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Déliberation - Deliberation Conseil metropolitain 08 10 2021
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Conseil metropolitain 08 10 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Inégalités sociales,
Direction Vie des Assemblées Nantes, le 21 Octobre 2021
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 08 octobre 2021
Salle 300 – Cité des Congrès – 9 h 00
1 • Compte-rendu des délégations Annexe Mme Rolland
2 • Pacte de citoyenneté métropolitaine – Adoption du
Pacte
Pacte Mme Scuotto-
Calvez
3 • Aide de post-urgence en faveur du département de
la Grand’ Anse en Haïti – Subvention - Convention
et avenant - Approbation
Convention –
avenant
M. Berthelot
4 • Règlement du fonds de soutien 1% métropolitain
de lutte contre le sans abrisme - Approbation
Règlement M. Prochasson
5 • Exploitation des ports de l’Erdre à Nantes et de la
Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de
service public – Mise en place d’un nouveau
service et modification du règlement d’exploitation -
Avenant n° 3 - Tarifs 2022
Annexes 1 – 2 – 3
- 4
M. Descloziers
6 • Transition écologique - Adaptation du CETEX de
Dalby à l'arrivée des tramways de grande
longueur : marchés de travaux et fournitures -
Lancement des consultations
M. Affilé
7 • Transition écologique - Nantes – Rénovation de la
ligne 2 de tramway - section entre les stations
Place du Cirque et Motte Rouge – Approbation du
programme et de l’enveloppe financière
prévisionnelle
M. Affilé
8 • Délégation de Service Public du réseau de
transports publics urbains de personnes de Nantes
Métropole – Laboratoire d'expérimentation des
mobilités LEMON et lancement de
l'expérimentation de Hub de micro-mobilités à La
Chantrerie - Avenant n°4
Avenant M. Affilé
9 • Thouaré-sur-Loire – ZAC des Deux Ruisseaux –
Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
préalable à la modification du dossier de création
de la zone d’aménagement concerté - Approbation
M. Pras
1 10 • Sainte-Luce-sur-Loire – Route de Thouaré – rue
des Pavillons, rue Louis Gaudin, rue de la Cadoire
– Prise en considération d’un périmètre d’étude –
Approbation
Plan M. Pras
11 • Les Sorinières – La Désirée – Périmètre d’étude -
Objectifs poursuivis et modalités de la concertation
préalable à une opération d’aménagement à
vocation économique
Plan M. Pras
12 • Nantes – Saint-Herblain – ZAC du Grand Bellevue
– Programme des équipements publics – Dossier
de réalisation - Approbation
Annexe 1 –
Tableau
M. Quénéa
13 • Nantes – Projet global Nantes Nord – Prise en
considération des observations et propositions du
public sur le projet – Dossier de création de la zone
d’aménagement concerté – Exonération de la part
intercommunale de la taxe d’aménagement –
Approbation
Annexes 1 – 2 - 3
– Annexe 4
M. Quénéa
14 • Schéma de cohérence territoriale du pôle
métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Procédure de
modification simplifiée n°1 – Avis
M. Pras
15 • Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) -
Procédure de modification n°1 – Bilan de la
concertation - Approbation
Bilan M. Pras
16 • Nantes – Secteur Paridis – Instauration d’un
périmètre global de projet urbain partenarial et
programme d’insertion – Approbation
Annexes 1 – 2 – 3
– 4
M. Pras
17 • Rezé – Programme d’Aménagement d’Ensemble
(PAE) de la Coquettière – Constat d’achèvement et
décision de retour au régime général de la Taxe
d’Aménagement (TA)
Plan M. Pras
18 • Programme Opérationnel de Prévention et
d’Accompagnement des Copropriétés (POPAC)
Métropolitain - Dispositif d’accompagnement
financier métropolitain - Convention avec l’ANAH -
Approbation
Convention M. Pras
19 • Nantes – ZAC du Pré Gauchet – Ilôt 8A1 – Contrat
de partenariat – Résiliation du contrat d’amodiation
de 70 places de stationnement avec la société
DIVERSIPIERRE DVP1 – Nouveau contrat avec la
société SCPI ATLANTIQUE MUR REGIONS
Convention Mme Beslier
20 • Tourisme de proximité – Soutien aux sites de
tourisme de proximité dans les communes via le
dispositif des fonds de concours
M. Terrien
2 21 • Projet immobilier de l’Institut de recherche
technologique (IRT) Jules Verne sur le pôle
industriel d’innovation Jules Verne - Attribution
d'une subvention à la société de crédit-bail
immobilier Crédit Mutuel Real Estate Lease pour le
soutien au financement de la construction du
bâtiment Nautilus de l’IRT Jules Verne
Convention et ses
annexes 1 – 2 – 3
– 4
M. Roussel
22 • Délégation de service public pour la gestion et
l’exploitation de la Cité des Congrès de Nantes –
Plan stratégique pluriannuel de la Cité des Congrès
de Nantes
Annexes 1 – 2 M. Terrien
23 • Folle Journée - Convention de collaboration Ville de
Nantes - Nantes métropole pour l'organisation de la
manifestation – Approbation
Convention M. Terrien
24 • Délégation de service public pour la gestion et
l’exploitation de la Cité des Congrès de Nantes –
Avenant N°13 – Approbation
Avenant M. Terrien
25 • Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès
/ Rénovation de la signalétique dynamique de La
Cité des Congrès de Nantes – Lancement de la
consultation selon une procédure formalisée dans
le cadre de la convention de mandat avec la SPL la
Cité des Congrès de Nantes – Autorisation de
signature de l’accord-cadre à venir
M. Terrien
26 • Voeu du conseil de Nantes Métropole : ouverture
des commerces le dimanche en 2022
M. Roussel
27 • Redevance spéciale – Troisième exonération liée à
la Covid 19
Mme Coppey
28 • Centre de traitement et de valorisation des déchets
de Couëron – Contrat de concession Arc en Ciel
2034 du 10 juillet 2018 – Protocole transactionnel
Protocole Mme Coppey
29 • Renouvellement du contrat de collecte des déchets
ménagers sur les communes du territoire du pôle
Loire Chézine – Signature du marché
Mme Coppey
30 • Stratégie métropolitaine de Prévention et de lutte
contre la pauvreté des jeunes et des enfants -
Avenant 2021 de la convention d’appui à la lutte
contre la pauvreté et d’accès à l’emploi 2019-2021
entre Nantes Métropole et l’État - Avenants /
conventions 2021 entre Nantes Métropole et les
communes de la métropole– Approbation
Avenant à la
convention cadre
Conventions
Avenants
Mme Oger
31 • Attribution de subventions aux tiers Tableau – Annexes
M. Bolo
32 • Décision modificative n°02 - Budget principal –
Budgets annexes – Autorisations de programmes
et crédits de paiements – Diverses dispositions
Annexe 1 – 2 – 3
– 4 – 5 – 6 – 7 – 8
- 9 - 10
M. Bolo
3 financières
33 • Grand cycle de l'eau – Engagements Loire -
Evolutions du Gip Loire Estuaire et du Syndicat
Mixte Loire et Goulaine
Convention –
Statuts
M. Guitton
34 • Adhésion aux associations : acoucite ; réseau de
l’énergie citoyenne en Pays de la Loire (recit) ;
alliance des collectivités pour la qualité de l’air
Mme Laernoes
35 • Travaux de signalisation horizontale – Lancement
d’un appel d’offres ouvert
M. Lucas
36 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau
des effectifs – Dispositions diverses – Approbation
Annexes M. Roussel
37 • Bureau métropolitain – Election de deux membres Mme Rolland
38 • Désignations diverses M. Roussel
39 • Prestations en appui de la conduite de projets
informatiques pour le compte du groupement de
commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville
de Nantes, CCAS) – Lancement d’un appel d’offres
ouvert
M. Trichet
40 • Fourniture et maintenance de postes de travail
informatiques et d’équipements connectés pour le
compte du groupement de commandes
informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes,
CCAS) – Lancement d’une procédure avec
négociation
M. Trichet
41 • Rapport annuel 2020 de la Commission
métropolitaine d’accessibilité universelle –
Présentation
Rapport Mme Oger
42 • Rapport annuel 2020 Egalité Femmes Hommes :
Présentation
Rapport M. Roussel
43 • Nantes – Gare fluviale de l’Erdre – Comptes
définitifs 2020 – Redevance 2020 - Approbation
M. Descloziers
44 • services publics de distribution d’électricité, de gaz
et service public de réseaux de chaleur - rapports
annuels des délégataires
Synthèses 1 – 2 –
3
Mme Laernoes
45 • Sites d’activités économiques métropolitains –
Comptes-rendus d’activités 2020 – Approbation
M. Pras
46 • Sites d’activités économiques métropolitains –
Avenants aux concessions d’aménagement –
Approbation
Avenants M. Bolo
4 47 • Opérations d’aménagement et d’habitat – Compte
rendus d’activités 2020 – Approbation
M. Pras
48 • Opérations d’aménagement et d’habitat – Avenants
aux concessions d’aménagement – Approbation
Avenants M. Bolo
49 • Chambre régionale des comptes des Pays de la
Loire – Rapports d’observations définitives relatives
au contrôle des comptes, de la gestion, des risques
financiers externes et des engagements hors bilan
de Nantes Métropole au titre des années 2014 et
suivantes – Rapport des actions entreprises suite
aux observations de la chambre – Information
Rapport M. Bolo
5