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Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 06 10 2023
Document publié le Vendredi 29 septembre 2023 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 06 10 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
Direction Secrétariat Général
Pôle Assemblées Nantes, le 29 septembre 2023
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 6 octobre 2023 – 9 h
Salle 300 – Cité des Congrès
1 • Compte-rendu des délégations annexe Mme ROLLAND
2 • Versement d’aides d’urgence pour le Maroc et la
Libye - Subventions au fonds FACECO -
Approbation
M. BERTHELOT
3 • Politique Publique Alimentation et agriculture :
Réponses à l’avis du Conseil métropolitain des
Acteurs de l’Alimentation (CMAA) et Stratégie
foncière agricole - Approbation
annexes
1 – 2 – 3
Mme BONAMY
4 • Rapport annuel 2022 Égalité femmes - hommes –
Présentation
rapport M. ROUSSEL
5 • Rapport annuel 2022 d’accessibilité universelle –
Présentation
rapport Mme OGER
6 • Transition écologique - Saint-Herblain Indre
Couëron – Aménagement d’un axe magistral
cyclable – Travaux – Lancement d’un appel
d’offres ouvert
plan M. MARTIN
7 • INDRE et SAINT-HERBLAIN – Aménagement des
continuités cyclables en bord de Loire – Accord-
cadre - Lancement d’une procédure adaptée
plan M. MARTIN
8 • Transition écologique - Acquisition de rames de
tramway et réalisation d'études et de travaux
associés - Adaptation des infrastructures et
CETEX existants phase 2 - Lignes 2 et 3 -
Marchés de travaux et de fournitures pour
l’adaptation du CETEX Trocardière - Lancement
des consultations
M. AFFILE
9 • Transition écologique – Rénovations des lignes 2
et 3 - Modification des programmes et des
enveloppes financières prévisionnelles –
Lancement de consultations
M. AFFILE
1 10 • Transition écologique - La Chapelle-sur-Erdre –
Nantes - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway :
phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges –
Convention d’indemnisation - Modification de
l'enveloppe financière prévisionnelle - Approbation
M. AFFILE
11 • NANTES – Exploitation des parcs publics de
stationnement du Centre Ouest – Délégation de
service public – Approbation du contrat
contrat et liste
des annexes
M. AFFILE
12 • Route de Paris – Prise en considération d’un
périmètre d’études – Approbation
plans M. PRAS
13 • Rezé – ZAC Château – Périmètre modificatif -
Approbation
plan M. QUENEA
14 • Nantes Saint-Herblain – NPNRU Bellevue –
Transformation de la place Mendès-France –
Convention de partenariat avec CDC Habitat
social – Approbation
convention M. QUENEA
15 • Pacte métropolitain – Tourisme de proximité –
Fonds de concours en fonctionnement – Fonds de
concours en investissement
tableau +
conventions
M. TERRIEN
16 • CNRS – Convention de partenariat pour le
développement du projet TRANSCEND au sein du
laboratoire «Chimie et Interdisciplinarité,
Synthèse, Analyse, Modélisation» (CEISAM) –
Subvention – Approbation
convention M. TRICHET
17 • Développement économique, animation et
promotion des industries culturelles et créatives
(ICC) - Exploitation, gestion et animation des
halles 1/2, bâtiment totem des ICC sur le Quartier
de la création – Délégation de service public –
Approbation du principe
rapport M. ROUSSEL
18 • La Montagne – Reconstruction de la déchetterie
de La Montagne - Approbation du programme et
de l’enveloppe financière prévisionnelle –
Lancement d’une procédure adaptée
Mme COPPEY
19 • Nantes – Construction d’un écopoint rue du Bêle -
Approbation du programme et de l’enveloppe
financière prévisionnelle – Lancement d’un
marché de maîtrise d’œuvre
Mme COPPEY
20 • Exploitation de 10 déchèteries situées sur le
territoire de Nantes Métropole – Lancement d’un
appel d’offres ouvert
Mme COPPEY
21 • Arrêt de la cartographie du bruit stratégique de
Nantes Métropole et lancement de la révision du
plan de prévention du bruit dans l’environnement
annexe
cartes
M. RIOM
2 22 • Nantes – Site patrimonial remarquable – Plan de
sauvegarde et de mise en valeur – Modification
n°1 - Avis de Nantes Métropole
M. QUERO
23 • Eau – Assainissement – Modification des
enveloppes financières prévisionnelles
M. SALECROIX
24 • Saint-Herblain – Aménagement des espaces
publics du projet urbain Neruda – Soleil Levant sur
la commune de Saint-Herblain - Modification du
programme et de l’enveloppe financière
prévisionnelle - Lancement d’une procédure
adaptée
M. LUCAS
25 • Commune de Couëron – Opération de
confortement des berges de Loire à Couëron -
Approbation du programme et de l’enveloppe
financière prévisionnelle – Signature du marché de
maîtrise d’oeuvre
M. GARREAU
26 • Délégation de service public pour la gestion et
l’exploitation de la Cité des Congrès de Nantes –
Avenant n°15
annexes 1 – 2 M. AFFILE
27 • Attribution de subventions aux tiers (Cité des
congrès, Nantes Université, IMT-A, IRT Jules-
Verne)
conventions M. QUENEA
28 • Vœu du conseil de Nantes Métropole : ouverture
des commerces le dimanche en 2024
M. ROUSSEL
29 • Transition écologique - Réseau de chaleur
Bellevue Chantenay - Délimitation des périmètres
de développement prioritaire – Réseaux de
chaleur Nord Chézine et ZAC de la Minais –
Décision de non classement
annexe M. RIOM
30 • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau
des effectifs – Dispositions diverses – Approbation
annexe Mme BASSAL
31 • Convention relative aux services communs entre
Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport
de la commission – Approbation
rapport Mme BASSAL
32 • Attribution de subventions aux tiers conventions M. ROUSSEL
33 • Projet de mise en oeuvre d’une nouvelle stratégie
partenariale de résorption des bidonvilles à
l’échelle du territoire métropolitain - Demande de
subvention au Fonds social européen + - Fonds
de soutien 1% métropolitain de lutte contre le sans
abrisme - Modification du règlement intérieur –
Approbation
annexe M. PROCHASSON
3 34 • Décision modificative n° 2 et ajustement de
provisions pour l’année 2023 – Dispositions
financières diverses – Approbation
annexes
1 – 2 – 3
M. ROUSSEL
35 • Transition écologique : financement pluriannuel
des mobilités par la banque européenne
d’investissement (B.E.I.)
annexe M. AFFILE
36 • Equipements culturels métropolitains –
Dispositions financières
annexes 1 – 2 –
3
M. ROUSSEL
37 • Stationnement dans les parcs publics de Nantes
Métropole – Tarifs 2024
annexes M. AFFILE
38 • Engagement Loire - Exploitation des ports de
l’Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes
et Rezé – Délégation de service public - Tarifs
2024
annexe M. DESCLOZIERS
39 • Nantes - Gare fluviale de l'Erdre - Comptes
définitifs 2022 - Redevance 2022 - Approbation
tableau M. DESCLOZIERS
40 • Services publics de distribution d’électricité, de
distribution de gaz et service public de réseaux de
chaleur – Rapports annuels des délégataires de
service public
annexes
1 – 2 – 3
M. RIOM
41 • Compte-rendu d’activité de la concession
d’aménagement Île de Nantes pour l’exercice
2022 par la Société d’Aménagement de la
Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) - Avenant
n°8 – Approbation
annexes
1 – 2
M. ROUSSEL
42 • Zone d’aménagement concerté Ouest Centre Ville
à Couëron – Loire Océan Développement –
Avenant à la concession d’aménagement –
Approbation
annexe M. ROUSSEL
43 • Opérations d’aménagement à vocation d’habitat –
Compte rendus d’activités 2022 de Loire Océan
Métropole Aménagement – ZAC Vert Praud et
Château – Rezé - Avenants aux concessions
d’aménagement – Approbation
annexes
1 – 2 – 3 – 4
M. ROUSSEL
44 • Opération d’aménagement Les Coteaux de Grand
Lieu à Bouaye concédée à Loire Atlantique
Développement - SELA - Compte-rendu d’activités
2022 - Avenant n° 11 à la concession
d’aménagement – Approbation
annexes
1 – 2
M. ROUSSEL
45 • Désignations diverses M. ROUSSEL
4