Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - tampon tdt 2024 098
Déliberation - tampon tdt 2023 098
Déliberation - tampon tdt 2025 097
Déliberation - tampon tdt 2025 030
Déliberation - tampon tdt 2025 044
Déliberation - tampon tdt 2025 099
Déliberation - tampon tdt 2025 047
Déliberation - tampon tdt 2025 027
Déliberation - tampon tdt 2025 045
Déliberation - tampon tdt 2023 110
Déliberation - tampon tdt 2025 098
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2025 098)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025
DELIBERATION N°2025_098
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
18 DÉCEMBRE 2025
Date de la convocation : 12/12/2025 Date d’affichage : 12/12/2025 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 26
Représentés régulièrement convoqués : 6
Absents : 1
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Mélanie VAUCHEL,Michel PHILIPPE,Patricia RENAULT,Jérôme ROBERT,Margaux VANTHOURNOUT,Aurélien BEHENGARAY,Marie MABILLE,Hervé ADEUX,Christine LEROY,Isabelle HERBERT,Grégory DEREN,Basile BERNARD,Hélène SOLER,Jean-Marie LÉGUILLON,Stéphane BERTOLETTI,Grégoire POUPON,Vincent BOURGES,Bruno COLESSE,Catherine GENDRE,Marie-Françoise GUGUIN,Nicole BERCES,Gildas QUÉRÉ,Philippe COUVREUR,Isabelle SAINT BONNET
Absents excusés régulièrement convoqués :
Mme Gaëlle RICHET pouvoir à M Philippe Emmanuel CAILLÉ,Mme Claire PEREZ pouvoir à M Basile BERNARD,Mme Marie-Laure PATOUX pouvoir à Mme Mélanie VAUCHEL,Mme Marie-Josèphe LEROUX- SOSTÈNES pouvoir à Mme Marie-Françoise GUGUIN,M Lionel ANSELMO pouvoir à M Gildas QUÉRÉ,M Frédéric ABRAHAM pouvoir à Mme Nicole BERCES
Secrétaire de séance : Mme Isabelle HERBERT
20 - OBJET : EDUCATION - ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES PUBLIQUES - SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ATTRIBUTION ET VERSEMENT DES SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES – SEJOURS ET PROJETS D’ECOLE - EXERCICE 2026 – DECISION
Rapporteur : Mélanie VAUCHEL au nom du Conseil de la Municipalité
2025_098
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les demandes d’aides financières présentées par les écoles publiques de la Ville pour l’organisation de séjours scolaires et sorties pour l’année 2026,
Vu l’avis de la commission concernée,
Considérant l’importance d’accompagner les écoles dans la conduite de projets contribuant à l’animation des enseignements et des apprentissages dispensés aux enfants, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DÉCEMBRE 2025
DELIBERATION N°2025_098
Considérant les impératifs liés aux réservations et montages financiers de ces projets par les établissements scolaires,
Après en avoir délibéré,
DECIDE le versement d’une subvention totale de 3 000 € à répartir par école maternelle selon les projets soumis par les différentes écoles,
DECIDE le versement d’une subvention totale de 10 000 € à répartir par école élémentaire selon les projets soumis par les différentes écoles,
INSCRIT les crédits nécessaires au budget de la collectivité.
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
1 absent : Karen YVAN
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :
Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr