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Conseil Municipal - 29 mars 2014
Convocation - 29 mars 2014
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune d'Eyzahut.
Lien du pdf (Convocation - 29 mars 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
- 1/2 -
Date de convocation : 25 mars 2014
Président : Marc Aubert, doyen
Présents : Marc Aubert, Marianne Castelly, Dominique Gourabian, Jacques Gourabian, Jacques Holz, David Lardan, Françoise Laverdure, Thomas Pourrot, Alain Ramousse, Fabienne Simian, Catherine Videau, Absent :
Secrétaire de séance : Jacques Holz
_____________________
Monsieur Gérard Pailharet, 1er adjoint sortant, ouvre la séance à 20 h 00.
1. ÉLECTION DU MAIRE
Sous la présidence de M. Marc Aubert, doyen d’âge.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il est proposé de désigner Jacques Holz pour assurer ces fonctions. S'il n'y a pas d'observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l'appel nominal.
Monsieur le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins blancs ou nuls : 1
____
Nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Fabienne Simian : dix voix (10 voix)
Mme Fabienne Simian ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire, et a été immédiatement installée.
2. CRÉATION DES POSTES D’ADJOINTS
Madame le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.
En vertu de l’article L. 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de trois adjoints.
Le Maire propose la création de deux postes d’adjoints.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, décide la création de deux postes d’adjoints au Maire.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
_____________
MAIRIE D’EYZAHUT
26160 ________
04.75.90.16.35
mairie.eyzahut@orange.fr
Procès-verbal de la
séance du conseil municipal
du vendredi 29 mars 2014
à 20 heures - 2/2 -
3. ÉLECTION DES ADJOINTS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à deux,
Madame le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l'ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l'élection du premier adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Élection du premier adjoint
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins blancs ou nuls : 1
____
Nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Jacques Holz : neuf voix (9 voix)
Jacques Gourabian : une voix (1 voix)
M. Jacques Holz ayant obtenu la majorité absolue est proclamé premier adjoint au maire.
Élection du second adjoint
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
Bulletins blancs ou nuls : 0
____
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
A obtenu :
Jacques Gourabian : onze voix (11 voix)
M. Jacques Gourabian ayant obtenu la majorité absolue est proclamé second adjoint au maire.
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
4. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DES ORGANISMES EXTÉRIEURS :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que conformément aux statuts des divers organismes extérieurs, il convient de désigner des délégués pour siéger auprès de ceux-ci.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, désigne les délégués comme suit :
S.D.E.D Alain Ramousse
Fabienne Simian
S.I. E.A délégué titulaire : David Lardan
délégué suppléant : Jacques Holz
L’ordre du jour étant traité, Madame le Maire lève la séance à 20 h 20.