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Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 10 02 2023
Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 9 10 decembre 2021
Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 9 10 decembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports,
0 Nantes
Métropole
Le Conseil de Nantes Métropole se réunira
Les Jeudi 09 décembre et Vendredi 10 décembre 2021
en Visioconférence
L'ordre du jour est le suivant:
I
10
11
12
Désignation du secrétaire de séance
Procès-verbal de la séance du 08 octobre 2021
Compte-rendu des délégations
Pacte financier métropolitain de solidarité — Actualisation
Débat d’orientations budgétaires 2022
Grand Cycle de l'Eau - Compétence de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) — Instauration d'une taxe GEMAPI
Rapport sur la situation en matière de développement durable 2020- 2021
Plan Climat Air Energie Territorial de Nantes Métropole: évaluation à mi-parcours et renforcement des ambitions — Convention des Maires: approbation des engagements 2050
in _ Plan d'actione déchete _ Pronramme ! oca! de ue — Pian d'actions déchets — Programme LOCai de
Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
Pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire - Feuille de route — Adoption
Suites du Grand débat «Longévité: ouvrons les possibles» - Feuille de route longévité métropolitaine - Approbation
Élaboration du règlement local de publicité métropolitain de Nantes Métropole — Bilan de la concertation et arrêt du projet
Transition écologique — Engagement Loire - Développement des Nouvelles Lignes de Tramway - Réponses complémentaires de la collectivité suite à la concertation préalable — Approbation
Piscine Olympique Métropolitaine - Déclaration d'intérêt métropolitain — Approbation
Mme Rolland
M. Bolo
M. Bolo
M. Guitton
Mme Laernoes
Mme Laernoes
Mme Gouez
Mme Lefranc
M. Pras
M. Affile
M. Rebouh 13 • Sports – Vélodrome de Couëron – Travaux d’amélioration et de
pérennisation – Approbation du programme, de l’enveloppe financière prévisionnelle et lancement d’une procédure adaptée
M. Rebouh
14 • CREPS des Pays de la Loire - Convention entre la Région des Pays de la Loire et Nantes Métropole relative aux modalités de financement de la construction du CREPS des Pays de la Loire – Approbation
M. Rebouh
15 • Pacte métropolitain – Fonds de concours en fonctionnement tourisme de proximité – Fonds de concours en investissement
M. Terrien
16 • Fonds de soutien 1% métropolitain de lutte contre le sans abrisme – Modalités de financement de projets communaux - Approbation
M. Prochasson
17 • Campus Nantes – Convention d’objectifs et de moyens 2021-2023 avec l’Université de Nantes - Approbation
M. Roussel
18 • Gestion et mise en œuvre de la politique touristique métropolitaine – Délégation de service public – Approbation du contrat
M. Bolo
19 • Délégation de service public pour la gestion du site du Château des Ducs de Bretagne, du Mémorial de l’abolition de l’esclavage et des cryptes de la Cathédrale – Convention de délégation de service public – Approbation
M. Bolo
20 • Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès / Evolution de l’infrastructure réseau informatique, wifi, téléphonie et Intercom –
Lancement de la consultation selon une procédure formalisée dans le cadre de la convention de mandat avec la SPL la Cité des Congrès de Nantes – Autorisation de signature de l’accord-cadre à venir
M. Bolo
21 • Marché d'Intérêt National de Nantes Métropole (MiN Nantes
Métropole) : Délégation de service public – Choix du délégataire et approbation du contrat de délégation de service public
Mme Gouez
22 • Convention cadre pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2022-2024 entre Nantes Métropole et l’Association Territoriale pour le
Développement de l’Emploi et des Compétences (ATDEC)
M. Roussel
23 • Transition énergétique – Ambition zéro passoire énergétique – Dispositif d’aide à la rénovation énergétique du parc social - Approbation
M. Prochasson
24 • Approbation de la convention ANRU+ relative aux projets Bellevue en Transitions, Ferme Urbaine des Dervallières, Nantes Nord Fertile.
M. Quenea
25 • Orvault – Projet de renouvellement urbain de Plaisance – Concession d’aménagement – Approbation
M. Bolo
26 • Nantes Erdre – Chantrerie Nord – Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalables à la création d’une zone d’aménagement
concerté – Approbation
M. Pras
2 27 • Orvault – Secteur Bourg – Prise en considération d’un périmètre
d’études - Suppression des périmètres d’études existants – Approbation M. Pras
28 • Saint-Herblain – Secteur Laënnec / Piliers de la Chauvinière – Prise en considération d’un périmètre d’études - Approbation
M. Pras
29 • Saint-Herblain – Aménagement des espaces publics du projet urbain Neruda – Soleil Levant - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Maîtrise d’œuvre externe - Lancement d’une procédure adaptée
M. Lucas
30 • Nantes Erdre – Zone d’aménagement concerté Champ de Manoeuvre – Modification du dossier de réalisation et du programme des
équipements publics - Approbation
M. Bolo
31 • Programme local de l’habitat 2019-2025 – Bilan 2020 et actions
engagées en 2021
M. Pras
32 • Schéma de cohérence territoriale du pôle métropolitain Nantes Saint- Nazaire - Procédure de modification n°2 – Avis
M. Pras
33 • Transition écologique – Evolution du parc de matériel roulant tramways – Marché de démantèlement des rames de tramway TFS Alstom – Autorisation de lancement d’une procédure avec négociation
M. Affile
34 • Exploitation des parcs publics de stationnement du cœur de ville de Nantes – Délégation de service public - Approbation du principe
M. Affile
35 • Délégation de Service Public du réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole – Avenant n°5
M. Roussel
36 • Eau Potable – Renouvellement, réhabilitation et extension de
canalisations et de branchements d'eau potable – Approbation du
programme et de l'enveloppe, lancement d’une procédure avec
négociation
M. Salecroix
37 • Prolongation des dispositifs financiers incitatifs pour la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif et la mise en conformité des raccordements au réseau assainissement
M. Salecroix
38 • Services publics de l’eau, et de l’assainissement collectif et non collectif – Tarifs 2022
M. Bolo
39 • Services publics locaux déchets – Tarifs 2022 M. Bolo
40 • Voirie - Prestations à l’usager - Occupation du domaine public – Tarifs 2022
M. Bolo
41 • Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole – Tarifs 2022
M. Affile
42 • Equipements culturels métropolitains - Dispositions financières M. Roussel
3 43 • Cité des Congrès – Parc des Expositions – Site des Machines de l’Ile – Politique touristique – Tarifs 2022
M. Roussel
44 • Loire Atlantique Développement SELA – Prise de participation de 2000€ au capital d’une société pour le portage des toitures photovoltaïques sur le nouveau quartier République
M. Bolo
45 • Loire Atlantique Développement – Société Publique locale –
Augmentation de capital et évolution de l'actionnariat
M. Bolo
46 • Attribution de subventions aux tiers M. Bolo
47 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs –
Dispositions diverses – Approbation
Mme Bassal
48 • Décision modificative n°03 - Budget principal – Budgets annexes – Autorisations de programmes et crédits de paiements - Dispositions financières diverses – Rapport quinquennal sur l’attribution de
compensation 2017/2021
M. Bolo
49 • Nantes – 2, allée Frida Kahlo/rue Arthur III : acquisition auprès de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Ecole des Beaux-Arts Nantes Saint-Nazaire (EBANSN) de l’ensemble immobilier cadastré DY 293
M. Bolo
50 • Désignations diverses M. Roussel
51 • Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes – Rapport de la commission - Approbation
Mme Bassal
52 • Compte-rendu d’activité de la concession d’aménagement Ile de Nantes à Nantes pour l’exercice 2020 par la Société d’Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique (SAMOA) – Avenant n°6 à la concession d’aménagement – Approbation
M. Bolo
53 • Opérations d’aménagement et d’habitat – Compte rendus d’activités 2020 de Loire Océan Métropole Aménagement - Approbation -
Avenants
M. Bolo
54 • Opérations d’aménagement et d’habitat – Sites d’activités économiques métropolitains - Compte rendus d’activités 2020 de Loire Océan
Développement - Avenants- Approbation
M. Bolo
55 • Opérations d’aménagement et d’habitat - Compte rendus d’activités 2020 de Nantes Métropole Aménagement – Approbation – Avenants M. Bolo
Nantes, le 3 décembre 2021
Affichage, le 3 décembre 2021
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