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Compte-Rendu - Compte rendu succint
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu succint)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Ruralité,
1
Compte-rendu succinct de la réunion du conseil municipal en date du 17 décembre 2020. L’an deux mil vingt, le dix-sept décembre, le Conseil Municipal s’est réuni en salle polyvalente à dix-huit heures, sous la présidence de Monsieur Luc MONNET, Maire, en suite de convocation en date du onze décembre deux mil vingt dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Nombre de membres en exercice : 29 Nombre de membres présents : 25
Présents : Luc MONNET, Maire, Joëlle DUPRIEZ, Christian LEMAIRE, Marie-Françoise TAHON, Stéphane MICHEL, Amandine GOUDARD, Alain DELECLUSE, Olivia SALLE, Cyprien DUBUS, Catherine MORTREUX, Jean MOULLIÈRE, Hélène FOURDRIGNIER, Pierre DEHOVE, Marie-Astrid DELANNOY, Joffrey EMAILLE, Sandrine BROCART, Dominique SKRZYPCZAK, Katia TYTGAT, Arthur WAGNON, Manuella DELESALLE, Michel MAILLARD, Véronique ROTTELEUR, Daniela MORONVAL, Annie BAGGIO, Emmanuel CHARRETTE.
Absents ayant donné procuration :
Fabrice BALENT donne procuration à Michel MAILLARD
Yannick LIEVIN donne procuration à Emmanuelle CHARETTE
Angélique DEKOKER donne procuration à Stéphane MICHEL
Fabien DELPORTE donne procuration à Christian LEMAIRE
Absents :
Secrétaire : Arthur WAGNON
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2020.
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 29 octobre 2020 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
2- Décision budgétaire modificative n°2.
Monsieur le Maire soumet la décision budgétaire modificative n°2 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
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3- Ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2021. Monsieur le Maire soumet l’ouverture par anticipation des dépenses d’investissement de l’exercice 2021 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
4- Autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse des Allocations Familiales du Nord.
Monsieur le Maire soumet l’autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale avec la Caisse des Allocations Familiales du Nord à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
5- Autorisation de signature de la convention tripartite de partenariat pour lutter contre l’isolement des ainés et des plus fragiles en situation de handicap.
Monsieur le Maire soumet l’autorisation de signature de la convention tripartite de partenariat pour lutter contre l’isolement des ainés et des plus fragiles en situation de handicap à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
6- Participation de la commune aux frais de la cantine de l’école Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet la participation de la commune aux frais de la cantine de l’école Saint Martin à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
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7- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR
2021) pour la restauration des couvertures de l’église Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2021) pour la restauration des couvertures de l’église Saint Martin à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
8- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR
2021) pour la restauration des charpentes et de la maçonnerie de l’église Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR 2021) pour la restauration des charpentes et de la maçonnerie de l’église Saint Martin à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
9- Demande de subvention au titre de la Sauvegarde de l’art français pour la restauration de la charpente et de la couverture de l’église Saint Martin.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au titre de la Sauvegarde de l’art français pour la restauration de la charpente et de la couverture de l’église Saint Martin à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
10- Demande de subvention au titre du Fonds Spécial de relance et de solidarité avec les territoires créé par la Région des Hautes de France.
Monsieur le Maire soumet la demande de subvention au titre du Fonds Spécial de relance et de solidarité avec les territoires créé par la Région des Hautes de France à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
Templeuve, Notre passion commune 22
Ensemble, Réinventons Templeuve 7
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11- Désignation des représentants de la commune de Templeuve-en-Pévèle à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord.
Monsieur le Maire soumet la désignation des représentants de la commune de Templeuve-en-Pévèle à l’Agence d’Ingénierie Départementale du Nord à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
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Ensemble, Réinventons Templeuve 7
12- Mise à jour du au 01/01/21 du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) mis en place le 1er janvier 2020. Monsieur le Maire soumet la mise à jour du au 01/01/21 du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) mis en place le 1er janvier 2020 à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
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Ensemble, Réinventons Templeuve 7
13- Création d'un emploi de la filière culturelle.
Monsieur le Maire soumet la création d'un emploi de la filière culturelle à l'approbation du Conseil Municipal.
Pour Contre Abstentions
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14- Créations de poste contractuel pour accroissement temporaire d'activité pour la mission « mon sport, ma santé » du 01/01/21 au 31/12/21.
Monsieur le Maire soumet les créations de poste contractuel pour accroissement temporaire d'activité pour la mission « mon sport, ma santé » du 01/01/21 au 31/12/21 à l'approbation du Conseil Municipal.
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Ensemble, Réinventons Templeuve 7
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15- Subvention exceptionnelle accordée à « l’Union des Commerçants et Artisans Templeuvois ». Monsieur le Maire soumet la subvention exceptionnelle accordée à « l’Union des Commerçants et Artisans Templeuvois » à l'approbation du Conseil Municipal.
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Vu, le Maire
Luc MONNET