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Déliberation - 2025 06 18
Déliberation - 2025 06 43
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Saint-Pierre-lès-Elbeuf.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 06 43)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DÉPARTEMENT
DE LA SEINE-MARITIME
_____________
ARRONDISSEMENT DE ROUEN
____________
CANTON DE
CAUDEBEC-LES-ELBEUF
____________
VILLE DE
SAINT-PIERRE-LES-ELBEUF
_________
OBJET
Autres domaines de
compétences - Autres domaines
de compétences des communes
- 9.1.3 Sport
Attribution d’une subvention
exceptionnelle le CORE basket
DATE DE CONVOCATION
6 juin 2025
Nombre de Conseillers
en exercice : 29
Nombre de présents : 16
Nombre de votants : 28
La Maire,
La présente délibération peut faire
l’objet d’un recours pour excès de
pouvoir devant le Tribunal
Administratif de Rouen, 53 avenue
Gustave Flaubert, 76000 Rouen, dans
un délai de 2 mois à compter de sa
publication et/ou modification.
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 2025-06-43
L’an deux mil vingt cinq
le douze juin à dix-huit heures trente
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie,
en séance publique, sous la présidence de Madame Nadia MEZRAR,
Maire.
Etaient présents :
Mme MEZRAR - Mme ESCLASSE - M. GESLIN Francis - Mme VANDEL
- M. GOMIS – Mme DUDOUET - M. SACHOT - Mme QUOD-MAUGER
- M. ROGERET - Mme SEMIEM - Mme MALINGE - Mme BARRIERE -
Mme CREVON - M. BULARD - Mme FRIBOULET - Mme BOSQUIER
Excusés ayant donné pouvoir
Mme DELOBEL a donné pouvoir à M ROGERET
Mme LECLERC a donné pouvoir à M BULARD
M. BRUNET a donné pouvoir à Mme SEMIEM
M MIZABI a donné pouvoir à M GOMIS
Mme DUVAL a donné pouvoir à M SACHOT
Mme DUCHEMIN a donné pouvoir à Mme DUDOUET
M JEANJEAN a donné pouvoir à Mme QUOD-MAUGER
M. LEMAIRE a donné pouvoir à Mme MEZRAR
M. FRESSEL a donné pouvoir à Mme BARRIERE
M. Frédéric GESLIN a donné pouvoir à Francis GESLIN
M. BIGOT a donné pouvoir à Mme BOSQUIER
M PETIT a donné pouvoir à Mme ESCLASSE
Excusés
M BRUNAUD
Mme ESCLASSE est nommée secrétaire de séance.
Rapporteur : Monsieur Yannick Gomis, Adjoint à la Maire chargé des Sports et de la vie associative.
Dans le cadre de sa politique de soutien à la vie associative, la Ville de Saint- Pierre-lès-Elbeuf développe des partenariats constructifs et durables avec les acteurs locaux, contribuant ainsi à l’animation du territoire.
Au-delà des subventions annuelles de fonctionnement allouées aux clubs et associations, la Ville peut octroyer des aides exceptionnelles, notamment lorsque les associations impliquent un nombre significatif de licenciés Saint-Pierrais et s’engagent dans des actions en partenariat avec les structures municipales. Un travail collaboratif est actuellement en cours avec l’association Core Basket, en vue de la mise en place d’un projet à destination des centres de loisirs de la Ville pour la saison 2025-2026.
Il est donc proposé au Conseil municipal d’approuver l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 euros à l’association Core Basket. Cette aide sera versée en une seule fois à la section Core basket.
Vu
Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le budget primitif de la Ville pour l’exercice 2024 ;
La demande formulée par l’association Core Elbeuf Basket ;
Considérant
L’intérêt local du projet envisagé ;
La volonté de la Ville de Saint-Pierre-Lès-Elbeuf de soutenir les initiatives sportives et éducatives impliquant la jeunesse saint-pierraise ;
La volonté d’apporter un soutien financier ponctuel à l’association dans ce cadre ;
Le conseil municipal, décide par :
Voix pour : 28
voix contre 0
Abstention 0
Article unique : d’approuver l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 euros à l’association Core Basket. Cette aide sera versée en une seule fois à la section Core Basket.
Fait à Saint-Pierre-lès-Elbeuf, les jour, mois et an susdits