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Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Gommegnies.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelibs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
État de présence :
Benoît GUIOST X
Christiane VITO X
Yvon BRUNELLE X
Carine FREHAUT X
Maxime HONORE X
Christine BISIAUX X
Thierry SALOMEZ Sébastien DUBRAY X
Chantal PISSON X
Sébastien DUBRAY X
Elisabeth CARPENTIER X
Membre
(Maire, adjoints,
conseillers)
Pouvoir
Présent(e) Absent(e) Procuration Excusé(e)
Clément PETITPREZ X
Clothilde FRESSANCOURT X
David LOCQUENEUX X
Claudine RIBAUCOURT X
James Piret X
Alexandra LERCH X
Jean DEROISSART X
Noemi DEVALLEZ Jean DEROISSART X
Sébastien LOUVRIER X
Membre
(Maire, adjoints,
conseillers)
Pouvoir
Présent(e) Absent(e) Procuration Excusé(e)
Nombre de présents : 16 - Nombre de procurations : 1 - Nombre total de voies : 17
République Française - Département du Nord
Arrondissement d'Avesnes sur Helpe
Séance du Réunion du Conseil Municipal de Gommegnies du 13/06/2024 convoqué par courrier du 10/06/2024 Présidé par M. Benoît GUIOST, Maire
Liste des délibérations
conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération n° DCM2024-19
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
approuvé à la
majorité
Délibération n° DCM2024-20
Construction d'un bâtiment de stockage - demande de Fonds de concours
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2024-21
Modification des modalités de recrutement d'un poste existant en vue de sa publication
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2024-22
Ouverture d'un poste polyvalent d'ASVP
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2024-23
Proposition d'hommage pour Michel Copros et Jean-Paul Contant
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2024-24
Désignation des jurés criminels
Pas de vote
Délibération n° DCM2024-25
Attribution du marché panneaux photovoltaïques pour le groupe scolaire
approuvé à
l'unanimité
Page 1 sur 2 République Française - Département du Nord
Arrondissement d'Avesnes sur Helpe
Séance du Réunion du Conseil Municipal de Gommegnies du 13/06/2024 convoqué par courrier du 10/06/2024 Présidé par M. Benoît GUIOST, Maire
Délibération n° DCM2024-26
Avis sur la modification simplifiée du PLUi de la CCPM
approuvé à
l'unanimité
Liste arrêtée à GOMMEGNIES, les jour, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme à GOMMEGNIES,
le jeudi 13 juin 2024
Le Maire :
Benoît Guiost
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