, Ensemble autrement. 5
13 – Questions diverses
Vu, le Maire
Luc MONNET