Compte-Rendu - C M 10 mars 2009

Documents similaires

Compte-Rendu - C M24 mars 2009

Compte-Rendu - C M 02 juillet 2009

Compte-Rendu - C M 15 octobre 2009

Compte-Rendu - C M 26 mai 2009

Compte-Rendu - C M 26 novembre 2009

Compte-Rendu - C M 30 avril 2009

Compte-Rendu - C M 07 janvier 2009

Compte-Rendu - C M 24 septembre 2009

Compte-Rendu - C M 10 decembre 2015

Compte-Rendu - CR Conseil Municipal du 2 novembre 2017

Compte-Rendu - C M 10 mars 2009 Document publié le Mardi 10 mars 2009 par la commune de Cajarc. Lien du pdf (Compte-Rendu - C M 10 mars 2009)Thèmes du document : Jeunesse, Eau et assainissement, Institutions publiques, Compte-rendu

Du Conseil Municipal du 10 Mars 2009

L’an deux mille neuf, le 10 mars

Le Conseil Municipal de la Commune de Cajarc

Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,

A la Mairie, sous la présidence de Mr Jacques BORZO, Maire.

Date de la Convocation du Conseil Municipal : 3 mars 2009

Présents : M. BORZO, Mme BALAT, M. BORIES, M. CALMELS, M. CANCE, M.CARBONNEAUX, M. GRIMEAUD, M. MARTINEZ, M. PELIGRY, Melle PETRE, Mme VIVEN.

Excusés : Mme FIZAMES, M. GARCIA, M. PONS.

Absent : M BLANC

Ont donné procuration : M. PONS à M. CARBONNEAUX, Mme FIZAMES à Melle PETRE, M. GARCIA à M. CANCE.

Secrétaire de séance : Mme VIVEN

ORDRE DU JOUR :

1 - Vote des taxes communales.

2 - Vote des tarifs communaux.

3 - Vote des subventions communales.

4 - Projet de vente d’un terrain communal.

5 - Election d’un délégué communal à la Fédération Départementale d’Electricité. 6 - Personnel communal : modification de temps de travail.

7 - Avenant à la convention de service internet avec le Centre de Gestion.

8 - Convention SIVM – commune pour mise à disposition de personnel.

9 - Questions diverses.

1 – VOTE DES TAXES COMMUNALES

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de voter les taxes communales 2009 selon les taux suivants :

- Taxe habitation : 7,45 % (évolution : + 2,34 %)

- Taxe foncière bâti : 11,42 % (évolution : + 1,96 %)

- Taxe foncière non bâti : 120,00 % (sans changement)

Autorise Monsieur le Maire ou ses Adjoints à signer tout document relatif à ce dossier.

2 – VOTE DES TARIFS COMMUNAUX

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide de revoir les tarifs communaux pour l’année 2009 et de les fixer comme ci-annexés, à compter du 1er mai 2009.ANNEE 2009

2008 2009

1 - CAMPING MUNICIPAL (Tarif journalier)

Emplacement 4.20 € 4.20 € Adulte 2.60 € 2.60 € enfant : 0 à 7 ans 0 0 enfant : 7 0 12 ans 1.10 € 1.10 € électricité branchement 2.60 € 2.60 € Caution 50.00 € 50.00 € garage mort 5.00 € 5.00 € (séjour de + de 15 jours : 1 jour offert)

Tentes 7.20 € 7.20 € Forfait 1 nuit 2 adultes sans électricité 9.50 € 9.50 € Forfait 1 nuit 2 adultes avec électricité 12.00 € 12.00 €

2 - CANTINE SCOLAIRE

Prix du repas au 1er janvier 2.76 € 2.82 €

3 - GITE RANDONNEE

du 1er mai au 31 octobre, la nuitée 7.50 € 8.00 € du 1er novembre au 30 avril, la nuitée 8.50 € 9.00 € location de draps, durée du séjour 5.00 € 5.50 €

4 - CONCESSION CIMETIERE

6,72 m² : Commune 180.00 € 180.00 € CCAS 90.00 € 90.00 € 3,36 m² : Commune 100.00 € 100.00 € CCAS 50.00 € 50.00 € Colombarium : Commune 267.00 € 267.00 € CCAS 133.00 € 133.00 €

5 - LOCATION SALLE DES FETES

Avec la cuisine :

• Associations Cajarcoises - Repas offert 40.00 € 40.00 €

• Associations Cajarcoises - Repas payant 100.00 € 100.00 €

• Privé résident Cajarcois - Repas 200.00 € 200.00 €

• Privé hors commune - Repas 300.00 € 300.00 €

Sans la cuisine, avec le bar seulement :

• Asso Cajarcoise : manifestation gratuite 0 0

• Asso Cajarcoise : manif gratuite et buvette 50.00 € 50.00 €

• Asso Cajarcoise : entrée payante – quines… 50.00 € 50.00 €

• Spectacles de théâtre par associations

• Spectacles organisés par le Centre Culturel

• Séances de cinéma

0 0

• Associations hors commune 100.00 € 100.00 €

• Privé résident Cajarcois – Apéritif sans repas 50.00 € 50.00 €

• Privé hors commune - Apéritif sans repas 180.00 € 180.00 €6 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

station service 130.00 € 140.00 €

Terrasses de Café : Ouvertes 150.00 € 160.00 €

Fermées (Vérandas et assimilés) 170.00 € 180.00 €

Commerces : Surface ouverte 130.00 € 140.00 €

Surface fermée 170.00 € 180.00 € Commerces (avec empiètement de l'étalage inférieur à 1,5 m

deprofondeur sur la longueur du magasin) 0 0 Saisonniers : 3.40 € le m² avec une taxe minimale de 130,00 €.

Prix à fixer en début de saison en fonction de la surface occupée

Spectacles itinérants (cirques…) en plein air / par jour 50.00 € 60.00 €

7 - LOCATION SALLE DU STADE - GROUPES

Douches uniquement 2.00 € 2.00 €

8 - GARDERIE SCOLAIRE

Prix de l'heure 1.00 € 1.00 € Prix de la 1/2 heure 0.50 € 0.50 €

9 - DROIT DE PLACE

le mètre linéaire jour de foires et marchés 1.00 € 1.00 €

10 – BATEAUX

taxe d'amarrage 60.00 € 70.00 €

Pour information : Tarif Taxe de Séjour : 0,20 € 0.20 € 0.20 €

Autorise Monsieur le Maire ou ses Adjoints à signer tout document relatif à ce dossier.

3 – VOTE DES SUBVENTIONS COMMUNALES

Monsieur le Maire propose d’attribuer les subventions aux associations pour l’année 2009.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide la répartition ci-annexée. Les subventions seront versées sous réserve que les associations fournissent un dossier de versement de subvention composé d’un compte de résultat, d’un relevé d’identité bancaire ainsi que de tout document justifiant de l’activité de l’association.SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - Année 2009 en €

NOM de l'ASSOCIATION Vote 2008 Vote 2009

ACVG 100 100

ADIL 200 200 ADMR 1600 1600

APE (Ecoles de CAJARC) 5412 4750 ALLIANCE CAJARCOISE 400 400

AMENAGEMENT DE LA VALLEE DU LOT 90 90 AMICALE DES DONNEURS DE SANG 350 350

AMICALE DES SAPEURS POMPIERS CAJARC 1500 1500 AMICALE NATIONALE DES ANCIENS CHANTIERS DE

JEUNESSE 90 90 ASPEC 350 350

ASSOCIATION DES CHEMINS DE ST JACQUES 77 0 ASSOCIATION DES CHEMINOTS ET AMIS DU RAIL 240 240

ASSOCIATION DES PARALYSES DE France 50 50

APE du Collège 120 120 CHAMBRE DES METIERS 50 50

CLUB DE HOCKEY SUR ROLLER 300 0 CLUB DU 3ème AGE 300 300

COMITE DES FETES 3850 4000 COMITE DES FOIRES 800 300

COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE MATERNELLE 150 167

COOPERATIVE SCOLAIRE ECOLE ELEMENTAIRE 167 LES BOURRELOUS 400 400

LA FNACA 100 100 PREVENTION ROUTIERE 30 30

LA DIANE CAJARCOISE 231 230

AFRICAJARC 5000 5000 CLUB PYRAMIDE 50 50

CAJARC DANSE 200 200 ASSOCIATION DES SAFRANIERS DU QUERCY 500 500

ASSOCIATION TOURISME ET CULTURE 500 500 LES COLIN MAILLARD : Aide à la pérennisation d’un emploi

LES COLIN MAILLARD : Aide à la petite enfance 4000 15000

4000

SALON DE LA BD 1500 1500

RESTOS DU CŒUR 100 100 FOYERS RURAUX 500 500

BLEUETS 40 40 ARGILOT 300 300

LIBER'TERRE 200 200

LES GARIOTTES (Portage repas) 800 400 LOT OF JAZZ 150 150 LOUS QUERCYNOLS 100 UNION DES COMMERCANTS 400 400 MEDAILLES MILITAIRES 100 100 VOYAGE SCOLAIRE COLLEGE 80 0 VOYAGE SCOLAIRE PARIS APE ECOLES 144Le Conseil Municipal, à la majorité des membres (1 voix contre M. CANCE) décide de maintenir la subvention de 5000 € à AFRICAJARC.

- décide à la majorité (5 voix + 3 procurations M. CARBONNEAUX, Melle PETRE, M. CANCE, Mme BALAT, Mme VIVEN) de réduire à 400 € la subvention à l’association les Gariottes (portage de repas.) - décide à l’unanimité d’attribuer une subvention supplémentaire à l’association COLIN MAILLARD de 15000 € pour l’aide à la pérennisation d’un emploi, sous réserve de la signature d’une convention entre la Commune et l’association et dans la mesure où tous les autres partenaires (CAF, MSA, Jeunesse et Sports, autres communes) participeront au co-financement.

- accepte de maintenir l’aide à l’Union des Commerçants pour l’encourager à poursuivre ses animations. - accepte le versement d’une subvention de 100 € à la nouvelle association des Marcheurs « Lous Quercynols. »

Autorise Monsieur le Maire ou ses Adjoints à signer tout document relatif à ce dossier.

4 – PROJET DE VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la Commune est propriétaire d’une parcelle AI 459 d’une contenance de 982 m², située avenue Georges Pompidou à CAJARC, à proximité du collège; ce terrain a été aménagé en zone de stationnement pour les bus scolaires transportant les élèves du collège.

Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Conseil Général serait susceptible d’acheter cette parcelle. Il précise que le service des Domaines a estimé ce bien à 5000 €. Il invite les Conseillers Municipaux à donner leur avis.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,

- autorise Monsieur le Maire à proposer ce terrain à la vente auprès de Monsieur le Président du Conseil Général au prix de 5000 €.

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

5 – ELECTION D’UN DELEGUE COMMUNAL A LA FEDERATION DEPARTEMENTALE D’ELECTRICITE

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que Monsieur Gaston PISSOURAILLE délégué communal et Président du SIER de Cajarc lui a présenté sa démission à ses fonctions et qu’il convient de désigner un nouveau délégué.

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal élit Monsieur Jacques CALMELS pour siéger, avec Monsieur Michel CANCE, comme membre au sein du SIER de Cajarc.

Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.

6 – PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION D’EMPLOI DU TEMPS

Modification de temps de travail d’un poste d’adjoint administratif 2ème Classe

Monsieur le Maire informe que l’emploi du temps de Madame BEAURAIN Muriel, Adjoint Administratif 2ème classe à la Mairie de CAJARC et au CCAS Logements-Foyer de CAJARC va être modifié.

Elle accepte d’augmenter son temps de travail au CCAS à compter du 1er avril 2009 et d’abandonner du temps à la Mairie. Il est donc nécessaire de modifier le poste qu’elle occupe à la Mairie de la façon suivante :

-suppression d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe de 23h30 par semaine, -création d’un poste d’adjoint administratif 2ème classe de 15 heures par semaine.

Monsieur le Maire précise que le Comité Technique paritaire, saisi suivant la réglementation en vigueur, a émis un avis favorable à ces modifications.Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité valide ces modifications.

Autorise Monsieur le Maire ou ses Adjoints à déclarer la création de ce poste à Mr le Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale qui en effectuera la publication.

Modification de temps de travail d’un poste d’adjoint technique 2ème classe

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal la restructuration d’un poste d’Adjoint technique 2ème classe afin d’intégrer le temps de ménage au gîte d’étape communal. Ces modifications permettront l’augmentation du temps de travail de Madame RESTA qui travaille déjà à l’école maternelle.

Cette restructuration consiste à supprimer un poste d’adjoint technique 2ème classe à 8 heures par semaine ainsi qu’un poste d’adjoint technique 2ème classe à 9 heures par semaine pour créer un poste unique d’adjoint technique 2eme classe à 17 heures par semaine.

Mr le Maire précise que le comité technique paritaire, saisi suivant la réglementation en vigueur, a émis un avis favorable à ces modifications.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité décide :

- la suppression de 2 postes d’adjoints techniques 2ème classe de 8 h et 9 h par semaine, - la création d’un poste d’adjoint technique 2ème classe de 17 h par semaine à compter du 15 mars 2009.

Autorise Monsieur le Maire ou ses Adjoints à déclarer à Mr le Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale la création de ce poste qui en effectuera la publication.

7 – AVENANT A LA CONVENTION DE SERVICE INTERNET AVEC LE CENTRE DE GESTION

Monsieur le Maire rappelle que par délibération en date du 24/11/2008, le Conseil Municipal a validé la convention d’adhésion au service internet du Centre de Gestion à compter du 1er janvier 2009.

Considérant que la Commune de Cajarc sollicite des prestations non prévues dans la convention initiale, il est donc nécessaire d’établir un avenant qui inclura les nouveautés suivantes :

- la gestion d’un nom de domaine

- la gestion d’une adresse e-mail

- la formation CMS de 2 jours sur site.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité,

- valide les termes de l’avenant à la convention de Service Internet avec le Centre de Gestion ; - autorise Monsieur le Maire ou ses Adjoints à signer tout document relatif à ce dossier.

8 – CONVENTION SIVM-COMMUNE POUR MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL

Monsieur le Maire propose une convention à intervenir entre la Commune et le SIVM de Cajarc pour un échange temporaire de personnel. En effet en raison de l’absence d’un agent du Syndicat et afin de ne pas interrompre la saison de taille des arbres, la Mairie de Cajarc mettra à disposition du SIVM un agent communal titulaire du CACES. En contre-partie le SIVM prêtera à Cajarc pour la même période un de ses agents.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide cette proposition et autorise Monsieur le Maire ou ses Adjoints, à signer une convention avec Monsieur le Président du SIVM de CAJARC.9 – QUESTIONS DIVERSES

a) Actualisation des connaissances et protection de la ressource captée de Landenouze

Monsieur le Maire rappelle que la mise en place des périmètres de protection des captages d’eau potable est obligatoire. Cette mesure est indispensable compte tenu de l’intérêt du captage de la source de Landenouze, retenu prioritaire dans le schéma départemental d’alimentation en eau potable, validé par le Conseil Général du Lot en 1999.

La connaissance du bassin d’alimentation d’une ressource est un préalable nécessaire pour la protéger efficacement. Il convient donc d’en déterminer les limites géographiques, afin de préserver ce point d’eau contre toute pollution éventuelle. Il s’agit aussi de se conformer à la réglementation en vigueur, décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 et arrêté du 26 juillet 2002, sur l’évaluation des risques susceptibles d’altérer la qualité des eaux à partir d’un territoire défini.

Une opération préliminaire de traçage de l’igue de Pech Long, sur la commune de Montbrun permettrait de préciser l’étendue Ouest de l’aire d’alimentation de la source de Landenouze. Elle répondrait à la demande déjà exprimée par Monsieur Jacques REY, géologue agréé par la préfecture du Lot, dans son expertise datée du 11 avril 1991. Enfin, elle donnerait des indications sur les vitesses de transit et les dilutions, préalablement à d’autres traçages pour préciser le contour.

Monsieur le Maire indique de plus que, pour mener à bien ces opérations, une aide financière peut être accordée pour ce type d’étude.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- de lancer les études concernant les périmètres de protection, afin d’une part d’assurer une meilleure protection du captage A.E.P. de Landenouze et d’autre part de se conformer à la réglementation,

- d’inscrire à son budget les crédits destinés au règlement des dépenses liées aux opérations mentionnées ci-dessus,

- sollicite du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau ADOUR-GARONNE, une subvention aussi élevée que possible pour la réalisation de ces études liées à la procédure de mise en place des périmètres de protection.

- donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour entreprendre toute démarche et signer tout document, nécessaire à la constitution du dossier technique relatif à l’actualisation des périmètres de protection du captage A.E.P. de la source de Landenouze.

b) Demande de dégrèvement de facturation SAUR

Concernant Mme GUINOT Elisabeth pour 772 m3, soit 2382,37 €. Compte tenu de la quantité d’eau perdue, il est décidé de demander à la SAUR d’apporter des précisions quant à cette fuite.

c) Aménagement plan d’eau

Monsieur Jacques BORIES informe qu’une réunion sera organisée le 9 avril 2009 (heure non connue à ce jour) à la Mairie, en présence des représentants du Conseil Général, de la DDEA, de l’entente Vallée du Lot. Elle traitera de l’aménagement du coin baignade (cahier des charges) et des berges.