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Déliberation - 2025 06 33
Déliberation - 2025 06 42
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 42)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Santé,
DÉPARTEMENT
DE LA SEINE-MARITIME
_____________
ARRONDISSEMENT DE ROUEN
____________
CANTON DE
CAUDEBEC-LES-ELBEUF
____________
VILLE DE
SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF
_________
OBJET
Autres domaines de
compétences - Autres domaines
de compétences des communes
- 9.1.3 Sport
Attribution de subventions
exceptionnelles pour l'animation du
territoire et la prévention de la santé
DATE DE CONVOCATION
6 juin 2025
Nombre de Conseillers
en exercice : 29
Nombre de présents : 16
Nombre de votants : 28
La Maire,
La présente délibération peut faire
l’objet d’un recours pour excès de
pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Rouen, 53 avenue
Gustave Flaubert, 76000 Rouen, dans
un délai de 2 mois à compter de sa
publication et/ou modification.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2025-06-42
L’an deux mil vingt cinq
le douze juin à dix-huit heures trente
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie,
en séance publique, sous la présidence de Madame Nadia MEZRAR,
Maire.
Etaient présents :
Mme MEZRAR - Mme ESCLASSE - M. GESLIN Francis - Mme VANDEL
- M. GOMIS – Mme DUDOUET - M. SACHOT - Mme QUOD-MAUGER
- M. ROGERET - Mme SEMIEM - Mme MALINGE - Mme BARRIERE -
Mme CREVON - M. BULARD - Mme FRIBOULET - Mme BOSQUIER
Excusés ayant donné pouvoir
Mme DELOBEL a donné pouvoir à M ROGERET
Mme LECLERC a donné pouvoir à M BULARD
M. BRUNET a donné pouvoir à Mme SEMIEM
M MIZABI a donné pouvoir à M GOMIS
Mme DUVAL a donné pouvoir à M SACHOT
Mme DUCHEMIN a donné pouvoir à Mme DUDOUET
M JEANJEAN a donné pouvoir à Mme QUOD-MAUGER
M. LEMAIRE a donné pouvoir à Mme MEZRAR
M. FRESSEL a donné pouvoir à Mme BARRIERE
M. Frédéric GESLIN a donné pouvoir à Francis GESLIN
M. BIGOT a donné pouvoir à Mme BOSQUIER
M PETIT a donné pouvoir à Mme ESCLASSE
Excusés
M BRUNAUD
Mme ESCLASSE est nommée secrétaire de séance.
Rapporteur : Monsieur Yannick Gomis, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la vie associative.
Dans le cadre de sa politique de soutien à la vie associative, la Ville de Saint- Pierre-lès-Elbeuf développe des partenariats solides et équilibrés avec tous les acteurs locaux, contribuant ainsi à l'animation du territoire et à la cohésion sociale.
Au-delà des subventions annuelles destinées au fonctionnement des clubs et associations, des aides ponctuelles peuvent être allouées, en particulier pour soutenir des projets visant à dynamiser le territoire ou à promouvoir la prévention en matière de santé.
C’est ainsi que la Ville souhaite soutenir l’action de par l'Office Municipal des Sports (OMS) d’Ebeuf - Maison Sport-Santé, dans le cadre de la co-l'organisation du parcours du cœur 2025 ; Il est donc proposé au Conseil municipal d’autoriser le versement d'une subvention exceptionnelle de 800 euros à l'OMS.
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le budget primitif relatif à l'exercice 2024 ;
Considérant
La demande formulée par l'Office Municipal des Sports (OMS) d’Elbeuf - Maison Sport-Santé, dans le cadre de la co-organisation du parcours du cœur 2025 ;
Le conseil municipal, décide par :
Voix pour : 28
voix contre 0
Abstention 0
Article unique : d’autoriser le versement d'une subvention exceptionnelle de 800 euros à l'OMS.
Fait à Saint-Pierre-lès-Elbeuf, les jour, mois et an susdits