Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 13 septembre 2014
Procès Verbal - 20 juin 2014
Compte-Rendu - cr cm 9 juillet 2014
Procès Verbal - 25 mai 2014
Procès Verbal - pv cm 13 09 2022
Procès Verbal - 18 avril 2014
Procès Verbal - 14 mars 2014
Procès Verbal - 12 decembre 2014
Convocation - 29 mars 2014
Compte-Rendu - cr de cm 021120
Procès Verbal - 24 octobre 2014
Document publié le Vendredi 24 octobre 2014 par la commune d'Eyzahut.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24 octobre 2014)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Jeunesse,
- 1/2 -
Date de convocation : 17 octobre 2014
Président : Fabienne Simian, maire
Présents : Marc Aubert, Marianne Castelly, Dominique Gourabian, Jacques Gourabian, Jacques Holz, Françoise Laverdure, Thomas Pourrot, Alain Ramousse, Fabienne Simian
Excusé représenté : David Lardan
Absente excusée : Catherine Videau
Secrétaire de séance : Marianne Castelly
_____________________
Le Maire donne lecture du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2014, lequel est approuvé à l’unanimité des membres présents.
DÉLIBÉRATIONS
1. Convention d'accompagnement à la maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la mairie et de ses annexes
La commune d'Eyzahut souhaite engager une réflexion sur la réorganisation des locaux communaux. Elle souhaite pour cela faire appel au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE). La communauté de Communes Dieulefit-Bourdeaux étant adhérente de cette association, une convention tripartite doit être établie.
Le coût de cette mission s'élève à 2000 € dont 1000 € pris en charge par la commune. Le Conseil accepte à l'unanimité la signature de cette convention.
2. Création d'un poste d'adjoint administratif territorial principal de 2ème classe pour 16 heures hebdomadaires
Le contrat de Marie Tani se terminant le 31 décembre prochain, une déclaration de vacance de poste doit être émise deux mois avant cette date.
La commune lui ayant proposé de renouveler son contrat pour 3 ans, Marie a donné son accord mais sollicite une augmentation. Après étude de la commission Finances/Budget/Personnel, proposition est faite de créer un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe (échelle 5) en remplacement du poste d'adjoint administratif (échelle 3).
Le Conseil est favorable à l'unanimité à cette création de poste.
QUESTIONS DIVERSES
1. Réservoirs d'eau
Le débit des sources du gros Tru a baissé de façon très importante. Comme l'ensemble est dégagé pendant les travaux, nous allons demander à l'entreprise en place de rechercher les tuyaux pour les dégager et vérifier s'il n'y a pas de racines dedans. Le CM approuve cette idée.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
_____________
MAIRIE D’EYZAHUT
26160 ________
04.75.90.16.35
mairie.eyzahut@orange.fr
Procès-verbal de la
séance du conseil municipal
du vendredi 24 octobre 2014
à 20 h 30 - 2/2 -
2. Résultat de la commission appel d'offre
Concernant le traitement des eaux par UV, deux entreprises ont répondu et ont reçu le classement suivant : Chatte : 99.8/100,
Audigier : 96.6/100.
L'entreprise Chatte a donc été retenue pour un montant de marché de 15 4232.23 € + 2000 € de télésurveillance en option.
3. Courrier de l'auberge du Furet
Mme le maire rappelle que lors de la dernière séance du conseil municipal, aucune décision n'avait été prise concernant la demande de baisse de loyer de l'auberge formulée par M. Bauer en juillet. Entretemps, ce dernier a fait parvenir un nouveau courrier pour obtenir l'aide de la commune, ses finances étant en grande difficulté.
Des élus l'ont donc rencontré puis la commission location s'est réunie et propose de réduire le loyer de 200 € pendant 4 mois, si tant est que Philippe envisage des solutions pour relancer l'activité de son commerce. Le Conseil municipal, avec 6 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention, est d'accord pour proposer une aide financière à l'auberge du Furet si, en contrepartie, lesdites solutions sont présentées.
RETOURS DU MAIRE
Volets des chalets : certains volets doivent être refaits entièrement, d'autres repris. Le devis d'Artifex pour 420 HT est accepté.
Station d'épuration - curage de 2 bacs : le devis reçu de la société Sorodi se révèle moins onéreux que prévu pour 7249 € et a été accepté.
Le loup : la mairie de Montjoux a lancé un appel de soutien aux éleveurs. Le Conseil décide d'en délibérer lors de la prochaine séance.
Congrès des maires du 23 octobre 2014
Fabienne et Jacques Holz ont assisté à ce congrès et informent brièvement le conseil des sujets abordés : dotations de l'État en baisse (dotation générale de fonctionnement),
loi Alur,
réforme scolaire.
Les travaux de voirie bénéficiant de la subvention 2014 du Conseil général seront terminés d'ici la fin de l'année.
Les compteurs d'eau ont été relevés. La facturation sera effectuée courant novembre.
Commémoration du 11 novembre : une exposition sera réalisée dans l'église et l'apéritif habituel sera offert dans la salle communale.
Bilan semaine bleue : Dominique Gourabian explique qu'un film a été projeté dans la salle communale suivi d'un goûter offert aux participants (environ 20 personnes).
L’ordre du jour étant traité, Madame le Maire lève la séance à 22 h 40.