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Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Gommegnies.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelibs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
État de présence :
Benoît GUIOST X
Christiane VITO Clothilde FRESSANCOURT X
Yvon BRUNELLE Benoît GUIOST X
Carine FREHAUT X
Maxime HONORE X
Christine BISIAUX X
Thierry SALOMEZ X
Chantal PISSON X
Sébastien DUBRAY X
Elisabeth CARPENTIER X
Membre
(Maire, adjoints,
conseillers)
Pouvoir
Présent(e) Absent(e) Procuration Excusé(e)
Clément PETITPREZ Christine BISIAUX X
Clothilde FRESSANCOURT X
David LOCQUENEUX X
Claudine RIBAUCOURT Chantal PISSON X
James Piret X
Alexandra LERCH X
Jean DEROISSART X
Noemi DEVALLEZ Jean DEROISSART X
Sébastien LOUVRIER X
Membre
(Maire, adjoints,
conseillers)
Pouvoir
Présent(e) Absent(e) Procuration Excusé(e)
Nombre de présents : 13 - Nombre de procurations : 5 - Nombre total de voies : 18
République Française - Département du Nord
Arrondissement d'Avesnes sur Helpe
Séance du Réunion du Conseil Municipal de Gommegnies du 14/11/2023 convoqué par courrier du 09/11/2023 Présidé par M. Benoît GUIOST, Maire
Liste des délibérations
conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération n° DCM2023-22
Adhésion au SIDEN-SIAN des nouvelles communes
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2023-23
SIDEN-SIAN : Convention de participation financière à la réfection de tranchée
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2023-24
CCPM - Convention d'Installation de point d'apports volontaires (PAV) pour le Verre
approuvé à la
majorité
Délibération n° DCM2023-25
Subventions aux associations - attribution complémentaire
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2023-26
Convention ADS - RLPi
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2023-27
Rémunération des agents recenseurs
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2023-28
Admissions en non-valeur
approuvé à
l'unanimité
Page 1 sur 2 République Française - Département du Nord
Arrondissement d'Avesnes sur Helpe
Séance du Réunion du Conseil Municipal de Gommegnies du 14/11/2023 convoqué par courrier du 09/11/2023 Présidé par M. Benoît GUIOST, Maire
Délibération n° DCM2023-29
Remboursement des frais engagés par les élus dans le cadre de leurs missions pour la commune
approuvé à la
majorité
Liste arrêtée à GOMMEGNIES, les jour, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme à GOMMEGNIES,
le mardi 14 novembre 2023
Le Maire :
Benoît Guiost
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