Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation Conseil metropolitain 29 06 2021
Déliberation - ordre du jour conseil metropolitain 09 04 21
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 8 decembre 201
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 15 decembre 20
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 04 fevrier 202
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 10 02 2023
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 10 fevrier 201
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 17 octobre 201
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 16 fevrier 201
Déliberation - Deliberations conseil metropolitain 6 fevrier 2015
Déliberation - Deliberation Conseil metropolitain 09 04 2021
Document publié le Vendredi 2 avril 2021 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Conseil metropolitain 09 04 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Direction Générale du secrétariat général Nantes, le 02 avril 2021
Ordre du jour
Conseil métropolitain du 09 avril 2021
Visioconférence – 9 h 00
1 • Compte-rendu des délégations Annexe Mme Rolland
2 • Délégation de Service Public du réseau de transports
publics urbains de personnes de Nantes Métropole –
Mise en œuvre de la gratuité du réseau le week-end -
Avenant n°3 et évolutions de l’offre des lignes
régulières à la rentrée de septembre 2021
Avenant et ses
annexes –
Liste de
recettes
M. Affilé
3 • Intégration tarifaire entre le réseau TAN et le réseau
Aléop en TER – Gratuité des transports le week-end -
Convention avec la Région des Pays de la Loire,
SNCF Voyageurs et la SEMITAN – Approbation
Convention M. Affilé
4 • Budget primitif 2021 – Budget principal – Budgets
annexes – Autorisations de programmes et crédits de
paiements – Dispositions budgétaires et comptables
Annexes 1 -2 –
3 – 4 – 5
M. Bolo
5 • Fiscalité directe locale – Taux 2021 M. Bolo
6 • Transition écologique – Dialogue Citoyen - Rezé –
Saint-Herblain - Nantes – Développement Nouvelles
Lignes de Tramway et Transformation du Pont Anne
de Bretagne - Approbation du bilan de la concertation
- Mesures nécessaires pour tenir compte des
enseignements de la concertation
M. Affilé
7 • Engagement Loire - Nantes – Aménagement des
espaces publics Petite Hollande –– Bilan de la
concertation préalable
M. Pras
8 • Transition énergétique – Développement et gestion
des services de location et de stationnement vélos sur
le territoire de Nantes Métropole – Remboursements
et Gestes Commerciaux
Annexes 1 – 2 N. Martin
9 • Pacte de gouvernance de Nantes Métropole –
Approbation
Annexes 1 – 2 M. Lemasson
10 • Création d’un fonds « Lutte contre le sans-abrisme »
- Approbation
M.
Prochasson
1 11 • Candidature à la labellisation européenne Cit’ergie
gold
annexe Mme
Laernoes
12 • Adoption du schéma directeur des énergies annexe Mme Laernoes
13 • Création d'une plateforme territoriale de la rénovation
énergétique sur la base de MonProjetRenov
Convention –
Règlements
Mme
Laernoes
14 • Schéma régional d'aménagement, de développement
durable et d'égalité des territoires (SRADDET) de la
Région Pays de la Loire – Avis de la Métropole
Annexes 1 - 2 -
3 - 4
M. Pras
15 • Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) -
Procédure de modification n°1 - Objectifs poursuivis
et modalités de concertation préalable - Justification
de l’utilité de l’ouverture à l’urbanisation de deux
zones 2AU - Approbation
M. Pras
16 • Plan Local d’Urbanisme métropolitain (PLUm) –
Procédure de modification simplifiée n°1 - Approbation
M. Pras
17 • Agence d’Urbanisme de la Région Nantaise –
Programme de travail et subvention 2021
convention M. Affilé
18 • VERTOU – Chêne Ferré – Prise en considération d’un
périmètre d’étude – Approbation
plan M. Pras
19 • REZE - Secteur Lamour les Forges - Périmètre de
Projet urbain partenarial (PUP) - Suppression -
Approbation
plan M. Pras
20 • Plan départemental d’action pour le logement et
l’hébergement des personnes défavorisées - Avis
annexe M. Pras
21 • Convention pluriannuelle des projets de
renouvellement urbain du Grand Bellevue, Nantes
Nord, Bottière Pin-Sec et des Dervallières - Avenant
n° 1 à conclure avec l’Agence Nationale pour la
Rénovation Urbaine (ANRU) – Approbation
avenant M. Quénéa
22 • Délégation des aides à la pierre de l’Etat 2019-2024
en faveur du logement social et du parc privé –
Programmation 2021 – Avenants au titre de l’année
2021 aux conventions avec l’Etat et l’Agence
Nationale de l’Habitat (ANAH) - Approbation
Annexes 1 – 2 M. Pras
23 • Transition Énergétique et Plan d’actions déchets –
Evolution de l’aide financière pour l’acquisition d’un
broyeur de végétaux
Mme Coppey
24 • Gestion du Fonds « Nantes Transitions » - Contrat
avec France Active Pays de la Loire et désignation de
représentants de Nantes Métropole au sein du comité
stratégique
contrat M. Trichet
25 • Remise à niveau numérique de la Cité des Congrès –
Projet d aménagement de la Régie Centrale et de
rénovation Autocom – Evolution des infrastructures
informatiques et audiovisuelles – Lancement des
consultations dans le cadre de la convention de
mandat avec la SPL la Cité – Autorisation de
M. Roussel
2
annexes signature du marché à venir - Approbation
26 • Délégation de service public pour la gestion et
l’exploitation de la Cité des Congrès de Nantes –
Avenant n°12 - Approbation
avenant M. Roussel
27 • Délégation de service public pour le développement,
l’animation et la promotion des industries culturelles et
créatives (ICC) sur le territoire métropolitain ;
l’exploitation, la gestion et l’animation des halles 1&2,
bâtiment totem des ICC sur le Quartier de la création.
- Avenant n°1- Approbation
avenant M. Roussel
28 • Bestiaire – Construction de nouveaux éléments
financés par le fonds de dotation – Caméléon, oies,
colibris – Signature des marchés
M. Roussel
29 • Convention avec l'Institut National de Recherches
Archéologiques Préventives (INRAP) relative à un
partenariat culturel et scientifique dans le domaine de
l'archéologie – Approbation
convention M. Descloziers
30 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions
financières
convention et
ses annexes
M. Roussel
31 • Fondation de l’Université de Nantes - Protocole
d’accord – Contribution annuelle - Approbation
Annexes 1 - 2 M. Affilé
32 • Adhésion à l'association Sud Loire Avenir Mme Gouez
33 • Pôle métropolitain Loire-Bretagne – Retrait de la
CARENE – Modifications statutaires- Approbation
statuts Mme Gouez
34 • Fonds Pays de la Loire, Relance de l’Investissement
Intercommunal : demande de subventions
M. Roussel
35 • Loire Atlantique Développement SELA – Prises de
participations aux capitaux de la SAS patrimoniale
Centralités 44 et de la SCCV Les Loggias de Clisson
M. Bolo
36 • Attribution de subventions aux tiers Tableau – annexes
M. Affilé
37 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des
effectifs - Dispositions diverses – Approbation
annexes Mme Bassal
38 • Dispositions tarifaires diverses et exonération partielle
de redevance pour distributeurs automatiques
Annexes 1 – 2 M. Bolo
39 • Stationnement dans les parcs relais de Nantes
Métropole – Modification des tarifs
tarifs M. Affilé
40 • Travaux de rénovation des équipements d’éclairage
public sur le territoire de Nantes Métropole –
Lancement d’un d’appel d’offre restreint
M. Grolier
41 • Travaux de réfection de voirie sur le territoire de
Nantes Métropole – Lancement d’un d’appel d’offres
ouvert
M. Lucas
42 • Protocole de partenariat et accord de programmation
2021-2023 avec l’Agence de l’eau Loire Bretagne –
Protocole –
Accord de
M. Salecroix
3 Approbation programmation
43 • Commission d’appel d’offres d’un groupement de
commande portant sur la conception et l’exploitation
de maquettes numériques 3D de la Métropole
Nantaise à des fins de communication – Désignations
diverses
M. Trichet
44 • Commission locale d’évaluation de transfert de
charges
M. Bolo
45 • Vœu du Conseil métropolitain relatif aux projets de
fermeture de bureaux de poste sur le territoire de la
métropole
Mme Langlois
4